acte des paroles prononcées

M« Rousseau est en ce momeut interpellé par un auditeur (Silence ! silence 1 ).

— C'est un monsieur qui interpelle (Interruptions, émotion).

M* Rousseau continue sa plaidoirie et soutient ne pas avoir interrompu au milieu d'une plirase l'avocat de M. Numa Gilly. Il rappelle que M* Peyron avait été déjà rappelé à la question par M. le président et que M. le procurem* général avait sur la fortune de M. Gilly donné son avis.

L'avocat de M. Gilly répondait donc en greffant une diffamation nouvelle sur une autre diffamation.

A cette barre, continue M* Rousseau, je représente non-seulement M. Baïhaut, mais je représente MM. Rouvier, Raynal, Yves Guyot, Gerville-Réache, tous membres de la Commission du budget.

M. le président. — C'est vous qui avez nommé M. Baïhaut. Il ne l'avait pas été par M* Peyron.

M* Rousseau. — Permettez, j'y viens, ces messieurs étaient clairement désignés.

M* Peyron. — C'est vous qui avez nommé.

M* Rousseau. — Veuillez ne pas interrompre.

M* Peyron. — Je vous demande pardon.

M* Rousseau. — Mes clients ont été nommés dans des actes de procédure : revenons à ce qu'a dit

COœvi MES DOSSIERS.

M*> Peyron. M* Rousseau rappelle les paroles de celui-ci et soutient que bien qu'il ne fut pas nommé chacun reconnaissait M . Baïhaut

Après une première observation du président, M* Peyron n'en a pas moins répété et qu'il avait dit et ce que je veux qualifier parce que je ne veux pas entrer dans l'imputation.

Je confesse que M® Peyron n'a pas prononcé le nom de M. Baïhaut. Mais une jurisprudence constante, M. Baïhaut étant clairement désigné, me permettait d'intervenir.

Voilà ce qui s'est passé. Voilà ce que j'ai à dire sur le fait, et s'il y a un différend là-dessus entre Gilly et moi, j'ai des juges et la cour me jugera.

Me Rousseau examine ensuite la question de droit. Il dit que celui qu'il représente et ceux qu'il pourrait représenter, sont tous les auteurs de la loi de 1881, ils sont respectueux des immunités de la défense, mais à condition que la défense soit elle-même respectueuse des règles qui s'imposent à elle.

Cette immunité n'est pas absolue quand on attaque des tiers qui ne sont pas parties aux procès et auxquelles on n'a pas fait connaître les articulations prononcées contre eux.

Car ce serait là un grave danger. En effet, dans ces conditions, le citoyen traduit ainsi devant vous devient un accusé qui ne peut se défendre, ne sachant pas ce qu'on lui veut.

Examinons si le prévenu a appliqué les prescriptions de la loi de 1881.

J'onvre la loi et j'y lis (Rires). Il a été bien involontaire ! 1

Le défenseur donne lecture des prescriptions de la loi précitée,

11 dit que ses clients sont témoins et ne sont pas

MES DOSSIERS» œXVU

partie civile et qu'il ne peut y avoir d'ambiguïté. Pour qu'il y ait partie civile, il faut une plainte préalable et il n'y a que M. Andrieux qui en ait fait une.

M» Rousseau développe alors les arguments qui doivent déterminer la recevabilité de ses conclusions et invoque, à cet égard, les développements donnés à la question par les jurisconsultes.

Il invoque ensuite les conclusions mêmes du procureur général.

Il dit enfin que l'affaire est entre M. Andrieux et M. Gilly et que ses clients doivent être écartés, et que l'articulation émise ce matin contre M. Baïhaut, articulation que M. Gilly sait calomnieuse et diffamatoire et que la Cour doit lui donner acte.

Réplique de M' Peyron.

M« Peyron soutient des conclusions par lesquelles il prie la Cour de rejeter les conclusions de M. Baïhaut.

M* Rousseau disait tout à l'henre que ce procès était fécond en surprises, c'est vrai, car au lieu de me trouver en présence de l'honorable magistrat qui occupe le ministère public, je trouve devant moi une série d'avocats qui interrompent chacune de mes phrases et chacun de mes arguments, ce qui est préjudiciable à M. Gilly.

