LE TRAVAIL

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S 4. BMiT Di nuunuDseioii.

s 1. Grili4pie du droit d'occapAtion.

L'amour de la propriété est Fun des principes les pins énergiques de Tinstinct de conservation. C'est par les obligations qui s'y rapportent que nous commencerons à traiter des devoirs de la société.

La terre est aujourd'hui partagée entre un certain nombre de possesseurs; les autres hommes vivent de leur travail

sur un sol qui ne leur appartient pas. iMiisieuis systèmes ont tenté de justifier cet ordre par des raisons qui ne nous psuraissent pas fondées; il est bon d'en faire la critique, car une cause n'est pas moins mise èn péril par les mauvais arguments qui veulent la défendre que par les objections qui la combattent.

Le plus répandu de ces systèmes est celui qu'on coiuiail sous le nom de droit d'occupation ou droit de premier occupant. Les hommes, dit-on, ne doivent pas contrarier les actions d'un de leurs semblables quand elles ne sont pas nuisibles. Fondé sur ce principe on enseigne que, dès qu'un homme a occupé une terre non encore occupée, il l'a faite sienne, et a le droit de la garder, comme les autres ont le devoir de ne pas la prendre. H n'est pas question d'une œcupaiUm effective et corporelle, mais d'une œeuptUion verbale ou symbolique

consommée par ces mots : eeei est à moi, ou par le déploieront d'mie bannière? Or, supposez les hommes sur

une terre encore viero^e : celui (jui le premier aura étendu le bras, et qui en désignant tout ce que son OBÎl peut embrasser aura dit : «Ces champs m'appartiennent» • ou celui qui de toute la vitesse de ses piecte aura couru faire une marque sur les arbres, paraltra-t«U un juste propriétaire? Le reste des humains devra-t-il être à sa merci? Cet acte, loin d'être innocent, ne sera-t-il pas un de ces actes nuisibles que nous ne sommes pas obligés de respecter ï Si ce singulier droit existait, il n'aurait d'ailleurs été accordé qu'à la première génération des honunes ; les autres , venant après reecupation accomplie, seraient à jamais déshérités. L'on ne peut supposer au Créateur une telle partialité pour les aînés d'une famille qui lui appartient tout entière.

De plus, en fait, ce n'est pas amsi que la propriété s'est constituée. Ce qu*on appelle de nos jours en jurisprudence le droit d'occupation ne s'exerce que sur des choses de peu d'importance , telles que l'eau , les poissons, les oiseaux, etc.; et encore pour s'emparer de ces biens, ne suflit-il pas de s'en dire le propriétaire, ou de les occuper d'intention; il fout conquérir les uns et transporter les autres; et, en conséquence, la prise de possession est UA accompagnée d*un travail. On en peut dire autant des îles désertes que découvre et s'approprie une nation au prix d expéditions lointaines et dangereuses.

Faut-il, connue le font quelques philosophes , entendre par oecupaiion l'application de notre travail à tel ou tel objet? Si cette troisième interprétation lournit un système plus conforme à l équité, elle laisse cependant encore im juste sujet de plainte à ceux qui , venus les derniers, n'ont pas pu travailler les premiers.

Le système qui fonde le droit de la propriété sur le droit de

la liberté ne ditfère pas beaucoup de la doctrine du premier occupant. L'homme, dit-oii, est libre; eu vertu de sa liberté il prend possession d abord de sa pensée, puis de son corps, puis des objets extérieurs sur lesquels il applique son action ,

LIVBE PREMIER

et par là Tempreinte de. sa liberté, et ees d^ets deviennent dès lorB liiTfolables comme m liberté elle-même. Mais comme tons

los hommes, considérés quant à leur liberté, sont égaux, il faudrait leur permettre à toufî d'exercer leur lilierlé sur une portion égale do terrain et d objets mobiliers, ce qm condui* raitau partage égal des biens. Si i on c^jecte ipie ceux qui ont les premiers exercé leur liberté ne pànmt être dépouillée de leur droit par les derniers venus, on retourne à la doctrine du premier occupant.

A la doctrine du premier occupant se rattache celle do linté" rêtpen&MiêL Celle-ci ne se charge point d'expliquer Torigine de la division des propriétés, ou du moins elle laisse foire ce partage à un destin aveugle, et prenant les dioses dans l'état où elles sont aujourd'hui , elle pose celte maxime : ne dérobe pas de pem qu'on ne te dérobe. Ce système no peut ionder des devoirs; car je ne me sens pas obligé par la conscience de respecter mon intérêt particulier. De plus , il ne s'adresse pas h ceux qui n'ont rien, et qui ne craignent pas la repré» saille du vol. Cependant la loi moi aie qui défend le vol nous parait faite pour Job sur la paiile comme pour Job dans son palais.

