SERGENTERIE DE GRAY
A 23 paroisses. (Voyez Gray.)
SERGENTERIE DE VEYS.
Canchy.
Cricqueville.
La Cambe.
Ecrammeville.
Grandcamp.
Osmanville.
Beaumont, réuni à Englesqueville.
Véret.
Longueville.
Asnières.
Vierville.
Maisy.
Fontenay.
Geffosses.
Deux- Jumeaux.
Saint- Pierre-du-Mont.
Louvières.
Englesqueville.
Agnerville.
Saint-Germain-du-Pert.
Saint-Clément.
Létanvîlle.
Cardonville.
SERGENTERIE D'rSIGNY.
A 16 paroisses. (Voyez Isigny.)
SERGENTERIE DE BRICQUESSART.
A 36 paroisses. (Voyez Livry.)
La police fut établie à Bayeux, comme dans toutes les autres villes du royaume; par l'édit du mois d'octobre
Le viconte de Bayeux, par un privilège particulier de sa charge, est le maire né de la ville. Il n'y a dans toute la Normandie que les vicontés de Falaise et de Verneuil qui jouissent du même avantage.
Avant 1694, les affaires domaniales étaient portées de-
vant les vicontes de Normandie, à qui la connaissance en est attribuée par la Coutume de cette province, article 9.
On distinguait alors à Bayeux ce qui était de la compétence du viconte de celle du maire, par la différence du lieu dans lequel les jugements étaient rendus.
Tout ce qui concernait le domaine et la grande voirie était jugé par le viconte, dans le prétoire ordinaire. Les affaires de la police étaient réglées dans l'Hôtel-de- Ville, par les échevins et les autres officiers municipaux. Le viconte y présidait, comme maire.
Depuis Tédit du mois d'octobre 1699, le lieutenant général de police a pris connaissance de toutes les affaires qui appartenaient auparavant à l'Hôtel -de-Ville.
Les édits du mois de décembre 1 5o8, du mois d'avril 1607, et du mois de mai 1 635, sont restés longtemps sans exécution dans la province de Normandie. La loi municipale de cette province s'y opposait. Elle attribuait aux vicontes la connaissance de toutes les affaires domaniales; il n'y a eu que les besoins pressants de l'État qui ont pu déterminer Louis XIV à leur ôter un des plus beaux privilèges de leurs charges. Chaque viconte continua d'en jouir dans son district jusqu'en 1694.
Cet édit du mois d'avril 1694 ayant ordonné que ceux de 1627, 1 635 et t 636 seraient exécutés dans la province de Normandie comme ils l'étaient dans les autres provinces du royaume, le viconte de Bayeux cessa pour lors de connaître des affaires du domaine et de la voirie ; il ne conserva de juridiction comme maire, que sur l'intérieur de la ville et des faubourgs. La juridiction pour le dehors fut attribuée au bureau des finances de Caen. Le viconte continua aussi de régler les affaires de la police à l'Hôtel-de-Ville, mais, en 1699, tout ce qu'il décidait en
qualité de maire, passa au lieutenant général de police. Le lieutenant général de police, au droit de viconte maire-né de Bayeux, continua de veiller à l'entretien et réparation du pavé de la ville. En 1738, le bureau des finances de Caen entreprit de s'en attribuer la connaissance, qui ne lui a jamais appartenu. Les maires etéchevins de Bayeux portèrent au Parlement de Normandie Tappel de l'ordonnance qui fut rendue par ce bureau, le 24 avril 1738. Un arrêté du 18 août de la même année conserva provisoirement le lieutenant général de police de Bayeux dans sa possession. Le procureur du Roi du bureau des finances de Caen a fait évoquer l'affaire au Conseil ; elle a été depuis renvoyée à la direction des finances.
