LA RUE CAULAINCOURT

Parmi les opérations projetées dans la Zone Suburbaine annexée à Paris en 1860, mais qui sont restées inexécutées lors de mon départ de l'Hôtel de Ville, au commencement de 1870, figurait le percement (déclaré d'utilité publique par un Décret du 11 Août 1867) d'une voie absolument nécessaire pour tourner la Butte- Montmartre à l'Ouest. Il fallait mettre en communication toute une moitié de Paris avec le quartier du XVIII* Arrondissement couvrant le revers septentrional de cette Butte, et avec le vaste et populeux quartier de Glignancourt se développant, de son pied à l'enceinte des Fortifications de Paris. L'autre moitié se trouvait dans des conditions semblables à l'Est, depuis l'ouverture du Boulevard Ornano, entre l'ancienne Barrière Poissonnière, et la Porte empruntant son nom à ce quartier même. Cette opération n'avait pu s'effectuer qu'au prix de déblais allant jusqu'à 10 mètres

au-dessous du niveau de l'ancien emplacement du Château-Rouge, afin d'arriver, au delàr, dans des conditions de hauteur permettant de contourner l'obstacle et de se relier facilement avec la Plaine.

Désormais, de l'ancienne Barrière Blanche, on pouvait monter, par la rampe ardue, à peu près impraticable aux véhicules, de la Rue Lepic, jusqu'à la Rue De Maistre, et, de là, descendre dans la Plaine de Clignancourt par la pente rapide de la Rue Damrémont.

Mais, ce n'était pas une voie convenant à des relations suivies et surtout à des transports encombrants et lourds. Ceux-ci devaient forcément faire un long détour par l'ancienne Barrière de Clichy, puis, par l'Avenue de Saint-Ouen.

D n'existait qu'un moyen de remédier à cet état de choses, c'était de continuer la section de l'ancien Boulevard Extérieur de Clichy, sur laquelle s'ouvre, après son retour d'équerre à l'Est, J'Avenue du Cimetière du Nord, jusqu'à la rencontre du mur de ce champ de repos, en s'élevant graduellement par une rampe douce, prise du plus loin possible, à 5 mètres au-dessus du niveau des premières . sépultures. On franchirait par un viaduc le coin du Cimetière, pour gagner la Rue De Maistre, légèrement abaissée; ensuite à flanc de coteau, on en contournerait le revers pour descendre en plaine, par une faible pente, jusqu'à la rencontre de la Rue du Mont-Cenis et de celle de Francœur.

Cette combinaison adoptée, sur les points où devaient être fondés les piliers du viaduc et même dans la zone que cette œuvre d'art recouvrirait, on offrit, en échange, aux concessionnaires de toutes les sépul-

tureSy de nouveaux emplacements, à leur choix, parmi les espaces libres existant encore. On leur proposa également de prendre à la charge de la Ville tous les frais du rétablissement de leurs caveaux et monuments funéraires ; de la translation de leurs morts, et des services religieux dont elles désireraient la faire accompagner.

Pareille offre fut faite aux concessionnaires de sépultures dans le coin du cimetière situé au delà du passage du viaduc, s'ils considéraient leurs convenances comme troublées par le changement de l'ancien état de choses.

Nombre de familles acceptèrent ces propositions, et les translations de sépultures furent opérées dans des conditions parfaites, grâce à Tintelligente vigilance de l'Architecte Inspecteur du Service des Cimetières et des Inhumations, M. Alfred Feydeau.

Bientôt, tous les emplacements nécessaires à l'élévation des piles du viaduc se trouvèrent libres, et je me préparais à faire commencer les travaux de la voie nouvelle, quand fut déposée au Sénat une pétition, absolument inattendue, de MM.Baudin, filsde l'Amiral que j'avais connu dans le Yar; il m'honorait de son estime, je puis même dire de son affection, et j'avais fait donner ce nom glorieux à l'une des rues voisines du square Montholon.

Non contents de refuser toute offre d'échange du terrain où se trouvait la tombe de leur illustre père, dans le coin du Cimetière du Nord dont je viens de parler, contre un nouveau, de l'autre côté du viaduc projeté, ces Messieurs demandaient l'annulation du

Décret autorisant Texécution du projet, pour cause de violation arbitraire du droit de propriété protégé par la Constitution.

Ils se fondaient sur cette appréciation que la concession de terrain faite par la Ville à leur famille constituait une aliénation, et leur avait transféré, d'une façon incommutable, la propriété de ce terrain.

Ils exposaient que le travail projeté coupant le Cimetière en retrancherait, de fait, la partie où se trouvait leur concession, et dénaturerait ainsi le caractère du droit qui leur était acquis.

Ils soutenaient accessoirement l'inutilité de la voie nouvelle ou, plus exactement, la possibilité de desservir, par une autre voie ne touchant pas au Cimetière, les intérêts qu'on avait en vue.

Ils sïndignaient, enfin, des profanations dont l'Administration se rendrait coupable en déplaçant les restes des personnes inhumées dans les terrains dont elles avaient obtenu la concession perpétuelle.

La prétention élevée par les pétitionnaires de faire assimiler une concession perpétuelle de sépulture dans un Cimetière à une vente de terrain n'était pas soutenable, en Droit;

J'y répondis victorieusement :

l*Par le texte du Décret-Loi du 32 Prairial an XII, qui règle le mode d'accomplissement des suppressions d'anciens Cimetières qu'il autorise, qu'il prescrit, dans certains cas, et toutes les conséquences de la création de cimetières nouveaux devant les remplacer;

i"" Par tous les actes ultérieurs de l'Autorité Publique,

relatifs à Tapplication de ceDécret-Loi, notaminent,une Circulaire Ministérielle 1res récente du 30 Juillet 1841 et une Ordonnance Royale du 6 Décembre 1843.

