MONNAIES D OR DES QUATORZIEME ET QUINZIEME SIECLES

Masse d'or. Philippe IV.

Fie,. 274.. — Petit aignel d'or. Charles IV,

Fig. 2j5. — Grand aignel d'or. Jean le Bon.

Fig. 276. — Franc à cheval d'or. Charles V,

Fig. 277. — Kcu d'or. Philippe VI.

Fig. 278. — Salut d'or. Charles VI.

actuel), pour chaque gentilhomme armé, et moyennant 2 sols (environ 10 francs) par jour, pour chaque soldat, que ne fourniraient pas les communes, les universités et les villes. La France entière jeta les hauts cris; des révoltes éclatèrent dans plusieurs provinces; à Paris, le peuple démolit la maison d'Etienne Barbette, maître de la monnaie, et insulta le roi dans son palais du Temple. Il fallut que l'autorité royale sévît avec vigueur. Enfin, le calme se rétablit. Philippe avait appris trop tard qu'en fait d'impût à éta-

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blir, il importe que la nation soit d'abord consultée. Pour La première fois ( 1 3 1 3 ) , la bourgeoisie, les syndics ou députés des communes, furent appelés, sous le nom de tiers état (3e ordre de l'État), à exercer le droit de voter librement l'aide ou le subside qu'il plairait au roi de leur demander. Après cette mémorable assemblée , un édit, qu'elle avait autorisé, ordonna la levée de 6 deniers par livre sur n'importe quelle marchandise vendue dans le royaume. Paris paya sans contrainte, tandis que les provinces firent entendre de sourds murmures. Mais l'année suivante, le roi ayant voulu porter à douze les six deniers d"impôt votés par l'assemblée de i3i3, clergé, noblesse , tiers état se liguèrent à la fois contre les extorsions du gouvernement. Philippe le Bel mourut, après avoir cédé aux résistances de ses sujets, indignés, en recommandant à son fils la modération dans les impôts et la probité dans la fabrication monétaire.

A l'avènement de Louis X (i3i5), la guerre contre les Flamands devenait imminente, et le trésor royal manquait absolument d'argent. Le roi fit un fâcheux essai du système d'altération d'espèces, que son père avait mis en œuvre ; il montra aussi des exigences fiscales qui exaspérèrent ses sujets. Il lui fallut, sous la menace des émotions populaires, supprimer la décime ou dîme établie pour l'armée, et sacrifier à l'animosité générale le surintendant des finances Enguerrand de Marigny, qui fut jugé par une commission extraordinaire du Parlement, condamné à mort comme dilapidateur des deniers publics, sans pouvoir présenter sa défense, et pendu au gibet de Montfaucon. N'osant hasarder une convocation des états généraux du royaume, Louis X réunit des assemblées provinciales, par sénéchaussée, et obtint de la sorte quelques subsides, qu'il promit de rembourser sur les revenus de ses propres domaines. Le clergé lui-même se laissa imposer, et ferma les yeux sur le détournement des fonds qu'on tenait en réserve pour une nouvelle expédition d'outre-mer. On éleva les droits de franchise commerciale et d'échange monétaire, que payaient les juifs, les Lombards, Toscans et autres Italiens; on vendit à l'enchère quantité d'offices de judicature; la roture put alors acheter au roi des lettres d'anoblissement, ainsi qu'elle l'avait déjà fait sous Philippe le Bel; on alla môme beaucoup plus loin : on continua l'affranchissement des serfs, commencé dès l'année 1298, moyennant un cens mobile calculé d'après les facultés de chacun d'eux; en

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sorte que sous Philippe le Long, frère de Louis X, la servitude personnelle était presque complètement abolie.

Chaque province, sous ce règne besoignéux et avide, arracha de la couronne quelque concession, et toujours à prix d'argent; la Normandie, la

Fio- 279- — Hôtel de la chambre des comptes, dans la cour du Palais, à Paris. D'après une gravure sur bois de la Cosmographie universelle Je Munster, in-fol.; Baie, 1 352.

Bourgogne, qu'on redoutait entre toutes, à cause de leur turbulence indisciplinable, recurent par là de notables apaisements. Quant aux espèces déchues « du poids et de Yaloi , en quoi elles estaient du temps de monsieur saint Louis », elles furent naturellement déchues des « franchises de cours » et retirées de la circulation. Louis X voulait interdire le monnayage à ceuv

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qui contrevenaient aux sages établissements de saint Louis. L'idée des lettres de change remonte à cette époque.