Voici les conclusions émanées de ce bureau de la direction :
« Sans s'arrêter à l'ordonnance du bureau des finances de Caen du 24 avril 1 738, laquelle sera infirmée, ordonné qu'il sera pourvu à l'avenir comme il a été pourvu de tous temps par les officiers de police de Bayeux, à l'entretien du pavé de la ville et des faubours d'icelle, qui se fait aux frais et dépens des propriétaires des maisons chacun en droit soi, et à tous les autres concernant la police et décoration de ladite ville, hors le cas de rétablissement général et du nouveau pavé, qui se font par adjudication, avec défense aux trésoriers de France et au procureur du Roi du bureau des finances de Caen, de troubler lesdits officiers dans les fonctions de ladite police, le tout sans préjudice à la juridiction des maire et échevins de Bayeux.. . Condamner ledit sieur procureur du Roi aux dépens. Bureau de la direction des finances. Messire du Tillet, maître des requêtes, rapporteur. Messire Plastrier, avocat. »
Les offices de procureur du Roi es siège de police et Hôtels-de- Ville, furent supprimés et incorporés à ceux des procureurs du Roi des justices ordinaires par Fédit de Versailles, de février 1755, registre à Rouen le 16 mai suivant, et à Bayeux le 17 juin.
Erection des Notariats gardes-notes héréditaires en Normandie par les édits des mois de juillet 16 7 7 et juin 168 5.
Par le premier édit, ces offices furent compris dans la ferme générale des domaines. Par le second, ils en furent désunis pour être remplis par des titulaires et des personnes capables de les exercer. Par arrêt du Conseil du 7 septembre 168 5, il fut ordonné d'arrêter au Conseil, sur les mémoires des intendants des généralités de Rouen, Caen et Alençon, des rôles de la finance desdits . offices, au nombre et dans les lieux qui seraient jugés nécessaires. Par les représentations des susdits intendants, on créa 4 notariats en chacune des villes où il y a présidial, 2 où il y a bailliage, viconté, élection, ou grenier à sel, et un à chacune des paroisses de ladite province.
Le nombre des notariats, les lieux de leur résidence, et le nombre des paroisses des dépendances de chacun furent déterminés pour les généralités de Rouen, Caen et Alençon, par édit du mois de mai 1686.
L'édit de 1677 fut registre au Parlement de Rouen le 18 août suivant, et au Bailliage de Bayeux le 21 octobre. Par cet édit, on établit 12 notaires à Rouen, 4 dans chacune des villes où il y a présidial, 2 dans chacune des villes où il y a bailliage, viconté, élection ou grenier à sel, et un dans chacune des paroisses de ladite province de Normandie.
Les trois Chapitres du diocèse de Bayeux.
L'église cathédrale Notre-Dame de Bayeux.
L'église collégiale du Saint-Sépulchre de Caen.
L'église collégiale de Croissanville.
Il y a, à Bayeux, un collège de 8 chapelains, sous le titre de Saint-NicoJas-des-Courtils qui, depuis plusieurs siècles, ont pris la qualité de collégiale, sans érection spéciale.
Dou^e Abbayes d'hommes.-
Aunay, O. C, sur la paroisse d'Aunay.
Ardenne, O. P., sur la paroisse de Saint-Germain-dede-la-Blanche-Herbe.
Barbery, O. G., en règle, sur la paroisse de Barbery.
Belle-Etoile, O. P., sur la paroisse de Cerisy-Belle- Etoile.
Cerisy, O. B. M., sur la paroisse de Cerisy-TAbbaye.
Du Val, O. A., sur la paroisse de Saint-Omer.
Saint-Etienne, O. B. M., sur la paroisse de Caen.
Fontenay, O. B. M., sur la paroisse de Fontenay- Saint-André.
Longues, O. B., sur la paroisse de Longues.
Thorigny, O. G., sur la paroisse de Thorigny.
Troarn, O. B., sur la paroisse de Troarn.
Val-Richer, O. C., sur la paroisse de Saint-Ouen-le- Paingt.
Deux Abbayes de filles.
Gordillon, O. B., sur la paroisse de Lingèvres. Sainte-Trinité, O. B., sur la paroisse de Caen.
Deux Prieurés commendataires d'hommes.
Saint-Nicolas delà Chesnaye, O. A., sur Saint-Vigorle-Grand.
Le Plessis-Grimoult, O. A., au Plessis-Grimoult.
Le prieuré de Saint-Vigor-le-Grand, O. B. M., est en règle.
Un Prieuré commendataire de filles.
Thorigny, O. C., paroisse de Thorigny.i
Vingt-cinq Prieurés simples.
Audrieu, sur la paroisse d'Audrieu.
Bavent, sur la paroisse de Bavent.
Berrolles, sur la paroisse de Longraye.
Buron, sur la paroisse de Cesny-en-Cinglais. Cagny, sur la paroisse de Gagny.
