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Il fallait, dans ces sortes de procès, qu'un ou plusieurs rapporteurs, choisis parmi les membres du tribunal, lissent L'analyse de toutes les productions du procureur général el de l'accusé, ainsi que de toutes

les requêtes qui étaient présentées également par écrit. Le choix des rapporteurs était un point fort délicat; il élait d'une grande importance de désigner des magistrats instruits et intégres, capables d'éclairer le tribunal sans se laisser entraîner par la passion. Jamais ces conditions n'avaient paru si nécessaires que dans un procès hérissé de questions de finances, qui avaient été obscurcies à dessein par les gens d'affaires. Le roi se réserva le choix des rapporteurs. Le 11 octobre 1662, il manda au Louvre le premier président, qui, depuis l'ouverture de la Chambre de justice, en dirigeait les délibérations, et lui déclara qu'il avait désigné pour rapporteurs Olivier d'Ormesson, maître des requêtes, et le Cormier de Sainte-Hélène, conseiller au parlement de Rouen. Guillaume de Lamoignon lui représenta que ces juges étaient suspects à la famille Fouquet, qui les avait même récusés, mais sans motiver leur exclusion de manière qu'elle fût approuvée parla Chambre. Malgré ces objections, Louis XIV persista dans le choix qu'il venait de déclarer l, et les rapporteurs entrèrent immédiatement en fonction.

Le Cormier de Sainte-Hélène est peu connu, et son rôle dans h; procès de Fouquet n'a qu'une importance secondaire. Docile aux volontés de la cour, il fut presque

Journal d'Olivier d'Ormesson. ilml.. p. 22.

SUR NICOL \s FODQDET [im-ues 355

toujours en opposition avec Olivier d'Ormesson ; mais

il n'avait ni assez de talent ni assez d'autorité dans la Chambre pour balancer l'influence de ce maître des requêtes. <»|j\i,T d'Ormesson était ismi d'une ancienne famille de magistrats1. Son père, André d'Ormesson, étail doyen du conseil d'Etal el un des membres les plus considérés de ce corps : ( Hivier, après avoir débuté parle parlement, a\a il acheté, en 1642, nue charge de maître des requêtes et déployait, depuis vingt arts, dans l exercice de Ponctions tour à tour judiciaires el administratives, beaucoup d'application, de zèle ef de probité. Il avait été nommé, en 1650, parMazarin pour remplir, de concert avec Fouquet, des fonctions analogues à celles d'intendant dans l'Ile-de-France*. Tins tard, il fut intendant de Picardie ri mérita l'approbation universelle par la prudence el la fermeté de su conduite. Il exerçait cet emploi lorsqu'il l'ut choisi pour (aire partie de la Chambre de justice. Il était, dès cette époque, étroitement lié avec Guillaume île Lamoignon, el sa conduite pendant le procès ne lit que rendre leur union plus intime.

11 importail au roi et à Colbert, qui voulaient que le procès fût conduit rapidement, de placer à la tète de la Chambre de justice un magistrat qui tint moins aux formes que le premier président. Nous avons vu d'ailleurs, parle témoignage même de Colbert5, que Guil-

1 J'ai retracé en détail la vie d'Olivier d'Ormesson el de son père André en tête du l. I du Journal d'Olivier d'Ormesson. Jeme borne i< i i un résumé rapide.

- Journal d'Olivier d'Ormessov. t. I. p. 801. '• Ci-dessus, p 346 i i -uiv.

55fl MÉMOIRES

laume de Lamoignon r- tait soupçonné de partialité en laveur de Fouquet. Le roi résolut de faire présider la Chambre par le chancelier Séguier, sans toutefois exclure positivement le premier président. Le 11 décembre 16G2, un an environ après l'établissement de la Chambre, le chancelier, qui n'y avait plus paru depuis la séance d'ouverture, s'y rendit1 et fut reçu avec le cérémonial ordinaire. Il annonça à l'assemblée que le roi lui avait ordonné d'y venir siéger chaque jour, et qu'il obéissait avec d'autant plus de plaisir qu'il pourrait ainsi concourir au bien que la Chambre de justice ferait à l'État. Le premier président lui répondit que la Chambre le recevrait toujours avec honneur et que lui, en son particulier, l'y verrait siéger avec beaucoup de joie. Le premier président assista encore à quelques séances pour ne pas paraître blessé de la mesure adoptée par le roi, mais peu à peu il se retira, sous prétexte que les affaires du parlement l'absorbaient tout entier2, et à partir de cette époque ce fut le chancelier qui dirigea la procédure.