Grâce à la paix conclue avec la Flandre, grâce aux trente mille florins d'or qu'elle versa dans les mains de son suzerain pour arrérages de contributions, grâce surtout aux principes d'ordre et d'économie dont Philippe Y, dit le Long, ne se départit jamais, la France changea complètement d'attitude. On vit un roi donner l'exemple des réformes, en réduisant les dépenses de sa maison; réunir chaque mois, autour de sa personne, un grand conseil pour examiner et discuter les choses d'intérêt public; n'admettre qu'un seul trésor, le trésor national, où devaient être versés tous les produits des revenus de l'Etaf, exiger des trésoriers un compte semestriel de leur gestion et un journal quotidien de recettes et dépenses; défendre aux clercs du trésor d'inscrire, soit en recette soit en dépense, le moindre article sans autorisation cédullaire des gens des Comptes , et les forcer d'assister au contrôle des sommes reçues ou versées par les changeurs-jurés (fig. 279). Les domaines, les justices du roi, les droits de sceau, de greffe ou de geôle, se donnaient à ferme, aux enchères, moyennant caution proportionnelle. Les baillis et sénéchaux rendaient leurs comptes à Paris chaque année : ils ne pouvaient s'absenter sans permission du roi, et il leur était interdit formellement, « sous peine de corps et de biens, » de spéculer sur les deniers publics. Le plus grand mystère enveloppait d'ailleurs les opérations du fisc.

L'unité monétaire imposée aux espèces ayant cours dans le royaume, et l'expulsion de tous les agents du fisc, la plupart d'origine italienne , avec confiscation de leurs biens s'ils étaient reconnus prévaricateurs, signalèrent l'avènement de Charles le Bel [\'hii). On bénissait cet heureux début, mais presque aussitôt des droits de rêve, des droits de haut passage, sur les marchandises exportées, spécialement sur les grains, les vins, les foins, les bestiaux, les cuirs, les sels (fig. 280 et 281), excitèrent des plaintes légitimes.

Philippe VI, dit de l'alois, politique plus adroit que son prédécesseur, sentit la nécessité de conquérir l'affection du peuple , en le ménageant dans sa fortune privée. Afin d'établir l'assiette du revenu public, il réunit ( i33o) des états généraux, composés de barons, prélats et députés des bonnes villes; puis, voulant terrifier, par un grand exemple, les agents des finances, il permit l'arrestation du surintendant Pierre de Montigny, dont les biens,

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confisqués et vendus au profit du trésor, produisirent la somme énorme de 1,200,000 livres (plus de cent millions au cours de la monnaie actuelle). La longue et terrible guerre que le roi eut à souteuir contre les Anglais, et qui devait aboutir au traité honteux de Bretigny (i3bi), amena et autorisa des mesures fiscales d'une rigueur extrême : on étendit le réseau des domaines de l'Etat, en les grevant de nouveaux impôts; on renouvela et Ton maintint pendant plusieurs années la levée du décime sur les biens ecclé-

Fig. 2S0. — Mesurage du sel. Fac-similé d'une gra- Fig. 281. — Péage sous les ponts de Paris. Facvure sur bois des Ordonnances de la prevosté des simile d'une grav. sur bois des Ordonnances de la marchands de I'aris, in-fol.; i5oo. • prevosté des marchands de Paris, in-fol.; i5oo.

siastiques; on chargea de droits onéreux (4 à 6 deniers par livre) la vente des boissons dans les villes et celle des marchandises pour tout le royaume; la gabelle du sel, que Philippe le Bel avait déjà essayé d'établir, et que son successeur Louis X s'était empressé d'abolir pour satisfaire au vœu unanime des populations, fut remise sus par Philippe VI, et ce roi, ayant fait vendre le sel de ses domaines, « acquit l'indignation et malgrùce des grands comme des petits ». Edouard III, roi d'Angleterre, le qualifia plaisamment d'auteur de la loi Salique, à cause de ses ordonnances sur la gabelle du sel. Philippe de Valois avait d'abord fabriqué ses monnaies aux titre et poids

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de celles de saint Louis, mais bientôt il les altéra, tantôt plus, tantôt moins, et il eut l'hypocrisie de le faire secrètement, de manière à retirer de la circulation toutes les pièces fortes pour les remplacer par les pièces faibles ou légères : ce qui faisait arriver dans les coffres de l'Etat une portion notable du numéraire.

