VU

ladies habituelles des paupières ou des voies lacrymales, portées au poiut de gêner sensiblement la vision.

4° Affaiblissement de la faculté visuelle , défauts permanents de la vue, qui empêchent de distinguer les objets à la portée nécessaire pour le service de la guerre; myopie , amblyopie, nyctalopie. Les défauts de la vue laissent souvent l’officier de santé dans l’incertitude : dans ce cas, on ne doit prononcer qu’avec les précautions indiquées à la note (1).

(1) Lorsqu'un vice extérieur et sensible empêche la vision ou affecte l’organe de l’oeil , comme dans quelques cas cités dans l’art. 1 er du premier tableau ; et dans l'art. 3 du deuxième tableau, 1’oflicicr de santé peut prononcer avec certitude. Mais la faiblesse de la vue ne peut pas être évaluée d'une manière aussi précise , lorsque aucun signe extérieur ne l’annonce, lien est de mémo de la myopie ou vue courte; de la nyctalopie , ou cécité nocturne ; de l'amblyopic , ou vue confuse. Les officiers de santé doivent ne prononcer sur ces différentes maladies des yeux, qu’après avoir rassemblé toutes les preuves rationnelles de leur existence. Pour asseoir un jugement plus rapproché de la certitude, ils doivent encore exiger qu'on rapporte au commissaire du gouvernement la preuve testimoniale de dix citoyens , non parents du réclamant , et qui connaissent ses habitudes dans la vie sociale.

Au surplus , si les différents défauts de la vue peuvent exposer le soldat qui en est atteint à compromettre la sûreté dn poste, ils ne l'empêchent pas toujours d'être utile dans d’autres services auxquels il peut être employé à l'armée.

— so-

is" Difformité du nez, susceptible de gêner considérablement la respiration ; ozène, et tout ulcère rebelle des fosses nasales ou de la voûte palatine ; carie des os de ces parties ; et polypes reconnus incurables.

6° Haleine infecte par cause irrémédiable: écoulements fétides desoreilles; transpiration habituelle du même caractère et portant celui d’incurabilité.

7° Perte des dents incisives et canines de la mâchoire supérieure ou inférieure; fistules des sinus maxillaires ; difformité incurable de l’une ou de l’autre mâchoire, par perte de substance, par nécrose ou autre accident capable d’empécher de déchirer la cartouche , susceptible de gêner la mastication et de nuire au libre exercice de la parole.

8° Fistules salivaires et écoulement involontaire de la salive, reconnus incurables.

9" Difficultés de la déglutition résultant de la paralysie ou de quelque autre vice constant, ou lésion incurable des parties servant à cette fonction.

10" Vices permanents et bien constatés des organes de l’ouïe , de la voix et de la parole, portés à un degré considérable et capable d'en gêner beaucoup l’exercice. Les infirmités qui en résultent sont très-souvent douteuses; elles peuvent être simulées, et l’on ne doit prononcer à leur égard qu’avec les précautions indiquées à la note (1).

(1) Dans tous les cas qui ne présentent aucun signe sensible de lésion organique . il est difficile de porter de suite

11° Ulcères et tumeurs de nature scrofuleuse.

12° Bosses du pourtour de la poitrine, déviation de la colonne vertébrale assez considérable pour gêner la respiration , ou pour ne pas permettre le port des armes et de l’équipement militaire. — Lorsque ces vices de conformation ne sont pas portés à un certain degré , ils n’empèchent pas de servir dans les manœuvres basses de la marine, et dans d’autres fonctions aux armées.

13° Phthisie au premier degré; hémoptysie ou crachement de sang habituel , fréquent et périodique. — Souvent l’état des malades attaqués de ces affections de poitrine est évidemment grave et accompagné de circonstances qui ne laissent aucun doute. Dès-lors , ils sont susceptibles de dispense absolue. Quelquefois il est moins prononcé, et Ton ne doit porter qu’un jugement provisoire, en exigeant la preuve testimoniale et celle d’un traitement méthodique.

14° Hernies irréductibles qui ne peuvent être contenues sans danger.