Son attitude n'y fut pas celle d'un magistrat pénétré de la gravité de ses fonctions et observant scrupuleusement les formes de la justice. Parvenu à la vieillesse3, il se plaignait vivement delà longueur de ce procès, qui, disait-il, durerait plus que lui, et il témoignait hautement son impatience*. On vit, dans un des nombreux

1 Journal d'Olivier d'Ormesson, t. II, p. 20.

'-Ibid., p. 27.

r* Pierre Séguier, né en 1 58 S , avait alors soixante-quatorze ans.

* Journal d'Olivier d'Ormesson, ibid., p. 224.

SOI» NICOLAS FOUQUET imi i s :,:,:

incidents de ce vaste procès, le chancelier tenanl sur la selletle un malheureux pour lequel i! s'agissail de la vie ou de la mort, le pressanl de questions el ne lui laissanl pas le loisir de s'expliquer1. Comme la pluparl des membres de l;i Chambre murmuraient de cette partialité, Séguier jeta brusquement au président do Nesmond le cahier (jui lui servait pour l'interrogatoire et lui dit de le continuer. Le président s'y refusa. Le chancelier lit alors lire les articles parle rapporteur. L'interrogatoire achevé, il se leva piqué et sans dire mot à personne. « Beaucoup de Messieurs9, ajoute Olivier d'Ormesson3, me parurent fort indignés de la conduite de M. le chancelier, qui taisait connaître son empressement pour plaire à la cour et ne songeait qu'à faire condamner promptement cet homme4, sans garder la bienséance d'un juge qui doit écouter favorablement un accusé et chercher plutôt à le soulager qu'à l'accabler. »

Les rapporteurs, qui n'abondaient pas dans le sens du chancelier, n'étaient pas à l'abri de ses reproches. 11 manifestait sou irritation lorsqu'ils lisaient des pièces, qui, selon lui, ne pouvaient servir qu'à faire traîner le procès en longueur s. 11 s'attaquait surtout à Olivier d'Ormesson, qu'il Retrouvait pas aussi docile que Sainte-Hélène; il cherchait à le piquer et à le dé-

1 Journal d Olivier d'Ormesson, ibid., p. 157. * Ce mol désigne ici les membres du tribunal. :' Journal d'Olivier d'Ormesson, ibid., p. 158. 4 L'accusé, nommé Dumont, lui m effel condamné à être pendu h exécuté immédiatement, p. 101 .

"• Ibid., \>.2-l(.i

concerterpar ses railleries ', et comme il n'y réussissait

i».is, il s'en prenait avec humeur à l'autre rapporteur

qui gardait le silence. « Celui-ci ayant répondu qu'il n'était pas nécessaire qu'il parlât, M. le chancelier répliqua : Pourquoi'! n'êtes -VOUS pas aussi rapporteur? que ne parlez-vous? M. de Sainte-Hélène dit : Si vous me

roulez dispenser d'être rapporteur, vous me ferez- plaisir. » L'impatience et l'irritation de Pierre Séguier ne firent que s'accroître, lorsqu'il vit que le procès ne lournait pas selon ses désirs. « M. le chancelier était si irrité, dit Olivier d'Ormesson *, que M. delà (juillaumic lui ayant présenté des arrêts à signer, il en jeta par colère cent soixante-douze dans le feu, en sorte que maintenant les parties sollicitent pour en faire signer d'autres. »

Malgré la partialité du chancelier, l'affaire était engagée de telle sorte, qu'elle traîna encore pendant deux ;i us, de décembre 1662 à décembre 1664. Cette lenteur tenait à la nature même de la procédure sur pièces. Il fallait compulser tous les registres de l'Épargne et donner communication à l'accusé des nombreuses pièces nécessaires pour sa défense. 11 faut se rappeler, pour comprendre la marche de cette affaire, ce qu'était un surintendant et quelle était l'organisation financière de l'ancienne monarchie. Le surintendant n'avait pas le maniement des deniers publics; il se bornait à donner aux trésoriers de l'Épargne les ordres de payement, en les assignant sur des fonds délerminés, comme les ga-

1 Journal d'Olivier d'Ormesson, ibid., t. IF. p. 231.

- Ibid., p. -Mi.

SI l; MC.nl. as 1 ni QUE! m fj 35U

belles, les tailles, les aides, etc. Les intendants et contrôleurs des finances secondaient le surintendant dans ce travail. Les trésoriers de l'Epargne, qui avaient reçu 1rs fonds provenanl des impôts, payaienl sur les ordonnances du surintendant ; il- devaient garder ces ordonnances pour leurdécharge el les produire à la Chambre des comptes. Leurs registres, lorsqu'ils étaient bien tenus, établissaient la balance des recettes el des dépenses. Ceux des contrôleurs des finances devaient servir à en vérifier l'exactitude.

