Mines d'or de la Beauce

En publiant ces pages, je n'ai en qu'un but : celui de faire connaître les ressources de mon pays, et qu'une prétention : celle d'être demeuré dans les strictes limites de la vérité,

W. Chapman.

Saint-François de la Beauce, janvier 1881.

Le Canada a des ressources naturelles d'une richesse incalculable, et ses mines d'or rivalisent avec les plus productives du monde entier.

La Colombie anglaise a fourni, depuis plusieurs années, des milliers d'onces du précieux métal, et les dépôts alluviaux de William's Creek, de Lightning et de Cariboo ont surpassé en richesse ceux des rivières à la Plume et Américaine, en Californie, et égalé ceux d'Australie, à Belarat, Bendigo et Sébastopol ; encore actuellement des centaines de mineurs sont employés dans ses mines alluviales et quartzeuses.

La Nouvelle-Ecosse possède des veines de quartz qui ont attiré les capitalistes d'Europe et des Etats-Unis, et les districts de Eenfrew, Sherbrooke, Oldham, Uniake, Wine Harbour,Tangier et Montague ont produit, durant

les six dernières années, environ $3,000,000', et la moyenne de l'or trouvé par chaque mineur, par tonne de minerai, est plus forte que dans toute autre région aurifère jusqu'à présent connue. La première découverte du quartz contenant de l'or y a été faite en 1858 par le capitaine L'Estrange, R. A., à Mooseland, près de Tangier Harbour.

Les mines de Madoc, dans la province d'Ontario, donnent des« revenus considérables.

La province de Québec, où l'existence de l'or a été constatée d'abord en 1835, par le capitaine F. H. Baddeley, commence à retirer de jolis profits de ses mines, et, d'après les examens minutieux qui ont été faits par des hommes expérimentés, tels que MM. Sterry Hunt, A. Michel et Sir "W. E. Logan, il a été démontré jusqu'à l'évidence que les alluvions aurifères y couvrent une étendue de plusieurs milliers de milles carrés. On voit des dépôts alluviaux depuis le Saint- François jusqu'à la rivière Etchemin, et depuis la chaîne des montagnes au nord-ouest jusqu'à la frontière au sud-est, et l'explorateur, amateur de la science, peut suivre les schistes cristallins, qui fournissent l'or, vers le sud-ouest jusqu'au sud des Etats-Unis, le long des Apalaches. Cependant, jusqu'à présent, l'endroit où l'or a été recueilli en plus grande quantité, où des travaux d'exploitation ont été poussés avec plus de vigueur et d'énergie est, sans contredit, la division de la Chaudière.

Avant d'entamer le sujet qui doit être traité dans cet opuscule, je crois qu'il n'est pas hors de propos de don-

lier quelques notes sur la topographie et l'histoire des principaux endroits de cette division.

La division de la Chaudière ou la vallée de la Beauce est célèbre par la beauté de ses aspects et la salubrité de son climat. Les étrangers, qui la visitent, dans la belle saison, ne peuvent se lasser d'y contempler les verdoyantes collines frangeant l'horizon, d'y admirer les grandioses panoramas que la nature accidentée du sol déroule aux yeux du touriste, et qui l'ont fait surnommer la Suisse du Canada. Cette vallée est encore célèbre par le passage de l'armée du général américain Arnold, lors de la guerre de sécession, en 1775.

Saint-Greorge est une belle et grande paroisse qui s'étend depuis l'embouchure de la rivière Du Loup jusqu'à la seigneurie Rigaud-Vaudreuil, bornée au sudouest par le township de Shenley, et au nord-est par celui de Watford. Elle possède une superbe église dédiée au culte catholique, un splendide couvent, une chapelle anglicane, un bureau de douane, une manufacture mue par la vapeur. Cette paroisse se ressent du voisinage de la grande république de Washington, le mouvement des affaires y est très actif, et on juge de la richesse de ses habitants par le confort de leurs vastes dépendances. La seigneurie de Saint-Greorge-Aubert-Grallion appartient à l'opulente famille Pozer dont un de ses membres siège au Sénat. Saint-Greorge-Aubert-Grallion fut concédé en fief, le 24 septembre 1736, à Dame Thérèse de la

Lande G-ayon, veuve de feu François Àubert, en son vivant, Conseiller au Conseil Supérieur de Québec.

