PROCLAMATIONS

Suspension d*arnies , conclue entre V armée française et le saint' sUge^ par le général Bonaparte^ conunan" dant r armée iT Italie ^ et les citoyens commisscûres du Di^eotoété exécutif et de la république française , av>êc M le marquis Antoine Gnudéj plénipotentiaire de Sa Sainteté y sous la médiation de don Juan d^jiz^ tara^ grand^baUly de P ordre de Make^ ambassadeur de S. M. Ç. h Rome.

AHt. I^^ Voulant donner une preuve de la déférence qUe le gouvernement firançais a pour Sa Majesté le roi d'Espagne , le général en chef et les commissaires sousdits .accordent une suspension d'armes à Sa Sainteté , à compter d'aujourd'hui, jusqu'à cinq jours après la (in des négociations qui vont être entamées à Paris ,

pour ta «onblu^ion de là paix (ihéfinitive entre lei d^Uk états.

2. Le pape enverra le plus toi possible ^ti plént^tentiaire à Paris, pour obtenir du Diteetoire tdkéeutif la paît définitive, en offrant les réparations nécessaires pour les outrages et les pertes que les Français knït essuyés dans ses états ^ et notattimeiit le ^Aneurti^ de Bassville et les dédommagenrents dus à sa famille.

3. Tous les individus détenus dans les états du pape, à cause de leurs opinions politiques, seront mis sur-le-champ en liberté, et leurs biens restitués.

4* Les ports des états du pape seront fermés iaux habitants des puissances en guerre avec la répubUqfiéie et ouverts aux bâtiments français.

5. L'armée française continuera de rest^ en possession des légations de Bologne et de Ferrare, et évacuera celle de Faenza.

6. La citadelle d' Ancône sera remise , dans six jou^s , entre les mains de Farmée francafee avec son attiHérie, ses approvisionnements et ses vivres.

7. La ville d'Ancône cotiitiniiel» à rester sous le ^fouvemement civil du pape.

8. Le pape livrera à la répubUqUe tVàhçaiisè Vîènt tableaux , bilstes , vases ou statues , au choi& des <commissaires qui ser<ont envoyés à Rome ^ parmi lesquels objets seront notamment compris le buste de bronze de Junius Brutus , et celui en marbre de Marcus Brutus , tous les deux placés au Gapitole , et cinq cents manuscrits au choix des mêmes commissaires.