CHAPITRE I
T'ne quarantaine de Traités, négociés à diverses dates enti'e la Chine et les Puissances, autorisent les étrangers à vaquer à leurs opérations, commerciales ou autres, suivant des réglementations consenties d'un commun accord, en plusieurs points, bien définis, de la côte et de l'intérieur. Le nombre de ces points va croissant chaque année. Par abréviation, ces emplacements sont dénommés «Ports ouverts», ou «Ports à traité», Trealy Ports, par les Anglais.
En droit, avant de le devenir en fait au printemps de 1899, Nankin fut quarante et un ans l'un de ces «Ports ouverts.»
Dans l'espèce, c'est l'article VI du Traité de T'ien-tsin, conclu le 27 Juin 1858, entre le Gouvernement français et la Cour de Pékin, qui, le premier (1), confère et consacre ce droit, aussi complexe que réel, et très caractéristique des relations internationales en Extrême-Orient.
On sait à la suite de quels événements militaires fut rédigé ce traité, ratifié à Pékin le 24 Octobre 18G0. La convention provisoire de 1843, puis le Traité Lagrené du 24 Oct. 1844 inau- .gurèrent des rapports plus étroits entre notre pays et le Céleste Empire, que le traité de Nankin (1842) commença à tirer malgré lui de son isolement jaloux. De plus, dès 1843, les cinq ports de Canton, Foutcheou, Ningpo et Changhai furent ouverts aux Français et autres nations, comme ils l'étaient jusque là pour les Anglais.
Le recueil de Mayers (2* édition, p. 4) donne le texte d'une Déclaration commerciale, signée par K'i-yng et Henry Pottinger le 26 Juin 1843, à Hong-kong. Il la fait suivre du résumé d'un Traité supplémentaire en XVIII articles. D'après son "précis",
(1) Nous disons "lo preiiiiL-r;" car on verra plus loin ([ue la Chine confirma expres- Bément cette autorisation dans les traités suivants : Danemark, ]8(i3; Espafrne, 1801; Italie, 1860; Belgique, 1.S6G, Autriche, 18G9.
Naukiu se trouve à environ 370 Kilomètres de la mer. La position du Pà-ki-ko,
colline surmontée aux derniers siècles par l'ancien observatoire, a été ainsi déterwinéç
1 Ti c. r-u r (latitude : 32° 3' 41" par le P. St. Chevaber
' longitude : j 118» 46' 55' Greemvich,
! 116» 26' il" Paris.
cette pièce ne concernerait directement que les Anglais, mais à tort. Elle fut signée à Hou-men ^ f^ ("The Bogue", Bocca Tigris), le 8 Oct. 1843, promulguée à Hongkong le 10 Juillet 1844, et finalement abrogée parle Traité de T'ien-tsin, 1858; elle se trouvait revêtue des mêmes signatures que plus haut (1).
Le texte complet et authentique du fameux Traité supplémentaire du 8 Oct. 1843, forme Tappendix C (p. 27). du recueil officiel: Papers relating to the Proceeding.< ofll. M. naval forces at Canton, with appendix... présenté aux Chambres anglaises par ordre de la Reine, en 1857.
L'article VIII est ainsi rédigé : «L'Empereur de Chine ayant eu la gracieuseté d'accorder à tous les pays étrangers, dont les sujets et citoyens ont jusqu'ici commercé à Canton, le privilège de se livrer au négoce aux quatre autres Ports de Fou-lckeou, Amoy, Ning-}->o et Chang-hai, aux mêmes conditions que les Anglais...», il est convenu que ces derniers jouiront des faveurs et immunités qui seraient accordées ultérieurement à ces pays (2).
Ce vrai texte était à connaître. Une loi du 8 Juillet 1852 détermina la juridiction des consuls français en Chine (3). Notre commerce y prit quelque essor. En 1858 Nankin nous fut aussi ouvert. Voici la teneur de l'instrument diplomatique sur lequel repose ce privilège plus généralement ignoré que contesté, qui introduit la ville de Nankin dans la catégorie des Ports ouverts.
(1) Hertslet ne donne ni le texte, ni le résumé de ce Traité supplémentaire. T. I. p. 11, il le mentionne seulement ainsi : «N° 3. — General Rej^ulations for the British Trade at the five Ports... Julj' 1843... Thèse ropulations were rcprintcd intact and formed part of tlie Supplementarj- Treaty of the 8'*> October 1843...»
M. Ed. Chavannes en signale l'existence, au mot E'i-yng dans la "Grande Encyclopédie" (Lamirault), par ces lignes : «... le Traité supplémentaire dont une clause stipulait l'admission de tous les étrangers dans les cinq Ports ouverts sur le m6me pied que les Anglais.»
Pour le texte des Traités et conventions, nous renvoyons de préférence aux recueils suivants, plus spécialement consultés :
— Treaties between Great Britain and China; and between China and foreign Powers... in force on the Ist January, 18%, — by Sir Edward Hertslet K. C.B. — Loudon, Harrison and sons, 189G. — Deux volumes.
— A Hand-book of Treaties with China and Japan ; Shanghai, Carvalho.
— Treaties between the Empire of China and Foreign Powera,... by W. F. Mayers, — new and enlarged édition; — Shanghai; printed and published at tho "North China Herald" office, 1897.
— F. Mayors, Dennys and Ch. King: The Treaty Ports of China, — Hongkong 1867.
— '& ^ irj ^ ^ ^- Ilcciuil dos principaux articles des traités avec les nations étrangères par L^to A'ai-sj'«rn ^ ^ !^ de T'utig-hinng ^ ^ au Trhr-kiang W\ ^ 1891. 6 livres.
(2) Le l.'i de la VIII* lune de la 2.3" année de Tao-hoang ^ ^, Voir aussi au § 2 du chap. XVI de ce travail.
(3) Hertslet op. cit.; vol. I, p. 165,