Saint-François ou Rigaud-Vaudreuil, situé à 50 milles de Québec, est le San Francisco du Canada, et sa population, que ses mines ont eu pour effet d'accroître, est très considérable. Cette seigneurie, voisine de Saint- Joseph, couvre une étendue de *72 milles carrés, bornée au nord-est, par le township de Cranbourne, au sudouest par celui de Tring. Son village, bâti sur les deux rives de la rivière Chaudière, possède une église très riche, un somptueux presbytère, le bureau d'enregistrement du comté, celui de l'inspecteur des mines, de vastes moulins, etc. L'impulsion que l'exploitation de l'or a donnée aux affaires rend cet endroit très animé, et les cultivateurs y jouissent d'une aisance qu'on ne rencontre pas dans les autres localités du pays. Rigaud-Vaudreuil, la propriété de l'honorable A. E. C. de Léry, fut concédé, le 23 septembre 1Ï36, au sieur Fleury de Lagorgendière.

Saint- Joseph, chef-lieu du district, propriété de l'honorable Jean-Thomas Taschereau et de M. Thomas- Jacques Taschereau, shérif, est la paroisse du comté qui offre le plus d'avantages à l'agriculture, et ses immenses basfonds, formés de l'alluvion de la Chaudière, sont couverts de gras pâturages, de luxuriantes prairies qui s'étendent à perte de vue. Elle commence près de la rivière Des Plantes, et ses limites touchent Saint- Frédéric, Sainte-Marie, Frampton et Cranbourne. On y admire son église, son couvent, sa prison. Elle a deux fromageries, une manufacture de pulpe, plusieurs belles

résidences privées et deux terminus de chemins de fer, celui du Lé vis et Kennébec et celui du Québec Central. Cette seigneurie fut accordée, le 2*7 septembre 1^36, au sieur Eigaud de Yaudreuil qui l'échangea contre celle du sieur Fleury de Lagorgendière.

Sainte-Marie est bornée, au nord-est, par le township de Frampton et la seigneurie de Joliette, au sud-ouest, par Saint-Giles, à l'ouest par Saint-Etienne et Joliette, et à l'est par Saint-Joseph. Cette seigneurie a trois lieues de profondeur sur quatre de largeur et fut accordée, le 23 septembre 1736, au sieur Taschereau, et ses propriétaires sont MM. Duchesnay, Fortier, Taschereau et Lindsay. Son village est très populeux, et son élégante cathédrale gothique fait l'admiration de tout le pays. Elle compte un couvent, un collège, deux grandes scieries, deux manufactures de chaussures et plusieurs cottages dont le coquet aspect égaie la vue du passant.

C'est en l'année 1846 que le premier morceau d'or fut trouvé, à Saint-François, dans la seigneurie Bigaud- Vaudreuil, sur la rivière Gilbert, une tributaire de la Chaudière, par une jeune fille du nom de Clothilde Gilbert, fille de feu Léger Gilbert, actuellement l'épouse de M. Olivier Morin, de Saint-George. C'est en voulant traverser le cours d'eau qui est guéable en plusieurs endroits, qu'elle ramassa sur le sable une pépite (nugget) qui était de la grosseur d'un œuf de pigeon. L'auteur

de ces lignes, qui a toujours demeuré à Saint-François, a appris de la bouche même de Madame Morin à quelle occasion a été trouvé ce morceau d'or. " Mon père, dit- " elle, m'avait envoyé, un dimanche matin, chercher " un cheval au champ, pour aller à la messe, et. en 11 voulant passer la rivière, j'ai aperçu au bord de l'eau " quelque chose qui brillait Je l'ai ramassé pour le " montrer à papa. Je ne croyais pas que ce caillou " jaune ferait faire tant de tapage."

Feu M. Charles de Léry, seigneur du lieu, ayant pris connaissance de cette trouvaille, s'adressa au gouvernement d'alors, lui demandant de lui donner le droit exclusif de chercher de l'or dans sa seigneurie. Le gouvernement, ne soupçonnant pas l'importance de la découverte qui venait d'être faite, accorda à la famille de Léry des lettres-patentes lui conférant les droits de mines sur toutes ses terres et celles de ses censitaires.

Quelque temps après la découverte faite par la jeune fille, des recherches furent successivement faites par M. 0. de Léry et M. le I)r James Douglass, de Québec, qui, eu égard au système primitif de lavage, donnèrent un rendement relativement considérable. L'or recueilli par ces deux messieurs sur le lot numéro Ï5 du 1er rang nord-est de la Chaudière dont quelques échantillons valaient $200, était disséminé dans le gravier de la rivière, le long de petites veines de quartz décomposé, renfermant dans les interstices une certaine couche

noire, pâteuse, semblable à de la suie. Aucune alluvion régulière n'ayant été constatée sur ce lot, les fouilles furent discontinuées.

