FRANCS-FIEFS DU VALOIS
Charles IX, le délai de perception fut encore réduit, et ils furent payés de 25 en 25 ans ; c'était donc alors les 20 O/o du revenu qui étaient dus au roi.
Mais il arriva, comme toujours en pareil cas, que l'exagération même de cet impôt fit qu'on en dispensa beaucoup de personnes, des communautés, des villes et même des provinces entières, telles que le Languedoc, par exemple, par une Ordonnance Jlu 8 mars 1483. De même, les bourgeois de Paris en étaient aussi relevés K
Appelait-on les fiefs ainsi organisés « Francs-fiefs », en raison de la dispense des charges féodales de service militaire, dont ils étaient favorisés, moyennant le droit spécial qu'ils payaient ? Ou ce nom leur vint-il de la grande quantité de ces fîefs qui furent exemptés de ce droit, ce qui leur créait une situation tout à fait privilégiée ? Je l'ignore.
Dans tous les cas, il est assez bizarre de voir ce nom de « Franc-fief » appliqué précisément à des seigneuries grevées d'une charge fiscale particulière, à laquelle échappaient les fiefs nobles détenus par des nobles ; et il faut bien se garder, je le répète, de les confondre avec les Francs-Alleux, sorte de fief qui, suivant la pittoresque expression citée par D. Cafïiaux,' n'était tenu que « de Dieu et du Soleil. »
Si nous sommes assez bien renseignés sur les Francs-fiefs en général, nous sommes, en revanche, très pauvres de documents sur l'histoire particulière des Francs-fiefs du Duché de Valois, qui servent de prétexte à cette notice.
Nous avons donc été très heureux de rencontrer à la Bibliothèque Nationale (Manusc. Fonds Latin n° 17059, pièce 245;, un curieux dénombrement de la seigneurie des Francs-fiefs du Valois, Malheureusement, cet aveu ne remonte qu'à l'année 1666 et nous donne fort peu de notions antérieures.
' On a conservé plusieurs Ca)-/uiaices de Francs-fiefs; je citerai notamment le Cavlulaire des Francs-fiefs du Forez, publié par le Comte de Charpin-FeugeroUes. Lyon (1882) in-4'.
» Trésor généalogique. — Disc, prélim. p. XXXI.
Voici celles que nous avons pu trouver ailleurs.
Sur l'origine de la seigneurie des Francs-fiefs du Valois, nous ne savons absolument rien. Fut-elle constituée, à une époque inconnue, dans un pressant besoin d'argent, par les comtes de Valois au profit de quelque riche « argentier », qui leur ouvrit sa bourse ? Nous n'en savons rien. Dans tous les cas, elle revint bientôt, dans ce cas, aux seigneurs suzerains, car Carlier nous dit (Hist. du Va.lois, I,280j que cette seigneurie resta en possession des comtes et ducs de Valois jusqu'en 1440, époque à laquelle elle fut vendue (le 13 décembre) au <f sieur Billard, chevalier «. Nous croyons bien plus probable que notre vieil historien commet ici une erreur, en confondant la seigneurie des Francs-fiefs avec celle de la Tour de Lévignen, de laquelle elle relevait, mais qui ne s'identifiait pas avec elle. Nous pensons aussi qu'on pourrait interprêter ce qu'il dit d'une autre façon : sa phrase signifierait alors que les droits et seigneuries qui furent détachés du Valois pour constituer les Francs-fiefs, étaient restés jusque-là confondus dans le domaine principal. La date même de 1440 expliquerait bien la vente faite à Rodolphe Billard, chevalier, vicomte d'Orival, moyennant 1270 écus d'or payés comptant.
En effet, c'est précisément en cette année 1440 que le duc Charles d'Orléans, prisonnier depuis vingt-cinq ans en Angleterre où il avait charmé son ennui par la poésie, revit enfin sa patrie, et il n'est pas téméraire d'affirmer qu'il trouva ses affaires privées en triste état et qu'il fit argent de tout ce qu'il put pour payer sa rançon. D'où bien certainement la vente des Francs-fiefs du Valois, que ces Francs-fiefs aient eu déjà à une époque antérieure une existence particulière ou qu'ils aient été détachés seulement alors du domaine ducal.
Quoi qu'il en soit, les Francs-fiefs du Valois ne restèrent pas longtemps dans les mêmes mains et ils paraissent avoir été presque immédiatement subdivisés en deux portions, tels que nous les retrouvons encore en 1666.
En effet, tandis que la part des héritiers du sieur Billard, chevalier, était vendue par sa fille Jeanne, veuve de Colas de Blois, au sieur de la Noue, qui la cédait lui-même à Jean Gorgias, dit Porc Epie, écuyer, seigneur de Sersoy-en-Bour-
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gogne et de Brégy-en-Mulcien en 1494, une autre portion entrait dans la famille Lorfèvre.
