Napoléon Ier créancier de la Prusse (1807-1814)

DE L^ACADÉMIE FRANÇAISE AMCIExN PRESIDENT DE LA REPLRLIQUE FRANÇAISE PRÉSIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES

AVANT-PROPOS

f Les traités exécutés !e plus exactement dans leur lettre et dans leur esprit sont ceux qui le sont le plus rapidemenL-n

(Paroles du Comte Daru îi Sleiii , Berlin, seplerabro 1807.)

Napoléon a été créancier de la Prusse pendant près de sept ans, du 12 juillet 1807 à sa chute.

Je voudrais, dans les pages qui suivent, raconter d'abord les origines de cette créance, puis les discussions que soulevèrent la détermination exacte de son montant, le mode suivant lequel elle serait acquittée, les garanties qui y seraient aflectées. Je dirai ensuite quels événements transformèrent, par l'effet d'une sorte de novation, cette créance d'origine purement militaire en une créance d'ordre exclusivement politique; comment la Prusse tint d'abord ses engagements pécuniaires; pour quelles raisons elle en suspendit l'exécution; sous quelles menaces elle se décida de nouveau à les remplir; grâce à quels calculs et sous quelles promesses elle les éluda encore une fois; à quelles conditions, à la veille de la guerre de Russie, Napoléon accepta d'elle, en payement de sa créance, des subsistances et des transports nécessaires à ses armées en campagne; comment enfin, Napoléon vaincu, les Alliés, dans le traité signé à Paris le 3o mai 181 4, déclarèrent éteintes, en même temps que toutes les créances que les puissances belligérantes

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avalent les unes sur les autres, celle que Na])oléon avait sur la Prusse.

Ceux qui ont écrit sur la politique intérieure ou extérieure de la France et de la Prusse au début du \\\^ siècle ont fait allusion aux relations difficiles qui existèrent entre Napoléon créancier et la Prusse débitrice. Nul, jusqu'à présent, je crois, n'a eu la témérité d'en écrire l'histoire. Personne ne le comprend mieux que l'auteur de ce livre; car, s'il eût connu l'extraordinaire complexité du sujet, il eut probablement renoncé a l'exposer.

Si l'histoire de cette créance est difficile à étudier et si le récit en est long, cela tient à deux raisons : l'une, c'est que la Prusse d'abord, Napoléon ensuite, ont fait assez vite de l'acquittement de cette créance une affaire de politique européenne : recouvrements pécuniaires et arrangements internationaux se sonl ainsi trouvés mêlés d'une manière indissoluble, et aujourd'hui l'on ne peut guère expliquer les uns sans rappeler avec quelques détails ce que furent les autres. Telle est la première cause qui, rendant le sujet plus complexe, en étend beaucoup l'exposé. La seconde raison est d'un autre ordre : c'est la mauvaise volonté de la Prusse à acquitter sa dette. Pendant des années, Frédéric- Guillaume III n'a cessé de protester de son désir de payer, de se vanter de son dévouement envers Napoléon, de faire étalage du chagrin que celui-ci lui causait eu paraissant mettre en doute sa loyauté; il a répété sans trêve que, si la Prusse ne payait que peu ou point, c'était uniquement parce qu'elle était dans V impossibilité physique de le faire. En réalité, la Prusse, pendant de longues années, s'est ingéniée à chercher, d'abord, des prétextes de ne pas payer son créancier, ensuite, pour des raisons diverses et notamment pour

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se dégager de sa dette, l'occasion d'entrer en guerre avec lui. Du conflit d'intérêts entre l'un et l'autre sont résultées d'interminables discussions, suivies de conventions diverses, dont l'analyse, même abrégée, allonge singulièrement le récit qui les rappelle. Pour excuser certaines redites qui n'ont pu être évitées, on me permettra d'invoquer Je jugement que Daru et Napoléon portèrent sur la manière de discuter des Allemands de l'Ouest et des Prussiens de l'Est. L'Intendant général de la grande armée, à propos des sommes à faire verser par le Hanovre, écrivait en 1807 à rEmpereur : cr Je n'espère pas grand'chose de mes exhortations et de mes menaces, parce qu'avec les administi'ations allemandes, on s'épuise toujours en raisonnements, sans parvenir à des résultats ^0 et il ajoutait avec quelque résignation : cr Cependant, je tenterai encore quelques moyens de vaincre cette inertie de l'administration, qui nécessite les moyens vigoureux, dont l'emploi a toujours de grands inconvénients'^). Trois ans plus tard, iNapoléon écrivait au roi de Saxe : crLe cabinet prussien est étrange; il regarde toujours ce qu'il a signé comme non avenu (^^.-n