Le défenseur développe à son tour les arguments de droit et demande si la Cour peut déclarer que le fait Baïhaut n'est pas connexe avec le fait Andrieux. Elle ne peut le faire sans avoir entendu les dépositions.

Sur la question défait M" Peyron dit que M. Baihaut s'est subitement révélé d'une susceptibilité qu'on ne lui connaissait pas, quand on songe que 4 ou 5 jours après l'insertion du rapport tronqué dans le journal le Temps qui fit descendre les actions du Panama.

œœviii MES dossiers.

Le président. — Je ne veux pas vous laisser continuer* Je ne peux pas vous laisser donner des faits diffamatoires à rencontre do M. Andrieux seulement.

M* Peyron. — Vous n'avez pas interrompu mon adversaire qui avait dit que Gilly avait menti.

Je soutiens que la Cour ne peut pas établir la connexité des faits.

Le président. — M* Peyron, avez-vous d'autres observations à présenter sur la recevabilité de vos conclusions de ce matin.

M® Peyron. — Je déposerai mes conclusions.

La parole est donnée au procureur général sur les conclusions de M^ Rousseau.

Il revient sur son argumentation de ce matin et soutient que la considération et l'honneur des citoyens, chsses essentiellement fragiles ne doit pas être à la merci d'un articulât qui l'a rien à faire dans la question.

Le ministère public parle très longuement sur la liberté de la défense que réclame si justement M* Peyron.

Mais il ne faut pas la liberté qui nuit, loin de là, et après avoir indiqué quelle était cette liberté nuisible, il s'adresse à M« Peyron et lui dit : € Nous partageons des opinions différentes. »

Après quoi, il appuie les conclusions prises par M* Baïaut.

Il conclut en renouvelant les conclusions que le matin touchant la non audition des témoins cités par M. Gilly pour mettre, dit-il, la justice à l'abri de la petite supercherie dont elle est l'objet.

M, le présidant s'adressant à M» Peyron dit que en ce qui concerne la recevabilité des conclusions de M* Rousseau la cause est entendue.

MES DOSSIERS. XXÎOO

M* Peyron soutient les conclusions tendant à la recevabilité des témoins qu'il a fait citer.

Depuis ce matin, continue M** Peyron, j'essaie de me remettre dans le cadre de la scène qui s'est passée le 3 septembre dernier où M . Gilly pénétré de ses trois années de législature a dit à ses concitoyens : c Ghoississez pour vous représenter d'honnêtes gens ou la Fiance est perdue. î

Je dis que dans la Commission du budget, il y a des hommes qui ont prévariqué...

Le Président. — Permettez, ne recommencez pas. Je ne peux faire autrement. J'y suis obligé parla lo même.

M* Peyron. — Je suis toujours interrompu et on n'a pas interrompu M* Rousseau. Mais je ne fais que répondre à M. le procureur général qui, lui-même, nous a dit qu'il nous était loisible de nous présenter dans les réunions publiques pour ce que nous avons à dire.

M. le procureur général a parlé de supercherie, jamais je ne parlerai ainsi de l'accusation que je respecte trop.

Mais où est la supercherie. Nous avons toujours demandé le juiy, la cour d'assises, pour faire lapreuve de ce que nous avons avancé. Devant le tribunal correctionnel nous n'aurions pu faire la preuve. Nous ne demandons qu'à la faire.

Or, ce que nous avons dit se répète tout haut partout, dans les couloirs de la Chambre.

Le président. — Nous ne sommes pas ici dans les couloirs de la Chambre.

M' Peyron. -— Eh bien, comment M. Andrieux peut-il nous accuser de diffamation, alors qu'à Sisteron il a prononcé un discours autrement grave.

œœX MES DOSSIERS.

Le Président. — Je ne peux pas vous le laisser lire, car ce serait alors une nouvelle diffamation..