Pierre Lorfèvre, seigneur d'Ermenonville, possédait en 1467, la terre de Villers-St-Genest, avec les autres Francs-Fiefs du Valois ^ Après lui, elle passa, vers 1500, à son fils Bertrand Lorfèvre, célèbre financier, qui entra à la Chambre des Comptes. Puis, à la mort de celui-ci arrivée en 1532, ces domames arrivèrent àMa famille des Ursins par le mariage d'Anne Lorfèvre, sa fille, avec François Juvénal des Ursins, seigneur de Dru.
C'est peut-être de la famille des Ursins que les Francs-fiefs du Valois vinrent à la maison de Grouches et étaient devenus, en 1666, la propriété indivise de François des Essarts, chevalier, marquis de Lignières, et de Louis de Mornay, chevalier, marquis de Villarceaux.
Enfin, quelques années après, au commencement du XVIIP siècle, nous trouvons la seigneurie des Francs-fiefs du Valois entre les mains de Louis-François Lallemant, comte de Lévignen, devenu le plus grand et le plus riche seigneur des pays qui composent aujourd'hui notre canton de Betz.
La seigneurie des Francs-fiefs relevait de la Tour ou Donjon de Lévignen et était, du reste, parfaitement distincte du fief de ce lieu.
Tels sont les renseignements bien insuffisants, on le voit, que j'ai pu jusqu'ici recueillir sur les Francs-fiefs du Duché de Valois.
Il ne me reste plus qu'à laisser la parole au document de la Bibliothèque Nationale qui nous apprendra du moins avec détails en quoi consistait à la fin du XVIP siècle les droits et redevances dont l'ensemble constituait alors cette seigneurie.
1 Graves: Canton de Betz. p. 115.
C'est l'adveu et dénombrement de la seigneurie des Francfiefs du Duché de Valois que Messire François des Essarts \ chevallier, seigneur marquis de Lignières, advoue tenir pour moitié à cause de dame Marie Françoise de Grouche, son espouse, et dont il jouit par indivision avec Messire Louis de Mornay ', chevallier, seigneur marquis de Villarceaux, relevant en plein fief foy et hommage de S. A. R. Frère unique du Roy, nostre sire, duc d'Orléans et dudict Valois, à cause de son chasteau royal de Cresp}', ville capitalle dudict Duché, laquelle seigneurie des Fransfiefs consiste en plusieurs autres fiefs, terres et seigneuries mouvans et relevans en plein fief d'icelle.
Le lieu seigneurial et principal manoir de ladicte seigneurie des Fransfiefs est une Tour vulgairement dicte la Tour quarrée size au village de Lévignen ^ derrière le cœur de l'église dudict lieu, laquelle a son entrée et sortie au dedans de la cour du Chasteau et fief Saint Biaise où les seigneurs desdicts Fransfiefs ont tout droit de haulte, moïenne et basse justice
aux privilèges et prérogatives y attribuées, Bailly et
Officiers à l'exercice d'icelle, pour et contre les personnes tenant fiefs, terres et seigneuries qui en dépendent, avec pouvoir d'y tenir leurs assises et à icelles convocquer et appeler leurs vassaux et subjects quand bon leur semble, et se tient le siège de jurisdiction au dedans du dit chasteau de Saint Biaise autrement dit le chasteau du dit Lévignen appartenant de présent à Messire Charles d'Autry * seigneur dudit Lévignen et
' Un François des Essarts de Lignières était abbé de Vermand en 1700. Les de Grouches étaient seigneurs de Gilocourt, etc.
' Louis de Mornay, marquis de Villarceaux, etc., capitaine-lieutenant de chevaux légers de M. le Dauphin et du duc d'Orléans et capitaine de ses gardes, mort à li ans, le 21 février 1691.
3 D'après M. Graves, cette tour était au contraire octogone. (Cant. de Betz.)
* D'Autry était une ancienne famille du Valois. On trouve en 1439 un Olivier d'Autry, seigneur de Courcelles, auj. canton de Braine (Aisne). C'est en 1G3G que Jean, comte d'Autry, acheta les seigneuries de Betz et Lévignen qui appartint, jusqu'en 1678, à son fils Charles, dont il est ici questioo.
FRANCS-FIEFS DU VALOIS (l566). 61
Betz, OÙ les vassaux et tenans fiefs relevans et mouvans desdits Fransfiefs sont tenus de comparoistre et en ce lieu prester le serment de fidélité et y faire les foy et hommages à peine de la saisie et réunion de leurs fiefs et de l'amende suivant la coustume, comme aussi en cas d'opposition ou contestation d'y respondre et procéder ainsy que de raison par devant les dits Bailly et OfRpiers; de ladicte terre et seigneurie desdits Fransfiefs sont mouvans et relevans les fiefs, terres et seigneuries qui ensuivent :
Dans ledict village de Lévignen sont situés et assis six fiefs dont en appartient cinq audict sieur d'Autry, et le sixième aux doien, chanoine et chapitre de St-Thomas-Lez-Crespy desquels l'on n'est point servy, cause pourquoy ils sont tenus en saisie faicte tant sur le dict sieur d'Autry que sur lesdicts de Chapitre contre lesquels il y a instance et procès.
