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zu Mémoii^s de. Napoléon.

doi ëvéqoM par trrét^ du préfet du ^c^partement Un« dîtîon de ces arrêtés sera adressée au conseiller -d*état chargé de toutes les affaires concernant les cultes.

Il sera établi des Cabriques pour veiller à Tentrelien et à la conferration des temples, à râdministration des aumônes.

Dans les paroisses où il n'y aura point dVdifice disponible pour le culte, Téréque se concertera avec le préfet ponr la désignation d*un édifice convenable.