Mise au point concernant la famille de Lestapis

Me référant à ce principe , je me suis décidé , en accord avec ma famille , à réfuter certaines allégations mensongères qui , à la fin du siècle dernier , contestèrent V authenticité du nom que nous portons.

Si je juge à propos d’attaquer, après plus de cinquante ans, un texte dont l’auteur a depuis longtemps disparu, c'est parce que les contre-vérités qu’il a émises ont été reproduites récemment, de divers côtés, avec une certaine publicité.

En fait ces contre-vérités sont assez grossières pour que l’on comprenne qu’à l’époque nos parents se soient contentés de hausser les épaules. Cependant, ils n auraient pas dû négliger le vieux dicton : « Mentez, mentez, il en restera toujours quelque chose ! » ni méconnaître cette réalité qu’un mensonge multiplie ses ravages lorsqu’il emprunte à une publication considérée comme sérieuse l’autorité de la chose imprimée.

7 el est exactement le cas du texte que j’incrimine puisqu’il s’agit d’une notice généalogique concernant la famille de Lestapis et parue en 1899 dans V Annuaire de la Noblesse Française, alors dirigée par le vicomte Albert Révérend.

Erreur de base

Dans cet article Fauteur n’hésite pas à affirmer que le véritable nom de notre famille est « Lestapis-Cazenave » et il fait planer un doute malveillant sur l’authenticité d’une particule qu’il présente comme ayant été « ajoutée » dans un passé récent :

« Par jugement du tribunal d’Ortliez du 25 novembre 1845, « écrit- « il péremptoirement », cette famille fut autorisée à supprimer le « nom de Cazenave qui suivait le nom de Lestapis et par nouveau « jugement du même tribunal, du 15 décembre 1864, la particule « de » « a été ajoutée devant le nom des trois frères fixés à Bordeaux au « commencement de ce siècle. »

De l’origine du vocable « Casenave », de l’ancienneté plusieurs fois séculaire de la particule dans notre famille, il n’est nulle part question. Il ressort seulement de ce texte qu’une famille « Lestapis-Cazenave », s’appuyant sur un jugement de 1864 se fait appeler depuis « de Lestapis ». De nos jours le Journal Officiel constate fréquemment des « autorisations » de ce genre.

L’auteur, on l’a vu, appuie ses allégations sur deux jugements du tribunal d’Orthez qu’il identifie par leurs dates : 25 novembre 1845 et 15 décembre 1864, or il faut qu’on sache :

— qu’il dénature entièrement la teneur de ces deux jugements,

— qu’il en dissimule un troisième, beaucoup plus important, rendu par la Cour Impériale de Pau, le 23 février 1864 et dont il ne pouvait ignorer l’existence.

Nous reviendrons d’ailleurs sur ces deux points.

Ceci dit rétablissons la vérité.

Des origines de notre famille à l’année 1632, le seul nom porté par nos ancêtres a été celui de « de Lestapis ». En 1632, Jacob de Lestapis épousa en Béarn demoiselle Jeanne de Casenave, « héritière », fille aînée de Jean et de Jeanne de Bergeron.

Il est à noter que l’orthographe « Casenave », qui est la vraie, s’écrit parfois aux siècles suivants « Cazenave ». Sous l’Ancien Régime, l’orthographe des noms propres était des plus fantaisistes.

C’était un usage constant dans nors contrées basco-béarnaises que lorsqu’un cadet épousait une « héritière », il ajoutait à son nom patronymique celui de sa femme. Telle est l’unique raison pour laquelle, à partir de 1632, c’est-à-dire après son mariage, Jacob de Lestapis est désigné dans les actes officiels comme « de Lestapis, sgr de Casenave » ou comme « de Lestapis dit Casenave » ou encore comme « de Lestapis-Casenave ».

Parmi Finnombrables cas analogues citons seulement celui d’Anne de Candau, « héritière », qui, en 1579, épousa Bernard de Nays. Telle est la souche en Béarn des marquis de Nays-Candau. De même pour les Caumia-Baillenx, les Casamajor- Charritte, etc.

