CHAPITRE I

Tne quarantaine de Traités, négociés à diverses dates entre la Chine et les Puissances, autorisent les étrangers à vaquer à leurs opérations, commerciales ou autres, suivant des réglementations consenties d'un commun accord, en plusieurs points, bien définis, de la côte et de l'intérieur. Le nombre de ces points va croissant chaque année. Par abréviation, ces emplacements sont dénommés «Ports ouverts», ou «Ports à traité», Treaty Ports, par les Anglais.

En droit, avant de le devenir en fait au printemps de 1899, Nankin fut quarante et un ans l'un de ces «Ports ouverts.»

Dans l'espèce, c'est l'article VI du Traité de T*ien-tsin, conclu le 27 Juin 1858, entre le Gouvernement français et la Cour de Pékin, qui,, le premier (1), confère et consacre ce droit, aussi complexe que réel, et très caractéristique des relations internationales en Extrême-Orient.

On sait a la suite de quels événements militaires fut rédigé ce traité, ratifié à Pékin le 34 Octobre 18G0. La convention provisoire de 1843, puis le Traité Lagrené du 24 Oct. 1844 inaugurèrent des rapports plus étroits entre notre pays et le Céleste Empire, que le traité de Nankin (1842) commença à tirer malgré lui de son isolement jaloux. De plus, dès 1843, les cinq ports de Canton, Foutchcou, Xingpo et Changhai furent ouverts aux Français et autres nations, comme ils l'étaient jusque là pour les Anglais.

Le recueil de Mayers (2** édition, p. 4) donne le texte d'une Déclaration commerciale, signée par K'i^ymj et Henry Pottinger le 26 Juin 1843, à Hong-kong. Il la fait suivre du résumé d'un Traité supplémentaire en XVIII articles. D'après son * 'précis",

(1) Nous disons "le preinior;*' car on verra plus loin que la Chine confii-ma expre»flément cette autorisation dans les traités suivants : Danemark. 1803: Espapno, 180-1: Italie, 18CG; Belgique, 1KG6, Autriclie, ISGO.

Nankin se trouve li environ 370 Kiloniètres de la mer. La position du Pé-ki-ko,

collire surmontée aux derniers siècles par l'ancien observatoire, a été ainsi déterminé^»

1 T> a* nu^ V (latitude : 32** 3' 41' par le P. St. Cbévaber \ ,

' longitude : | 118" 46' 55' Qreenwicb.

' 116* 26' 41' Parii.

cette pièce ne concernerait directement que les Anglais, mais à tort. Elle fut signée à Hou-men ^ f^ ("The Bogue'\ Bocca Tigris), le 8 Oct. 1843, proniulgut^e à Hongkong le 10 Juillet 1844, et finalement abrogée par le Traité de T*ien-tsin, 1858; «lie se trouvait revêtue des mêmes signatures que plus haut (1).

Le texte complet et authentique du fameux Traité supplëipentaire du 8 Oct. 1843, forme l'appendix G (p. 27), du recueit ofïiciel: Papers relating io the Proccedings ofH. M. naval forces at Canton, with appêndix.,. présenté aux Chambres anglaises par ordre de la Reine, en 1857.

L'article VIII est ainsi rédigé : «L'Empereur de Chine ayant eu la gracieuseté d'accorder à tous les pays étrangers, dont les sujets et citoyens ont jusqu'ici commercé à Canton, le privilège de se livrer au négoce aux quatre autres Ports de Fou^tcheou, Amoy, Ning^po et Chang-haij aux mêmes conditions que les Anglais...», il est convenu que ces derniers jouiront des faveurs et immunités qui seraient accordées ultérieurement à ces pays (2).

Ce vrai texte était à connaître. Une loi du 8 Juillet 1852 détermina la juridiction des consuls français en Chine (3). Notre commerce y prit quelque essor. En 1858 Nankin nous fut aussi ouvert. Voici la teneur de l'instrument diplomatique sur lequel repose ce privilège plus généralement ignoré que contesté, qui introduit la ville de Nankin dans la catégorie des Ports ouvertsr

(1) Hertslet no donne ni le texto, ni lo résumé de ce Traité supplémentaire. T. I. p. 11, il le mentionne seulement ainsi : «N" 3. — General Kogulations for the British Trade at the flvo Ports... July 1843... Thèse régulations wcre reprintcd intact and formed part of the Supplementarj- Treaty of the 8'»^ Octobcr 1843...»

M. Ed. Chavannes en siprnale l'existence, au mot E'i-yng dans la "Grande Encyclopédie" (Lamirault), par ces lignes : «... lo Traité supplémentaire dont une clause stipulait l'admission do tous les étrangers dans les cinq Ports ouverts sur le m^me pied que lea Anglais.»

Pour le texte; des Traités vi oonventions, nous renvoyons de préférence aux recueils suivants, plus Ppécialfnu'nt consultés :

— Tnatios iM'tween (rroat Itritain and China; and botween China and foreign Powers... in force on the Ist January, 1896, — by Sir Edward Ilcrtslet K.C.B. — London, Harrisou and sons, 18îU>. — Deux volumes.

— A lland-book of Treaties with China and Japan; Shanghai, Carvalho.

— Treatit?s between the Enjpiro of China and Foreign Powers,... by W. P. Mayërt, — new and enlarg(^d édition ; — Shanghai ; printed and published at the "North China Herald" office, 18î)7.

— F. Mayers, Dennys and Ch. King: The Treaty Ports of China, — Hongkong 1867.

— 9 m n^ ^ 3R s* Rtcueil dos principanx articles des traités avec les nations étr&uf^iirv» ^&r Luo Kaiitiueji ^ 75 ^ de T'unghiang^ ^ au Trhé-kiang ?Jf flC 1891. 6 livres.

(2) Le 1» do la VIII* lune de la 23» année db Tao-koung J9 36 • Voir aussi au § 2 du chap. XVI de ce travail.

(3) Hertslet op. cit.; vol. I, p. 165.