Une doctrine plus raisonnable est celle qui fonde la pro<priété sur l'bitérêt général. Dans ce système, on &lt remarquer

que la division des propriétés rend les terres plus productives, et qu'il est de l'intérêt public de ne pas les laisser entre les • mains de la communauté. Nous verrous que cette remarque est juste, et que l'utilité générale demande la division des propriétés, même dans Tintérôt des hommes qui n'y ont point de part. Mais il ne suffit pas d'établir que la terre ne doit pas rester indivise, il faut encore montrer p^jurquoi elle n'est pas pai'tagée égaieiuent entre tous, et conunent se justUie cet Inégal partage.

§ 2. droit di propriété est fondé sur le travail. Le fait est conforme au droit : l'origine de la propriété immobilière est le travail.

Il y a une loi par laquelle en Tait la inro^été arrive avec justice à tel individu plutôt qu'à tel autre. Cette loi» comme on va le voir, n'est pas un hasard oaprideux ni une usurpation

(lu pn^riiicr omipnnl. A consulter la justice, il seml^ie que la terre, ji'étant rendue féconde que par le travail de riiomme, devrait appartenir à cdui qui aurait le mimt travaillé. Or, si nous examinons les &its, nous trouverons que la propriété tend toujours à passer entre les mains de la classe qui accom» plit le travail le plus important à une époque donnée.

Premièrement, dans les sociétés Ijarbares, oi ganisées pour la guerre, la propriété appartient à la classe guerrière qui a foit la conquête du sol et qui le défend par ses armes; mais à mesure que la paix remplace la guerre, c'est vers le travail de l'agriculture et de [ industrie que marche la propriété, jusqu'à ce que , par des révolutions successives , elle lui appartienne entièremeni»

Secondement, lorsque l'industrie et les arts ont pris un grand développement, la propriété mobilière égale et surpasse

en importance la propriété du sol. La terre s'échange contre les biens meubles; ceux (jiii n'ont pas la première rinl les seconds en proportion de leur travail et ils les retiennent souvent par choix. Il fàut ((pnc, dansrexamen de l'état de la propriété, pincer les biens metdiles sur la môme ligne que les biens immeubles.

Telles sont les deux vérités que nous allons essayer de démontrer en peu de mots.

Dans l'organisation encore barbare des républiques grecque et romaine, le travail le plus important est le travail de Tépée. Avant ragriculture et Tindustrie passent la défense et la conservation du territoire. Ceux qui cultivent et qui travaillent sont donc subordonnés à ceux qui combattent; cet état de choses est salutaire et légitime pendant les premiers siècles des sociétés. Mais les guerrieni qui en prolitent sont intéressés &

12 LIVRE PRtMlEH.

le prolonger, et après les guerres de sûreté arriTent les guerres d'anibition et de conquête. Cependant les sociétés s'affermissent /la guerre n'est plus qu'un abus, et le travail devient une

nécessité ; il prend de l accroissement, et malgré les vains efforts des chefs militaires pour retenir sous eux les travailleurs, ils se voient contraints de se relâcher peu à pmi de leur pouvoir.

Chez les peuples anciens, la classe militaire tenait la classe des laboureurs et des artisans dans la servitude; au moyen âge, le servage est substitué à resclavage, c'est-à-dire que ce n'est plus le maître qui s'empare de tous les fruits de la terre, sauf à nourrir l'esclave de son rebut, d'olives tombées et de vinaigre, comme le prescrivait le censeur Caton; c'est le laboureur qui recueille directement les produits du sol, et qui n'en rend une portion nu maîtni qu après avoir assuré sa nourriture et celle de sa lainiile. Le maitre a été obligé de souffrir cette tiansformation pour animer le travail et rendre la terre plus productive. Mais cela ne suffit pas. Il fàut demander de nouveaux efforts aux laboureurs, et les intéresser encore davantage au travail. Ils sont scrl's, ils doivent de leur personne des services qui gênent et ralentissent leur ardeur; ils ne peuvent disposer de tout leur temps, ni transmettre à leurs enfants le prix de leurs 911^ ; on les dispense de la redevance personnelle, pour obtenir une redëvanoe matérielle plus considérable, et on leur vend leur liberté. Le maître y gagne, mais le laboureur y trouve encore plus son profit.

