CONTENUES DANS CE RECUEIL

Pigef

Avant-propos i à xxxv

Des premières dispositions relatives à ravancement, à partir

de la paix de 1814. 1

Changements opérés en 1815 5

Organisation d'une nouvelle maison militaire du roi. * Projet présenté par MM. les commandants des anciennes compagnies (juillet 1815) 9

Réponse à ce projet (31 juillet 1815) 23

Formation d'une garde royale. — Projet d'ordonnance du ministre maréchal Saint-Cyr (7 août 1815) 33

Observations venues de la chancellerie russe, contre ce projet

* du ministre (août 1815) 45

Réponse à ce3 observations (18 août 1815) 55

jVote autographe de M. le duc de Wellington (août 1815). . . 65

Réponse à la note de M. le duc de Wellington (25 août 1815). 68

Résumé en ce qui concerne la garde royale 73

Quelques bases pour un projet de loi sur la hiérarchie et sur

l'avancement militaire (1817) 77

i)e Tavancement militaire (mémoire publié en 1824) 93

Note faisant suite au mémoire publié en 1824 (20 avril 1826). . 159

Lettre du ministre baron de Damas (15 mai 1826) 187

TABLE DSS 1I4TIËRE8.

Réponse à M. le baron de Damas (21 mai 1826) 193

De la constatation des actions d'éclat à la guerre (1827). . . . 203

Sur les écoles militaires de Saint-Cyr et.de la Flèche 211

Note préliminaire 213

Rapport au roi (10 novembre 1830) 215

Considérations sur le projet annoncé dans ce rapport. . . . 221

De la loi du 14 avril 1832, sur l'avancement 253

Note concernant l'ancienneté dont les droits étaient acquis en

vertu de la loi de 1818 (21 avril 1832) 282

Sur la candidature des sous-officiers pour le grade de souslieutenant , et sur le danger de certaines dispositions concernant la formation des listes de candidats (lettre adressée au minifitre le 7 septembre 1833) 285

Réponse du ministre (19 septembre 1839) 294

De Tavancement et de la position des sous-officiers (décembre

De la cassation des sous-officiers (20 décembre 1834 307

Sur le renouvellement des tableaux d'avancement (19 octobre

Sur le mode de nomination aux emplois d'officier supérieur

dans la cavalerie (1835) 325

Sur la question de savoir si une loi est nécessaire pour régler la promotion, au grade de capitaine y des lieutenants adjudauts^majors , des lieutenants comptables , et des lieutenants d'instruction (1837) 345

Sur la question de savoir si un officier peut renoncer à son

avancement par ancienneté (1839) 357

De l'enrôlement volontaire (1841) 365

Du rang des armes entre elles (juin 1837) 377

Discours à la chambre des pairs, sur la loi de l'état-major

général 403

Premier discours^ séance du 14 juin 1838 405

TkBLB DES KATIÈRBS.

Deuxième discours et Amendements, séance du 15 juillet

Texte de la loi du 4 août 1839, sur Tétat-mejor général de

Tarmée de terre 472

Explications sur les principales dispositions de cette loi et de celle concernant l'état -major général de la marine 476

Texte de cette dernière loi, en date du 17 juin 1841 479