Afl". Etc. Corr. d'Allemagne, vol. 734. f
L ALLEMAGNE NAPOLÉONIENNE x^
Faute de mieux, on tâchait de deviner les intentions de Napoléon ; on les cherchait dans les institutions du grandduché de Berg, et surtout du royaume de Y\ estphalie.
Le grand-duché de Berg n'éprouva pas particulièrement les suites du traité de Tilsit. Il fut agrandi des territoires d'Elten, Essen, Werden, autrefois disputés par Murât au roi de Prusse1. Par contre, en janvier 1808, un traité secret en détacha l'importante forteresse de Wesel, qui fut annexée directement à l'empire français, tête de pont commandant le passage du Rhin. D'ailleurs, le grand-duché de Berg luimême n'était guère autre chose qu'une marche du Grand Empire de l'autre côté du fleuve. Les Allemands n'y pouvaient pas trouver de remarquables lumières sur les desseins de l'Empereur à leur égard.
Le royaume de Westphalie était plus intéressant à observer.
Le décret impérial du 18 août 1807 lui avait donné naissance en indiquant les territoires dont il serait composé2. Le Hanovre en resta séparé jusqu'en 1810, disponible pour le cas de la paix avec l'Angleterre.
Le royaume fut divisé en huit départements : de l'Elbe, chef-lieu Magdebourg ; de la Fulda, chef-lieu Cassel ; du Harz, chef-lieu Heiligenstadt ; de la Leine, chef-lieu Gôttingue ; de l'Ocker, chef-lieu Brunswick ; de la Saale, chef lieu Halberstadt ; de la Werra, chef-lieu Marbourg ; du Weser, chef-lieu Osnabruk. Ils furent administrés par des préfets, des conseils de préfecture et des conseils généraux, des sous-préfets et des conseils de districts, des maires et des conseils municipaux ; le tout à l'image de la France.
La constitution qui fut donnée à la W estphalie témoigne de la volonté où était l'Empereur de garder le royaume dans l'Empire, et par là elle jette une nouvelle lumière sur ses
1. Ch. Schmidt, Le grand-duché de Berg, p. 21-22. a. Voir ci-dessus, p. 211-212.
desseins. La couronne était héréditaire dans la descendance de Jérôme, à défaut dans celle de Napoléon, puis dans celles de Joseph, de Louis ou de Joachim. Le roi de Westphalie et sa famille restaient soumis aux dispositions du pacte de la famille impériale. En cas de minorité, le Régent devait être désigné par l'Empereur.
Le régime politique établi par cette constitution avait bien la marque napoléonienne : un conseil d Etat de seize membres au moins, de vingt-cinq au plus, divisés en trois sections, justice, guerre, commerce et finances; — des Etats composés de ioo membres nommés par les collèges de département, 70 parmi les propriétaires, 10 parmi les négociant 1 ! fabricants, i5 parmi les savants et autres citoyens méritants ; — des collèges de départements nommés par le roi, à raison d'un membre par 1.000 habitants, .f6 parmi les 600 plus imposés, 1 6 parmi les riches négociants et fabricants. 1 6 parmi les savants, les artistes distingués et les citoyens les plus méritants.
On rapprochera avec utilité ces termes de la constitution du grand-duché de Varsovie ou de celle du royaume d'Italie; sauf des différences elles-mêmes instructives, on y retrouvera la même inspiration générale.
Mais surtout la W estphalie, qui fut dès le Ier janvier 1808 dotée du code Napoléon, reçut immédiatement le bénéfice des grands principes de 1789, légalité de tous devant la loi, l'abolition de tous les privilèges individuels, de tout servage « sous quelque dénomination qu'il puisse être », L'admissibilité de tous aux fonctions publiques1.
Et c'est ce nouveau régime social qui la transforma le plus et fut le mieux accueilli, envié même des Etats voisins.
1. Corr. de Napoléon, XVI, 167. — Aff. Étr., Corr. de Westphalie, vol. 1, f0s 10 el s., 57 et s. — La correspondance de Reinhard, qui fut ministre plénipotentiaire auprès du roi de Westphalie, présente le plus grand intérêt.