LE DROIT DE CONTRAINTE

Kant aurait pu introduire cette idée dans sa définition même du droit. Le droit implique essentiellement la contrainte sociale; c'est par là qu'il se distingue des mœurs et surtout de la morale. Mais Kant a tenu à nous la présenter comme une conséquence nécessaire de ses principes. Cette prétention est particulièrement fâcheuse.

La contrainte existe sans doute bien dans la conscience ; c'est le mode d'action de la loi sur la volonté, l'un des principaux postulats du système, posé, comme nous l'avons vu, par une équivoque entre l'idée religieuse de commandement et l'idée scientifique de nécessité. Mais comment -déduire de là la contrainte extérieure? Comment l'individu trouve-t-il dans la loi morale le droit de contraindre les autres par la force à respecter sa liberté, s'ils s'y refusent, sans invoquer l'intérêt général ou le bien public que Kant rejette en dehors de la moralité?

Voici comment Kant raisonne : « La résistance opposée à l'obstacle d'un effet sert d'auxiliaire à cet effet et y concourt. Or tout ce qui est injuste est un obstacle à la liberté en tant qu'elle est soumise à des lois générales, et la contrainte est elle-même un obstacle ou une résistance faite à la liberté. Donc, si un usage de la liberté même est un obstacle à la liberté en tant qu'elle est soumise à des lois générales, la contrainte opposée à cet usage, en tant qu'elle sert à écarter un obstacle fait à la liberté, s'accorde avec la liberté même suivant des lois générales, c'est-à-dire est juste. Par conséquent le droit implique, suivant le principe de contradiction, la

faculté de contraindre celui qui y apporte atteinte1. » C'est bien dans la forme d'un syllogisme que Kant présente son raisonnement, il invoque lui-même dans sa conclusion le principe de contradiction.

Devant ce raisonnement, on commence par ne pas comprendre, puis on relit attentivement et on éprouve une impression de gêne ; comme dans le raisonnement sur la liberté, on ne voit pas tout d'abord où est l'incorrection, sous l'accumulation et la prolixité des propositions et des incidentes. Il faut faire un premier dépouillement de cette forme embrouillée, et avec un peu de réflexion on obtient ceci : Toute action conciliable avec la liberté de tous est conforme au droit (juste) ; or tout obstacle à une action de ce genre, n'étant pas conciliable avec la liberté de tous n'est pas conforme au droit (injuste) ; donc l'action qui lève l'obstacle est conforme au droit (juste). On aperçoit alors que le vicedece syllogisme est dans la conclusion. Mais il faut pousser l'affaire à fond; Kant s'affiche trop comme un grand logicien, pour qu'on le tienne quitte à si peu de frais. Où est exactement le vice logique de cette conclusion?

Il y a en réalité deux syllogismes. Le premier est le suivant:

Toute action conciliable avec la liberté de tous est conforme au droit (c'est le principe même de droit que Kant a posé); or tout obstacle à une action de ce genre est inconciliable avec la liberté de tous (c'est de toute évidence); donc elle n'est pas conforme au droit. Ce raisonnement est correct, à condition que le mot liberté soit pris dans un sens absolu.

Mais voici le second :

Une action qui lève l'obstacle rétablit la liberté de tous ; or la contrainte est une action qui lève l'obstacle, donc la contrainte rétablit la liberté de tous et, d'après le premier syllogisme, est conforme au droit.

Et maintenant la faute apparaît clairement : une action qui lève l'obstacle peut sans doute rétablir la liberté de tous, mais toute action ne la rétablit pas; pour qu'elle la rétablisse, il ne faut pas qu'elle soit elle-même un obstacle à la liberté; or c'est le cas pour la contrainte, qui n'est pas compatible avec la liberté, dans le sens que suppose le premier syllogisme.

i. Métaphysique du droit, trad. Barni, p. 45.

Voilà à. quel raisonnement Kant en est réduit. Un grand admirateur de Kant, Ch. Renouvier, s'en est montré fort contrit : « Il est triste qu'on puisse détruire en quelques mots l'argumentation en forme d'un grand moraliste et d'un grand logicien; mais il en est ainsi et c'est une preuve de plus de l'influence des préjugés publics sur les philosophes et du danger du raisonnement dans les doctrines où les mots ne reçoivent pas un sens précis, unique et invariablement le même1. » C'est bien en effet dans l'indétermination des mots, dans l'emploi systématique d'entités verbales dont le sens n'est pas défini, puis dans l'application à ces entités d'une pseudo-logique automatique qu'est le vice de la méthode kantienne dans sa construction de la morale et du droit. Ce vice apparaît ici d'une façon particulièrement nette.