Après Jacob, certains de ses descendants, devenus branche aînée, conservèrent cette appellation de « Casenave » jointe à leur véritable nom. On en voit même certains, au xvme siècle, signer indifféremment « de Lestapis » ou « de Casenave ». Le fait est d'autant plus important à signaler que Jacob n’eut pas de postérité de son mariage avec Jeanne de Casenave , morte en 1640 . C’est seulement d’une seconde union contractée en 1654 avec Marie de Saffores qu’il eut une postérité à

laquelle il transmit le nom et les biens (le sa première femme dont il avait hérité.

Marie de Saffores était fdle du sieur de Saffores de Poey de Laeq et de demoiselle de Madaunc du Basaele. Ces familles sont bien connues en Béarn des érudits locaux.

Les quatre frères (1e Jacob de Lestapis de Mont : Samuel, Joseph, Jean et David n’avaient aucune raison de l imiter. Aussi eux et leur descendance sont-ils invariablement appelés « de Lestapis ». Ces faits sont d’ailleurs attestés surabondamment par plusieurs centaines (le pièces originales existant tant dans notre famille qu’aux archives des Basses-Pyrénées.

Jacob de Lestapis et ses frères appartenaient à la religion réformée. Ils étaient les fils de Mre Pierre de Lestapis de Mont qui, en 1593, épousa Agne de Lbenx, fille de Jean et de demoiselle Jeanne de Sarrabère.

A la fin du XVIIIe siècle, seul subsistait d’une famille autrefois nombreuse, Pierre de Lestapis-Casenave (1756 *j* 1833) qui descendait en ligne directe de Jacob de Lestapis-Casenave et de sa seconde femme, Marie de Saffores.

Pierre de Lestapis avait épousé en 1779, Jeanne-Marie de Poumiès. (1756 t 1837). De cette union très féconde sont issus tous les Lestapis actuels.

Jeanne-Marie de Poumiès, fille de Pierre et de demoiselle de Badière, appartenait à la famille qui, à la fin du xvmp siècle, possédait en Béarn le fief de Domec Cazeaux et à Ortliez la maison noble Poumiès. ( Arch . B. Pyr. Aveux et Dénombrements, 1700-1779). Mme Pierre de Lestapis avait deux sœurs : l’une épousa un Nays- Candau, l’autre son cousin de Badière Rivebaute.

Pierre de Lestapis, époux de 1a précédente, était fils d’autre Pierre et de demoiselle Judith de Formalaguès de cette vieille famille béarnaise « bien connue « dans le protestantisme dont une branche habitait Ortliez où elle possédait le fief « de Bédorède qui par mariage passa aux Laugar ». (L. Batcave , Vieil Orthez.)

J’ai tenu à « situer » Pierre de Lestapis et Jeanne-Marie île Poumiès parce que l’auteur de la notice de 1899 les désigne comme étant nos plus lointains ancêtres et par conséquent, s’il faut l’en croire, comme d’origine inconnue.

A cette même époque de la fin du xvme siècle, la particule disparaît sur les actes officiels concernant la famille de Lestapis.

Appelée à statuer sur les diverses altérations qui s’étaient produites dans le nom, dont l’une, l’appellation « Casenave », était bien antérieure à la Révolution, la Cour Impériale de Pau, dans son audience du 23 février 1864, a :

1° confirmé un jugement rendu le 25 novembre 1845 , par le tribunal dOrthez supprimant V appellation « Casenave » comme ne faisant par partie du nom patronymique,

2° rendu un arrêt définitif déclarant que le nom de « de Lesta pis » devait être rétabli sur tous les actes de V état-civil erronés depuis la fin du XVIIIe siècle et que seul il devait être porté par tous les membres de cette famille comme étant celui de leurs ancêtres.

Ce jugement, dont nul ne méconnaîtra l’importance, se trouve intégralement reproduit en appendice. Il n’est que de le lire pour constater qu’il est en contradiction flagrante avec les commentaires qu’en fournit l’auteur de V Annuaire de la Noblesse , de 1899, aussi celui-ci l’a-t-il purement et simplement passé sous silence.

