Organisme

L'Académie se compose :

a) D'un président à choisir dans son sein ;

b) D'un secrétaire perpétuel ;

c) De membres efiFectifo, de membres honoraires et de membres correspondants.

4. Les premières nominations appartiennent à TEmpereur. L^s membres à remplacer sont choisis par les membres effectifs, qui forment une liste de cinq ou de trois candidats, liste à soumettre à Sa Majesté. Les membres honoraires, ainsi que les membres correspondants, sont choisis par le corps luimême. Chaque élection doit être approuvée par Sa Majesté.

Le nombre des membres efFectifs est limité à...

5. Les traitements et autres dépenses sont payés sur le Trésor impérial.

Les traitements s'élèvent au chiÉfre de...? Jetons de présence?

6. Locaux pour les séances plénières et pour celles des sections.

7. Séances plénières régulières avec admission d'auditeurs étrangers.

8. Le représentant de l'Académie auprès de Sa Majesté est un curateur, qui est en même temps l'intermédiaire entre Sa Majesté et les autorités de l'État.