M^ Peyron. — Eh bien, je ne citerai pas la phrase, mais à cette époque on n'a pas vu les hommes politiques qui arrivent aujourd'hui, avec une susceptibilité exagérée, se prétendre le moins du monde diffamés. Je tiens à le constater.

La Cour délibère sur la question de savoir si les dépositions ne concernant pas M. Andrieux seront recevables.

L'audience est suspendue à 4 h. 20.

Conclusions de M' Peyron

Voici le texte des conclusions de M" Elle Peyron, qui font l'objet de cette délibération :

Attendu que la phrase incriminée aune double portée, qu'elle vise :

1° M . Andrieux à raison des faits personnels qui lui sont reprochés ;

2° Les membres de la Commission du budget ou du moins un certain nombre d'entre eux à raison de leurs agissements.

Attendu que même à ce dernier point de vue, elle atteint encore M. Andrieux, puisque ce député a conservé la solidarité d'un mandat commun avec les auteurs d'actes blâmables, fait et couvert par son silence des actes qui compromettaient la fortune publique :

Attendu que pour faire la justification complète, le concluant est obligé de prouver simultanément et indivisément :

1° Les faits personnels à Andrieux ;

2° Ceux qui concernent les autres membres de la Bommission du budget.

MES DOSSIERS. ûoœxi

L'arrêt de la Cour

La Cour, après une foule d'attendus, prononce l'arrêt suivant :

€ La Cour,

f Déclare le prévenu déchu du droit de faire la preuve des faits diffamatoires et que, par suite, il ne sera pas entendu de témoins et que la preuve ne sera pas faite des faits incriminés, i» (Vives rumeurs).

Incident

M. Gilly se lève et demande la parole :

c Je n'entends rien à la question j uridique, j e n'avais moralement vu que le fait brutal, j'étais assigné pour avoir diffamé vingt membres de la Commission du budget.

€ Vous avez refusé d'entendre mes témoins.

€ Je cesse de me défendre et laisse au jury le soin de me juger comme il l'entendra.

Le président dit que le prévenu ne peut faire défaut.

M. Gilly. — Je ne veux pas faire défaut. J'avais assigné mes témoins de tous les points de la France. Vous avez refusé de les entendre, je cesse de me défendre.

M. Salis demande la parole.

Le président, — Personne ne peut ici m'interpeller et je vous refuse la parole.

Salis. — Je vous demandais la parole...

Le président. — Je la refuse.

Salis. — Mais...

Le Président. — Taisez-vous et prenez une autre attitude; si vous continuez, je vous fais expulser.

A !a requête du ministère public, la déposition de M. Andrieux, plaignant, est entendue.

œxxii Mes dossiers.

Déposition de M. Andrieux. }d

Le témoin déclare se nommer Louis Andrieux, âgé de 48 ans, avocat député, demeurant à Paris.

Il s'exprime en ces termes :

Il a été donné plusieurs fois lecture aujourd'hui des paroles prononcées à Alais par mon collègue, M. Numa Gilly. Ces paroles contenaient des imputations graves à la collectivité de la Commission du budget et môme du Parlement tout entier.

J'ai jugé que M. Numa Gilly persistant à ne vouloir expliquer ses paroles que devant le jury et par conséquent demeurant dans une thèse générale, cela pouvait porter atteinte à ma considération et cela avec d'autant plus de raison qu'un journal qui se publie dans un département limitrophe de celui que j'ai l'honneur de représenter à la Chambre avait relevé contre moi les accusations de M. Giily. M. le procureur général a donné ce matin lecture de cet article.

J'ai cru qu'il ne m'était pas possible de dédaigner une pareille accusation qui était doublement grave, par l'imputation même d'une part et par le caractère de celui qui l'avait formulée .

J'ai porté plainte et j'ai eu le regret de constater que je n'ai pas été suivi dans cette voie.

Il est vrai qu'à la Commission du budget, quelquesuns de mes collègues paraissaient disposés à me suivre, mais ils sont revenus sur ce sentiment par pur esprit de solidarité.

Chacun est juge de défendre son honneur comme il l'entend, et j'ai cru que je devais agir comme je l'ai fait pour couvrir le mien. Je ne critique personne ici.