Ce jugement avait été rendu à la requête des membres de la branche aînée de la famille. Quelques mois plus tard, le 15 décembre 1864, les deux branches cadettes, ayant prouvé leur filiation, obtenaient sans difficulté du tribunal d'Orthez que leur fussent appliquées les décisions de la Cour Impériale de Pau. Satisfaction leur était donnée dans les termes mêmes de l’arrêt précédent. Or, c’est ce jugement annexe, simple extension de celui de Pau, que cite, en le déformant complètement, le peu scrupuleux auteur de 1899. Il se garde bien, répétons-le, de mentionner la Cour Impériale qui avait déjà jugé la question « au fond ».

Que s’est-il produit depuis ?

Certains généalogistes trop confiants ou trop pressés ont reproduit purement et simplement les interprétations tendancieuses de 1899 concernant notre nom patronymique et le rétablissement de la particule. Ils ont également recopié les « références » avec leurs inexactitudes sur la date et le siège de la juridiction.

Que dire de ces « spécialistes » dont, une fois de plus, en ma qualité d’historien rompu aux méticuleuses recherches d’archives, je ne saurais trop déplorer les procédés. Ils s’emparent de n’importe quel texte imprimé qui leur paraît « rentable ». Ils le triturent plus ou moins pour les besoins de leur cause et ils le servent gravement comme de « l’inédit ». Qu’en souffre la vérité, peu leur importe.

C’est en 1906, qu’à ma connaissance, la note de VAnnuaire de la Noblesse a été reprise ailleurs, pour la première fois, dans Y Armorial du Bordelais. La seule originalité de ce texte, qui reproduit presque mot pour mot celui qui avait été publié sept ans plus tôt, sera de

prétendre que le vocable « Cazcnave » précédait celui de « Lestapis » dans l’appellation initiale. Les meilleurs copistes ont parfois des faiblesses !

Tout récemment, un autre généalogiste, M. André Delavenne, a repris à son compte les contre-vérités de 1899 et il les a reproduites sans donner ses sources. Il eût facilement évité de se tromper s’il avait bien voulu consulter un des nombreux membres de notre famille.

Il s’agit en l’occurence du Recueil Généalogique de la Bourgeoisie Ancienne, publié en 1954, sous la direction de M. André Delavenne.

Erreurs d'omission

A elle seule la falsification d’état-civil que j’ai relevée plus haut suffirait à faire douter de la bonne foi de son auteur. En fait, les intentions malveillantes du personnage sont confirmées par le reste de sa notice.

J’y relève, en effet, deux graves erreurs que je qualifierai d’erreurs d'omission ou de tendance, parce qu’elles tendent à fausser complètement la « physionomie » de la famille de Lestapis.

La première consiste à faire partir la généalogie d’une famille qui compte six siècles de tradition de Pierre de Lestapis et de sa femme Marie- Jeanne de Poumiès, désignée sous le nom de Jeanne-Marie Poumès, lesquels vivaient encore en 1830.

La seconde, plus perfide encore, tend à présenter ce même Pierre de Lestapis comme issu de parents inconnus et appartenant à une famille qui n’a connu quelque notoriété qu’au XIXe siècle à la suite de fructueuses opérations commerciales.

A cela nous répondrons que si la Cour Impériale de Pau a rendu un jugement en faveur du rétablissement de la particule c’est parce qu’elle s’est appuyée « sur un arbre généalogiciue non contesté » — ce sont les termes mêmes de l’arrêt — qui remonte à un Lestapis du XVIe siècle. Ajoutons que des recherches effectuées depuis 1864 ont permis de reculer sensiblement cette filiation.

L’auteur de la notice de 1899 cite, il est vrai, trois individus isolés du nom «le Lestapis vivant en Béarn avant 1789, mais il les présente comme s’il n’avait pu découvrir dans les archives locales d’autres traces de celte famille. L’un d’eux- André, marchand à Orthez, n’a jamais pu être identifié par nous et nous serions reconnaissants à qui pourrait nous renseigner à son sujet. On s’accorde à croire qu’il s’agit d’un bâtard. Par contre les «leux autres se rattachent incontestablement à notre famille : l’un, André de Lestapis, ancien officier, vivant en 1777, est le fils de Jacob de Lestapis et de Marie de Laborde de Lagor, fille de Jean, sgr de Lalanne de Castetarbe, et de Jeanne «le Baillenx. L’autre est l’arrière-grand-père «lu précédent Jacob de Lestapis dit Casenave qui, on l’a vu, épousa en 1652 Jeanne «le Lasenave et mourut en 1674.

