XXIII. — Procès de Besançon

(4 janvier-29 juin 1816.) § l*'. — Avis de poursuites.

Dans sa proclamation de Cambrai (12 juillet 1815), Louis XVIII avait promis lamnistie, en en exceptant toutefois les auteurs et instigateurs de la trame ourdie contre r autorité 7'oy aie. Deux jours après, une ordonnance royale proscrivait cinquante-sept personnes comme coupables d'avoir abandonné le roi, avant le 23 mars 1815, c està-dire avant sa sortie du royaume. Labédoyère était fusillé le 19 août; les frères Faucher étaient fusillés en septembre, Nev était fusillé le 7 décembre. Le lendemain môme de sa mort, le duc de Richelieu, exposant à la Chambre qu'un grand exemple venait d'être donné, présentait la loi dite d'amnistie, dont Tarlicle 5, qui exceptait de l'amnistie ceux contre lesquels des poursuites seraient dirigées avant la promulgation de la loi^ fut Tobjet de vives discussions. Le ministère, craignant d'échouer et contraint de satisfaire les rancunes furieuses des ultras, envers et contre la volonté même du roi, prescrivit immédiatement l'arrestation d'un certain nombre de généraux, tels que Bonnaire et Marchand, etc., et, entre autres, du général Radet.

La loi fut votée le 12 janvier 1816 avec l'article 5. Elle fut promulguée le 14 janvier.

Le général avait, nous l'avons dit, le 3 août 1815, à Bourges, où il était encore grand prévôt de l'armée de la Loire, reçu l'ordre de Macdonald, chef de cette armée, de rentrer dans ses foyers. Il était revenu à Varennes, qui fut bientôt envahi par les Russes. Un de leurs colonels.

?ous Fleiirus, el de Monl-Saint-Jean, Correspondance de Napoléon,\ome XXXI* page 338.

noinaraé Popoff, avait môme pris sa résidence chez le général . Justement préoccupé de sa situation personnelle, le général avait tenté de savoir, de plusieurs manières, quel était le sort qui lui était réservé {a). Une lettre du baron d'^Hastrel l'avait averti, le 14 septembre, qu'il était admis ait maximum de sa solde de retraite. C'était tout. Cette niesure pouvait lui faire espérer qu'il était désormais classé et, oublié. Cependant, les exécutions déjà accomplies, les pi'ocès qui se suivaient et, enfin, l'issue fatale du procès ivi maréchal Ney, ne cessèrent d'exciter et d'augmenter Ses anxiétés.

Un jour, un écrit anonyme daté de Paris, 20 décembre, parvint à Varennes caché dans une robe envoyée à sa nièce Eugénie. 11 était ainsi conçu :

« En réponse à votre lettre, il est inutile d'envoyer des revues pour la Légion d'honneur, exercice iSlo, attendu que les paiements ne sont pas couverts pour le second trimestre 1814.

i) Un de vos amis envoie une robe à M''° Eugénie, avec la lettre incluse pour son bon papa.

» La tranquillité publique exige des mesures sévères, qui s'adouciront avec le temps; plusieurs personnes sont arrêtées par mesure de sûreté générale. Malgré vos vertus et votre conduite irréprochable, que tout le monde ne connaît malheureusement pas, vous paraissez suspect, et une décision est prise pour vous arrêter. Si, cependant, les ordres ne sont pas donnés et exécutés dans un délai de quinze à trente jours, on pourrait négliger de les mettre à exécution comme une mesure qui paraîtrait inutile, car il faut espérer que nous serons dans un peu de temps plus tranquilles.

» Mais dans la circonstance présente, vous devez, sans délai, vous mettre à l'abri d'un coup de main sur votre personne^ et d'une perquisition sévère dans tous vos papiers et correspondances.

» Il convient cependant que vous soyez toujours cru et regardé comme demeurant tranquille chez vous ou à la chasse, afin que, dans cette persuasion, on vienne avec assurance pour exécuter les mesures qui sont ordonnées contre vous, et que vous en soyez instruit pour votre gouverne.

[a] Par une lettre au duc d'Angoulême, 6 août 1815, une lettre au ministre de la guerre, 15 août, et des démarches à Paris.

» Par là, vous conserverez vos droits à toucher vos pensions el votre solde, si vous n'en êtes pas privé (par ordre supérieur) cornait (juelqu'un me Ta assuré dernièrement. Dans ce cas encore, vouî serez bien à plaindre et malheureux, parce que vous n'avez pas d'autres fortune et ressources pour vivre cl faire subsister votre nombreuse famille.

» Je gémis amèrement avec vous et vos amis et nous vous exhortons à ne pas perdre le courage et l'espérance. — le 20 décembre. »

Cette lettre anonyme, on Ta su depuis, était de M. Boudier, le secrétaire du général, demeuré à Paris, 23, rue de Laricry, pour surveiller ses intérêts et les événements, et se créer une position h lui-même.

