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L'impôt commence à se développer et désormais il va progresser rapidement. Les anciens privilégiés ne sont pas seuls touch és; l'augmentation devenait tellement sensible que ceux du commun, légèrement dégrevés, voient leurs impôts atteindre un chiffre supérieur à celui qu'ils payaient avant l'abolition des privilèges. Il est vrai que les anciens tenanciers devenus complètement proprié-

(1) Pour que la comparaison soit absolument équitable, il faudrait ajouter, jusqu’en 1790 inclus, au montant des impôts le produit de la dime. Les beaux n cours s'élevaient à 2.050 livres.

taires ne payent plus les antiques redevances féodales qui aidaient, plus ou moins, le seigneur à fournir certains services: service des armes, entretien des chemins ruraux, etc. La Révolution brisait un contrat synallagmatique passé entre particuliers; elle proclamait le tenancier propriétaire et promettait de remplacer l’ancien seigneur. L'avenir allait montrer bientôt que la bienfaitrice saurait se faire payer ses largesses.

$ 4. — Tableau de la taille et des taxes accessoires percues à Vendes de 1573 à 1789.

Les documents conservés aux Archives du Calvados permettent de suivre les variations de la taille dans notre paroisse depuis la fin du XVI° siècle.

Le tableau que nous en donnons se divise en réalité en trois parties :

1° Jusqu'en 1680, il comprend à peu près, sauf la gabelle, le total des impôts directs perçus dans la commune.

Au principal de la taille se joignaient en effet plusieurs contributions ou taxes accessoires, réparties au marc le franc. La plupart de ces impositions, extrêmement variables d'une année à l’autre, avaient pour origine les dépenses de la guerre. Ainsi François [* établit la grande crue pour subvenir aux frais occasionnés par la création d'une milice, du reste éphémère, appelée: les légions: Henri Il, pour augmenter la solde et payer le logement des gens de guerre, imagina le taillon {4}.

Les crues des garnisons, des gens de mer, de la gendarmerie, pour la repurge des pirates, etce., n’ont pas d'autre origine. Les autres crues viennent d'événements intérieurs, soit d'intérêt général, soit d'intérêt particulier, tels, par exemple, en 1698 les droits pour la signature de Jean de Gahaignes, élu, telle encore la crue du gouver-

(1) Esmein : Histoire du droit français, p. 557.

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neur, M. de Longueville devait être un cauchemar pour les taillables, Les principales de ces dernières, « droits des officiers, droits des droits », étaient destinées à l'intérût des nombreux emprunts forcés auxquels le Trésor aux abois contraignait les officiers de finances, sous forme de rachat d'offices ou d'augmentation de gages.

Pour donner une idée de ce qu'étaient ces crues, nous citerons l’état des impositions de 1636, dressé à la date du 9 mai 1637 et où figure naturellement la paroisse de Vendes. Nous copions textuellement : « État par le menu de toutes les impositions et levées de deniers faites sur

chacun des bourgs et paroisses de l'élection de Caen

pour l’année dernière 1636; ensemble le nombre des feux et lignes dont les rôles sont com posés, conformément O 2

au modèle envoyé et à l'ordonnance des trésoriers gé-

néraux au bureau des finances de Caen du 29 avril dermere (1)

Vendes :

HAE Rte D 407 [- LOU AN A ANA ar 183. 4 d:

Broits sur le,taidon/#. 2". ;%" SET Droits départis des officiers de

MÉRÉCUO ME ne im A Res 6226192"2 Chu deS TES TMEOoNns LL 284 Le Droits du reste desdits officiers. . . DAMES DÉONAlÉÉR ES eMule Ne nie 635 RS Crue duremboursement des voitures. 42 3 4 Levée de 20 sols omis. . . . . . .. 1 CE) Levée pour les étapes. . .:. : .:.. 22108 Crue de M. de Longueville, . . . . f 4

DO A RNA S 93 A6 8 4 d;

(1) Archives du Calvadôs, série C. Élection de Caen, assiette de la taille.

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On voil que les charges étaient lourdes pour une paroisse qui comprenait, d’après le même état, 79 feux taillables (exempts : 4 ecclésiastique et 3 nobles).

Dès 1644 on tend à englober la plupart de ces crues dans le principal de la taille. Colbert achèvera cette simplification.

2% A partir de 1691, de nouveaux accessoires viennent se greffer sur le principal de la taille ainsi complété. Notre tableau ne les indique plus, on en trouvera une évaluation rapprochée de celle de la capitation roturière.

3° Enfin, de 1768 à 1789, ces accessoires ayant été réunis dans un second brevet de la taille, nous en donnons le chiffre:

+ PSS

TasLeau A.

Lacune.

TOTAÏI

3 AT Eur + 21.28.

Tableau de la taille et des taxes accessoires perçues à Vendes de 1519 à 1789. 181

DETAIL

EYYYYSZ Zn

PRINCIPAL DE LA TAILLE

ATOS

37 écus 2 1.

31 écus 2 I.

37 écus 2 1.