Quant à la légende d’une famille récemment élevée par le négoce, légende créée en 1899 et reprise en chœur, tout récemment, par Charondas d’une part et par M. André Delavenne d’autre part, nous lui opposons un démenti formel.

La famille de Lestapis est :

— une famille terrienne,

Le dictionnaire topographique des Basses-Pyrénées, dressé par l’archiviste départemental Paul Raymond et édité à Paris en 1863, porte à la page 101, la rubrique suivante : « Lestapis : château, commune de Mont, canton de Lagor : « l’ostau de Lastapis 1385 — Lastapies en 1402 (censier). Le château actuel est « moderne. »

— fixée en Béarn depuis le xiv* siècle,

Dans le dénombrement des maisons de la vicomté de Béarn dit Censier de Gaston Phoebus se trouve mentionné à Mont-Lagor, bailliage de Pau « l’ostau de Berdot de Lastapis. » ( Arch . des B.-Pyr.)

— établie en 1955 sur des terres qu’elle possède depuis des siècles en filiation directe.

Sur production de pièces probantes, cet état de fait a été reconnu officiellement en 1953, lors des fêtes du IVe centenaire de la naissance d’Henri IV. Au concours organisé à Pau sous le nom de « Fidélité à la terre béarnaise » un prix d’honneur fut remis à Bernard de Lestapis, propriétaire actuel des terres et château de Mont avec son neveu Samuel de Lestapis. Le diplôme est signé de M. le Maire de Pau, de l’archiviste départemental, président de la commission d’histoire, du président de la Chambre d’Agriculture et de la C. G. A. Nous ne dissimulerons pas notre fierté d’avoir obtenu cette rare distinction.

Comment, dans des conditions qui sont en quelque sorte de notoriété publique, l’auteur de la notice de 1899 a-t-il pu dissimuler la vérité ?

Parce qu’il n’a retenu de toute l’histoire de notre famille qu’un seul fait : la création à Bordeaux, au. début de la Restauration, d’une maison de commerce de vins par les trois fils de Pierre de Lestapis et de Jeanne de Poumiès. Pour paraître plus véridique, il n’a pas hésité à « fixer les trois frères » à Bordeaux au commencement du XIXe siècle comme s’ils avaient perdu tout contact avec le Béarn. Cela lui a permis de les présenter comme des « négociants armateurs » de la région bordelaise.

Au risque d’allonger cette mise au point je me vois dans l’obligation, une fois encore, de rétablir des faits systématiquement omis ou dénaturés.

Les événements révolutionnaires dispersèrent le foyer de Pierre de Lestapis et de Jeanne de Poumiès. Lui, malgré la tourmente, demeura en Béarn. Grâce à des fonctions municipales acceptées à Orthez en 1789, il put sauver l’existence et les biens de plusieurs de ses proches.

Ali début de la Révolution, le conseil municipal d’Orthez composé, entre autres, des « citoyens Lestapis-Casenave, Badière, Poumiès », etc., avait fourni à Alexandre de Nays-Candau, Qualifié pour la circonstance de « citoyen Nays, négociant « patenté de la ville d’Orthez », des passeports qui lui permirent d’émigrer. Quelques années plus tard, en 1798, le même Pierre de Lestapis intervenait personnellement auprès du ministre de la Police du Directoire pour obtenir la radiation du même « citoyen Candau » de la liste des émigrés. Il y parvint, non sans mal. ( Arch . Nat. F7 5493 Emigr .)

En 1800, Pierre de Lestapis occupa une place importante dans l’administration des finances du département des Basses-Pyrénées. Il s’y maintint jusqu’en 1824, époque à laquelle il se retira avec une pension de Louis XVIII. Dès lors, il partage son existence entre sa propriété de Mont et ses résidences du Médoc, d’Orthez et de Pau. Tl s’éteignit en 1833.