Je suis persuadé que, si la Prusse a tenu une telle conduite, c'est qu'elle considérait que les traités et conventions qui avaient mis fin à l'état de guerre n'engageaient pas le vaincu qui les avait signés : à ses yeux, c'étaient des actes de force, qui appartenaient encore à la période des hostilités, et aux conséquences funestes desquels c'était un devoir de se soustraire. On a vu d'autres nations, au contraire, accepter comme pleinement obligatoires, après leur défaite, les dures

Dam à Napoléon, 11 octobre 1807.

Napoléon au loi de Saxe, 7 octobre 1810.

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conséquonces du traité qu'elles avaient sij^né, attendu que cet acte appartenait à l'ère de paix : il était même, dans leur pensée, le premier de la nouvelle période de libre contrat. Na|)oléon, qui était vainqueur, et évidemment intéressé, demeura rejmement attaché à cette conception à la lois juridique et chevaleiesque des traités. J^a Prusse ne l'admit jamais. 11 en résulta entre les deux parties, à propos de payements (Timpoitance médiocre, des discussions incessantes et irritantes qui, après plusieurs années, dégénérèrent en u\w guerre ouverte, dont l'abdication de l'Empereur fut le terme.

Cet ouvrage a été fait à peu près exclusivement avec des documents classés, soit dans les archives des départements de la Guerre et des Affaires étrangères, soit aux Archives Nationales.

De juillet kSo^ à novembre 1808, ce fut le comte Daru, Intendant général de la Grande Armée, qui fut chargé de veiller, à Berlin, à l'exécution du traité de Tilsit, et notamment de recouvrer les fonds dus par la Prusse à la France, (jomme Intendant général, il correspondait avec le Ministre de la Guerre et comme plénipotentiaire avec le Ministre des Relations extérieures; d'autre part, il était en rapports directs avec l'Empereur. Ses lettres et rapports aux Ministres se trouvent, suivant le destinataire, aux dépôts de la Guerre ou des Affaires étrangères; tout ce qu'il adressait à l'Empereur est au Ministère de la Guerre, classé dans la correspondance de la Grande Armée.

Daru fut remplacé, à Berlin, comme plénipotentiaire, par un Piémontais, le Comte de Saint-Marsan. Toute la coiTespondance de celui-ci, laquelle, ainsi que celle de Daru,

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est considërahie, est déposée au Ministère des Aflaires étrangères, qu'elle ait été adressée à l'Empereur ou au Ministre des Relations extérieures. Saint-Marsan ne quitta la Prusse qu'en mars 1810, lorsque Frédéric-Guillaume III déclara la guerre à Napoléon.

Pour tout ce qui concerne l'émission à Amsterdam de l'emprunt de Prusse 6 p. 0/0 1810, je me suis servi des dépèches échangées entre le Département des Relations extérieures et le Ministre de France à la Ha)^e.

Les Archives Nationales possèdent un certain nomhre de documents qui se l'apportent au sujet traité ici. Ils proviennent de l'ancienne Secrétairerie d'Etat impériale, dont les archives particulières ont été, en presque totalité, confiées autrefois à la garde des Archives nationales. Dans cette masse, j'ai utilisé des pièces relatives à la Caisse d'amortissement, au Domaine extraordinaire, à la Banque de France et surtout plusieurs rapports de Mollien à l'Empereur, ainsi que quelques documents dont la place naturelle serait plutôt au Ministère des Affaires étrangères.

Dans ces trois dépôts d'archives, il y a un assez grand nombre de documents d'origine étrangère, généralement d'origine prussienne, qui ont été interceptés ou copiés par la police impériale.