15° Calcul, gravelle , incontinence habituelle,

un jugement. Le témoignage des officiers de santé qui le traitent, celui de dix citoyens domiciliés, d’une moralité bien connue, qui ne soient ni parents, ni alliés du conscrit, la notoriété publique certifiée par les autorités constituées, sont autant de moyens qui , ajoutés aux signes rationnels que Ton reconnaît, peuvent élever la probabilité à un degré très-rapproché de la certitude , et fonder un jugement impartial.

ou rétention fréquente des urines, maladies graves ou lésions des voies urinaires, fistules de ces parties , soit qu’on juge incurables ces diverses affections , soit qu’elles exigent les soins habituels de l’art de guérir. Quelques-unes de ces infirmités présentent du doute. Telles sont la rétention et surtout l’incontinence d’urine. Elles peuvent être simulées, ou au moins provoquées artificiellement.

16° Rétraction permanente d’un testicule , son engagement dans l’anneau , sarcocèle , hydrocèle , varicocèle, affections graves du scrotum, des testicules et des cordons spermatiques , reconnus incurables.

17" Hémorroïdes ulcérées, fistules à l’anus reconnues incurables, flux hémorroïdal, périodique et abondant, flux de sang intestinal, habituel et chronique ; incontinence habituelle du rectum. — Ces diverses infirmités doivent être authentiquement constatées par des officiers de santé instruits, qui auront traité et suivi longtemps le malade.

lfl° Perte totale d un pouce, d’un gros orteil, du doigt indicateur de la main droite, ou de deux doigts d’une main ou d’un pied; mutilation des dernières phalanges d’un ou de plusieurs doigts d'une main, d’un pied ; perte irrémédiable du mouvement de ces mêmes parties. — Ces infirmités n’empêchent pas toujours celui qui les éprouve d’être utile à l'armée. Si donc le réclamant , pour quelqu’une des mutilations autres que la perte du pouce , est

d’ailleurs fort et bien constitué , il ne doit pas être réformé. Cette décision serait encore plus fondée , si l’on soupçonnait la mutilation d’être récente et volontaire.

19" Difformités incurables des pieds , des mains, des membres ou d’autres parties , capables de rendre la marche et le maniement des armes difficiles , d’empêcher le port de l’équipement , ou de s’opposer au libre exercice des mouvements dans quelque arme que ce soit. Ces difformités ne peuvent donner lieu qu’à une invalidité relative : il conviendra , dans ce cas, de détailler les effets physiques qui en résultent , pour conclure ensuite à quel genre de service le réclamant peut encore être propre.

20° Varices volumineuses et multipliées.

21° Cancers , ulcères invétérés d’un mauvais caractère, incurables, ou dont il serait imprudent de tenter la cure.

22° Grandes et anciennes cicatrices peu solides , surtout si elles sont adhérentes et accompagnées de déperdition de substances, si elles sonteroûteuses et parsemées de varices.

23° Maladie grave des os , diastasis ou écartement, ankylosés, cariesou nécroses, spina-ventosa, tumeurs osseuses ou du périoste considérables et situées de manière à gêner le mouvement et traitées sans succès.

24° Maladies de la peau susceptibles de communication , lorsqu’elles sont anciennes , héréditaires ou rebelles, teigne, dartres vives, humides et étendues, gale opiniâtre et compliquée, éléphantiasis, lèpre. — On ne peut accorder de dispense définitive

que lorsque les traitements méthodiques, longtemps continués et administrés par des officiers de santé véritablement instruits, ont été infructueux et que la constitution du malade est sensiblement altérée.

25° Etat de cachexie décidée (scrofuleuse, scorbutique ou autre ) , reconnue incurable , et caractérisée par des symptômes évidents et anciens , dont il sera fait mention dans le certificat.

26° Faiblesse et extrême maigreur , jointes à une petite stature , ou à une stature très-élevée et hors des proportions ordinaires. Ces cas ne sont pas rares à l’âge de la conscription. Ils exigent beaucoup de prudencedans le jugement qu’on en doit porter; ils peuventsouventdonnerlieuàunedispenseprovisoire.

27° Goutte sciatique , douleurs arthritiques et rhumatismales invétérées , qui empêchent les mouvements des membres et du tronc. Ces infirmités présentent souvent du doute.

28° Epilepsie , convulsions , mouvements convulsifs généraux ou partiels , tremblement habituel de tout le corps ou d’un membre , paralysie générale ou partielle, démence , manie , imbécilité.

L’existence réelle et l’incurabilité de l’une de ces affections suffisent pour autoriser la dispense absolue de tout service militaire ; mais souvent ces cas sont • équivoques, l'affection peut être simulée : on ne doit donc prononcer qu’avec les précautions indiquées à la note page 30 (1 ).

(1) Voyei pièces officielles u° 10.

ARTICLE III