Des fils de Pierre de Lestapis, les deux aînés passèrent tout jeunes à l’étranger : en Espagne, en Angleterre, en Hollande. Ils y vécurent les dernières années du XVIIIe siècle s’initiant pour vivre aux choses de la finance où ils devaient faire une partie de leur carrière.

Dès 1805, le plus âgé, Adrien-Pierre (1780 y 1852), se vit chargé de missions très importantes en Amérique du Nord pour le compte de l’Espagne et de la Hollande. Il ne rentra en France qu’en 1811. Marié à une Mexicaine de vieille souche espagnole, Manuela de Garay, de la famille des deux conquistadors de ce nom, et sœur du ministre des finances du Mexique, don Antonio de Garay, Adrien-Pierre de Lestapis habitait le plus souvent en Béarn. Conseiller général des Basses-Pyrénées sous la Restauration, il fut nommé par la Monarchie de Juillet trésorier payeur général à Pau.

Son frère cadet, Justin-Sévère (1784 y 1862), se vit à trente-trois ans, sous le ministère Richelieu, chargé par les banques Hope d’Amsterdam et Baring de Londres de délicates négociations avec la France qui aboutirent à l’emprunt de libération du territoire national.

Un troisième frère, Pierre-Firmin (1786 *j* 1866) , se révéla financier si averti qu’il devint l’un des associés de la banque Hope. Député des Basses-Pyrénées, presque contre son gré, au début du règne de Louis- Philippe, il ne tarda pas à démissionner pour se consacrer aux affaires. Il partageait son temps entre les principales capitales d’Europe, le Béarn et Paris où, en 1830, il compta parmi les fondateurs de « La Nationale ».

Tout au début de la Restauration, il avait épousé une Hollandaise, Anna Boode. Six ans plus tard, son frère Justin-Sévère obtenait la main d’une autre sœur, Henriette. La troisième était mariée au baron Moritz de Bethmann.

Elles étaient toutes trois nièces de Pierre César Labouchère qui fut le protecteur et l’ami des trois frères Lestapis pendant leur jeunesse à l’étranger. Les Labouehère, béarnais et protestants, avaient émigré en Hollande à la Révolution. Pierre

César, de son mariage en 1796, avec la fille du célèbre banquier sir Francis Baring, eut un fils qui devint ministre du roi d’Angleterre sous le nom de Lord Taunton.

Venons-en à la fondation de la maison de Bordeaux après la chute du Premier Empire.

En 1818, les trois fils de Pierre de Lestapis avaient créé dans cette ville, sous le patronage des banques Hope et Baring, une firme commerciale à laquelle ils donnèrent leur nom : « Lestapis frères ». Propriétaires du cru réputé de Médoc, Calon Ségur, ils exploitaient ensemble cet important vignoble en même temps qu’entre autres affaires, ils géraient leur établissement bordelais.

Le château et le crû de Calon Ségur furent achetés sous la Restauration. Ils restèrent la propriété indivise de la famille de Lestapis jusqu’en 1895, date à laquelle l’un et l’autre furent vendus.

Bientôt la maison de Bordeaux prit assez d’extension pour justifier la présence constante d’un des co-directeurs. C’est alors que Justin Sévère prit l’affaire à son compte et se fixa définitivement à Bordeaux, vers 1832. Il y fit souche, s’adonnant avec dévouement aux charges publiques que lui avaient confiées ses concitoyens. Pour la plupart, ses descendants habitent le Bordelais où ils ont pris ou conservé la direction de diverses affaires locales.

La branche aînée demeura fidèle au Béarn. Au long des XIXe et XXe siècles, on retrouve ses membres conseillers généraux, parlementaires, mais surtout agriculteurs, faisant valoir leurs importants domaines de Mont, de Lacq et d’Artix. Plusieurs d’entre eux se consacrèrent, non sans succès, à la réalisation de grandes réformes sociales proprement agricoles. D’autres reprenant une tradition ancestrale des XVIIe et XVIIIe siècles, se consacrèrent au métier des armes. Cinq Lestapis périrent au combat au cours des deux dernières guerres.

Pierre-Firmin, le troisième fils (le Pierre de Lestapis et de Jeanne de Poumiès, n’eut de son mariage avec Anna Boode que des filles. Deux épousèrent leurs cousins germains Jules-Sévère et Henry-François de Lestapis. La troisième devint la comtesse de La Bouillerie.

