STATUTS

en date du 22 Août 1852 modifiés ot approuvés dans les réunions générales

des 26 Novembre 1903 et 24 Novembre 1904.

Bat et organisation de la Société.

Article premier.

La Société d'Emulation de Montbélinrd a pour but d'encourager et de propager le goût et la culture des sciences, des lettres et des arts à Montbéliard et dans les environs, par l'entretien et l'augmentation des collections du Musée, par la publication de travaux d'un intérêt local ou régional et au moyen de réunions périodiques des personnes qui s'occupent de ces études.

Art. 2.

La Société se compose de toutes les personnes s'intéressant aux sciences, aux leltres et aux arts, admises conformément aux prescriptions réglementaires de l'art. 9.

Art. 3.

Les membres de la Société sont titulaires, correspondants ou honoraires, Le nombre en est illimité.

Les membres titulaires sont ceux qui prennent une part directe aux travaux de la Société el en supportent les charges.

Les membres correspondit nls sont ceux qui se trouvent empêchés, soit par l'éloignemcnt de leur résidence, soil par toule autre cause, de concourir habituellement aux travaux de la

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Société, mais qui peuvent la seconder utilement par leurs connaissances spéciales et par leurs communications.

Le titre de membre honoraire est un hommage que rend la Société, par délibération formelle, aux hommes éminents dans les sciences, les lettres et les arts, qui veulent bien s'intéresser a ses travaux. La Société décerne de préférence le titre de membre honoraire aux personnes remplissant d'ailleurs les conditions ci-dessus, qui appartiennent par leur naissance au pays de Montbéliard,

Abt. 4.

Sont membres-nés de la Société, M. le Sous-Préfet de l'arrondissement et M. le Maire de la ville.

Art. 3.

La Société est administrée par un bureau composé d'un Président, d'un Vice- Président, d'un Secrétaire général, d'un Secrétaire adjoint, d'un Trésorier, d'un Conservateur des collections, et d'Assesseurs dont le nombre peut varier de quatre à huit non compris les anciens présidents qui font de droit partie du bureau.

Abt. 6.

Tous les membres du bureau sont nommés au scrutin secret, en assemblée générale, à la majorité absolue des membres titulaires présents pour les deux premiers tours, et au scrutin de ballotage pour le troisième. La durée de toutes les fonctions est de trois années, sauf celles des assesseurs qui sont nommés pour six ans. L'entrée en fonction a lieu le 1« Janvier pour le Président, le Secrétaire général, le Trésorier et le Conservateur des collections, et le i« juillet pour le Vice- Président et le Secrétaire adjoiut. Les élections ont lieu tous les dix-huit mois à la séance générale qui précède l'entrée en fonctions. Les membres sortants du bureau sont inéligibles.

Abt. 7.

Toutes les (onctions de la Sociélé sont expressément gratuites. Il ne pourra être dérogé à celle condition qu'en faveur du Conservateur des rollei'tions auquel une indemnité pourra être allouée, si les ressources de la Société le permettent.

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