DANS LE TOME DEUXIÈME

ANNÉE. im4. ::

Observations et éclaiacissemens sur l'exposé fait auy deux Chambres concernant, les finances., < • . . "1 • 1

Note sui* une réponse faite aux pbservatîpns précédentes. 45

Session de la Chambre des députés €n 1 815,

Opinion paÉLiMiNAïas sui* l^ budget. ...,.•••••• ^^

Opinion sur les finances et sur le bujd^t' dé 19l 6. ... 87

Observations sur l'écrit intitulé : Examen impartial du budget de 1816 • • • • 131

ÏÉcLAiRcissEMENS sur la proposition de M. de Blosseviïle , relativement à la négociation de 3,600^C|0Q &• de. rentes, provenant de la caisse d'amortiss^euta . . . . . 161

Observations sur le rapport dc; la commission nommée en 1815 par le roi, pour Texame;!! de, l'affaire concernant la négociation précédente. . / . . . . . . . . 1 67

Session de là Chambre des députés en 181 6.

Observations sur un priojet.d'empriint jQRtioaal. .... 179 Opinion sur le budget de 1817. 189

SgS TABLE D£S MATIÈRES.

Uk MpT svi' rppiniQn de M. *** , concernaDt. les fiqançes. 23 i

Opinion sur la direction générale des contributions directear. 239

Note sur le cadastre. •.,,,.,..•,.. ^ .. . 247 Session de la Chambre des députés en 1817,

Mémoire 1 sûr ïi icadastre , et détàflsi stâti^i^es sur 1 e nombre et la division des taxes de la contribution foncière, sur le revenu commun des propriétaires de biens fonds en France , etc, « « ^ , ^ . . , 255

Opinion additionnelle sur le cadasti*e 345

Aperçu théorique sur les emprunts , suivi de quelques observations sur un ouvrage concernant la législation , l'administration et la! doimptaiiilité des finances depuis là restauration ^ . . . . 383

Noté insérée 'ail il*; 12.6 du Moniteur (année 181«), sut une critique de l*aperçu théorique des emprunts. 42 1

Rapport fait àii nom de la commission du budget sur le projet de loi relatif aux 40 millions de rentes créés pour! le paiement, dés étrangers. ...,.,.•.... 425

OBSERVATIONS insérécs au n^. 144 du Moniteur (année

18i8), sur un passage du rapport sur les finances

.fait à la .çl^mbro des JPairs parJVl. le mai'quis. Gai;-

ni^r, le 12 mai 1818. . , . , , . • . 429

Session de la Chambre des députés en 18^18.

Opinion sur le projet de loi des comptes des exercice^ ; 1815, 1816 et f817. . . . . . :-. ...... . •. . . 437

Observations sur l'organisation et iur la comptabilité . du Trésor royal, avant et depuis la restauration. * . 447

Observations concernant la comptabilité administrative des finances. ^ ......... . 469

Opinion sur le projet des voies et moyens de 1819. . 479

Opinion sur le crédit à ouvrir au budget de 1819 pour le cadastre 503

TABLE DES MATIÈRES. : SgQ

OisERYATioirs sur la proposition 'de changer Tannée

financière ' 513

Opinion sur le monopole du tabac 525

Deyeloppemens d'une proposition concernant lés moyens de suppléer à un nouveau répartement de la contribution foncière . 541

Rapport au nom de la commision chai^gée de l'examen ' de la proposition précédente* 559

Aéponse aux observations de M. le comtq ***sur la même proposition 567