LÉ
chargée d’une grande quantité de rentes en grains, dues tant au chapitre de Bayeux qu'à l'abbaye d’Aulnay; ilne se fait aucun commerce que chacun par son exploitation, et le plus grand nombre n'ont d'autres occupations que de travailler à leur journée et la plus part. sont chargés de nombreuses familles ce qui les réduit dans la misère, de façon que quand ces rentes sont payées il ne leur en reste pas même pour ensemencer les terres; il existe plusieurs chemins qui coûtent beaucoup d’'entrelien, il y à un chemin qui n’est pas pratiqué faute d'un pont sur la paroisse de Bretteville, ce qui fait que les communications des deux paroisses sont interrompues, ce qui coûterait peu de chose à faire et qui ferait un grand débouché pour les deux paroisses ».
Signatures : DE BERNARD.
DE VENDES, syndic. P. LE TELLIER, greffier. P. Harcey.
G. Lanaye et F. Mouuiw, curé de Vendes.
Les habitants de Vendes protestaient, ils ne prévoyaient guère ce qui les attendait.
Le 4 août 1789 amena la suppression des privilèges. Le rôle de la taille, devenue imposition principale, va donc englober en 1790 propriétaires nobles et ecclésiastiques.
Il nous a paru intéressant de reproduire l'intitulé de ce rôle. Nous avons cherché d'autre part à établir une comparaison entre le rôle de 1789 et celui de 1790: on la trouvera plus loin dans notre tableau B.
« Rôle pour répartition des impositions ordinaires de l’année 1790 fait par nous composant l'assemblée municipale de la commune de Vendes. Sçavoir pour l'imposition principale 525 livres à laquelle nous avons ajouté celle de 13 livres 2 sols 6 deniers montant 6 deniers pour taxation des collecteurs et 2 livres pour la quittance du receveur.
« Imposiltions accessoires 302 livres 8 sols plus 5 livres 10 sols montant des 4 deniers pour la taxation des collecteurs (1). Capitation 531 livres 2 sols plus 8 livres 17 sols 2 deniers montant des 4 deniers.
« Plus nous avons imposé par le même rôle la somme de 50 livres, sçavoir celle de 5 livres pour être remise au sindic pour la façon des tableaux de l’année dernière et 45 livres pour être remise à la municipalité pour frais d'arpentage de la paroisse, dont nous avons été autorisé par délibération à l'issue des vêpres le 9 mars, ledit rôle montant en total à la somme de 1.437 livres 19 sols 6 deniers, le tout conforme au mandement à nous adressé par MM. les députés composant le bureau intermédiaire du département et de MM. les président, lieutenant, assesseurs et élus en l'élection de Caen en date du 22 décembre dernier, laquelle somme nous l'avons répartie ainsi qu'il suit ».
Signé : de Bernard, maire. Suit la répartition entre 119 imposés, où nous voyons figurer comme plus haut imposés (2) :
M: Bérard "HS RER NE
PICERC HAE TE 381. 5s.6 d.
JoanTtée Valois enr RES 22 -AT ES Le’ curé dudit HUM AN EE y PE M4 dé VERRE ee ER RTE tt 39 6 9 MPEde Gaalon (3) Mere 2 TE MARUUUMERTS EE TE RENTE 2%: 45%;
(1) Nous abrégeons ici l'intitulé. Nous reviendrons plus loin sur les accessoires et la capitation.
(2) Ces chiffres sont ceux donnés par la répartition communale pour l'ensemble des impositions. Ceux du grand tableau B ne représentent que la taille sans impositions accessoires.
(3) En 1786, les Gaalon avaient vendu la plus grande partie de leurs terres à M. Bernard de la Blancapierre (voir p. 100).
HO MIO HOTON ETS Sn Cr Ur QU ALI 24 Sd.
