DÉPARTEM

ÎV. .Chaque dusse de l'institut a un local ou. elle s'assemble en particulier.

Aucun membre ne peut appartenir à deux classes différentes; mais il peut assister aux séances et concourir aux travaux d'une autre classe.

V. Chaque classe de l'institut publiera, tous les ans, ses découvertes et ses travaux.

VI. L'institut national aura quatre séances publiques par an : les trois classes seront réunies dans ces séances.

11 rendra compte,' tous le-» ans, au corps législatif des progrès des sciences et des travaux de chacune de ses classes.

VII. L'institut publiera tous les ans, a une époque fixe , les programmes des prix que chaque classe devra distribuer.

VIII. Le corps législatif fixera tous les ans , sur l'état fourni par le directoire exécutif , une somme pour l'entretien et les travaux de l'institut national des sciences et des arts.

IX. Pour la formation de l'institut national, le directoire exécutif nommera quarante-huit membres qui éliront les quatre-vingt-seize autres.

Les cent quarante- quatre membres réunis nommeront les associés.

X. L'institut une fois organisé, les nominations aux places vacantes seront faites par l'institut, sur

une liste au moins triple, présentée par la classa où une place aura vaqué.

Il en sera de même pour la nomination des associés, soit français, soit étrangers.

XI. Chaque classe de l'institut aura dans son local une collection des productions de la nature et des arts , ainsi qu'une bibliothèque relative aux sciences ou aux arts dont elle s'occupe.

XII. Lesréglemens relatifs|àla tenue des séances et aux travaux de l'institut , seront rédigés par l'institut lui-même , et présentés au corps législatif, qui les examinera dans la forme ordinaire de toutes les propositions qui doivent être transformées en lois.