III. DE LA COLLAT. DES DÉCORÂT. BT DE LEUR EXTENSION

2® Ceux qui au jour du jubilé, ne sont pas en fonctions •

^ publiques pour les raisons suivantes :

a) Nommés par l'Empereur à une charge plus élevée, ils ne sont pas encore arrivés à leur nouveau poste au jour de la publication du jubilé ;

b) Un de leurs parents ou alliés, nommé par l'Empereur avant la publication du jubilé, à une charge dans la province où ils étaient en fonction, étant arrivé pour entrer en charge comme leur supérieur, ils ont dû conformément à la loi se retirer HoeUp'i jlg J^ et passer dans une autre province où ils n'ont pas encore reçu de charge au jour du jubilé;

c) Ayant obtenu un congé de l'Empereur, ils sont retournés chez eux pour visiter leurs parents, pour des funérailles ou pour réparer les tombeaux de leurs ancêtres;

d) Ils ont quitté leur poste et sont retournés chez eux pour garder le deuil ;

c) Ils sont chez eux, ayant obtenu de l'Empereur d'être relevés de leur charge pour aller soigner leurs parents qui sont très âgés, et n'ont pas d^autre fils qui puisse remplir ce devoir.

III. Dans les années ordinaires, si quelqu'un de ceux Achat de dôooénumérés ci-dessus (II) voulait se procurer un titre pour ™ *°"^* lui-même ou pour ses parents, il devrait l'acheter à prix

d'argent.

IV. Les autres qui possèdent une dignité réelle C/ietche H ^, qu'ils soient actuellement délégués accessoires Tch'ai^wei ^^ ou non, et ceux qui n'ont qu'un titre nominal Hiu-kien ^ ^, ne peuvent pas jouir de la grâce susdite d'un jubilé. S'ils veulent acquérir une décoration pour eux-mêmes ou pour leurs parents, ils pourront Tacheter aux années de jubilé comme aux autres années.

V. Dans ces derniers temps la pénurie du Trésor a motivé des dispositions légales qui facilitent l'achat de décorations.

V a) Ceux qui jouissent de la dignité du 2® ou du 3* ordre peuvent acquérir le titre de dignité du 1*' ordre du 2« degré.

b) Ceux qui jouissent de la dignité du 4*, du 5® ou du 6* ordre peuvent acquérir le titre de dignité du 2* ordre.

2® La décoration pour la dignité du 2*, du 3*, du 4® du 5*, du 6* ou du 7® ordre peut être étendue au bisaïeul et à la bisaïeule.

3® La décoration pour la dignité du 8* ou du 9" ordre peut être étendue au grand-père et à la grand' mère.

4^ La décoration peut être étendue aux consanguins supérieurs de même souche, Pen-tsong 4( ^, aux degrés éloignés, e.g.:

a) Aux cousins-germains de raieul, nés du fr^re du bisaïeul et à leurs femmes Ti-t'nnfj-jfé-cfwu-tmu- fou-mou

b) Aux cousins-germains du père, néa âe grand-oncle paternel et à leurs femmes Ti^t'antj'^pé^chou- fou-mou |j| ^

fô «l ^ «;

c) Aux cousins-germains ainc^s nés d'oncle paternel, et à leurs femmes Ti-t'ang-hiong-ëno f^ ^ 3t ^

5® La décoration peut t*tre étenduo aux parents de ** parenté externe" Wai-yn ^\*

a) au bisaïeul et à la bisaïeule maternels ;

b) à l'oncle maternel et à sa femme ;

c) à la tante maternelle et à son mari ;

d) à la tante paternelle et à son mari ;

e) à une troisième épouse ; fjau père et à la mère de la femme.

S IV. DE l'inhabileté POUR LA DÉCORATION ET DE SA PRIVATION.

I>e rinhabileté I, 1» Si quelqu'un S* est Tendu coupable d*un des *'dix la décora- g^^^jj^g crimes" Che-ngo + ® (1)» il est inhabile à recevoir une décoration conférée en considération d'un fils ou d'un petit-fils.

2^ Il en est de même d'un Mandarin dégradé pour avoir subi une défaite par son incapacité, pour avoir volé le trésor public ou pour s'être laissé corrompre à prix d'argent.

3" La dégradation pour d'autres fautes n'entraînerait pas toutefois l'inhabileté pour la décoration. De la privation 40 gj yp Mandarin, après avoir reçu une décoration, est pour loslhommes! dégradé pouF unc des causes indiquées au N'* 2** ci-dessus, il en est dépouillé, et il en est de même de ceux de ses parents qui auraient été décorés en sa considération, mais si ceux-ci avaient été décorés autrement que par rapport à lui, ils conserveraient la décoration.

5** Si toutefois il était dégradé pour d'autres fautes (N'* 3" ci-dessus), il conserverait sa décoration, et il en serait de même de ses parents. Il aurait encore le droit de porter le bouton et les insignes correspondant au titre de sa décoration.

De rinhabUeté II. 1** Une femme mariée en secondes noces ne peut f'*ïé m^aUoiT^"^ P^^ recevoir une décoration conférée en considération, soit de son mari, soit de son fils ou de son petit-fils.

(1) V. pluB bas, § VI.

§ IV. DE l'iNHAB. pour LA DÉCOR. ET DE SA PRIVATION. 101

2** Une femme, troisième épouse de son mari, d'après la loi commune, est inhabile à recevoir une décoration donnée* en considération de son mari, mais elle peut en recevoir une conférée en considération de son fils ou de son petit-fils.

3** Une femme répudiée par son mari est inhabile à recevoir une décoration donnée en considération du mari, mais, si elle ne s'est pas remariée, elle peut recevoir une décoration donnée en considération de son fils ou de son petit-fils,

4° Une concubine (1) ne peut pas recevoir une décoration donnée en considération de son mari, mais elle peut en recevoir une donnée, soit en considération de son fils ou de son petit-fils, soit en considération d'un fils de la femme légitime ou d'un fils d'une autre concubine de son mari.

5® Une femme décorée en considération de son mari, de -Privation de la son fils ou de son petit-fils est tenue à garder la viduité.. Si le^s^f^mmes. ^°^^ elle se remarie, elle est dépouillée de la décoration, condamnée à une peine et séparée de son second mari (2).

6** Si une femme qui a été décorée est répudiée par son mari, elle doit préalablement être dépouillée juridiquement de la décoration (3).

7** Si la femme d'un mandarin des ''Huit Bannières" (4) Pa-h'i-tclie-hoan^t^si A ]K IH 'Ê^ ¥' décorée, veut retourner à sa famille paternelle après la mort de son mari, cela lui est parmis, mais elle doit d'abord être dépouillée de la décoration.