‹ Napoléon et Alexandre 1er; l'alliance russe sous le Premier Empire (volume 2)Chapitre 57 sur 68 · TRAITÉ D'ALLIANCE · texte numérisé non relu

TRAITÉ D'ALLIANCE

S. M. l'Empereur de toutes les Russies et S. ^I. l'Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, ayant spécialement à cœur de rétablir la paix générale en Europe sur des bases solides et, s'il se peut, inébranlables, ont, à cet effet, résolu de

' D'a[)rè< la miiiuie des affaires elran<jLres, p ihlli'e pir "M. Foiirriier. et l'orifiinal conservé aux areliivcs de Saiiil-Pétcrshourf;. publié par M. de 'ralisichcft.

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conclure une alliance offensive et défensive et nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : '^suivent les noms et titres des princes Kourakine et I.ohanof de Rostof, |i(>nr la Knssio, et de Charles-Maurice Tallevrand, prince de Rénéxcnt, pour la l'rance),

Lesquels, après avoir échanjjé leurs pleins pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivants :

Ar.Tini.r piikmmr. — S. M. l'Empereur de toutes les Russies et S. yi. rEm[)ercur des Français, Roi d'Italie, s'en;;aj;ent à faire cause commune, soit par ferre, soit par mer, soit iMifin [)ar terre et mer, dans toute guerre que la Russie ou la France sciait dans la nécessité d'entreprendre ou de soutenir contre toute puissance européenne.

A HT. 2. — F-c cas de l'alliance survenant et chaque fois qu'il suvviendra, les hautes parties contractantes renfleront par une convention spéciale les forces que chacune d'elles devra employer ct)ntre l'ennemi commun, et les points où ces forces devront agir ; mais, dès à présent, elles s'en};a{;ent à employer, si les circonstances rexi(fent, la totalité de leurs forces de terre et de mer,

AuT. 3. — Toutes les opérations de guerre communes seront faites de concert, et ni l'une ni l'autre des parties contractantes ne pourra, dans aticun cas, traiter de la paix sans le concours ou le consentement de l'autre partie,

A HT. 4. — Si l'Angleterre n'accepte pas la médiation de la Russie, ou si, l'avant acceptée, elle n'a point le l" novembre prochain consenti à conclure la paix en reconnaissant que les pavillons de toutes les puissances doivent jouir d'une égale et parfaite indépendance sur les mers et en restituant les conquêtes par elle faites sur la France et ses alliés depuis' 1805, où la Russie a fait cause commune avec elle. une note sera, dans le courant dudit mois de novembre, remise au cabinet de Saint-James par l'ambassadeur de S. M. l'Empereur de toutes les Russies. Cette note, exprimant l'intérêt (jue Sa dite Majesté Impériale prend au repos du monde et l'inlcntion où elle est d'employer toutes les forces de son Empire pour j)r()curer à rhumauité le bienfait de la paix, contiendra la tléclaration positive et explicite que sur le refus de l'Angleterre de conclure la paix aux conditi(jns susdites, S. M. l'Empereur de toutes les Russies fera cause commune avec la France, et pour le cas où le cabinet de Saint-.James n'aura p;is donné au ["décembre prochain une réponse catégorique et satisfaisante, l'ambassadeur de Russie recevra l'ordre éventuel de demander ses passeports cedit jour et de quitter immédiatement l'Angleterre.

' Ici fij^iirent clans la minute et l'original, ;i la place de « 180.") », ces mots : « le temps ■• ; • ISO"» » est porté en niar{;e, et c'est cette varianle quia été adoptée, ainsi que le constate un parafe.

APPENDîr.E. Ô07

Art. 5. — Arrivant le cas prévu p;ir l'article précédent, les hautes parties contractantes feront de concert, et an même moment, sommer les trois cours de Copenhague, de Stockliolm et de Lishonne, de fermer leurs ports aux Anglais, de rappeler de Londres leurs ambassadeurs et de déclarer la guerre à l'Angleterre. Cell(> des trois cours qui s'y refusera sera traitée comme ennemie par les hautes parties contractantes, et la Suède s'v refusant, le Danemark sera contraint de lui déclarer la guerre.

Art. 6. — Les deux hautes parties contractantes agiront pareillement de concert et insisteront avec force auprès de la cour de Vienne pour qu'elle adopte les principes exposés dans l'article 4 ci-dessus, qu'elle ferme ses ports aux An{;lais, rappelle de Londres son ambassadeur et déclare la guerre à l'Angleterre.

Art. 7. — Si, au contraire, l'Angleterre, dans le délai spécifié ci-dessus, fait la paix aux conditions susdites (et S. M. rEiir|jereur de toutes les Russies emploiera toute son inlluence pour l'y amener), le Hanovre sera restitué au Roi d'Angleterre en compensation des colonies françaises, espagnoles et hollandaises.

Art. 8. — Pareillement, si par une suite des changements qui viennent de se fiiire à Constantinople, la Porte n'acceptait pas la médiation de la France, ou si, après qu'elle l'aura acceptée, il ari"ivait que, dans le délai de trois mois après l'ouver'tui'e des négociations, elles n'eussent pas conduit à un résultat satisftiisant, la Ki-ance fer-a cause commune avec la Russie contre la Porte Ottomane, et les deux hautes parties contractantes s'entendront pour soustraire toutes les provinces de l'Empire ottoman en Europe, la ville de Constantinople et la province de Romélie exceptées, au joug et aux vexations des Turcs.

Art. 9. — Le présent traité restera secret et ne pourra être r-endu public ni communiqué à aucun cabinet par l'une des parties contractantes sans le consentement de l'autre.

Il sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Tilsit, dans le délai de quatre jours.

Fait .1 Tilsil, le 7 juillet 1S07.

Charles-Maurice de Talleyrand Le prince Alexandre Kourakinf.

Prince de Bénévent Le prince DmitRY LoBANOF DF,

KOSTOF

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