Le s' chanoine de NODdeR Ses eur JDA AT A Le s' Maalon, chanoine à Bayeux . . . 30. 17 . 4 Le s' Caly, bourgeois de Caen. . . . . CA Or Ke SEE | Le s' Joseph, bourgeois de Caen . . . 44 : 10 10 Les faisant valoir la Bourbée et le Éondelene rente 49... 15: :9 — l'herbage d'Étregy. . . 925 14 6 — la terre du s' de Vendes 21 MORTE LAS ATELIER ME TRE 30 16 4 — la dixme du s' Maalon . 84 16 8 la dixme du s' chanoine de Vendes. . . .. , 84 16 8
Cette liste, rapprochée du tableau B, nous montre quels étaient les contribuables nouvellement frappés ainsi que les dégrèvements ou majorations: la terre d'Étregy, par exemple, paye 935 livres 14 sols 6 deniers au lieu de 33 livres l’année précédente (1), mais les « faisant valoir la dixme » des 2 chanoines sont {axés chacun à 84 livres 16 sols 8 deniers au lieu de 55 livres 15 sols. Les chanoïnes eux-mêmes sont imposés à 30 livres 4 deniers ; le sieur curé est imposé à 57 livres.
Il est vrai que dans ces chiffres sont compris une taxe supplémentaire sur les anciens privilégiés pour les six derniers mois de 1789, que les nobles ne paient plus la capitation spéciale à laquelle ils étaient assujettis (2), ni le clergé ses décimes, que si leurs fermiers enfin voient leur cote d'exploitation diminuer, le bail augmentera d'autant.
Dès l’année suivante la physionomie de l'impôt va
(1) IL faut, en effet, ajouter au principal de 1789 donné par le tableau B environ 12,5 °/, pour les accessoires et capitation.
(2) En 1789, M. de Vendes payait 22 livres, M. de Gaalon, 53 livres de capitation mobilière.
subir une plus profonde modification. La contribution foncière, que nous payons encore, est établie.
« La matrice de rôle pour la contribution foncière rédigée et arrêtée par les officiers municipaux de la paroisse de Vendes, en exécution du mandement délivré par Messieurs les administrateurs du district, le 26 novembre 1791, pour fixer la somme à supporter en 1791, sur le territoire de notre Communauté », ne peut guère être mise en comparaison avec les rôles des années précédentes que pour le chiffre global:
Disons donc tout de suite, nous réservant de donner plus loin sur chaque chiffre des explications complémentaires, qu'en 1788 les impôts, gabelle comprise, se montent au chiffre total de 3.113 livres 13 sols se décom-
posant ainsi :
Principal delataille: 1,5 er 485 1. 165.
Impositions accessoires . . . . . . 315 »
CaDITA ONE CS MEET 312 »
Vingtièmes PSE DRE T RP EN NANRSRE ANSE 2 7871 » Impôtterriionial AR RS 69 »
Bâtiments de justice" 2.440 23+ > CORVERSS TS UE ie Na UE Ten 451: 8 Gabele SRI ee PE ALES 964 9 Total 3.113 1.135 En 1789 :
Principal de la taille”. pm xs, 4971. 15s.6d. Impositions accessoires. . . . . . . 922: 8.» Capitation SEL ED HS ua NES AN ne EEE 312 » » Vingtièmes ee 0 Te NSP SPORE Ales MONET 187 » » IMPÔE erritorialie 7 SÉAESERrERE (ES Re PE" Bêtiments de jashee res. 1, D -9 ES Gabelles RE AMEL SEEN REEe 964 9 >
Total. . . . 29741. 48 s.6:d.
En 1790 (1) :
Imposition principale. .
Impositions accessoires Capitation.
Vingtièmes . . . .
Impôt territorial. .
Bâtiments de justice.
Corvées. 2751". Lt
Remplacement de la gabelle.
Total.
En 1791 :
Contribution foncière. .
— mobilière.
Total.
En 1799 :
Contribution foncière.
— mobilière. .
Total.
En 1793 :
Contribution foncière. .
= mobilière.
Total.