Au moment de sa réception, le général était dans ses prairies du Pont-d'Or, à un kilomètre environ de sa demeure. On voulut Ten aviser à Tinstant, afin qu'il pût s'enfuir de suite si bon lui semblait. Comment faire? La roule était occupée par les Cosaques de la mort.

Douée d'une grande énergie, comme elle le fut toute sa vie, Eugénie Radet dit au colonel russe, Popoff, qu'elle avait d'importantes nouvelles à apprendre à son père et implora de lui un laisscz-passer. Généreux et discret, le colonel le lui remit. Accompagnée d'une femme de chambre, la jeune fille, bravant les brusqueries et les injures mêmes des Cosaques, réussit à informer le général. Mais le général ne crut pas devoir prendre la fuite. En vain, trois jours encore avant son arrestation, le capitaine de gendarmerie Robert, son ancien compagnon d armes, eut-il le courage de l'avertir qu'il était temps de passer à l'étranger, il n'écouta rien. Nous n'hésitons pas à dire qu'il eut tort. On doit rarement tenter par sa confiance surtout ses ennemis politiques. Le sort de Napoléon en est une preuve éclatante.

§ 2. — Arrestation,

Aussi Tordre, donné le 29 décembre 1815 par le ministre de la guerre au lieutenant général commandant la & divi-

sion de le faire arrêter et conduire à Besançon, fut-il mis à exécution le 4 janvier 1816, à quatre heures et demie de l'après-midi, à Varennes, dans la chambre à coucher où le général se trouvait avec toute sa famille. Un second ordre prescrivait de le chercher partout, afin de ne pas le manquer.

Le procès- verbal ne mentionne même pas les causes de l'arrestation et Ton garda le silence, vis-à-vis de lui, sur les motifs réels de cette mesure. Une perquisition fut faite. Bille dura jusqu'à quatre heures du matin. On trouva naturellement peu de chose. La plupart des papiers avaient été brûlés (99).

Le 5, dès cinq heures du matin, le général fut emmené et écrouéle 8 janvier à Besançon, comme prisonnier d'État, avec cinq autres généraux, notamment Marchand etDebelle.

Dès le 5 janvier, le lieutenant-colonel Lespinois, commandant la 2'' division de la Meuse, avait écrit au duc de Feltre :

« J'ai muni M. le capitaine Vitleaux des deux ordres de Votre Excellence, Tnn ostensible, l'autre secret, et je lui ai indiqué Tusage qu'il devait en faire.

» Si le général Radet ne se trouve point à Varennes, après avoir pris langue dans cette commune ou dans ses environs, il continuera sa recherche de manière à ne pas le manquer. »

Et le capitaine Vitteaux était parti en poste, de Paris, pour arrêter le général. Après son incarcération, le colonel Lespinois en avertit, le 12 janvier, le ministre. Il rendit justice à la fermeté et à l'intelligence du capitaine, et il ajouta :

« Il paraît que le lieutenant général Radet avait été averti par des (jens bien instruits du sort qui l'attendait, et, dans fintérêt du service du roi, je prie Votre Excellence de vouloir bien entendre là-dessus M. le capitaine Vitteaux, spécialement chargé de lui remettre la présente. »

Le même jour, 12 janvier, le duc de Feltre adressait, de Paris, la dépêche télégraphique suivante au lieutenant général commandant la Q^ division militaire à Besançon :

« Au reçu de la présente, faites interroger par un rapporteur les

généraux Marchand et Radet, qui doivent être écroués dans les prisons de Besançon, pour y être jugés par un conseil de guerre. Faites autant que possible entendre un témoin dans chacune de ces affaires.

» Le ministre secrétaire d*Etat de la guerre. »

La minute de la dépêche est signée du duc de Feltre, puis celte signature a été biffée.

Cette dépêche mérite toute l'attention du lecteur. La loi d'amnistie, votée le 12 janvier, ne fut promulguée que le 14 rf Paris. Or, toutes poursuites non commencées avant la promulgation devaient être iivlles. L'ordre d'arrestation ne suffisait pas pour faire réputer les poursuites commencées. Par l'audition d'un témoin avant la promulgation, le ministre espérait faire considérer comme commencée la poursuite dirigée contre Radet. Mais pour ce général, comme pour le général Truvot, on dut admettre que la dépêche télégraphique valait commencement d'exécution. Par conséquent, dès le principe, ces poursuites d'après les règles posées par les poursuivants eux-mêmes, sont entachées d'une nullité radicale!