Le roi Jean (i35o), en succédant à son père, trouva le trésor vide et le royaume épuisé : il fallait néanmoins créer des ressources pour continuer la guerre contre les Anglais, qui dévastaient et rançonnaient une partie de la France. Une imposition sur la vente des marchandises ne suffisant pas, on suspendit le payement des dettes : l'État se reconnaissait ainsi lui-même insolvable. On poussa aux dernières limites le droit monétaire, dit seigneuriage, que le roi prélevait sur les monnaies nouvellement frappées et qu'il augmentait à volonté, au moyen de l'alliage représentant le taux de ce droit mobile. On accrut les douanes d'exportation et d'importation, malgré les plaintes du commerce en souffrance. Ces expédients financiers eussent semblé intolérables si le roi Jean n'avait eu la précaution de les faire approuver par les états généraux ou les états provinciaux, qu'il réunissait tous les ans. En , 1 355, les estats (généraux) furent convoqués; le roi, qui avait à entretenir trente mille hommes d'armes, demanda aux états de pourvoir à cette dépense annuelle, évaluée cinq millions de livres parisis (environ 3oo millions de notre temps), et les états, animés d'un généreux sentiment de patriotisme, ordonnèrent « une imposition de 8 deniers pour livre de toutes denrées et marchandises vendues, a l'exception des héritages, payable par le vendeur, de quelque qualité qu'il feust, gens d'église, nobles et aultres, et que gabelle du sel courroit parmy tout le royaulme de France » (%. 280). Le roi promettait tant que durerait Vaide de ne lever aucun autre subside et de fabriquer une monnaie bonne et stable, savoir : deniers d'or fin, monnaie blanche ou d'argent, monnaie de billon ou de métal mélangé, deniers et mailles de cuivre. L'assemblée nomma des commissaires ambulants ou collecteurs, et trois généraux ou superintendants des aides, lesquels avaient sous leurs ordres deux receveurs et un nombre considérable de sergentspercepteurs, dont la gestion fut réglée avec un soin minutieux. De son côté, le roi renonça au droit de saisine ou d'héritage et de mutation, aux convocations d'arrière-ban, aux emprunts forcés, dont l'arbitraire révoltait tout le

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monde. L'année suivante, l'imposition de. S deniers étant reconnue dispendieuse et insuffisante, l'assemblée des états lui substitua une capitation personnelle, réglée d'après la fortune et les revenus de chacun.

Les finances de l'État n'en étaient pas moins dans la situation la plus chétive et la plus précaire. La fatale journée de Poitiers, où le roi Jean

Fig. 282. — Les gens de cour amassant des tre'sors aux de'pens des pauvres gens. D-aprcs une miniature du Trésor de Brunetto Latini, manuscrit du quatorzième siècle, à la bibl. de l'Arsenal, à Paris.

tomba au pouvoir des Anglais, exigea pourtant de nouveaux sacrifices pécuniaires. Les états généraux furent assemblés par le dauphin, et personne, en présence des malheurs du pays, n'eut la pensée de fermer les cordons de sa bourse; la noblesse, qui avait déjà donné son sang, donna encore tous les produits de ses redevances féodales-, l'Église paya une décime et demie, et la bourgeoisie montra le plus noble désintéressement, tout en s'élevant avec force contre les exacteurs et les dilapidateurs des deniers publics. La rançon du roi avait été fixée à trois millions d'écus d'or (près d'un milliard paj ables

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en six années, et la paix de Brétigny fut soldée par l'abandon d'un tiers du territoire de la France -, mais on devait encore se féliciter de ce résultat, car « la France estoit à l'agonie, dit un chroniqueur, et, pour si peu que son mal durât, elle alloit périr ».

Le roi Jean, reconnaissant de l'amour et du dévouement que ses sujets lui avaient témoignés, revint de captivité, avec l'intention formelle d'alléger les charges qui pesaient sur eux : en conséquence, de son propre mouvement, il supprima les gages, beaucoup trop forts, que percevaient les commissaires chargés de lever les subsides; il abolit les péages de grande voirie; il vendit chèrement aux juifs la permission de séjourner dans le royaume et d'y exercer un trafic quelconque : ce qui lui procura immédiatement de trèsgrosses sommes; il promit surtout de ne plus altérer les monnaies et il s'efforça de répartir l'impôt d'une manière équitable. Malheureusement, on ne pouvait se passer de revenus publics, et il fallait, en six années, acquitter la rançon royale. Le peuple, toujours corvéable à merci, comme on disait alors, paya une bonne part de cette rançon, puisque le cinquième des trois millions d'écus d'or qui la composaient fut imposé sur le sel, puisqu'on perçut le treizième sur le prix de vente des boissons fermentées, et 1 2 deniers par livre sur toute denrée vendue et revendue à l'intérieur du royaume. Le commerce d'exportation eut à subir une taxe nouvelle, dite d'imposition foraine, mesure essentiellement nuisible au commerce et à l'industrie, qui se débattaient sans cesse sous l'étreinte impitoyable de la fiscalité. L'arbitraire royal n'ayant pu s'abriter sous la sanction des états généraux ou provinciaux, quelques provinces protestèrent contre ce droit d'exportation et furent traitées comme étrangères dans le transit des marchandises. D'autres provinces s'étant rachetées des droits d'aide, on vit alors naître un système compliqué de franchises, de prohibitions et de réserves, qui, jusqu'en 1789, étaient du ressort exclusif de la Cour des aides, et qui entravaient singulièrement la marche des affaires.