Rien de plus simple au premier aspecl que le mécanisme de cette administration financière; mais, lorsqu'on L'examine de près, on voil que les fraudes étaienl faciles. Souvent,les assignations données par les surintendants portaient sur des fonds déjà épuisés, et n'avaient plus aucune valeur. Elles se vendaient à vil prix à des financiers qui avaienl le crédit de les faire réassigner sur des fonds disponibles, et qui réalisaienl ainsi d'énormes bénéfices. Ce trafic criminel des assignations fut un des principaux chefs d'accusation contreFouquel .

Les emprunts donnaient aussi lieu a des fraudes ruineuses pour l'État. Le Trésor était réduit à emprunter à un taux exorbitant, qui allait à plus de 50 pour 100; mais comme la Chambre i\r> comptes n'admettait, pour les emprunts, que le taux légal du denier 48 (5,55 p. 100), le surintendant se reconnaiss;iii débiteui envers les créanciers de l'Étal d'une somme plus considérable tpie celle qu'il avait reçue en réalite. Ce taux eu entraînait un autre : il fallait inscrire sur les registres de l'Épargne des dépenses imaginaires pour rétablir la

balance entre les recettes et les dépenses. Connue ces fraudes ne pouvaient avoir lien que par la complicité

des trésoriers de l'Epargne, ils se trouvèrent enveloppés, comme nous l'avons dit, dans le procès de Fouquet. Les registres des contrôleurs des finances, où l'on devait inscrire toutes les sommes reçues et dépensées, auraient pu servir à constater les abus; mais, comme il y avait eu connivence entre le surintendant et les contrôleurs, ces derniers avaient cessé d'enregistrer les sommes versées au Trésor depuis 1654. C'est ce qui résulte positivement de la déclaration du contrôleur général Hervart devant la Chambre de justice1.

Souvent des prêts usuraires étaient laits au Trésor par les surintendants et leurs commis sous des noms supposés. Nous avons vu que Mazarin lui-même avait augmenté, par ces avances intéressées, son immense fortune2. Le surintendant Fouquet et ses commis, Bruant, Gourville et d'autres, ne négligèrent pas ce moyen de s'enrichir.

La ferme des impôts était encore l'occasion de graves abus. Le surintendant, ses commis, ses maîtresses exigeaient des fermiers des impôts des sommes considérables, que ceux-ci faisaient payer au peuple. Mazarin leur en avait donné l'exemple3, Fouquet l'imita : il touchait une pension de cent vingt mille livres sur la ferme des gabelles; une autre de cent quarante mille livres sur la ferme des aides; une troisième de quarante mille livres

' Jounul d Olivier d'Ormesson, i. II, p. 94 cl i»5 * T. I des Mémoires sur Fouquet, p. 5 '25. 8 Ibid , p. 52b.

SUR NICOLAS FOIKJDET ibsi-i es 5(51

sur les fermiers du convoi de Bordeaux, qui devaienl on outre payer annuellemenl cenl vingt-cinq mille livres j madame du Plessis-Bellière; <li\ mille livres ;i M. de Créqui, gendre <l • cette dame; dix mille livres à madame de Charost, tille de Fouquet, etc. Comment s'étonner de la misère du peuple et de la pénurie du trésor, lorsque les fermiers, qui pressuraienl la nation et s'enrichissaieni de ses sueurs, étaienl obligés de partager avec d'avides courtisans le produil de leurs exactions? L'argent, qui aurai! dû être versé dans l'Épargne, se perdait dans mille canaux qui l'interceptaient, el il n'en parvenait au trésor qu'une faillie partie.

Quelquefois les surintendants prenaienl eux-mêmes, sous des noms supposés, la ferme des impôts. <m accusai! Fouquet de s'être l'ait adjuger, sous le nom de Duclié, la renne du marc d'or, ou impôt que pavaient les nouveaux titulaires des offices de judicature e! de finance, avanl d'obtenir les provisions de leurs charges. Fouquel avail encore la ferme des sucres et cires de Rouen. Ces abus, auxquels participaient un grand nombre de familles, étaient souvent restés impunis, el Fouquel avait été encouragé par l'exemple de plusieurs de ses devanciers. Mais la fermeté de Louis \l\, éclairée par la sagacité de Colbert, avait déjoué ses plans, et il avail maintenant à Pendre compte à la Chambre de justice de ses dilapidations.