En 1847, une compagnie, organisée sous le nom de " Chaudière Mining Company,'" ouvrit des travaux d'exploitation dans le lit de la rivière Des Plantes, et, pendant plusieurs semaines, elle lava au moyen d'une claie (rocker) de 3 à 10 onces d'or par jour. Là, comme sur la rivière Gilbert, les dépôts alluviaux furent trouvés très irréguliers, et les mineurs manquant d'expérience, ignorant que l'action qui a distribué le gravier aurifère était antérieure à la formation des rivières actuelles, ne se hasardèrent pas à percer des puits d'exploration dans les écores.

Dans les deux étés de 1851 et 1852, la " Canada Mining Company "fit de larges opérations à l'embouchure de la rivière Du Loup, à Saint-Greorge, et les résultats obtenus furent très satisfaisants. Elle a retiré d'un arpent de gravier sur une épaisseur moyenne de deux pieds $4,328 d'or, pendant que les dépenses de la main d'oeuvre se sont élevées à $2,180, laissant un profit net de $2,148. Dans cet endroit comme dans ceux déjà nommés, l'or ayant fait tout à coup défaut, les travaux furent suspendus.

Pendant plusieurs années l'exploitation des mines fut presque complètement abandonnée dans cette région pourtant si riche, et seuls quelques rares cultivateurs, leurs travaux des champs terminés, cherchèrent le précieux métal. Quelques-uns de ces mineurs improvisés furent très chanceux. De ce nombre sont les frères Poulin qui, en 1863, découvrirent de riches gisements sur la branche nord de la Gilbert. Ces messieurs, en lavant le gravier au moyen de plats de ferblanc, ramassèrent dans une seule journée ^72 onces d'or, et, durant l'espace de huit semaines, réalisèrent la somme de $ï,550. Je pourrais nommer plusieurs autres mineurs dont les succès, à cette époque, furent aussi magnifiques, entre autres MM. Bertrand, Mathieu, Bilodeau, Plante, Bolduc, Robert, Smart, Caouette, Yeuilleux, Paré, etc:

Comme on pourrait être porté à ne pas croire à la grande quantité d'or recueillie en un seul jour par les MM. Poulin, l'affidavit produit ci-dessous devra faire cesser tout doute.

Nous, soussignés, Joseph Poulin et Féréole Poulin, de la paroisse de Saint-François, cultivateurs, anciens mineurs, déclarons solennellement que nous avons recueilli, en l'année de Notre-Seigneur, mil huit cent soixante et trois, sur le lot numéro 19 de la concession " De Léry," aidés de Jean Poulin et de Narcisse Rodrigue, en lavant l'alluvion aurifère au moyen de plats de ferblanc, dans une seule journée, soixante et douze

onces d'or, et nous faisons cette déclaration solennelle, la croyant consciencieusement vraie, et en vertu de l'acte passé dans la trente-septième année du règne de Sa Majesté, intitulé : " Acte pour la suppression des serments volontaires et extra judiciaires."

En foi de quoi nous avons signé.

Joseph Poulin.

Féréole Poulin, Assermenté devant moi, à Saint- ]

François, Beauce, ce vingt- '.

unième jour de décembre, mil j

huit cent quatre-vingt.

P. Bélanger, J. P.

(Vraie copie)

C'est du jour où les Messieurs Poulin découvrirent leur riche daim que date cette fièvre de l'or qui envahit tout le monde en ce temps-là. Des centaines de personnes accourues des Etats-Unis et de l'Europe, se ruèrent alors sur les bords de la Gilbert, et des profits immenses furent réalisés, dans un court espace de temps, sur les lots numéros 16, lï, 18, 19, 20 et 21 de la concession " De Léry."