Cependant, le général ne perdit ni son sang-froid ni son activité. Mis au secret, ce ne fut que le troisième jour seulement qu'il obtint de Tencre, du papier et des livres. Le général Soye son ami, qui était allié à M. Briot et qui demeurait à Besançon, obtint de le voir le 16 janvier. Puis, pendant longtemps, c'est-à-dire pendant un mois, Radet ne put communiquer qu'avec le chirurgien chargé de le soigner à cause de ses blessures, qui s'étaient rouvertes. Mais, dès le 15 janvier, il écrivit, pour avoir un appui sûr et sérieux, à M. Le Courayer, auquel, comme on Ta vu, il avait sauvé la vie à Bourges. Quelques passages de cette lettre ne sont pas inutiles à connaître. Ils dépeignent admirablement, dans un style commandé par les circonstances, les préoccupations de l'époque et des prisonniers d'État. On les lira aux notes et Ton sera convaincu qu*il

entrevoyait parfaitement que l'arrestation du pape, son ordre du H avril et la garde du duc d'Angoulême jusqu'à Cette, motivaient son incarcération (100).

Ainsi, au début, sa perspicacité n'était pas en défaut. C'était bien, à ses yeux, la personnalité de l'homme qui avait participé aux arrestations du pape et du duc d'Angouléme qui était visée. La conduite et l'issue du procès le prouvèrent, du reste, surabondamment! Mais n'anticipons pas et suivons la marche du procès.

M. Le Courayer, loin, comme tant d'autres, de nier le service rendu, s'empressa de lui répondre :

De La Ferlé, le 3 février 1816.

a Général,

» L'ordonnance du roi du l''' août 1815 m'ayant frappé, de même que plusieurs de mes camarades, à raison de nos âges, j'ai regagné ma province aussitôt que ma réforme a été prononcée au bureau de la guerre.

» Je viens de recevoir votre lettre datée du lo janvier. Elle m'a été renvoyée de Paris et m'a été remise par le courrier d'hier. Je vais m'occuper d'en faire usage. J'aurais bien désiré être encore à Paris pour vous servir moi-même. Dans tous les temps, je rendrai justice de la manière honnête dont vous vous êtes conduit à mon égard lorsque j'ai été arrêté par le maréchal Davoust et le général Vendam et que j'ai été par eux renvoyé devant vous comme grand prévôt de la Loire, pour prononcer sur mon sort en la ville d'Orléans. J'ai l'honneur d'être, avec un respectueux hommage, mon général, votre très humble et très obéissant serviteur.

» Le Courayer. »

C'est aussi le 15 janvier que le général, en même temps qu'il écrivait à M. Le Courayer, écrivait au général baron Coutard, qui commandait à Besançon, pour lui demander la cause de son arrestation, afin de préparer sa défense. Ce général le renvoya au lieutenant-colonel d'Alvymare, rapporteur de son procès, nommé ce jour-là même, ce qui convainquit Radet qu'il était bien réellement renvoyé devant un des deux conseils de guerre séant à Besançon. Il

fit plus, il prescrivit h M. d'Alvymare d'interroger immédiatement le général. Ce jour-là donc, 15 janvier, le rapporteur se présenta dans sa cellule. Souffrant alors horriblement de ses blessures, Radet ne put répondre aux questions du rapporteur. Celui-ci manda un chirurgien. Le lendemain 10, M. de Coutard rendait compte do Tincident au ministre :

n Ce qui a n«''ccssit«'', disait-il, le recours ù un chirurgien pour donner d(;s soins, lequel a sùjni: avec le rapporteur le procès-verbal de la première séance, pour constater le fait de sa situation et le commenomcnt de procédure. Cejourd'/nu\ iO, j'ai rcru la gazette oflirieUe portant la loi sur i amnistie. »

Inutile d'insister, n'est-ce pas, sur la démonstration de la nullité de la procédure? Pour les hommes qui avaient ordonné la poursuite, cette nullité était un détail négligeable. Une apparence de légalité leur semblait cependant nécessaire.

§ :\. — Inlcrrojat'jîrcs.

Enfin, le 17 janvier, le général, souffrant moins, fut conduit chez le commandant de la citadelle pour y subir un interrogatoire, qui se continua les 18, 22 et 23.

Il crut devoir prolester, avant de répondre, contre toutes poursuites intentées contrit lui pour faits commis depuis le 23 ynars et se couvrir de la loi d'amnistie. 11 protesta aussi contre son arrestation arbitraire et particulièrement contre sa mise au secret, « d'autant plus étrange que d'autres prévenus, dit-il, dans le même cas et dans le même local que moi, ne sont pas même sous les verrous ».

C'est alors seulement qu'il eut connaissance des chefs de Taccusation portée contre lui :

1° Son insoumission envers le roi Louis XVIII ; 2"* Sa conduite envers le duc d'Angouléme ; W Sa rébellion envers l'autorité légitime.