Caisne (la), sur la paroisse de La Caisne. Cricquetot, sur la paroisse de Bourguébus. Culey-le-Patry, sur la paroisse de Culey-le-Patry. Désert (le), sur la paroisse du Désert. Deux-Jumeaux, sur la paroisse de Deux-Jumeaux. Fresné-le-Puceux, sur la paroisse de Fresné-le-Puceux. Saint-Gabriel, sur la paroisse de Saint-Gabriel. Lande-Patry (la), sur la paroisse de La-Lande-Patry. Lébisey, sur la paroisse d^érouville.
L^Hermitage, sur la paroisse de La Besace. Mesnil-Hamel, ou Saint-Gourgon, sur la paroisse de Vernay.
Montargis, sur la paroisse de Cambremer. Moutiers (les), sur la paroisse des Moutiers. Payens (les), sur la paroisse de Vire.
Pierre-Solain, sur la paroisse du Manoir.
Pontiouf, sur la paroisse de Vidouville. Roncheville, sur la paroisse de Bavent.
Rouverou, sur la paroisse de Rouverou.
Sévans, sur la paroisse de Sévans.
Tailleville, sur la paroisse de Langrune.
Cinq Prieurés hospitaliers.
Hôtel-Dieu de Caen
— de Condé-sur-Noireau.
— de Thorigny.
— de Villers.
— du Bois-Halbout, à Cesny.
Deux Commanderies de Malte.
Baugis, sur Planquery et Corval, son annexe à Vassy. Voismey, sur Fontaines-le-Pin, et Bretteville-le-Rabet, annexe.
Six Personnats,
Brunville, sur la paroisse de Saint-Loup-hors, Bayeux. Cully, sur la paroisse de Cully.
Fontenay, sur la paroisse de Saint- Au bin-de-Fontenayle-Pesnel.
Manherbe, sur la paroisse de Manherbe.
Rye ou Jehannet, sur la paroisse de Rye. Saint-Clair, sur la paroisse de Saint-Clair.
T>ou\e Communautés d^hommes.
Les Augustins de Bayeux.
Les Cordeliers de Bayeux.
— de Caen.
— de Vire.
Les Capucins de Bayeux.
— de Caen.
— de Vire.
Les Carmes de Caen.
Les Croisiers de Caen.
Les Jacobins de Caen.
Les Pères de l'Oratoire de Caen.
Les Frères de Saint- Yon de Caen.
Communautés de filles.
Les Bénédictines de Bayeux.
— de Caen.
— de Vire.
Les Ursulines de Bayeux.
— de Caen.
— de Vire.
Les Hospitalières de Bayeux.
— de Caen.
La Charité de Bayeux.
— de Caen.
Les Carmélites de Caen.
Les Nouvelles Catholiques de Caen.
La Visitation de Caen.
Les
Trois Séminaires.
De Bayeux, de Caen, et de la Délivrande.
Cent soixante Chapelles sans résidence.
Doyenné de la Chrétienté. — 5y.
12 Portions de Notre-Dame.
42 Chapelles de la Cathédrale.
Sainte-Luce, à Saint-Malo.
Saint-Michel-du-Marché.
Saint- Yves, à Saint-Laurent.
Doyenné de Creully. — 6.
Château de Creully.
Creullet. ■ Saint-Eustache.
Fumichon, à Vaux.
Saint-Jacques, à Saint-Vigor.
Sainte-Suzanne, à Saint-Vigor.
Doyenné de Campigny. — 4.
Saint- Léonard, à Agy.
Notre-Dame-de-Maisons.
Saint-Manvieu, à Vaucelles.
Sainte-Madeleine, à Vaucelles.
Doyenné de Couvains. — 7.
Saint-André-de-L'Epine, à Couvains.
Sainte-Anne-de-Fontaine, à Isigny.
Saint-Célerin.
Hiégatte.
Saint-Hubert-du-Pré, à Epinay-Tesson.
La Quièze, à Blagny.
Sainte-Trinité, à La Luzerne.
Doyenné de Trèvieres. — 4.
Crosville, à Englesqueville.
Saint-Eloi, à Maisy.
Formigny, pro prima.
Formigny, pro secunda.
Doyenné de Villers. — 4.
Courcelles, à Aunay.