De ce qui précède il résulte, sans nul conteste possible, que seuls les bouleversements de la Révolution et de l’Empire amenèrent les Lestapis à prendre à Bordeaux des intérêts commerciaux et à y fixer la branche cadette de leur famille. En conclure que nous sommes d’origine bordelaise récente est travestir la vérité.

Fantaisies

Une ù une, nous nous sommes attachés à rectifier les erreurs majeures. Qu’on se rassure, nous n’agirons pas de même à l’égard des erreurs de détail qui foisonnent dans la généalogie qui fait suite à la notice consacrée à la famille de Lestapis dans Y Annuaire de la Noblesse de 1899.

Evidemment ce sont des erreurs de légèreté, mais elles cadrent mal avec une publication qui prétendait se recommander du sérieux de ses informations.

C’est ainsi qu’à travers les générations, on découvre de plaisantes confusions entre pères et fils, oncles et neveux, d’amusantes méprises comme l’attribution d’une postérité à un ménage qui toujours déplora sa stérilité. Il en est de macabres comme de ressusciter des morts pour les faire témoigner en justice. Passons sur les coquilles, les erreurs de date, les contradictions beaucoup trop nombreuses.

Signalons au passage qu'à propos des « trois frères fixés à Bordeaux », 1 auteur de 1899 commet une grave erreur supplémentaire. N’écrit-il pas imprudemment qu’en 1864, ils obtinrent « d’ajouter une particule devant leur nom... » Or, à cette date, deux étaient morts, l’un depuis douze ans, l’autre depuis deux ans. M. Delàvenne a reproduit fidèlement cette lourde bévue. N’insistons pas.

Dans ces conditions, je me permets de recommander aux généalogistes de n’user qu’avec précaution de cet « instrument de travail ». Qu’ils ne renouvellent pas le geste précipité de M. Delavenne reproduisant en 1954 les erreurs de 1899, y compris les fautes d’impression.

Signalons en passant qu’en ce qui concerne l’époque contemporaine, l’étude personnelle qu’il en a faite n’est pas exempte de certaines fantaisies nouvelles. C’est ainsi qu’il fait revivre et convoler en justes noces mon frère, le capitaine Bertrand de Lestapis, encore célibataire lorsqu’il se fit tuer héroïquement en 1940.

Conclusion

En résumé, l’auteur du très regrettable article de Y Annuaire de la Noblesse concernant la famille de Lestapis :

— travestit son nom patronymique,

— limite son ascendance à la fin du xvme siècle,

— laisse entièrement dans l’ombre l’origine et la continuité d’une particule qu’il déclare seulement avoir été ajoutée en 1864,

— invente des armoiries fantaisistes,

— multiplie les erreurs de détail dans la généalogie qu’il dresse.

Que cet auteur ait péché par malveillance, par ignorance ou, plus probablement, par les deux à la fois, peu importe ; il reste toutefois que les dirigeants de V Annuaire de la Noblesse de France ont inséré de graves contre-vérités, sans avoir pris la précaution de consulter au préalable la famille de Lestapis. Mais paix à leurs cendres !

En tout état de cause, le fait méritait d’être relevé pour couper court à des allégations qui ont tendance à se réitérer avec un peu trop de persistance.

En outre, il m’a paru nécessaire de laver la mémoire de nos arrière-grands-parents de l’accusation perfide portée contre eux par l’auteur de 1899 qui les présente comme s’étant affublés d’un nom qui n’était pas le leur.

Enfin j’estime que nos enfants doivent être renseignés sur leur famille. Aussi est-ce à eux que je dédie ces quelques pages.

Il va de soi que je demeure à la disposition des chercheurs ou autres curieux qui désireraient des précisions complémentaires, en attendant que l’un de nous décrive, avec sources à l’appui, l’histoire et les alliances d’une vieille famille béarnaise enracinée depuis des siècles dans son terroir.

Arnaud de Lestapis.

Juillet 1955.