On m'a fait cependant des objections. Vous allez, m'a-t-on dit, soulever un débat scandaleux qui serait funeste pour les institutions républicaines.

MES DOSSIERS. CCXZUÎ

(S'arrêtant un instant et s'adressant au président, h) Je ne sors pas, je crois, des bornes de ma déposition.

M. le Président. — Mais je ne dis rien, je ne peux cependant rester immobile.

M. Andrieux. — Soit, je reprends. Cette considération qu'on m'a objectée ne m'a pas arrêté parce que je suis convaincu que pour que la République soit respectable, il faut qu'elle soit respectée. Et ce que j'ai voulu, ce que j'ai recherché, c'est que, si on peut prouver contre moi un acte quelconque entachant mon honneur et ma probité, je deviens indigne de rester dépositaire du mandat que le suffrage universel m'a fait l'honneur de me confier.

C'est pourquoi je regfette la décision que la Cour a cru devoir prendre par une interprétation fort élevée

du point juridique. Mais je dois faire observer que si, au début de cette audience, M. Numa Gilly, dans ses explications personnelles, ne m'a pas directement visé, son honorable avocat m'a quelque peu impliqué dans les articulations dont il s'est fait l'écho .

Ce que l'on a appelé le fait Baïhaut était une sorte de patère où on suspend un incident de ce genre. On m'a mêlé à cette affaire de Panama dans laquelle M. Baïhaut

M. le Président. — Témoin, vous n'avez pas à prononcer ici des noms.

M. Andrieux. — Il faut pourtant que je me fasse comprendre. {Rires),

Du reste, je retire la première partie de ma déposition sur ce fait, parce que j'ai dit ce que je voulais dire. On m'a compris.

M. le Président. — Témoin, je ne peux pas tolérer que vous continuiez sur ce ton.

Je suis tout prêt à faire la lumière.

M. Andrieux. — Je vous y aiderai.

œœœtv mes dossiers.

On a articulé contre moi cette affaire du Panama dont on a parlé ce malin. Je dois la vérité au jury, je Tai juré et à ma connaissance, je n'ai fait partie ni d'un syndicat, ni d'une société quelconque et surtout de celles qui spéculent sur le Panama. J'ai dans mon portefeuille des titres comme tout le monde en a le droit, mais aucune des sociétés honorables dans lesquelles j'ai pu être actionnaire, et cela n'est défendu à personne, n'ont jamais eu à ma connaissance un intérêt quelconque dans l'affaire du Panama.

Je ne puis malheureusement démontrer un fait négatif et je ne puis vous apporter que ma propre affirmation.

Cependant j'ai une preuve à vous faire. En effet, si j'avais été impliqué dans un syndicat du Panama, à la baisse, mon nom mériterait dépasser à la postérité comme celui de Brutus, car j'ai fait partie de la commission chargée d'examiner l'émission des valeurs à lots du Panama.

Or, ami de M. de Lesseps, j'ai défendu l'émission et par conséquent mon intervention ne pouvait, si elle devait avoir quelque influence, avoir d'autre conséquence que de déterminer la hausse, al ors que !e syndicat dont on parle était à la baisse* C'eût été dans ce cas travailler contre mes propres intérêts.

Je guis à la disposition de la cour, désireux que je suis de faire la lumière et l'appelant de tous mes vœux . parce que j'estime que le gouvernement de la République doit être avant tout un gouvernement de lumière et de probité. (Bravos dans la salle).

L.e procureur général, consulté par le président, déclare n'avoir rien à dire.

M. Andrieux. — J'ai une observation à présenter. Je m'attendais â un débat contradictoire. Je voulais que des témoins fussent entendus et j'entendais livrer

MES DOSSIERS. œOCCCV

ma vie politique, trente ans de services, trente ans passés dans la magistrature, dans Tadministration , dans diverses fonctions, à l'opinion publique. Durant ces trente années, j'ai accumulé contre moi bien des rancunes, bien des haines et c'est à ces rancunes, à ces haines qui poursuivent toujours un homme public que je voulais livrer l'examen de ma vie toute entière. J'ai le regret de constater que je n'ai pas pu faire cela.

