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Années Accessoires Capitation 1746% 2: (1) » — 90 Fe LAON Da 19: — 11528 AGE 48 — 1753... 15,5 — RTE ATEN. HORDE 4T — : Ni PÈRE 15,5 — AT : — a LS Re ICE 49 — y L Sr ETES DA 49 — ATENee a LOIRET G CRIE à MSC EEE 55 — 64 — LOU. Dire 55, 5 — HAOÏ D, —« 60 — 1162 222. AS 54" — IG ME 17080 Le 59, — 470422. Poe 55 — SUR L'Ere 55 — AIO 2: (2) DRE 18, 5 — MO DIE 50! — 1708 +: à partir de 1768 le chiffre 67,5 —

MIO ue des accessoires est indiqué | Oro LUS sur le rôle de la taille, dont GDS D 4771... il forme le second brevet. 69 5= LATE 63, 5 — à TO NS Cf. tableau A, p. 190. GET a ATEN 63, 5 — ATIDALEX 63, = DNS ONE SR PE M RE 63,5 — AS Se D.

(1) Pour 1746 et 1749, rôle unique. !

(2) Pour 1766, rôle unique.

Années Accessoires Capitation ARTE (1) RATE LISE Pape 452 PEER 65 — 4182:2, GorrveE 11882 720 65 - — MTS ET: Gens IS IRU GG 323 1786: (TERRES TS 2 66 2222 ASE 66" 2 1189262 CA RRQ

Les impositions accessoires de la taille au XVII: siècle ne Sont pas une décomposition de la taille unifiée par Colbert. Ce sont presque uniquement des impositions militaires : ustensiles, fourrages, quartiers d'hiver. On Y à ajouté la petite taxe sur les biens communaux. Une déclaration du 7 février 1768 ordonne qu'elles seront groupées sous le nom de deuxième brevet de la taille. Enfin une déclaration du 13 janvier 1780 ordonne qu'ilne paraîtra plus qu'un brevet général pour les trois impositions. Dès 1761, il avait été ordonné que le rôle des collecteurs réunirait les cotes de chaque contribuable au titre de chaque impôt en une même ligne, sous trois colonnes parallèles. Gomme on le constate une fois de plus les réformes dans la perception de l'impôt se faisaient d'une facon continue.

$ 8. — Dixième et vingtièmes.

Les rôles de l'impôt du dixième et plus tard du vingtième existent aux Archives du Calvados depuis que

(1) Y compris des impositions accessoires réparties au marc la livre: de la capitation.

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