Toutefois, la constatation des malversations présentait de graves difficultés. Pour convaincre Fouquel el ses complices, il fallait compulser les registres de l'Epargne, les comparer avec les ordonnances du surintendant, cl

chercher à démêler, au milieu de la complication des comptes, si 1rs billets avaient réellement été payés, ou s'il v avait eu un trafic criminel des assignations. Il était également nécessaire d'examiner plus de soixante mille pièces1, qui concernaient les baux des fermes • ■! les prêts laits à l'État. A ces difficultés, inhérentes aui procès (l'appointemcnt ou procès jugés sur pièces, il faut ajouter que Fouquet, ancien procureur général du parlement de Paris, était assez \ersé dans la chicane pour l'aire naître des incidents qui retardaient le jugement. Il était d'ailleurs assisté de deux avocats fort habiles, nommés Lhoste et Auzanel.

Dès le mois de décembre 10(52, Fouquet présenta des requêtes de récusation contre le procureur général Talon, le greHier Foucault, et deux membres de la Chambre, Yoysin et l'ussort -. 11 fallut que la Chambre statuât sur chacune de ces requêtes, ce qui entraîna de nouveaux délais"'. Les requêtes furent pejetées; mais on avait atteint le mois de février 1665% avant que les incidents préliminaires fussent complètement vidés.

Fouquet présenta, à celte époque, une nouvelle requête pour obtenir communication de toutes les pièces, alléguant qu'elles étaient nécessaires pour sa défense4. Cette demande lit éclater la colère de Pussorl, qui ne s'impatientait pas moins que le chancelier de la lenteur du procès; il parla, dit le Journal d'Olivier d'Ormesson,

1 C'est le chiffre indiqué par Olivier d'Ormesson. [Journal, ibid , pape 38.)

* Journal d'Olivier d'Ormeteon, t. II. p. 32.

5 Ibid.. p. 53-37.

* Ibid., i». 57-58.

SUR NICOLAS FOÏQUE1 3G3

comme un homme transporté et hors de lui. Cependant la majorité de l'assemblée adopta 1rs conclusions d'Olivier d'Ormesson, qui proposait de communiquer à Fouquel ta copie des procès-verbaux de l'Epargne^ et les pièces qu'il aurai! spécialement désignées1.

La cour, qui ne comprenait rien à ces procédures interminables, commençait à s'en irriter. Le roi se proposait de partir pour la Lorraine (août 1663); il manda au I. ouvre le président deNesmond et les conseillers <lu parlement, avec les maîtres dos requêtes. Il leur dit qu'il ne désirait que la justice, mais qu'il souhaitait une prompte expédition", olivier d'Ormesson fut ensuite appelé seul (23 août). « Étant entré dans le cabinet du roi, dit ce magistrat dans son Journal'', le roi inédit qu'il avait été bien aise de me témoigner en particulier la satisfaction qu'il avait des services que je rendais; qu'il ne me recommandait point la justice, sachant que je ne pouvais avoir d'autres sentiments, mais qu'il souhaitai! la diligence. Sur cela, je lui répondis que je m'estimais trop heureux que Sa Majesté eût agréables mes services, mais que l'expédition et la diligence ne dépendaient point des rapporteurs. 11 me répliqua : Je le suis bien; j'ai donné ordre à ceux qui en ont soin de la faire; te que \e souhaite, c'est que vous l'apportiez- en ce qu'il dépendra de VOUS. Après quoi, je pris congé et me retirai. » Les membres des parlements de province furent mandés à leur tour, et reçurent les mêmes reeom-

1 Journal d'Olivier d'Ormesson, ibid., p. 39. - Ibid., p. 15.

s Ibid., p. 15-46

">0l MÉMOIRES

mandations. On remarqua que Pussôrl el Grisaucourt, qui avaient témoigné le plus de zèle contre F [uet, furent mieux accueillis par Louis XIV que les autres Membres de la Chambre de justice1. Pussorl surtout fut l'oit bien traité. Le roi lui demanda pourquoi il ne le venait poinl voir, ajoutant qu'il serait toujours bien reçu; il le rappela encore au moment où il sortait. Les membres de la Chambre des comptes, de Moussv et le Bossu-Lc- Jau, reçurent un accueil plus froid. Quelques mots du roi leur firent comprendre qu'il était bien informé de tout ce qui se passait dans la Chambre, et qu'il était peu satisfait de leur conduite.