Jugement prononcé à l'audience du 23 février 1864 par la Cour Impériale de Pau

Extrait des minutes du greffe de La Cour Impériale de LJau (B.-Pyr.J

Présents : de Romeuf, premier président, Brascou, président, Molier, Dartigaux, Daleman, Caillebar, de Bordenave d’Abère, Julien Nicolau, de Montgaurin, Casamajor, Mis de Charritte, d’Arthez et M. Lespinasse, premier avocat général. En présence de M. le Procureur général à la Cour Impériale de Pau.

Ouis à l’audience publique d’hier, 22 février 1864, présents les mêmes, Mc Forest avocat, qui a plaidé, et Me Touset, avoué licencié, lequel a conclu pour Adrien-Joseph-Pierre, pour Paul-Jules-Sévère, pour Henry-François et pour Pierre- Ilippolyte Lestapis, frères, appelants, M. Lespinasse premier avocat général en ses conclusions verbales et motivées.

Après en avoir délibéré conformément à la loi en la Chambre du Conseil, à vue des titres, pièces et documents de la cause respectivement discutée par les consorts Lestapis appelants et le ministère public, la cour a statué en audience publique aujourd’hui, 23 février 1864,

Vu la requête présentée par le sieur Adrien-Pierre-Joseph Lestapis et consorts tendant à obtenir la rectification refusée par les premiers juges de divers actes de l’Etat-civil comme lie les désignant pas sous le nom qui leur a été transmis par leurs ancêtres,

Considérant que si le Conseil du Sceau a seul le droit de conférer un titre, une distinction nobiliaire, il appartient à l’autorité judiciaire de rectifier les actes de l’Etat-civil, d’y rétablir dans leur intégrité les noms de famille dont la propriété est imprescriptible, que dans l’espèce les appelants ne réclament pas la collation d’une distinction nobiliaire, mais qu’ils veulent faire matériellement rétablir à côté du nom Lestapis la particule « de » comme partie intégrante du nom patronymique qui a été porté par leurs ancêtres, qu’il faut donc examiner si les faits qu’ils invoquent sont suffisamment constatés.

Considérant que si les actes de l’Etat-Civil sont les documents les plus précieux pour rechercher la preuve de la possession d’un nom, mais qu’ils ne sont pas exclusifs de toute autre mode de preuve, qu’à leur défaut, on peut recourir à d’autres actes, à ceux qui ont un caractère sérieux, authentiques cl aux moyens divers qui établissent la réalité d’un fait,

Considérant que dans l’espèce les appelants ne pouvant appuyer leur prétention sur une série d’actes de l’Etat-Civil, produisent une foule d'actes sérieux , authentiques où leurs ancêtres sont toujours dénommés de Lestapis , qu’ ainsi dans un extrait du Censier de Béarn dressé par ordre de Gaston Phoebus en 1385 , on voit à l'article de Mont (d’où les appelants sont incontestablement originaires ) la mention suivante : « l’ostau de Berdot de Lestapis », qu’à la 7e génération en remontant jusqu’en 1618, on trouve le testament du 7e aïeul, Pierre de Lestapis, dans lequel le nom « de Lestapis » se trouve plusieurs fois répété, que pour la 6e génération, à partir de 1626 jusqu’en 1673, on produit vingt-deux actes, testaments, contrats de mariage, obligations, actes de conseil de famille dans lesquels le nom de « Lestapis » est

