II. DU RBTR. ET DE LA RÉINTÉG. DU SCEAU
V. L'Empereur lui-même, dans son palais, accomplit Retrait et réinté-
^ r. X* X. 1 x gration du sceau
le retrait ou la reintégration de son sceau, en présence par l'Empereur. des Mandarins de la Cour, au même temps (Che J^) que les autres Mandatins (1).
§ III. DE l'apposition DU SCEAU.
I. Comme il n'est pas possible de se servir du sceau Usage du sceau pendant le temps de son retrait, le Mandarin a soin de trait ™^^ ^^ ^^ l'apposer d'avance sur un certain nombre de feuilles de
papier et d'enveloppes pour les actes officiels ; mais on ajoute, à gauche du sceau, les quatre caractères Yu^yong^ k'ong^pé f^ f^ ^ ^ si c'est pour des égaux ou des \pférieurs, et Tsuen''yong''k'ong'^pé M |B $ j^) si c'est pour des supérieurs (2).
II. Le sceau doit s'apposer: Place du sceau. 1® Sur les enveloppes de lettres officielles, des deux
côtés.
2** Dans les cahiers officiels, à la première page et à la dernière, sur la date, et de plus sur les caractères numéraux exprimant des sommes d'argent, sur les caractères corrigés, sur les caractères ajoutés entre les lignes, et aux jointures des feuillets.
L'omission du sceau sur un acte officiel entraînerait Peine pour omispour le Mandarin la privation d'honoraires pour un an (3). ^^^^ u sceau.
III. 1® Les Mandarins qui en principe remplissent Un seul sceau deux charges, n'ont qu'un seul sceau, sur lequel les deux P®^'" *^®"^ ^^*'' charges sont inscrites. Ainsi.
a) Les Vice-rois Tsong'tou ||[ ^ des provinces de Tche-li jg H, de Kan-sou -H* )(• et de Se-tch'oan Q j||, qui remplissent en même temps la charge de Gouverneur provincial Siun-fou jjK HK, ont un sceau sur lequel sont inscrits les deux titres de Tsong'tou H ^ et de Siurt^fou
asm-
b) Les Gouverneurs Siun^fou jg ^ des provinces de Ngan-hoei ^ ^, de Kiang^si f£ fS ^^ ^^ Chan'tong [Ij ]g, qui sont en même temps Généralissimes provinciaux TH'tou li ^, ont un sceau sur lequel sont inscrits les deux titres Siuri^fou j^ HH et de T'i^tou J8 § (4).
o) Le Juge métropolitain Ngan^tch'a-'se ^ |^ ^ rem-
(1) S * HIB Bfl ffl L. 46f.8.
mm.it m% B4«!lL.46f.9.
(3) :*: îff # « L. 7. c. 13.
(4)51 * il «J 9J«ajL.44f.lO+^» #UlL.27f.
80 IV. EXPOSÉ DE l'emploi DES SCEAUX OFFICIELS.
plit en même temps la charge de Directeur des postes
Koan-Uichoan § (^ fl|, et son sceau porte ces deux
titres (1).
Un Mandarin 2** Si un mandarin remplit deux ou trois charges qui, sVars^ceaux^^" d'abord remplies par deux ou trois mandarins différents,
furent ensuite confiées à un seul, il a autant de sceaux
que de charges. Ainsi:
a) Le Vice-roi résidant à Nan-King ^ T^C a trois sceaux, à savoir, un premier comme Vice-roi Tsong-tou H |f, un second comme Administrateur général du Commerce du sel Ye^-tcheng H Igj; et un troisième comme Ministre des affaires étrangères pour les provinces méridionales Nanyang-t'ong-chang'ta'tch'en ^ # Jl |E| :K; g.
b) Llntendant Siun-tao ^ ^ résidant à chang-hai JiJ^ a deux sceaux: Tun comme Siun-tao ^ J|[, et Tautrp comme Préposé aux douanes Kiang^hai-Koan j!C:jft||. Pour les affaires du peuple il se sert du sceau de Tlntendance, et pour les .affaires de douanes du sceau des douanes, lequel est aussi employé dans les relations avec les consuls.