Sa défense était facile. Après la proclamation du 8 mars, \\ avait écrit au ministre de la guerre, le 10, sa lettre de soumission et n'avait pas reçu de réponse. Le 24 mars, il lui était arrivé un ordre du duc de Rovigo; il était pnrti pour Paris et n'avait repris du service que le 31 mars. Cependant, on lui lit observer que, comme général de gendarmerie, il avait dû connaître Tordre de Moncey des premiers jours de mars! il répondit que cet ordre lui était resté inconnu jusqu'à son arrivée dans le Midi. Il n'était plus, du reste, sous les ordres de ce général depuis sa mise à la demi-solde.

Il était donc à couvert, vis-à-vis du roi, comme le furent Suchet et Corbineau, avec lesquels il se trouvait précisément à Lyon du 3 au 9 avril {a).

Quant à la garde du duc, il s'expliquait ainsi qu'on le sait déjà :

Placé sous les ordres du général Grouchy, il arrivait à Lyon le 3 avril, n'ayant appris qu'à Roanne la présence du duc d'Angoulême dans le Midi. Il fournit au général Grouchy les gendarmes qu'il lui demanda et, s'ils furent mis en ligne contre le duc, il l'ignora. En tous cas, ce ne fut point par ses ordres. Il n'assista point à la capitulation faite le 9 avril avec le général Gilly, et fut chargé de la garde du prince par les généraux Grouchy et Corbineau, en attendant la réponse de l'empereur sur l'acceptation de la capitulation. Il avait eu beaucoup d'égards pour le duc et l'avait conduit à Cette, non sans péril, dans la nuit du 15 au IG avril.

Il n'y avait pas possibilité de le reprendre non plus sur ce point.

(a Siicliel et Corbineau ne furent pas inquiétés. Gilly et Grouchy s'expatriereal, et sapement ils tirent. Le moiuent des violences est ordinairement court; chercher un abri contre l'orage quand on peut le faire sans déshonneur, en sortir (pian'l il est passe, c'est une maxime dont ils connaissaient toute la valeur.

raisons de haute politique qu'il ne leur appartient ni d'examiner, ni de juger, n'en conservent pas moins l'espérance de son prompt élargissement, fondée principalement sur la justice comme sur la clémence personnelle de Sa Majesté.

» En consé(iuonce, la présente attestation sera adressée à M"* Radet, à son domicile à Varennes, non seulement comme un hommage authentique à la vérité, mais encore comme un témoignage particulier de Testimc qu'ils ont vouée k son mari, et une preuve positive de la part qu'ils prennent à ses malheurs.

» Fait et signé à Varennes, le i 5 janvier 18i6. » Suivent les sifjndtures {a) au nombre de quatre-vingt-onze.

A cette manifestation générale et courageuse vint ré-

{a) Les voici : Wanaull, membre du ronseil; Oeorge (aîné), membre du fonseil; Grégoire Uiiuoyer, membre du conseil: Fraizier, notable; Dubois (aioé): Pierre; Florentin, membre du conseil; Merviile: Picart: Barrucand; LeGand, membre du conseil ; l'etiljean, membre du conseil; Tanton; Tennevin, membre du conseil; Lufort; (^iron, nolairo; Vurnier; Druart; Aimond, membre di» conseil: Dubois-Moiitizon; Biennimé Jacques; Joseph: Renaudin ; Sébastien Mauchautlé, marérhal-retrant: Vialle lils: Adam; Karlhe; Pultier : Camus; Joseph Malbech, brasseur; Renaudin: Déformes: Adam; Perin ; A. Bienaimë: Tanton tils; F. Bienaimé ; Oiraud; Cochon: Leclerc; M. Blntel; Gode: Co(|uillard (commandant de la ^'arde nationale?); Billet, léffioanaire; Petiljean: Tiuilbert: (îodde; Baptiste Nicot; Jan Lillement; Lallemant ; Nirolle

{»ère: Piquet; >'. Oudct: Vinceiiti; Jean Lambinet; Bobin: Dnchange : Barv; Merro Henrion; B. Lr>blan; Thiriart: B. Delamain; Cuny; Pierre Eœoni; François Beynard: A. Warcollier, arpenteur juré; Godart; tinclurel; Jacqaes Frotin ; Gérard; Théodore Boulet; J.-F. MauchaufTée: Houdin; André-Joseph Buret ; François MauchaulFée: Bobert MauchantTée; Corvisier; François Robin; Etienne Bar :' (Airvisiur his; Jean Manchautrée; Coulonvaux; Florentin; Bernard MauchauffL-e : M. Dosiez, notaire; Le Chevalier; Henry, capitaine; TaiBard, rentier: Kulnimuiiuich; Lombard.

Vu pour lé^Nilisation des signatures ci-dessus, par nous, maire de la ville de Varennes, ce 14 mars 1810.