Le Fresne.
Saint-Jacques et Saint-Romphaire, à Villers.
Notre-Dame-de-Liesse, à Aunay.
Doyenné de Fontenay* — 8.
Chouain.
Hottot.
Saint-Marc, à Saint-Martin-de-Fontenay.
Tilly, pro prima.
Tilly, pro secunda.
Chapelle du Val de Tilly.
Ragny.
Saint-Vast.
Doyenné de Thorigny. — 4.
Sainte-Anne-de-La-Bigne.
La Ferrière-Sillans, à Caumont.
La Malherbière.
La Vignaye.
Doyenné de Cinglais. — 5.
Saint- André-d'Olivet.
Maupas.
La Motte, à Acqueville.
Quilly.
Thuit.
Doyenné de Condé. — 4.
Château de Fiers.
Genestay.
Montbray.
Notre-Dame-du-Rosaire.
Doyenné de Vire. — 2.
La Ferrandière.
Le Mesnil-Salles.
Doyenné de Caen. — ig.
Saint-Agnan, au Château.
Sainte- Agathe.
Brucourt, aux Capucins.
Saint-Gabriel.
Halbout, 4 portions.
Les Saints-Innocents, dans l'abbaye de Sainte-Trinité.
Saint-Laurent, — —
Notre-Dame-du-Pardon, — —
Saint- Louis-de-rOfficialité.
Saint-Martin, sous la Tour.
Notre-Dame-des-Champs.
Saint-Quentin.
Saint-Sébastien.
Saint-Thomas,
Sainte-Trinité.
De Umbilico Dei.
Doyenné de Douvres. — 5 .
Beuville.
Lion.
Mathieu.
Sainte-Marguerite, à Courseulle.
Val-Bunel, à Fontaines-Henry.
Doyenné d'Evrecy. — 5.
Sainte-Anne, de Brucourt.
Baron.
Rougemont.
La Suhardière, à Bonnemaison.
Vascosgnes.
Doyenné de Maltot. — 12.
Sainte-Anne.
Cheux, 4 portions.
Custode, de Cheux.
Cully.
Saint-Jacques et Saint-Christophe.
Lasson.
Saint-Léger.
Notre-Dame-de-rOrtiat, Rots.
Than.
Doyenné de Troarn. — 7.
Saint-Gilles-du-Vivier, à Argences.
Bois-Roger, à Cléville.
Bures.
Sainte-Radégonde, de Cagny.
Sainte-Catherine.
Manneville, à Manneville.
Saint-Eustache, de Rupierre.
Va ravi lie.
Doyenné de Vaucelles. — 4.
La Boessaye, à Crasmesnil.
Coupigny, à Airan.
Fontenay-le-Marmion.
Fours.
Exemption de Cambremer. — 3.
Le Buisson, à Manherbe.
Crêvecœur, à Crêvecœur.
Saint-Sauveur, à Manherbe.
Chapelles à résidence et autres titres.
Sainte-Anne, à Tour, doyenné de Campigny.
Houtteville, à Tessy, id.
Sainte-Marguerite, à Cartigny, doyenné de Couvains.
Prestimonie de la Follie, id.
Saint-Jacques-de-Bussy, à Saint-Germain, doyenné de Creully.
La Confrérie de Notre-Dame-des-Meuvaines, doyenné de Creully.
Chapelle-des-Bois-d'Elle, doyenné de Torigny.
Préceptorie de Bérigny, id.
Ecole de Guilleberville, id.
Ecole de Saint-Louët-sur-Vire, id.
Saint-Lubin, à Saint-Germain-du-Pert, doyenné de Trévières.
Ecole du Chef-du-Pont, doyenné de Trévières.
Ecole de Neuville-au-Plain, id.
Saint-Jean, à Cahagnolles.
Chapelle dWnctoville, doyenné de Villers.
Ecole de Tracy-Bocâge, id.
Fondation de Rioult, à Tracy, id.
Chapelle de Lesnault, doyenné de Vire.
La Malherbière, au Tourneur, id.
Chapelle d'Urville, deux, au doyenné de Cinglais.
Confrérie de Colleville, deux, au doyenné de Douvres.
Confrérie de Mondeville, , au doyenné de Troarn.
Toutes ces chapelles et autres titres sont couchés sur le rôle des décimes.
