TITRE IV

Institut national des sciences et des arts'.

Art. Ier. I/institut national des sciences et des arts appartient à toute la république; il est fixé à Paris : il est destiné., i°. à perfectionner les sciences et les arts par des recherches non interrompues , par la publication des découvertes, par la correspondance avec les sociétés savantes et étrangères ; 2°. à suivre, conformément aux lois et arrêtés du directoire exécutif, les travaux scientifiques et littéraires qui auront pour objet l'utilité générale et la gloire de la république.

II. Il est composé de membres résidant à Paris, et d'un égal nombre d'associés répandus dans les différentes parties de la république ; il s'associe des savans étrangers, dont le nombre est de vingt-quatre, huit pour chacune des trois classes.

III. Il est divisé en trois classes , et chaque classe en plusieurs sections , conformément au tableau suivant :