Un géologue français, M. A. Michel, chargé de faire des observations minéralogiques sur les lieux occupés par les mineurs d'alors, et sur toute la division aurifère de la Chaudière, faisait en 1866 à Sir "W*. E. Logan le rapport suivant :

" Quand on considère que l'existence de l'or d'alluvion " sur toute l'étendue du Bas-Canada a été parfaitement " démontrée, que de riches dépôts ont été constatés sur " les rivières Chaudière, Guillaume ou Des Plantes, " Touffe de Pins ou Grilbert, Famine ou Du Loup, on " peut raisonnablement supposer, surtout quand on " songe combien restreintes ont été les recherches, qu'il " existe dans d'autres localités des dépôts aussi riches " que ceux de la Chaudière. La question est de savoir " si ces riches dépôts sont seulement distribués dans les " lits des rivières, sur leurs rives et leurs bas-fonds. Il " est bien connu que dans les Andes de l'Amérique " équatoriale et en Californie l'or d'alluvion a été " exploité avec succès dans les flancs des montagnes, " sur les plateaux élevés, tandis qu'en Australie le pré- " cieux métal abonde dans les vallées comme dans les " cours d'eau actuels. Il y a un vaste champ d'ouvert " à l'exploration dans le Bas-Canada, où jusqu'à présent " la recherche de l'or n'a été faite qu'avec de petits " capitaux, par des particuliers. Le résultat a été que " les travailleurs ont été découragés par les difficultés " et les obstacles qu'ils ont rencontrés, et ils n'ont " cherché l'or que dans les lieux où il était facile de " l'obtenir sans beaucoup de frais. Néanmoins les rêsul- " tats des essais faits en 1851 et 1852 sur la rivière Du " Loup, près de sa jonction avec la Chaudière, ainsi que " ceux obtenus par M. le Dr J. Douglass sur les rivières " Des Plantes et Grilbert, autoriseraient des essais sur " une vaste échelle. Ces essais requerraient, il est " vrai, des travaux préparatoires très dispendieux.

" Jusqu'aujourd'hui aucune entreprise importante n'a " été faite pour mettre en pratique le procédé hydrau- " lique si puissant, si économique et si clairement décrit 14 et si judicieusement recommandé dans le rapport " géologique pour 1863.

" En offrant ces considérations générales comme pré- 11 liminaires aux détails que j'ai à vous exposer relati- " vement à l'état actuel des choses dans la région auri- " fère que vous m'avez chargé d'examiner, je dois vous " dire que je suis animé du même esprit de modération " qui m'a inspiré certains articles que j'ai publiés sur " le sujet en 1864, et je désire mettre en garde le public " contre les fascinations que le travail des mines exerce " sur certaines imaginations, Mais en autant que uje dois vous rendre compte des impressions qu'a " laissées dans mon esprit l'étude de cette région,- par " les faits déjà établis et les résultats obtenus, je n'hé- " site pas à dire que les différentes causes qui ont em- " péché l'exploration de la région par les chercheurs " d'or sont très regrettables.

" Toutes les probabilités m'apparaissent en faveur de u l'existence et conséquemment de la découverte d'autres " dépôts aussi riches que ceux de la Gilbert, et je ne " doute pas que la distribution de l'or dans l'alluvion " de certaines localités sera trouvée suffisamment abon- " dante pour autoriser des travaux méthodiques et " réguliers, qui, conduits avec intelligence, activité et " économie, donneront des résultats satisfaisants. Ce "jugement favorable aux alluvions aurifères de la " Chaudière ne vous semblera pas étrange, depuis que

11 vous avez conclu, par les faits établis, " que la quan- " tité de l'or dans la vallée de la Chaudière est telle " qu'elle devrait récompenser le travail intelligent et " encourager l'émission du capital. "

On verra par ce qui suit que les événements ont justifié les prévisions de ce savant monsieur.

En 1864, une puissante compagnie, la " De Lery Gold Mining Company, " formée pour exploiter les mines alluviales et quartzeuses de la seigneurie' Rigaud-Vaudreuil, loua de la famille de Lêry, pour l'espace de trente années, les droits de mines conférés par les lettres-patentes dont j'ai déjà parlé. Cette compagnie exécuta de grands travaux et bâtit à l'endroit appelé " Rapide du Diable," un moulin à broyer le quartz (crusher). Mais la mauvaise administration de ses affaires l'obligea à discontinuer ses opérations. Pendant l'espace de temps que la " De Lery Gold Mining Cornpany " opéra à Saint-François, bien peu de travaux furent exécutés par les petites compagnies de mineurs, car des difficultés, survenues entre ces dernières et la dite compagnie, relativement à la question des droits de mines, eurent pour effet de décourager le public, de détourner l'attention de personnes qui auraient été disposées à investir des capitaux dans cette nouvelle branche d'industrie qui promettait de si beaux résultats.