Lorsque Charles V, dit le Sage, monta sur le trône (1 364), la France, ruinée par les désastres de la guerre, par l'énormité des impôts, par l'absence presque absolue de commerce et de sécurité intérieure, offrait de toutes parts un sombre tableau de misères et de désolations, auxquelles venaient s'ajouter, tantôt sur un point, tantôt sur un autre, la famine, les épidémies, et surtout

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les ravages incessants des bandes de pillards, qui s"étaient surnommés euxmêmes : Écorcheurs, Routiers, Tard-venus, etc., plus redoutables aux

Fig. 283. — Assassinat du duc de Bourgogne Jean sans Peur, sur le pont de Montereau, en 1419. Facsimilé d'une miniature des Chroniques de Monstrelet, manuscrit du quinzième siècle, à la Bibliothèque de l'Arsenal , à Paris.

campagnards que ne Pavaient été les Anglais. Juste, économe et prévoyant, Charles V était seul capable d'établir Tordre au milieu du désordre général. S'appuyant sur le vote d'une assemblée des états, tenue à Compiègne ( 1 367' -

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il diminua de moitié l'impôt du sel; il réduisit le nombre, les gages et les immunités des agents fiscaux -, il s'enquit de toutes les malversations, pour les faire cesser et les punir, et il voulut qu'annuellement les dépenses publiques fussent réglées d'après leur emploi respectif. Il protégea le commerce, facilita les échanges, supprima le plus grand nombre possible de péages et de taxes sur les matières textiles ou sur les objets fabriqués; il permit aux juifs de posséder des biens-fonds, et fit un appel aux négociants étrangers; il soumit, pour la première fois, les ouvrages d'orfèvrerie à des marques légales, et opéra une refonte générale des monnaies d'or et d'argent, de manière que leur valeur ne fût plus fictive et variable; car depuis plus d'un siècle les monnaies avaient si souvent varié de poids, de titre, de nom et de valeur, que, suivant les termes d'une ordonnance du roi Jean : « A grand'peine « estoit homme qui, en juste payement des monnoies de jour en jour se « pust connoistre. »

La reprise des hostilités entre la France et l'Angleterre (i 3yo) interrompit, par malheur, le cours progressif et régulier de ces améliorations économiques; les états, auxquels le roi dut demander des aides pour faire la guerre aux Anglais, décidèrent qu'on imposerait le sel d'un sol par livre, le vin en gros d'un treizième, le vin en détail d'un quart, et qu'on établirait un fouage (taille par feu) de 6 francs dans les villes et de 2 francs dans les campagnes. On préleva, en outre, des droits d'entrée sur les vins dans les villes fermées, et l'on affecta le produit de la gabelle à l'usage personnel de la famille royale. Chaque diocèse eut sa ferme des aides, sa ferme des gabelles. Les élus royaux étaient chargés de surveiller l'adjudication des droits affermés, de régler l'assiette des tailles, des contraintes, et de juger en première instance les affaires contentieuses. Les collecteurs d'impôts devaient être choisis, par les intéressés ou ayant cause, dans chaque localité, mais les généraux des finances, au nombre de quatre, restaient à la nomination du souverain. Cette organisation administrative, créée sur des bases solides, caractérise tout un système financier. L'assemblée qui le légitima et qui fit passer de la nation au roi l'exercice du droit public en matière d'impôt fut une réunion, non des trois ordres, mais seulement de personnages notables, prélats, seigneurs, et bourgeois de Paris, réunis aux premiers magistrats du royaume.

RÈGLEMENT DE COMPTES de la confrérie de la Charité-Dieu el Noire-Dame de Recouvrante de Rouen, en 14.66. Minialurc du Livre des comptes- de celle sociélé, 111s. du xv« siècle