invariablement précédé de la particule « de », qu’à la 5e génération, on voit dans deux testaments de 1653 et de 1696 un arrêté de comptes passé devant les jurats de Mont le 29 mars 1727, énonçant toujours le nom de « Lestapis » avec le « de », que de plus il est produit un acte de mariage en date du 2 juin 1710, se rapportant à André de Lestapis, qu’à la 4e génération, cinq actes authentiques contiennent également le nom de Lestapis avec la particule, qu’à la troisième génération on trouve dix-huit actes énonçant avec la particule le nom de Lestapis, de Lesta pis-Casenave ou de Casenave , que ces variantes s’expliquent parce que l’aïeul de la 6e génération, Jacob de Lestapis s’était marié avec Jeanne de Casenave, l’héritière de la famille, et que suivant l’usage du temps et du pays, le nom de la femme héritière s’ajoutait et souvent se substituait au nom du mari, qu’enfîn à la deuxième génération, bien que, par la raison ci-dessus énoncée, on trouve Pierre, ancêtre des demandeurs, désigné sous le nom de Casenave, on le voit aussi dans deux actes authentiques du 11 octobre 1786 et du 20 janvier 1787 désigné sous le nom de « de Lestapis », sans qu’il puisse y avoir doute sur l’identité, qu’ ainsi on peut dire qu’on voit la particule « de » jointe au nom de Lestapis depuis 1385 jusqu’en 1786, c’est-à-dire pendant 401 ans, qu’il y a, il est vrai, une longue lacune de 1385 à 1618 1, mais qu’à partir de 1618 jusqu’en 1763, c’est-à-dire pendant 155 ans, il n’y a plus interruption, qu’on se forme cette conviction en suivant tous les actes sus énoncés et qui sc rapportent sans nul doute aux ancêtres des appelants ainsi que cela résulte d’un arbre généalogique non contesté.

Considérant que si dans l’acte du 27 novembre 1748, portant nomination de Pierre de Lestapis de Casenave aux fonctions de procureur au Parlement on l’y trouve dénommé tantôt « de Casenave », tantôt « de Lestapis dit Casenave », tantôt « Casenave », il ne faut pas oublier que sa requête est présentée au nom de P. de Lestapis de Casenave, qu’à l’appui de cette requête il a produit son acte baptistère et qu’il n’est pas vraisemblable que cet acte portât un autre nom que celui du requérant, que d’ailleurs le 15 mars 1773, dans l’acte de prestation de serment de son successeur, il est désigné sous le nom de P. de Lestapis-Casenave,

Considérant qu’en arrivant à la première génération, c’est-à-dire au père des appelants, né le 9 septembre 1780, on voit disparaître la particule « de » mais que ce changement ne détruit pas le droit de ses enfants, qu’en effet, un nom de famille est d’après la doctrine et la jurisprudence une propriété inaliénable, imprescriptible que l’erreur, la négligence, le malheur, la volonté même d’un père ne peuvent enlever cette propriété, qu’on peut dire qu’elle vient non a pâtre sed à genere,

Considérant que si dans un jugement rectificatif rendu par le tribunal de Pau, le 17 mars 1821, à la requête du grand-père des appelants qui portait le nom de Pierre de Casenave, le nom de Lestapis sans la particule fut substitué au nom « de Casenave », cette omission ne constitue pas la chose jugée à l’égard des dits demandeurs et que, par suite des principes ci-dessus établis, elle n’ôte rien à leurs droits soit qu’on l’attribue à une erreur, soit qu’elle émane de la volonté même du demandeur en rectification,

Considérant qu’en présence des documents sérieux, authentiques, nombreux qui ont été produits, on doit d’autant moins se préoccuper de l’absence d’actes de l’Etat-Civil que la position particulière des appelants leur a rendu cette production impossible, qu’en effet, il est constant que leurs 6e, 5e et 4e aïeux appartenaient à la religion réformée ; or, d’un certificat du maire d’Orthez, en date du 18 février 1861, il résulte que les régistres dans lesquels les ministres protestants constataient les naissances, mariages, décès de leurs coréligionnaires manquent de 1685 à 1756, d’un certificat du greffier du tribunal de première instance d’Orthez en date du 25 novembre 1863, qu’il n’existe pour la commune du Mont qu’un registre des non catholiques pour l’année 1788, enfin d’un certificat du même greffier que les registres de Mont n’existent pas pour l’année 1713, année de la naissance d'un des aïeux, P. de Lestapis ou de Casenave, procureur au Parlement de Navarre, que la uon existence des actes de l’Etat-Civil de l’année 1713 dans les archives de la commune de Mont résulte d’un certificat du maire de ladite commune de Mont en date du 21 novembre 1863,

1 Depuis l’époque du jugement de 1864, cette lacune a été en partie comblée et les documents découverts confirment entièrement les dires de la Cour Impériale de Pau.

Considérant dès lors qu’il n’y a pas lieu de tirer une induction fâcheuse d’une absence de production impossible et qui a été amplement compensée,