Cette Ordonnance porte, article 5 :

« En cas de translation d'un Cimetière, les conces- « sionnaires ont le droit d'obtenir, dans le nouveau « Cimetière, un emplacement égal en superàcie au « terrain qui leur avait été concédé, et les restes qui y « avaient été inhumés seront transportés aux frais de « la Commune. »

Puisque MM. Baudin considéraient le Décret du 17 Août 1867 comme ôtant le caractère de « lieu de sépulture » à la portion du Cimetière Montmartre où se trouvait leur tombeau de famille, on devait me donner raison d'agir envers eux ainsi que je le faisais, en leur offrant le bénéfice de cette disposition.

De plus, la circulaire de 1841 [ruinait tout leur système juridique, en ces termes :

tt Les concessions perpétuelles ne constituent pas « vente de la part de la Commune...

« £n effet, on ne saurait trouver dans les droits « qu'elles confèrent aucun des caractères du droit de « propriété proprement dite...

« Les lois sur l'expropriation, sur les partages, sur <( les hypothèques, ne sont point applicables aux ter- « rains concédés.

« En un mol, ils sont en dehors du droit commun. »

Ainsi, les concessions perpétuelles dans un cimetière ne confèrent aux titulaires aucun droit de propriété sur le sol, mais seulement un droit de sépulture perpétuelle dans l'enceinte du Cimetière communal, tel qu'il se trouve, sous la réserve des modifications de

limite qu'il peut éprouver, et où qu'il soit transféré, dans le cas de déplacement ; droit se bornant à réclamer de la Commune la livraison d'un terrain de même contenance que celui dont elle ne peut maintenir la disposition aux concessionnaires.

La désaffectation que nous reprochaient les pétitionnaires de la portion du Cimetière du Nord située au delà du viaduc à construire n'était pas plus réelle que leur prétendu droit de propriété.

En fait, cette portion devait continuer à faire partie intégrante du Cimetière , comme sa moitié supérieure, que la Rue Tourlaque séparait de la moitié inférieure, d'une façon bien autrement grave que ne le ferait mon viaduc, et je déclarais mon intention de maintenir la concession de MM.Baudin, sïls continuaient à repousser mes offres.

Je prouvais, d'ailleurs, d'une façon irréfragable, l'impossibilité de tourner la Butte-Montmartre, à l'Ouest, dans des conditions de viabilité admissible, soit par une rampe et des pentes n'atteignant pas la limite extrême de 30 millimètres par mètre, soit par un autre tracé que celui des Ingénieurs de la Ville, déclaré le seul pratique par deux Inspecteurs Généraux des Ponts et Chaussées consultés successivement.

Enfin, je repoussais le grief de profanation de Sépultures par le texte des documents cités plus haut, et par le fait de très nombreuses exhumations opérées, chaque année, par les familles mêmes, soit pour faire transférer leurs morts d'une concession temporaire dans une concession perpétuelle, soit pour les trans-

porter d'un cimetière dans un autre ou de Paris en Province.

Mais c'était le grief qui produisait le plus d'impression dans le sein du Sénat^ et ma discussion, malgré tous les faits et chiffres dont je l'appuyai, ne parvint pas à le détruire.

Ma démonstration juridique, au sujet du caractère vrai des concessions perpétuelles, n'était pas, d'ailleurs, de nature à plaire à ceux qui se trouvaient titulaires de semblables concessions.

Bien plus, il y avait là certains contradicteurs qui ne voulaient pas être convaincus.

Le Rapporteur de la Commission saisie de la pétition, M. Dariste, concluait au renvoi de l'affaire au Gouvernement.

Je demandai l'ordre du jour pur et simple.

Le débat dura deux jours, les 1" et 2 mai 1861.

Parmi les défenseurs les plus ardents du travail de la Commission, figurait M. Le Roy de Saint-Arnaud, ancien Maire de l'ancien XIP Arrondissement de Paris. Il avait été l'un des prétendants à la succession de M. Berger ; ma nomination comme Préfet de la Seine ; le désappointa et il ne manqua jamais une occasion de m'en témoigner sa rancune.

Mais, je fus soutenu par le Maréchal Vaillant^ ancien officier du Génie, qui déclara qu'il connaissait l'emplacement, et qu'il n'y avait pas d'autre tracé possible que le nôtre, si on voulait ouvrir la rue Caulaincourt ; puis, par M. de Royer, Premier Président de la Cour des Comptes, ancien membre du Conseil Municipal de Paris, ^eux autorités au Sénat.

Bref, Tordre du jour fut adopté, mais par 50 voix seulement, contre 38.

Gela n'empêcha pas que, par suite de l'influence, dans de hautes régions, de sentiments respectables, je le reconnais, quoique journellement démentis par les exhumations volontaires du faitdes familles, sentiments dont je n'avais pu que partiellement avoir raison au Sénat, il ne me fut pas loisible, avant la fin de mon administration, de mettre à exécution le viaduc de la rue Caulaincourt, ajourné par suite de demandes incessantes d'études nouvelles.

Cetouvragefut construit depuis lors, et tout le monde peut juger de son innocuité, comme de son utilité. J'aurais cependant préféré l'emploi de matériaux moins sonores que le fer, que l'on a employé pour diminuer le nombre des arcades.