‹ Mémoires des contemporains, pour servir a l'histoire de France, et principalement a celle de la republique et de l'empire. Première livraisonChapitre 56 sur 62 · ARTICLE VI · texte numérisé non relu

ARTICLE VI

Les .troupes polonaises et autres appartenantes à la garnison auront une pleine et entière liberté de suivre le sort de l’armée française , et dans ce cas seront traitées de la même manière, excepté celles de ces troupes dont lès souverains seraient alliés avec les puissances coalisées contre sa majesté l’empereur Napoléon , lesquelles seront acheminées sur les états ou les armées de leurs souverains , suivant les ordres quelles en

recevront , et qu’elles enverront chercher par des officiers ou courriers aussitôt après la signature du présent. Messieurs lès officiers polonais et autres donneront chacun leur parole d’honneur par écrit , de ne pas servir contre les puissances alliées , jusqu’à leur parfait échange, conformément à l’explication donnée par l’article v. , .

ARTICLE vu.

Tous les prisonniers, de quelque natioq qu’ils soient, qui appartiennent aux puissances en guerra contre la France , et qui se trouvent présentement à Dantzick , seront remis en liberté et sans échange, et envoyés aux avant-postes russes par la porte Peters-Hagen , le matin du 1? décembre 181 3 .

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