^ Alors les travailleurs traitent de gré à gré avec le maitre. Jadis celui-ci leur faisait culliver sa terre sous des conditions qu'ils ne pouvaient refuser; maintenant les travailleurs débattent le prix et font leurs offres. Aux serfs ont succédé les fermiers. Ceux-ci obtiennent de la lerre un gain beaucoup plus considérable que le possesseur du fonds. Ce dernier cependant retire de sa propriété plus de profit que Caton n*en retirait de la sienne avec ses esclaves. Hais il sV pcrçoit que ce revenu , supérieur à celui de Caton , bien qu'il au2nnent«^ encore de temps en temps do valeur nominale, diminue cependant de valeur effective, parce que les richesses deviennent plus ciNnmunes; il lutte contre les fermiers,

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coiniiic autrefois les guerriers contre les esclaves et les seigneurs contre les serfs ; niais s'il n'accorde pas^ qu'on lui demande, les perfectionnements ne se font pas; il n'y a ni dessèchement des parties marécageuses, ni amendement des parties arides; la terre se détériore, lorsqu'il faudrait qu'eUe s'ainéiiuràt. On passe des baux à long terme avec des conditions modérées. C'est ce qui est arrivé pour tous les pays aujourd'hui bien cultivés. Les fermiers deviennent plus riches que les propriétaires, et ils peuvent acheter la teire du maître, on bien ils appliquent à l'exploitation de fermes nouvelles ce (ju lis ont gagné sur les premières, et c'est par choix qu'ils ne sont pas propriétaires. En France, aiijourd hui, une foule de cultivateurs possèdent le fonds qtfiiir exploitent; les autres tiennent une partie en ferme, et une partie en propriété.

On voit donc comment, à considérer le cours général des choses, et non pas tel ou tel fait pai'ticulier, la proiii iélé immobilière est le lot du travail , et comment aucune génération n'est déshéritée. La terre a été dans les temps antiques la ré* compense du travail de la guerre qu'on regardait alors comme le plus indispensable à la société. Au moyen âge une seule classe parliigo avec la noblesse militaire la piopriétc du sol; c'est celle qui accomplit i œuvre sociale la plus importante après la défense du territoire, celle qui répand à profusion depuis le palais jusqu'à la chaumière rinsfaruction morale et religieuse , c'est-à-dire la classe du clergé. Dans les temps modernes la propriété du sol devient de plus en plus rapana^^c de l'agriculture et de l'industrie.

§ â. Le travail est l'on^ine de la propriété mobtliere, qui esl la nvaie de

la propriété immobilière.

C'est par l'accumulation de la richesse mobilière que les agriculteurs ont marché à la conquête de la richesse immobilière; le travail de Fmdustrie appliqué à la transformation des produits de la terre , fournit une richesse mobilière plus

considé rable encore que la culture des champs. Les proiessions de l industrie chez les anciens étaient exercées par les esclaves,

plus lard , elles ont aussi payé TaffraiK liissemenl de ceux qui 6^ âdûiuiaîeui et elles ont iondc les Coouauues, Ou a vu dans ces professions s'^ver des foiiunes immenses, sans que le travailleur ait eu besoin de la propriété d'un seul pouce de terrain» el ces fortunes ont pu ensuite au gré du possesseur se métamorphoser en possessions inunobilières.

Ën cherchant la cause de cette richesse créée par l'iudus- Irie, on trouve que, si la terre est la somxe première de toute espèce de; produits, que si elle donne le bois et la pierre dos maisons, le métal des instruments, le fil des étoffes, les fruits servis su I' nos tables, que si en nourrissant les aniiiKULv * lie nous procure leur chair et leur toison, cependant quand le produit brut est façonné par lindustrie, il acquiert une valeur beaucoup plus considérable que celle qu'il avait auparavant. Ainsi, dans le prix d'un quintal de fer qui est > je suppose , de cinquante-trois francs, il y a sept francs pour le aimerai, dixsept francs pour le bois qui a servi à le fondre el vingtneuf francs pour l'ouvrier qui l a fondu ^ Ou conçoit donc comment le travailleur peut devenir plusridie que le propriétaire, liais suivez ce quintal de fer lorsqu'il passe par les ate* licrs où l'on fait la tôle, le fer-blanc, le fil de fer, les instruments aratoires , la quincaillerie , et vous le verrez acquérir une valeur bien plus éloignée encore de sa valeur primitive; c'est le travail qui la lui aura donnée, c'esit le travail qui en profitera, c'est-à-dire qui recevra la plus grande part du bénéfice. Voici d'autres exemples : le coton que l'Europe tire des différentes parties du monde vaut dans les pa}s qui le produisent cent soixante-dix millions ; par le seul travail du transpoii en Europe il acquiert une valeur de deux cent soixantedix millions en plus, et après le tissage il se paye un milliard deux cent soixante-neuf millions, c'est-à-dire plus de sept fois ce qu'il a valu sur le sol-. Si le paclia qui possède le sol de l'Égypte, s'enrichit, les entrepreneurs de transport el les

1. Voyez Mémoires sur les usines à fer de la France, par M. Héron de ViUckmet conseillet <i't:iat.

2. Mémoire lu à l'Académie des S^iencus par M» Moreau de iouuèti, nwr le