Il importe d'y insister. Après avoir mis en évidence l'incorrection logique du raisonnement, il est intéressant de montrer comment Kant y a été conduit.

La liberté et la contrainte sont deux groupes d'éléments qui se font équilibre sans s'annihiler. C'est ce qu'avaient très bien vu les juristes italiens, français et anglais du xvme siècle. Kant connaissait leurs travaux, mais son besoin d'abstractions, son absence d'esprit scientifique, l'absorption de sa pensée dans les cadres de son système, l'avait empêché de les bien comprendre et surtout de les assimiler.

C'est spécialement à Beccaria, dont le Traité des délits et des peines, paru en 17 84, avait eu un énorme succès, qu'il a emprunté sa théorie de la liberté et de la contrainte2. « Personne, écrivait Beccaria, n'a fait gratuitement le sacrifice d'une partie de sa liberté dans la seule vue du bien public... Las de ne vivre qu'au milieu des craintes et de trouver partout des ennemis, les hommes, fatigués d'une liberté que l'incertitude de la conserver rendait inutile, en sacrifièrent une partie pour jouir du reste avec plus de sûreté. La somme de toutes ces portions de liberté sacrifiées ainsi au bien général forme la souveraineté de la nation3. » Voilà exprimée très

1. Ch. Renouvier, La science de la morale, Paris, Alcan, nouvelle édition, 1908, t. I, p. 83-84.

2. Nous savons par un passage de la Métaphysique du droit, trad. Barni, p. ao3, que Kant avait lu Beccaria.

3. § II, Origine des peines et du droit de punir. Cette théorie est d'ailleurs déjà dans Hobbes.

clairement l'idée que Kant a voulu traduire dans son système. Mais il ne l'avait vue qu'à travers le brouillard de ses concepts nébuleux et ne l'a utilisée qu'en la déformant.

Il ne pouvait pas en effet concevoir la liberté et la contrainte comme un équilibre qui, loin de neutraliser les éléments dont il se compose, étend et accroît leur action dans l'intérêt public. L'idée d'équilibre et celle d'intérêt public répugnent complètement à son système dualiste et abstrait où « l'intérêt » est une sorte de tabou. D'autre part la véritable notion de liberté : celle de l'initiative individuelle, restreinte mais non affaiblie (bien au contraire) par le bien général, est complètement étrangère à une théorie qui absorbe tout dans la forme vide d'une loi. Le travail « original » de Kant sur les données de Beccaria et des juristes du xvme siècle a par suite consisté à dépouiller les notions concrètes de liberté, de limitation de la liberté et de souveraineté nationale de leur signification positive, à en faire des schèmes abstraits, puis à les introduire comme éléments dans le mécanisme d'un raisonnement syllogistique. Après avoir bien vidé ces notions de leur contenu et leur avoir enlevé les rapports qui les unissent, après en avoir fait, suivant sa méthode habituelle, des entités absolues qui s'opposent radicalement, il devait nécessairement échouer à en opérer la « déduction » par la méthode logique. Ce qui est plus singulier, c'est qu'il ne se soit pas aperçu de l'absurdité du raisonnement. Mais, comme nous le verrons1, Kant n'avait pas plus assimilé la logique des sciences de raisonnement , qu'il n'avait acquis la méthode des sciences concrètes et il avait de la peine à distinguer un faux raisonnement d'un raisonnement correct.

Car ce n'est pas la première fois que nous prenons notre logicien en flagrant délit de paralogisme. Jouer sur des mots mal définis : liberté et autonomie, commandement et nécessité, perfection morale et perfection générale, humanité et personne, personne physique et personne morale ; introduire subrepticement dans un syllogisme la proposition même qu'il s'agit de démontrer (à propos des actions accomplies par plaisir, de l'indifférence aux malheurs d'autrui) ; déduire des prémisses une conclusion par un sophisme (détruire la vie en vertu du principe même qui nous porte à la rechercher, etc.),

i. Plus bas, p. 378-382.

sont de véritables habitudes de son esprit, fatigué sans doute par le grand effort de la Critique de la raison pure et entraîné par l'impérieux désir de tout démontrer. Sa morale abonde en pétitions de principe et en cercles vicieux.

Après avoir posé ainsi les deux principes fondamentaux de toute métaphysique du droit : l'égalité dans la liberté et le droit de contrainte, il va chercher maintenant à déterminer les autres principes a priori de tout le droit privé, et de tout le droit public.