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i h. il n'a f.ni qu'émettre un ivîs; ' onsidéra:

vnn. que le témoin Beilemin a dé' lai

vu Peuech tomber de son sièg ite i

s d'une des roues de sa roituro sur funi< ulaire do Bol Mnîa i onsidéi

il-- i|i|i? |i' « lnn.il Un . m i ut m. if

pas et qu'il faisait liçan. ro qui f»ftu( f;ur«- B que le sol n'&tail ni humide, ni ifc; i

qu'en tenant mémo poui :

de >• témoin, malgré l'affirmation récise

i « ■ i réciM quelle Ml i

inii — ; do 1 i chute est l

travail.

pis l'occasion • !•■ EUla tWfinjl I* cauie rôott

chute.

un m»

de la paix, on ne pourrait y voir qu'une conm, non une certitude et qu'ainsi la vwve ne démontrerait pas encore le fait qu'elle afl*r; Que, n«* faisant pas suffisamment la preu

e, ©lie doit être déboutée de sa demande; t, au surplus, les motifs des prcmieis juges;

ces motifs, Confirme » (1)

L'argument fondamental est nettement défini. C'est principe, qui est le point de départ, en vertu duquel Cour a rendu son arrêt.

Allocation inauffiftante : preuve nécessaire

cette base de la définition de, l'accident, il faut

que l'accidenté arrive à fournir une preuve, une

Êritable pr\ uve que la hantise est pour l'accident dans

relation d'un effet à sa cause.... Et M. Brissaud a

«en fait d'écrire que l'obsession est toujours une idée

C'est vrai. Tous les experts ont à, lo retenir

• m demeurer sur leur terrain technique, La hantise

l'est pas un effet de l'accident; — c'est même une

h t.* ion.

Le rapport médical a besoin de so cantonner dans sa

nnpéteuce technique. Les hommes de loi demeurent tou-

urs libres de savoir s'il y a Heu de tenir compte des émo-

et des contingences do tout»? nature. Il est correct

ie laisser chacun disserter sur son terrain professionnel.

r*est devenu de plus en plus nécessaire en présence de W

bantise des accidentés.

La Cour d'appel de Paris l'a donné a entende par des ; considérants ■■ Lion assez explicites pour eu*'» retenus: i sont des indications : et il faut les connaître telles qu'elles sont. Il s'agit d'une chute, suivie de troubles moraux, puis de congestion pulmonaire mortelle pendant le traitement. La Cour a jugé qu'il n'y avait pas lieu d* mer une rente.

Lorsqu'il n'est pas démontré, écrit un journal (2), qu'il y a un rapport direct et immédiat entre l'accident et une

1 Recueil tpieial dee accidenta du travail. 9* année, n° 19; <i« 6, décembre 1908, p. 251 et 262.

2. Kicufil tp&dal det accidents du Travail, de VilleUrd de Pruaièrea, 9« innée; Paria, déc. 1908; p. 248.