A Boissy-les-Gombries ^ sont assis plusieurs fiefs appartenant à présent à Messire Jean-Armand, marquis de Joieuse ^ à cause de dame Marguerite de Joieuse, son espouse ; le premier fust à noble homme Alard de Passy ^, le deuxième au sieur de Vaucorbeil '', le troisième à Jean de Chamboudon ^, le quatrième, le fief de Trie " autrement dit Beauvarlet, le cinquième, le fief Vasves (?) de Boissy, le sixième de Raoullin le Gruier, et le septième, le fief des hoirs Souillart de Séry et s'il y a haute, moienne et basse justice, pour raison de laquelle les seigneurs desdicts fiefs sont tenus paier par chascun an aux seigneurs desdicts Fransfiefs ou à leurs officiers vingt sols parisis, et si sont mouvans du dict fief de Champboudon plusieurs petits fiefs lesquels sont réunis au domaine de ladicte seigneurie, desquels fiefs cy dessus l'on n'est
' Auj. Boissy- Fresnoy.
' Joyeuse, vieille famille qui possédait alors les seigneuries de Montgobert, Saint Pierre Aigle, lîozet, Soucy, etc., auj. dans le Dt. de l'Aisne.
' Les Passy étaient seigneurs de Saint-Biaise à Lévignen.
* Vaucorbeil.
^ Chamboudon.
" Le lieu dit aujourd'hui « les Buttes », sur l'emplacement du cimetière actuel, s'appelait autrefois « le Trie. » — (Renseignement dû à M. Lebrun, instituteur à Boissy-Fresnoy.)
point servy, pourquoy il y a saisie et procès avec Monsieur le Procureur du Roy et de sa dicte Altesse Royale.
Fresnoy-en-Gombrie, un fief qui fust jadis à Guillaume de Passy, depuis à Pierre Benoist, et consiste ledict fief en sept vingt treize arpens de terre en champart, cens, chappons, poulies, dix hostisses et trente arpens de terre et une maison sise audict Fresnoy appelée le fief Benoist, lequel est saisy et pourquoy il y a pareil procès et débat contre le Procureur du Roy et de sa dicte Altesse et Monsieur le Comte de Nantheuil.
A Sennevières *, un fief qui fust à Monsieur Gilles Moret et à présent ausdicts de Chapitre de Saint-Thomas-lez-Crespy et aux religieux de Nantheuil-le-Hauldoin, consistant en dixmes à prendre sur deux cens arpens de terre et plus sis sur ledict terroir de Sennevières et Chevreville et ou environs au lieudict Plouzet, à raison d'une gerbe et demie pour huict gerbes, et quant au cent, à raison de huict gerbes pour cent, duquel fief l'on n'est point servy, pourquoy y a saisie.
A la forest du Mans en Brie -, un fief consistant en quatre vingt dix arpens de bois et quatre estangs, ledict fief sis en la forest près Moras, duquell'on n'est point servy, pourquoy il est tenu en saisie.
A Crouy-sur-Ourc ^ un fief appelé le fief de Douy appartenant à présent à Monsieur le duc de Tresme qui n'a point encore faict ses foy et hommages ni baillé son dénombrement.
Au Plessis-Belleville * un fief consistant en vingt arpens de terre en deux pièces, dont on n'est point servy pour ne sçavoir ny la scituation desdictes terres ny quy les tient, ny à quy ledict fief appartient, si ce n'estoit cy devant au sieur de Guénégaud contre lequç4 il seroit inutile quant à présent d'agir.
' Sennei-iérea. coinm. de Chevreville.
* La forêt du Mans, ainsi nommée d'une ferme voisine, existe encore en Seine-et-Marne, un peu au sud, entre Meaux et la Ferté-sous-Jouarre. Moras est une ferme à la lisière de cette forêt.
î Crouy-sur-Ourcq (3.-&-M.) — Le château de Gesvres, appartenant au duc de Tresmes, était dans la banlieue.
* Le Plessis-Belleville, cant. de Nanteuil. — C'est Claude Guénégaud, Trésorier de l'épargne, qui en avait fait construire le château avec beaucoup de magnificence en 1663. Il s'y ruina et ses créanciers le vendirent quelques années plus tard.
