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A H. LE CÉnÉRAL LEMAROIS.

Da pftUii Quirinal, le 14 mai iRog.

il sa sainteté se flattait que le gouvernement français s'était enTm repenti d'avoir fait opprimer, pendant un si long temps et sans le moindre prétexte , le souverain de Rome , clief de la religion catlioUque , et que le changement du commandant des ti-oupes françaises stationnées dans la cj^ùtale devait natuiieUemciit faire changer cet odi«u» ij»-

9^8 PIÈCES A]M>mOKKSLLCS.

ihne de Texatkm exercé depaU si long-temps contre In , k fiûiit-Père rcii arec la douleur la plus amère cpie ce même gyalème acquiert une nouvelle consistance , et cjue la violence •*cccralt à grands pas.

L'ordre émané dan« la journée dHiier, concernant les étrangers qui arrirent à Borne , celui qu'on sait dans ce moment avoir été donné au nom de Votre Excellence par rofficier Orrvelli , au gouremeur et au magistrat d*Albano y pov l{U% aient à dépendre de lui dorénavant pour les objets qui regardent la police , leur annonçant que toute la Campagne de Rome venait d'être mise sous votre autorité ; la rumeur qu'une semblable mesure va produire , lorsqu'elle sera mise k exécution dans toutes les autres provinces ; tons ces ordres et tous ces actes sont un attentat des plus graves et des plus intolérables contre les droits du souverain de Home.

Les réglemens de police ont pour objets la conservation particuliète et poUiquc ; et le droit de les prescrire est une des premières prérogatives inhérentes à la souveraineté.

Une force étrangère qui s'attribue ce droit, s'attribue une pallie essentielle du souverain pouvoir, lequel , divisé entre deux autorités , l'une usurpée et l'autre légitime , devient un monstre politique , forme un corps à deux têtes , et produit dans l'État même tous les désordres qui désorganisent et anéantissent l'ordre social. Le Saint-Père est assez clair- «voyant pour connaîtie où vont abputir tous les fils de ce système , qu'on ne cherche plus à cacher ; il est trop notoire et trop douloureux pour qu'il veuille en faire la matière d'une nouvelle réclamation ; il en a été et il en sera constamment l'MMervatenr imperturbable. Mais ayant soienneUement juré de conserver et de défendre , au prix de son sang , les d»maines qui sont le patrimoine de l'Eglise , ainsi que sa hr berté déjà si entravée , au grand préjudice de la religion , il «« fiaraMBrait résolu et prêt à détendis Vma et l'aitti^ pw

PIÈCES iDDITIOKNELLLS. 579

tous les moyens que Dieu a mis eii son pouvtrir. En ntêmc temps que *a saintelé fait donner à ses reprcsenlans l'ordre de ne pas obéir aux coTnraandeinena d'un pourotr iHé^tinie dons tes choses qui regardent le gouvernement, elle veut que le cardinal pro-secretaire d'Etat fasse à Voire Excellence cette déclaration franche et loyale de Ks sentimens, ne doutant point que , la pnaiit dnns sa sagesse , elle ne révoque 1m mesures qui viennent d'être prises.

Le cardinal soussigné , en ob^ssant aux ordres deson Mmveraia , renouvelle a Voti-e Excellence les sentimens de sa considération Li plus dislinguéc.

Le c^diuat Bartiiù^hi Pitcc*.

Napoli'oH , empereur des Français , etc.

Considérant que lorsque Cb&rlemagne , empereur des Français, et notre auguste prédécesseur, fit don aai évoques de Rouit! de divei-sea contrées, il les leur céda à titre delîef, pour assurer le repos de ses sujets , et sans que Roue ait cesse pour cela d'être une partie de son empire)

Considérant que , depuis ce temps , l'union des deux pouvoirs, spirituel et temporel, ayantété , comme elle est encore aujourd'hui , la source de coalinuellcs discordes ; que les ■rtJHgrKJM T»omife5 M se seat que trop aMivent p«rvM de

38o PIECES àdoitiohseixes.

l'influence de Ton pour contenir les pretentkms de l'antre, et que par cette ndson les a£Eùres spirituelles qoi , de leur nature , sont immuables , se trouTent confondues arec les affaires temporelles, qui changent suivant la circonstance et la politique des temps ;

Considérant enfin que tout ce que nous avons proposé pour concilier la sûreté de nos armées , la tranquillité et k bien-être de nos peuples, la dignité et l'intégrité de notre Empire avec les prétentions temporelles des souverains pontifes , ayant été proposé en vain ,

Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :

Art. P'. Les Etats du pa;j« sont réunis à l'Empire français.

II. La ville de Rome, premier siège du christianisme , et si célèbre par les souvenirs qu'elle rappelle , et les monnmens qu'elle conserve , est déclarée ville impériale et libre ; son gouvernement et son administration seront réglés par un décret spécial.

III. Les monumens de la grandeur romaine seront conservés et maintenus aux dépens de notre trésor.