On n'a pas entendu de témoins, le débat n'a pas été contradictoire, je n'ai pu faire la lumière que je voulais ardemment, je ne puis accepter un verdict rendu dans de telles conditions.

Je retire ma plainte (Sensation).

M. le président. — L'arrêt a été ce qu'il devait être.

M** Andrieux. — Je ne l'estime pas ainsi (Longue sensation, applaudissements),

Cette déposition — nous devons dire ce coup de théâtre — produit sur la Cour et dans la salle une profonde émotion.

L'audience, suspendue un instant est reprise au bout d'un quart d'heure.

M. le Procureur général a la parole et examine quel est l'effet du désistement de M. Andrieux.

Je n'ai pas à rechercher les motifs de la conduite de M. Andrieux, chacun est libre de ses agissemente et je n'ai pas le droit de suspecter les motifs qui l'ont fait agir.

Mais ce que je dois affirmer c'est que, d'après la loi, le retrait de la plainte de M. Andrieux n'arrête nullement Faction publique, n'arrête point les poursuites.

Le ministère public entre ici dans une longue démonstration juridique.

Il examine ensuite quelle doit être l'issue du débat.

Le délit de diffamation existe-t-il ?

œœœvi mes dossiers.

Oui, il existe, il est établi par les paroles de M. Nu* ma Gilly, par son attitude devant le juge d'instruction, par son silence sur la personne de M . Andrieux.

M. Numa Gilly a voulu faire de la salle une salle de réunion publique, il subit la peine de cette prétention.

Il est déchu du droit d'invoquer des dépositions étrangères à la question, mais il reste sous le coup de l'imputatton de diffamation.

Mais je me hâte de dire que je ne demande pas une répression sévère.

M. Numa Gilly a pu se méprendre sur la portée de ses paroles, il a pu agir sous l'impulsion d'un sentiment généreux, voilà pourquoi je ne demande pas une peine excessive.

Je le laisse à sa propre conscience, à l'appréciation de ses collègues et à votre jugement.

Après ce réquisitoire, M* Peyron déclare qu'il n'a qu'à s'en rapporter au jury.

M. Numa Gilly, interrogé, répond qu'il n'a rien à dire.

L'audience est de nouveau suspendue.

Elle est reprise à six heures et demie.

M. le Président. — Vous avez MM. les jurés à vous prononcer sur une seule question : « M . Numa Gilly est-il coupable d'avoir diffamé M. Andrieux en disant à Alais que la Commission du budget renfermait vingt Wilsons?

Le président donne ensuite les recommandations d'usage à MM. les jurés qui se retirent dans la salle 4es délibérations.

Au bout de cinq minutes le jury revient et le chef du jury dit, au milieu du silence :

c Sur mon honneur et ma conscience la réponse du jury est Non sur la seule question qui lui est posée. >

MES DOSSIERS. XÛCCOVU

En conséquence la coup prononce Taci^uillenienl de M. IVunia Gilly. (Bravos).

A la sortie

Une foule énorme attendait aux abords du Palais le résultat du procès. Dès que la nouvelle a été connue, des cris de c Vive Gilly » ont éclaté de toutes parts.

M. Numa Gilly a été accueilli par une triple salve d'applaudissements, il a été accompagné par son avocat et de nombreux amis jusqu'à son domicile.

A MONSIEUR JNUMA GILLY

DÉPUTÉ

Monsieur^

Vous avez entreprHs une œuvre honnête qui doit prendre place dans Vhistoire de ce siècle. Or, vov^ le savez, les paroles s'envolent, mais les éciHts restent; c^est pourquoi je viens vous proposer de publier, dans un livre intitulé:

NUMA GILLY

le^ dodUmefits que vous produisez devant la coW d'assises du Oard.

Etant informé par vos amis qu'il vous répugnerait de tirer un profit personnel de la vente de cet ouvrage Je m£ tiens à votre dispostttori

pour donner aux sommes qui représenteraient vos droits d'auteur telle destination que vous jugerez convenable.

Veuillez agréer^ etc.