3® Il est aussi des cas où deux mandarins n'ont qu'un sceau. Ainsi, par exemple, un Recteur des bacheliers Kiao^yu |||; m et un Vice-recteur des bacheliers Hiun-tao Wi ^^ ^^ fonctions dans la même Sous-préfecture, n'ont qu'un seul sceau. Peine pour er- 4® Si un mandarin qui a plusieurs sceaux emploie l'un '^lofdu'sceau^'" P^"^ l'autre, il est passible de privation d'honoraires pour trois mois. La peine est la même si un sceau est mis renversé (2).
Peine pour em- 5** Si un mandarin employait le sceau pour des lettres FeUre" ri\*o8^"^ P^^^^®^' ^^ Serait dégradé d'un degré et placé dans une charge inférieure (3),
IV. Quand un mandarin se rend pour affaires publiques dans une ville autre que celle de sa résidence sans emporter son sceau, s'il se trouve dans la nécessité d'y écrire des lettres officielles, il peut emprunter le sceau du mandarin de cette ville, ajoutant à gauche du sceau la note "Sceau emprunté du mandarin N." sceaux "^ ^°^^ V II y a trois couleurs employées pour l'impression
du sceau.
Pourpre. 1** Le pourpre ou brun foncé Tse^ché Jg 'g,, préparé
avec les graines de la plante vulgairement appelée yen^tcke
(1) M * îl «5 H'] ^J L.4if.5,G.
(2) :^ ÎS # «8| L. 7. c. 13.
(3) Ibid.
§ III. DE l'apposition DU SCEAU. 81
BH l&î ®t proprement Lo-K^oei f^ ^ "Baseila rubra" (1). Couleur pour- Cette couleur est employée : " P"^ P^"'" ^®*^-
a) par la "Cour suprême des affaires de la Famille impériale" Tsûng-jen-fou ^ Ji J^;
b) par les *'six Tribunaux suprêmes" Lou^pou 3;?; |P;
c) par la ''Cour suprême d'inspection des Mandarins" Tou'tch'a-yuen fP ^ ^î
d) par les autres Cours de la capitale T'ong-tcheng-se îi îtt ^» Ta-li-se :kM ^^ Han-hn-r/uen ® ^ ^, Tchanche-fou^^^, NeUou-fou ^^M^ LUfan-yuen g ff ^, T'aUchang^se -jj^'^ ^, Koang-lou-se :)t jg^ ^, T'at-pou-se iC It ^, Loan-i-wei ^ f| ^. Ou-pei-tjuen |$ fl| K» Chang^se-ynen J: SJ ^ et Fong-tch'en-yuen $ ^ Kî
e) par le "Préfet de la ville de Pékin" Choen-t'ien-'fou Fou-yn jlg 5Ç fl^^ ijï ^ et le "Préfet de la ville de Moukden" Fong-tHen-foii Fou-yn $^ Ji f^ )^ p;
f) par tous les "Vice-rois" Tsong-tou Hl § et "Gouverneurs provinciaux" Siun-fou jgC |i||.
2® Le rouge Hong-ché f^ Ê, de cinabre yn^tchou ^ {J. Couleur rouge
a) Cette couleur est employée par "l'Héritier de Con- P°"^ ^^**^fucius" Yen-cheng-kong flj H ^ et les mandarins civils,
• excepté ceux mentionnés ci- dessus, et par tous les mandarins militaires.
b) Lçs Vice-rois, les Gouverneurs provinciaux et les mandarins de la Cour, qui emploient la couleur pourpre pour les lettres ofïîcielles, se servent de rouge sur les suppliques à l'Empereur (2).
c) L'Empereur lui-même se sert du rouge pour les édits et les diplômes.
3® Le bleu Lan-ché Jg g,, d'origine minérale. Cette Couleur bleue couleur est employée en temps de deuil impérial, à savoir, P°"^»<î^*'^pour l'Empereur et l'Impératrice-mère, pendant 27 jours, et pour l'Impératrice, 13 jours. Ces jours sont comptés, pour les mandarins de la Cour, à partir du jour du décès, et pour les mandarins des provinces, à partir du jour où ils ont reçu l'édit impérial annonçant la mort (3).
