‹ Monographie de la Commune de VendesChapitre 60 sur 78 · RE NN PS NES OO · texte numérisé non relu

RE NN PS NES OO

NE AUREN PRRNSE à LÉ NSA w

tirs:

ss"

Peut-être s'étonnera-f-on que certains noms figurent sur le rôle de la taille et non sur celui de la gabelle et réciproquement. Cela tient sans doute à ce que le même contribuable était désigné sous le nom d’un beau-père auquel il avait succédé ou figurait à un rôle comme faisant valoir et à l’autre sous son nom.

$ 6. — La Gabelle.

On s’étonnera sans doute davantage de voir figurer la gabelle, qui semble avoir été un impôt indirect de consommation, mis en comparaison avec la taille que nous avons vue être un impôt direct sur le revenu.

Vendes relevait du grenier à sel de Caen, qui était compris dans les Grandes Gabelles, et élait un grenier d'impôt (1), c'est-à-dire que les habitants étaient tenus à y faire lever par des collecteurs une certaine quantité de sel à laquelle leur paroisse avait été imposée et à se la répartir entre eux, suivant leurs besoins combinés avec leurs facultés présumées, soit, par conséquent, à peu près en fonction de la taille (2). Un pauvre avec plusieurs enfants payait 2 ou 3 seizièmes de minot, un riche était taxé à 30 ou 40 seizièmes bien qu’il eût moins de bouches à nourrir.

La gabelle devenait donc un véritable impôt direct de répartition et ne frappait plus aussi rigoureusement les

(1) Cf. Ordonnance dé Louis XIV Sur les gabelles, mai 1680, 2e éd. Rouen, Lallement, 1764, titre VIII. — J. Pasquier : Impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècles. Paris, 1905, ete.

(2) Les taillables seuls étaient portés sur le rôle dressé annuellement pour la perception de la gabelle; les privilégiés n'étaient pas moins astreints à consommer la valeur d’un minot par qualorze personnes, comme les habitants des pays de vente volontaire, mais ils avaient, comme dans ces pays, la faculté de faire leurs achats à leur commodité,

petits et les nombreuses familles que la majorité des auteurs l'ont prétendu.

Voici les chiffres que nous avons recueillis sur le montant de l'impôt à Vendes :

1602.... 16 minotsà 41:1,1682/8 d.—" 1891/6174: 1634... — 29 L'A5 S 04: = S80 LES)

1635... EL GS EG 4 dB PS7 1724.... 11 minots à 471.135. 6d.— 3521 8s.6d. 1770-71. 13 minots à 51 1. 135. 8 d. —.. 671 L 175.8 d. 1772-75. — 00 1:28 dt TT; 288728 1776-79. 16 minots à561. 2s. 2d.— 8971. 15s.2d. 1780-89. = Tn601 er 3 dr OL RS

Ÿ 7. — Capitation et Accessoires. — Pourcentage du

principal de la taille.

Nous n'avons à étudier ici la capitation que dans la mesure où elle atteignait les habitants d'une paroisse rurale ; après avoir été, de 1693 à 1697, un impôt sur le revenu divisé par classes, elle paraît être devenue en Normandie, à partir de 1701, un centime additionnel de la taille (1).

Les répartements de cet impôt sont incomplets aux Archives du Calvados; il nous a donc fallu en reconstituer la plupart (2). Les renseignements qui ont servi de base à nos calculs, de 1701 à 1711, sont le chiffre total pour la généralité, de la taille, de ses accessoires et de la capitation fournis par un état récapitulatif de 1712 (Archives du Calvados, G. 4387) et le chiffre particulier de la taille

(1) C£. Lardé: La capitation dans les pays de taille personnelle. Paris, 1907.

(2) Ces calculs nous ont été communiqués par M. Besnier, archiviste du département du Calvados, qui a bien voulu nous donner d’ailleurs sur tous les impôts en Normandie les renseignements les plus précieux.

AE RNEAS

Page 1