En 1865, une compagnie américaine, " The Réciprocité Company," organisée par le colonel Rankin, loua de la •- De Lery Gold Mining Company" les droits de mines sur plusieurs lots traversés par la Gilbert. Elle y construisit une dalle (jioom) d'une longueur de 1800 pieds, pour le lavage des alluvions. Une inondation, qui survint tout à coup, emporta cette construction trop fragile pour résister au débordement de cette rivière qui devient parfois, dans la saison des pluies, d'une impétuosité vertigineuse.

Cette compagnie ne paraît pas avoir été favorisée par les circonstances, car les statistiques nous montrent qu'elle a dépensé de #12,000 à $15,000, pendant qu'elle Vlb, extrait de l'or que pour $2,500,

Plus tard, la " De Lery Gold Mining Company, " ne voulant pas laisser ses mines tomber dans l'oubli, accorda à quelques mineurs la permission de travailler sur les fameux lots déjà mentionnés.

Dans l'été de 1866, M. Henry Powers, aidé de quelques mineurs, exécuta de grands travaux, et perç-à Un tunnel d'égoutement long de 12 arpents à travers les lots numéros 15, 16 et Vl de la concession " De Léry ". Une quantité d'or immense fut trouvée le long de ce canal pour l'usage duquel chaque compagnie de mineurs payait à M. Powers une rétribution de $2 par jour. En ouvrant les documents officiels on voit qu'il a été re~

cueilli de chaque côté du tunnel pour $142,581 d'or dont deux îiuggets, l'un trouvé par M. Robert Kilgour, pesant 52 onces, 11 grammes, 6 grains, et l'autre par M. Archibald McDonald, valant $821.56.

Dans l'été suivant, sur le numéro 15, M. John McRae, dans un claim de ^75 pieds carrés, a réalisé la somme de $1*7,000.

M. W. P. Lockwood, d'Angleterre, ayant obtenu, quelque temps après, de la " De Lery Gold Mining Company" un bail pour les droits de mines sur trois sections de la seigneurie Kigaud-Vaudreuil, ne voulant plus accorder de permis aux compagnies de mineurs, travailla seul, pendant plusieurs années, avec un plein succès, dans les concessions " De Léry " et " Saint- Charles." Je dois, en toute justice, dire que ce monsieur a beaucoup fait pour le développement des mines dans cette localité. Il a percé de nombreux puits d'exploration dans les écores de la Gilbert, et a prouvé que l'or se trouve en abondance non dans la rivière actuelle, mais bien dans son ancien lit appelé le lead, qui se trouve de 30 pieds plus profond que la marque de l'eau, et recouvert d'une couche d'argile dont l'épaisseur varie de 25 à 80 pieds, suivant l'élévation des écores.

En 18Ï6, une compagnie de mineurs, à la tête de

laquelle se trouvaient les MM. Saint-Onge, qui avaient acquis beaucoup d'expérience à la première époque de la fièvre de l'or, réussit à faire des arrangements avec M. Lockwoodf pour travailler sur la célèbre Grilbert.

Il est impossible de décrire les difficultés sans nombre que cette compagnie eut à vaincre pour frapper le gravier aurifère. Dans le premier puits percé sur le lot numéro 11 de la concession " Saint-Charles," les MM. Saint- Onge ont eu, durant huit semaines, à lutter contre l'eau qui les submergeait toujours et les empêchait de creuser. Plusieurs fois ils ont été tentés d'abandonner l'ouvrage, mais toujours Jeur courage triompha et leur fit poursuivre, avec une nouvelle vigueur, le but qui rayonnait à leurs yeux avec des miroitement dorés. Avant de trouver la première, paillette d'or, ils ont dépensé, en outre du travail de leurs mains, la somme de $2,500. Ils ont creusé un fossé d'une longueur de 1800 pieds, construit une puissante roue à augets (water-wheel) servant à faire mouvoir des pompes qui tirent de 80 à 90 gallons d'eau par minute. Les efforts quasi héroïques de ces pionniers de la Grilbert ont été amplement récompensés, car, en consultant leurs livres, on voit qu'ils ont recueilli de l'or pour $70,0 00 dont quelques lingots valaient de $125 à $740. Ils viennent de vendre le résidu de leur terrain non travaillé à MM. McArthur, riches marchands de bois de Toronto, pour la somme de $16,000.