§ IV. DU VOL ET DE LA FALSIFICATION d'uN SCEAU.
ï. 1® Le vol du sceau de l'Empereur serait puni de Du vol d'un "décapitation immédiate." ^*"'
(1) R. P. Pierre Heude.
(S) ::^ îPf M flS L. 47 + L. 48.
6f IV. EXPOSÉ DE ï^'KUPLDl 09B SCBAUI OFFICIELS.
2® lie vpl (J'uïi sceau de nlmporte quel ordre, civil ou militaire, fabriqué par ordre de T Empereur, serait piipi de ^4a décapitation à attendre en prison/'
3® Le vol d'un sceau gravé par ordre du **TréHorier métropoUt^ip" Poii^ic/ien^^se ^ ^ % serait puni de 100 OQHps de bâton (1).
4® Si quelquuB avait employé pour escroquer de rargept le ^0eau d'un des Tribunaux suprêmes, d'un Viceroi, 4'un Gouverneur, d'un Généralissime ou d'un Oénéral, il serait condamné à la *' strangulation à attendre en pri- 3pn/' S'il s'était servi du sceau d'un autre mandarin, il serait condamné à '4'exil militaire" à 2500 li ^ (2). De 1» falsifioa- H. 1® Si quelqu'un escroquait de l'argent au moyen tion d'un sceau, (j'u^ ^ceau d'un Tribunal qu'il aurait fabriqué, pour une spomie moindre de 10 onces d'argent ou de 10,000 sapèques, il serait passible de ^Texil perpétuel' à 3000 li Jl, et pour upe somme supérieure, il serait condamné à la ** décapitation à attendre en prison," Si d'autre part il c'était par ce moyen mêlé des alTaires de la guerre, s*il s'($tait fait payer de l'argent du trésor public, ou s'était fait passer pour mandarin, il serait condamné à *Ma décapitation immédiate/'
2^ Si l'on avait falsifié le sceau, non pas d'un Tribunal (ya-men |fî P^), mais d'un Bureau pour lea affaires publiques {Kiu Jg), et escroqué une somme considérable, çn serait condamné à '4'exil militaire" à 4000 li J[; pour une petite somme la peine serait de trois ans '^d'exil*' T'ou ^ avep 100 cpi^ps 4s bâton.
3^ Si l'on escroquait de l'argent au moyen d'un faux speau peint [6], on serait condamné:
Faux sceau peint.
[6] Certains fripons peignent un sceau avec du cinabre à l'huUe assez habilement pour imiter le sceau réel et tromper facilement ceux qui ne sont pas sur leurs gardes, surtout si l'opération est faite de la manière suivante. On se procure un papier sur lequel se trouve imprimé le sceau véritablq* comme par exemple une lettre officielle, et ce papier doit être assez mince pour que les détails du sceau apparaissent au revers. Sur ce revers on applique un papier huilé translucide, sur lequel on peint les traits du sceau avec du cinabre à Thuile ; ce calque est reporté encore humide sur la feuille où l'on veut avoir le sceau, et une légère pression suffit pour l'imprimer (3).
a) :kfH ^ifi L. 33. 0.6. 7.
(2) Ib. L. 32. c. 1. ffi 1.
(3) Ib. L. 82. 0. 4. tt 8.
s IV. DE LA FALSIFICATION D'UN SCEAU. 83
a) Pour une somme de 50 onces d'argent et au-delà, à l'exil militaire à 3000 H ffi.
b) Pour une somme de 4Ô onoes d'argent et au-delà, à Texil de trois ans et 100 coups de bâton.
c) Pour une somme de 30 onces d'argent et au-delà, à Texil de 2 ans ^/2 et 90 coups de bâton.
d) Pour une somme de 20 onoes d'argent et au-delà, à Texil de 2 ans et 80 coups de bâton.
e) Pour une somme de 10 onces d'argent et au-delà, à Texil d'un an ^2 et 70 coups de bâton.
f) Pour une somme de 1 once d'argent ou moins, à l'exil d'un an et 60 coups de bâton.
g) Si l'on n'avait rien obtenu, à 100 coups de bâton (1).
(1) :*: Jfi ^ W L. 32. c. 4.
