PAR ORDAB DU MINISTRE
inspecteur aux revues et un commissaire des guerres pour chaque division d'infanterie et de cavalerie.
ÂrUele 5.
COMMATCDEMENT.
Nous nous réservons le commandement général de no* tre garde.
Quatre maréchaux de France désignés par nous rempliront alternativement les fonctions de major général d<> notre garde auprès de notre personne.
Le major général sera constamment auprès de nous ; il prendra nos ordres tous les jours, et commandera, en conséquence, le service intérieur et extérieur de nos palais, service dont il sera spécialement chargé. Il aura sous ses ordres tous les corps de notre garde qui se trouveront dans notre résidence.
Les divisions seront commandées par des lieutenant» généraux, et les brigades par des maréchaux de camp. Le« chefs d'état-raajor des divisions pourront être maréchaux de camp.
Les lieutenants généraux, et, sous leurs ordres, les maréchaux de camp, rempliront habituellement les fonctions d'inspecteurs généraux, et correspondront directement avec notre ministre secrétaire d'Etat de la guerre.
40 PROJET htmct
Noiro garde royale sera, comme les autres corps de I * mée, dans les attributions de notre ministre sécréta ir d'Etat de la guerre.
ArMê 4.
RAKO ET AVANCEMENT DES GARDES DU CORPS ET DES CENT-SUISSEiS
Dans nos gardes du corps :
Le capitaine commandant aura rang de lieutenant général.
f^e capitaine en second , de maréchal de camp.
Le lieutenant en premier, de colonel.
Le lieutenant en second , de lieutenant-coloneL
Le sous-lieutenant, de chef d*escadron.
Le maréchal des logis en chei^ de capitaine.
Les maréchaux des logis, de capitaine en second.
Les brigadiers, de lieutenant en premier.
Les gardes, de lieutenant en second.
Les surnuméraires, de sous-lieutenant.
Les marques distinct! ves seront celles du grade dont on aura le rang. •
Après quatre ans de service en temps de paix dans les gardes du corps et dans le même grade, on sera susceptible de passer dans la ligne avec le grade dont on aura le rang.
La retraite sera réglée sur le pied de la ligne et du grade dont on aura le rang, après deux ans d'exercice dans lo grade infériçur.