Dans l'espoir d'accélérer la marche du procès, on s'efforça de gagner Olivier d'Ormesson, et on résolut de changer le procureur général Talon, dont la négligence excitait les plaintes les plus vives. « M. le chancelier, écrit Olivier d'Ormesson, à la date du '27 août 1665 2, témoigna beaucoup de chagrin contre M. Talon, disant sur une affaire particulière, qui ne se jugeait pas faute de conclusions, qu'il ne s'étonnait pas de cela, et que l'on manquait à bien d'autres choses. »

Quant à Olivier d'Ormesson, il avait été blessé en plusieurs circonstances par Pussort, qui ne savait ni modérer son humeur ni dissimuler ses sentiments. Sainte-Hélène chercha à les réconcilier. « Il vint, dit d'Ormesson3, me témoigner, de la part de M. Pussort, qu'il était bien fâché; qu'il avait toute estime pour moi,

1 Journal d Olivier d'Ormesson, t. II. p. io. - Ibidem.

3 Ibid., p. '.".

SUR NICOLAS FODQUET i««i-ims] 565

el mille civilités. » Olivier iroriur-s.ui répondit très- [roidemenl à ces avances. « Je suis bien aise, ajoute-t-il dans son Journal *, de l'incivilité de M. Pussort, parce que, s'il eût saisi cette occasion pour me faire plaisir, insensiblement j'eusse pris quelque petit engagement, cl je leur aurais donné on avantage surmoi; je suis loi l aisede ne leur avoir aucune obligation pour conserver ma liberté. » Ce passage suffll pour montrer à quel point étaient déjà divises les deux partisque nous avons signalés dans la Chambre.

Cependanl les ministres ne désespéraienl pas encore de gagner olivier d'Ormesson. Le Tellierlui lit parler par Claude le Pelletier, qui était alors conseiller d'État, el qui devint dans la suite contrôleur général des finances'. Le Pelletier engagea vivement olivier d'Ormesson à s,, ménager dans cette affaire délicate, et à ne pas s'exposer au ressentimenl de Colbert. En même temps, la cour réservait a André d'Ormesson, père d'Olivier, un rôle important dans la cérémonie du renouvellement de l'alliance avec les Suisses, qui eut lieu au mois de novembre 1665. Les ambassadeurs des cantons venaient d'arriver, cl, après avoir fait à Paris leur entrée solennelle"', ils se rendirent à la cathédrale pour jurer le renouvellement des traités en présence du roi. André d'Ormesson fut choisi par Louis XIV pour remplir dans cette circonstance les fonctions de chancelier, en l'absence de Séguier, retenu par la maladie. Ce fui

1 Journal d'Olivier ii'nmussiui t. II. p. CT-48.

- Ib'nl . p. ■"> i ■•>•' '■ ll>il.. p. 51-52

366 MÉMOIRES SUB NICOLAS FOUQUET mi-ua

lui (|ni répondit ;i la harangue des Suisses, el lui la formule du serment < j 1 1 « •- chacuu des ambassadeurs prêta, la main sur l'Évangile. Le roi prononça ensuite le même serment, et, avant de se retirer, témoigna beaucoup de bienveillance el «le satisfaction à André d'Ormesson1. Le lendemain, 19 novembre, ce vieillard alla remercier Louis XIV, fui accueilli avec les mêmes prévenances, et reçut de Colberl une médaille d'or destinée à perpétuer le souvenir de celle cérémonie -.

En même temps que le roi Battait la famille d'Ormesson, il changeait le procureur général de la Chambre, que l'on accusait de n'avoir pas su diriger la procédure. Le '20 novembre, Colbert déclara à Denis Talon que, les affaires du parlement exigeant sa présence, le roi le dispensait du service de la Chambre de justice. On le remplaça par deux maîtres des requêtes, Uotman et Chamillart5. Le second fut spécialement chargé de suivre le procès de Fouquet '. La cour espérait que le zèle et l'application de Chamillart, qui pourrait concentrer tous ses soins sur une seule affaire, en hâteraient la solution.

1 Journal d'Olivier d'Ormesson, t. II. p. 58.

- Ilml . p. fii). Il existe aussi au Musée de Versailles un tableau de le Brun, qui représente la cérémonie du renouvellement de l'alliance avec les Suisses. On y reconnail parfaitement André d'Ormesson, placé derrière Louis XIV.

5C'es1 le père du Chamillarl qui. it lu fin du rè^nc de Louis XIV. l'ut contrôleur général des finances el secrétaire d'Étal de la guerre. Journal d'Olivier d'Ormesson, îbid., p. (30-01.