LES EMPRUNTS ET L’AMORTISSEME

-raient de le dérober complètement ; et, ce vis-à-vis de l'Etat s'étendrait vite aux autre la société, car « la foi publique ne peut ma « certain nombre de citoyens sans ) « à LOUS ».

Lorsqu'on est parvenu à constituer un foi tissement, il faut donc l'employer au rembot la dette publique. Que fera-t-on des titre Montesquieu ne l’indique pas; mais comme l'Angleterre le pays qui a pratiqué l’amortis. le plus de succès, c’est très vraisemblablem tème alors en vigueur chez nos voisins qu référer.

La création d’un fonds d’amortissemen terre (1) remontait à l'année 1716, sous le:

Rob. Walpole: cette année-là, une conversi 6°/, en rentes 5 °/, avait procuré au Trésor cation annuelle de plus de huit millions qr nement résolut d’affecter à l’extinction de blique ; l’act qui intervint à cet effet ordon: sommes économisées seraient réservées à l’é capital et des intérêts de toutes les dettes et tionales existant au 25 décembre 1716, et elles ne pourraient servir à un autre usag années après, en 1727, une nouvelle con procurer une bonification annuelle de dix n ron, et, en 1750, grâce à une troisième c

- (1) V. sur l’histoire de l'amortissement en Angleterr lieu, Traité de la science des finances, t. Il, p. 440 s

Sn à Le Cr rs . S o sl . |

le fonds d'amortissement s’accrut d’un nu annuel d'environ quinze millions.

2 situation pouvait permettre d'espérer le | etentier de la dette publique; afin d’abréattente, on crut devoir greffer sur ce sysintérêts composés, suivant lequel les titres retés à l’aide des intérêts économisés, au iulés au fur et à mesure, étaient conservés qui en touchait les intérêts ; ces intérêts servaient à racheter de nouveaux titres à els il continuait à procéder de la même

imortissement ainsi constitué avait d'abord 5 résultats : grâce à la stabilité ministéuit permis à Rob. Walpole de diriger les mortissement, grâce aussi à l’état de paix sea pendant un certain temps, le fonds t d'une manière régulière et complète sa orsque des emprunts étaient nécessaires e des services publics, l'Etat les réalisait au fonds d'amortissement et, bien qu'ils lement souscrits à un taux inférieur à ’effectuaient les rachats de rentes, l’Antcignait pas moins une partie de sa dette, al des sommes empruntées étant inférieur ies sommes représentant les titres ra--

stème dont Montesquieu paraît conseiller ‘Esprit des Lois. Mais, à la suite de la

: cet ouvrage et après s'être minutieuse-

mpte du fonctionnement du fonds d’amor-