IV. — CONTRIBUTIONS

Sous l'ancien régime, la tailleroyàlc était la principale imposition. C'était un impôt direct foncier affecté tout d'abord à l'entretien de

(x) Dénombrement des feux de l'élection de Paris.

rarmée, mais, dans la suite, il servit en même temps aux autres dépenses de rÉtat. Le clergé et la noblesse en étaient exempts.

La taille était réelle^ ou personnelle^ ou mixte, La taille réelle se percevait sur les fonds de terre ; la XzïWq personnelle pesait sur les personnes, à raison du revenu que leur procurait leur travail, leur commerce, leur industrie ; la taille mixte frappait à la fois les terres et les revenus.

Jusqu'en 1780 (i), le roi fixait chaque année le montant de la taille, et l'intendant la répartissait entre les paroisses de la province. Restait à faire la répartition entre les contribuables : dans chaque village, le collecteur nommé par l'assemblée de& paysans taxait chaque habitant à raison de ses facultés présumées et percevait la taille. Cette fonction de collecteur n'attirait que désagréments et inimitiés. Chacun cherchait à s y dérober, € Le collecteur, nous dit Turgot, passe deux ou trois ans à courir de porte en porte et à négliger ses propres affaires^ s'endette et se trouve ordinairement ruiné ». Ces désagréments et ces risques étaient loin d'être compensés par la légère remise de a 1/3 0/0 qu'on accordait au collecteur. Pour assurer la rentrée de l'impôt, tous les habitants aisés d'un village étaient réputés solidaires vis-à-vis du Trésor. S'il y avait un insolvable, ils devaient payer pour lui, de sorte que, par ce système, on réduisait successivement à la misère toutes les familles aisées d'un village. Si l'impôt tardait à rentrer, l'intendant envoyait dans les maisons des garnisaires, c'est-à-dire des soldats que l'habitant était forcé d'entretenir à raison de 36 sous par jour. Au besoin, on saisissait et on vendait le mobilier et les bestiaux.

A côté de la taille, il y avait l'impôt de la capitation, espèce d'impôt sur le revenu fixé à raison de tant par tête.

Vauban, dans sa « Dîme royale >, avait proposé de supprimer la taille et la capitation et d'établir un impôt sur tous les revenus, dont le roi percevrait le vingtième, Louis XIV trouva l'idée excellente et la mit en pratique ; seulement il garda la taille et la capitation : il n'y eut qu'un impôt de plus, et il fut, non pas du vingtième, mais du dixième sur tous les revenus sans aucune distinction.

En 173;, au dixième, on ajouta un cinquantième ; puis en 1748,

(i) Par redit de 1780, Necker fit décider que le chifire de la uille serait invariable ; c'était un soulagement pour le peuple, qui, .luparavant, ne savait jamais d'avance ce qu'il aurait à payer.

on transforma le cinquantième en un vingtième. En 17^6, on le doubla, et, pendant les guerres de Sept ans et d'Amérique, l'impôt atteignit 2^ 0/0, c'est-à-dire le quart du revenu. Comme la taille, la capitation et les vingtièmes étaient perçus directement par les collecteurs. Outre ces impôts directs, qui augmentaient selon les besoins du roi, il fallait payer quantité d'impôts indirects, sur le sel (gabelle), les boissons (aides), le tabac, les cartes à jouer, etc. Quant à la corvée royale, qui peut être considérée comme un impôt en nature, c'étaient les journées de travail et de charroi exigées seulement des paysans pour l'entretien des grandes routes.

C'est la Constituante qui changea le mot d'intpâis, qui semblait rappeler un tribut imposé à des vaincus, en celui de contributions^ qui n'éveiUe que l'idée d'un sacrifice consenti par chaque citoyen dans l'intérêt commun.

Voici ce qu'ont produit à Villecresnes, dans ces dernières années, les quatre contributions :

En 1884 . .

. 23.71a fr. 25

En 1896 . .

. 27.148 fr. 53

En 1886 . .

En 1897 . .

En 1890 . .