ET DES HONORAIRES DES MANDARINS

DU GRADE ADDITIONNEL KÎA-KÏ Jp |R;

DE LA NOTE DE MÉRITE KI-LOU |£ ^; ET DU TITRE ADDITIONNEL KlA-HIEN tr ^^

vmetv^v^B! ^* ^^® fautes qu*un Mandarin peut commettre, quand il est en otHce, appartiennent à deux classes, à savoir^ les * 'fautes publiques" Kong-tsoei ^ ^, et les '^fautes pri^ vées*' Se-tBoei % 0 {!).

1* Une ''faute publique' est une faute commise dans les affaires publiques* II y en a de deux sortes, à savoir:

a) une faute juridique, comme disent les jurisconsultes. Si, par exemple, un homme coupable d*un crime atroce, qui devrait être mis à mort immédiatement, s'enfuit delà prison, la faute de négligence est imputée, et au Sous-préfett et à ses supérieurs, c'est-àdirc au Préfet, au Juge métropolitain, au Gouverneur provincial et au Vice-roi (2) ;

b) une faute commise sans intention déréglée, si, par exemple, un Mandarin suppose trop légèrement la permis* sien d*appUquer à une aiïaire d'intérêt public de Targent du trésor (3),

2" Une "faute privée" est:

a) une faute commise par un Mandarin dans des affaires publiques, pour son propre avantage, comme, par exemple, quand un juge reçoit de l'argent offert pour le corrompre (4);

b) une faute commise dans des affaires privées ou personnelles, comme, par exemple, si un Sous-préfet épouse une femme de sa juridiction (5).

CommuUtion H. Les peines d'exil et de mort, infligées pour une

es peines. faute publique ou privée, sont subies réellement (6); mais

les peines des ''verges'' Tch'e §, ou de la "bastonnade" Tchang f[j^ (7), infligées pour une faute publique ou privée, sont commuées en d'autres peines, comme on le voit dans le tableau suivant.

(1) :fc ÎB # fli L. 4. c. 7, 8. (2) Ib. L. 36. c. 6. ^ s.

(8) Ib. L. 4. 0. 1. M 9. (4) Ib. L. 31. c. 2. ^ 1.

(5) Ib. L. 10. c. 11. # 1. (6) Ib. L. 4. c. 6. ^ i. (7) V. Le Mariage chinois p. 8.

TABLEAU DB LA COMMUTATION DBS PBINES.