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espérer que je le traicteroi dans un mémoire séparé que je remettroi à Votre Majesté quand j'auroi eu le loisir de le digérer.
Fait ce 22 septembre 1707.
NOTE REMISE A CHAMILLART (i).
Les ennemis avoient en Allemagne, Tannée 1707 :
Bataillons 54
Escadrons 75
Les trouppes de Hessen qui estoient en Italie et qui en sont revenues, et celles de Hanovre peuvent faire 18 à 20 bataillons. ... 20
et 3o escadrons 3o
Le Roy Auguste est en traitté de 6.000 chevaux qui peuvent estre employés en Allemagne, font 40 escadrons 40
Total, bataillons 74
escadrons i65
Nonobstant le mémoire cy-dessus , les ennemis sont en traitté pour l'augmentation
suivante, scavoir : Danois, bataillons 8
Cercle de Haute et Basse Saxe 8
Brandebourg 5
Munster 3
Total 24
(1) Au Mémoire précédent se trouve jointe cette note, dont rien n'indique l'origine.
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(( PROJET POUR SOUTENIR LES DÉPENSES DU RESTE DE I 707 ET COMMENCER L'EXERCICE DE I708. »
(Minute autographe de Chamillart.)
J'ai esté obligé pour fournir une partie des fonds nécessaires pour la dépense de cette année, d'assigner cinquante-huit millions sur ceux de l'année prochaine, dont il ne reste plus que vingt-huit sur les derniers mois.
Le seul moyen de trouver des fonds, c'est de faire en sorte de retirer les assignations qui ont esté données d'advance et, à cet effect, d'engager cinq compagnies de gens d'affaires de se charger de trente six millions d'affaires nouvelles dont il leur en sera remis, dès à présent, pour moitié, leur donner la remise du sixiesme et l'intérest à dix pour cent de touts les paiements anticipés qu'ils feront, les obliger de retirer pour trente millions d'assignations, de s'en accommoder avec ceux qui en sont porteurs, et de leur en faire leurs billets payables, le tout en argent, s'il est nécessaire, en attendant qu'ils puissent les rembourser par le produit des traités; et en attendant que le surplus des traités puisse estre rempli, leur donner des assignations sur 1709 jusque à concurrence.
Engager les receveurs généraux d'en retirer pour huit millions, en les assignant sur eux-mesmes ; Les fermiers généraux pour six millions; Les fermiers des postes pour deux millions ; Les fermiers du tabac pour deux millions;
Les sous-fermiers des aides pour quatre millions ;
Les fermiers du controlle des actes pour deux millions ;
Convenir avec les receveurs généraux, en leur remettant des assignations pour trente-six millions, qu'ils en payeront le contenu à raison de trois millions par mois, de dix en dix jours, à commencer du ier janvier prochain.
Il leur sera tenu compte de l'intérest des advances, à raison de dix pour cent.
GCXXVII