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A Largn}' * un fief dict la Muette appartenant aux hoirs Guillaume de Condren, escuyer, consistant tant en son chasteau seigneurial, basse-court, les lieux et pourpris comme ils se comportent, fermé en partie de murailles et en partie de fossés, qu'en cens, terres labourables, prés, moulins, vignes, garenne et larris et autres droicts de cens, ventes et champarts tant en argent, grains que poulailles, dont ils ont déclaré ne pas jouir pour en avoir perdu les tiltres.
A Cuvergnon ^, le fief dict le Grand-Gerraaincourt-les- Thorry appartenant cy devant à Guillaume du Sart, escuyer, et de présent à Messire Charles de Vassan, escuyer, dont on n'est point servy, pourquoy y a saisie, consistant en une maison seigneuriale et en six à sept vingts arpens de terre, tant labourables que prés et savars, baillée à surcens à divers particuliers et auti'es droits de cens, et si a le seigneur du dit fief droit de justice foncière.
Le fief d'Eslincourt ^, paroisse de Morgneval et Fresnoyla-Rivière à présent appartenant aux dames religieuses et abbesse de l'abbaye royale de Nostre-Dame dudit Morgneval, à cause de l'acquisition qu'ils en ont faicte des héritiers François de Laage, duquel on a esté servy, consiste en terre, cens,
maisons (?), moulin d'Autrepont (?), prés , paissons et
vignes, champarts et bois.
Le fief de Buy *, de la mesme paroisse, appartenant aussi dites dames, consistant en une maison, cour, grange, estable, coulombier, paissons, vinage, cens et rentes champarts et terres labourables duquel on a esté partiellement servy. Outre lesdits fiefs, il y en a encore trois autres sis audit Morgneval, sçavoirle fief Bourgon fou Bourges), le fief Adam Duron (?) de
1 Largny, cant. de Villers-Colterêts. — Le fief de la Muette entra à la lin du XVI* siècle dans la famille de Condren qui possédait déjà la seigneurie principale.
- Cuvergnon, cant. de Betz. — La famille de Vassan portait : d'azur au chevron d'or accompagné de deux roses d'argent en chef, et d'une coquille de même en pointe.
3 Eslincourt, Ilélincourt, comm. de Morienval.
* Buy, comm. de Morienval. Un Charles de Buy, laboureur, mort en 1558, avait donné à l'église de Fresnoy-Ia-Rivière de beaux vitraux qui subsistent encore.
tu MÉMOIRES ET DOCUMENTS
B'aussemont avec un autre qui fust à Messire Pierre de
par la dame abbesse de Morgneval, dont l'on n'est point
servy.
A Nantheuil-les-Meaux * un fief appelé le fief de la Cour appartenant à Messire René de Raynie (?), chevallier, consistant en une maison, enclos et accint (?), contenant le tout deux arpens et demy ou environ, cens et surcens percevables sur plusieurs maisons et terres et en quatre vingts arpens de terres tant labourables que prés.
Le fief de Grimaucourt-Brassoir - appartenant à Gaspart de la Rochelambert, escuyer, consistant en une maison seigneuriale size audit Grimaucourt, cens en deniers, terres labourables et près, mentionnés en détail par l'adveu et dénombrement par luy fourny.
Le fief de Noue appartenant au sieur d'Acquest (?), escuier, duquel l'on ne peut déclarer la consistance, tous les tiltres estant dès il y a longtemps, produits au procès intenté contre ledict sieur pour les droits de mutation deus aux prédécesseurs seigneurs desdits Fransfiefs.
A Aacy-en-Mulcien 3, un lief appelé le fief de Retz, appartenant au sieur Bourdin dont l'on n'est point servy, consistant en un chasteau et lieu seigneurial, cens, rentes, terres labourables, bois et estangs, avec la haulte, moienne et basse justice suivant qu'il appert par un antien dénombrement.
A Nanteuil-le-Hauldoin le fief d'Ormoyquy est détente (sic) et appartient au sieur Coffu (?) gruier duditNantheuil, pour raison duquel fief il y a procès contre le sieur comte dudit Nantheuil qui en empesche la reconnoissance.
A Villers-Saint-Genest % il y avoit autrefois trois fiefs re-
' Nanteuil-lès-Mcaux (S.-&-M.).
* Grimaucourt et Brassoire, auj. hameau de Morienval. — Il y avait près de là, à la lisière de la forêt, un ancien château dont il reste quelques vestiges et qui s'appelait la Loge-Lamhert. Est-ce un souvenir de la famille de la Roche-Lambert ?
■"• Les Bourdin ont possédé la seigneurie principale du Bas-Acy pendant tout le XVI* et le XV11« siècle.
* Villers-St-Genesl, cant. de Betz. — Henry de Garges vendit cette seigneurie en 1719 au maréchal d'Estrées. Garges portait: d'oraulion de gueules.