Encouragées par les succès des MM, Saint-Onge, plu-

sieurs compagnies de mineurs, entre autres les compagnies " Payne & Chapman," " Forgie/' "North Star," " Victoria," " Gendrean," etc., achetèrent des cultivateurs de l'endroit des terrains, et y commencèrent des fouilles. C'est alors que des différents s'élevèrent entre les propriétaires des droits de mines et les propriétaires du sol. M. Lockwood, voulant sauvegarder ses intérêts, s'adressa au gouvernement provincial, lui demandant protection, le priant d'envoyer de la force armée pour faire l'arrestation des personnes qui méprisaient les clauses des lettres-patentes, mais ses prières furent vaines et ses démarches infructueuses. M. le commissaire des Terres de la Couronne d'alors conseilla à ce monsieur d'intenter contre les mineurs une poursuite devant les tribunaux civils, pour faire décider de la validité des lettres-patentes, ce que M. Lockwood refusa de faire.

Il y a un peu plus d'un an, M. Lockwood céda ses droits à M. J. N. Gordon, d'Angleterre, représentant la " Canada Golcl Company Limited" A son arrivée au Canada, M. Gordon s'empressa de traduire devant M. H. J. J. Duchesnay, l'inspecteur de la division aurifère de la Chaudière, plusieurs journaliers employés par les différentes compagnies.

Comme il y avait dans l'ancien Acte des mines une clause déclarant que quiconque serait trouvé cherchant de l'or, sans le consentement du propriétaire, (ce dernier mot voulant dire possesseur du sol et des droits

de mines), serait passible d'une amende de cinq piastres par chaque jour de travail, les mineurs, qui n'étaient propriétaires que du sol, furent par conséquent condamnés. Les condamnations qui eurent lieu alors exaspérèrent les mineurs, et de grands troubles en seraient certainement résultés, si le Gouvernement ne fût intervenu dans la question, quelque temps après. A sa dernière session, le Parlement a statué de manière à abroger les antiques lois de mines, la plupart incompréhensibles et contradictoires. Tous les hommes bien pensants du pays n'oublieront pas le zèle que l'honorable M. Flynn a déployé pour faire adopter par les Chambres son projet de loi, et pour mettre à exécution le plus important article du programme du gouvernement Chapleau.

Je crois être utile au public, en publiant quelques clauses de la nouvelle loi :

13. Il est déclaré par le présent acte, que le lieutenant-gouverneur en conseil peut, s'il le juge à propos» et d'après les conditions et formalités qu'il croit convenables, réclamer en toat temps, le droit régalien (royalty) dû à la Couronne sur toute terre déjà vendue, concédée ou autrement aliénée ou qui pourra l'être à l'avenir.

Ce droit régalien (royalty) à moins qu'il ne soit autrement fixé par lettres-patentes ou autres titres de la Couronne, consiste en une somme de deux et demi par cent, sur le poids brut de l'or ou de l'argent recueilli, et cinquante centins pour et par chaque tonneau de phosphate de chaux à l'état de matière brute, aussi recueilli.

14. Dans la portion concédée de la seigneurie dite Rigaud-Vaudreuil, dans la division minière de la Chaudière, où il peut exister des personnes, sociétés ou compagnies possédant des droits de mines, en vertu de titres valides, tout propriétaire de terre comprise dans telle portion concédée, qui ne s'est pas déjà départi de son droit de mines en faveur d'un tiers, et qui prend une licence à cet effet, ou tout autre exploitant, à son défaut, qui se conforme aux dispositions du présent acte dans tel cas, telles personnes, sociétés ou compagnies possédant les dits droits de mines, peuvent exiger de tout exploitant, une somme n'excédant pas trois par cent sur le poids brut de l'or ou de l'argent recueilli, en sus des droits dus à la Couronne en vertu du présent acte.

15. Dans le cas, cependant, où lors de la passation du présent acte, ou à l'avenir, il y aurait des causes pendantes au sujet d'un droit de mines quelconque, tout propriétaire comme susdit, qui exploite une telle mine, ou tout autre exploitant, à son défaut, en se conformant aux dispositions du présent acte dans le cas de tel défaut, peut continuer sans interruption à l'exploiter, nonobstant toute loi à ce contraire, en versant le susdit montant de trois par cent, entre les mains du trésorier de la province, qui est chargé de les déposer en banque, et les remettre avec les intérêts en provenant, à ceux qui y ont droit, après jugement final, moins toutefois les Irais résultant de tel dépôt.