J'ai trouvé quelques documents intéressants dans plusieurs publications des Archives royales de Prusse, c'est-àdire dans : Briefwechsel Kônig Friedrich Wilhelnis III und der Kônigin Luise mit Kaiser Alexander /, de Paul Bailleu; Berichte aus der Berliner Franzosenzeit{i8oj-i8og), de Herman Granier; et, surtout pour le second ministère Stein, Geschichte der pretissischen Politih {t8oj-i8o8^, de Paul HasseL

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J'ai utilisé aussi les recueils de dépêches diplomatiques suivants publiés à Saini-Pétersb(3urg : Uamhassade du Comte Tolstoy à Paris [iSoy-iSoS); la correspondance de Savary avec Napoléon, Ghampagny et autres : ces deux ouvrages publiés par les soins de la Société impériale d'histoire de Russie; la correspondance de Gaulaincourt et de Lauriston avec Napoléon et avec le Ministre des Relations extérieures, publiée parle Grand-Duc Nicolas Mikliailovitch sous le titre suivant : Les relations diplomatiques de la Russie et de la France , d'après les rapports des ambassadeurs d'Alexandre et de Napoléon (^1808-181 fi).

A ces recueils, je dois ajouter celui que publia à Gracovie, en 191^», jM. Handelsman, Instructions et dépêches des résidents de France à Varsovie {^i8oj-t8i3)^^\

J'ai cru devoir donner, en annexe, quelques pièces jusli-

Je nVu* pas mentionne pour chacune des pièces (pie j'ai citées l'ouvrage imprimé ou le fonds d'archives où j'en ai pris connaissance. J'ai craint, en effet, d'alourdir considérablement les nomhieuses — pent-être trop nombreuses — références (pie j'ai données. C'eût été d'ailleurs assez inutile, la nature même des documents in(h'(piant pres(pie toujours d'elle-même la source où ils ont été puisés.

Je n'ai guère utilisé d'ouvrages français, pour traiter le sujet spécial exposé dans ce livre. I^es historiens français (jui ont étudié la même période que moi ont publié des ouvrages très généraux, où l'iiistoire de la créance de Napoléon sur la Prusse ne pouvait être examinée longuement. Je fais allusion notamment a la Formation de la Prusse contemporaine { i8o6-i8i3) de Godefroy Cavaignac et à la Régénération dè la Prusse après léna, du capitaine Vidal de la Blache. Je dois mettre à part, parmi les ouvrages que j'ai consultés, celui de M. Lévy-Bruhl sur V Allemagne après Leibnit^ où l'on trouvera un portrait fort intéressant du baron de Stein, et celui de M. Charles Dupuis, le Ministère de Talleyrand en 181 U y où est raconté de la manière la plus précise comment fut rédigé l'article 18 du traité du 3i mai 181 4, (pii annula les créances que les belligérants des guerres napoléoniennes avaient les uns sur les autres.

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ficatives qui offrent un intérêt particulier : les unes ont déjà été publiées : la Convention de Paris du 8 septembre 1808, et la Convention Beguelin du lévrier 1812, qui se trouvent dans le Recueil des traités de la France, édité par de Clercq; un extrait de la Convention de Berlin du 5 novembre 1808, déjà publiée ])ar de Marfens; les autres documents sont inédits : le projet de convention élaboré par l'Intendant général Daru (^j3 octobre 1807), la Convention de Berlin du 28 janvier 181 1, ainsi qu'une lettre de Napoléon au sujet d'affaires que régla cette dernière convention. Enfin, j'ai joint à ces textes une copie intégrale d'un projet de convention rédigé par Stein (9 mars 1808) dont une traduction ])artielle seulement avait été publiée, en i8^5, \)Rr B asse \\ i t z ( Dre Kurmark Brandenhiirg , 1806-1808).

Les citations que contient ce livre sont nombj euses; on jugera peut-être qu'elles le sont trop. Je prie le lecteur de remarquer que les paroles ou écrits que je rapporte émanent tous des personnages mêmes qui jouèrent un rôle dans le drame singulier que je raconte. Un certain nombre de ceuxci sont étrangers; sauf exceptions rares, ils écrivent en français; leur style est souvent incorrect, parfois bizarre; mais comme il exprime bien ce qu'ils pensent ou sentent, je les ai laissés parler eux-mêmes, sans corriger les fautes de leur savoureux langage

En écrivant ce livre, je n'ai pas fait de grands efforts

La plupart de ces citations sont inédites; il en est cependant qui, comme celles empruntées à la correspondance de Napoléon P' , de Frédéricfiuillaume III , d'Alexandre I*% de Tolstoy, de Savary, etc. , ont été prises dans des livres impiimés et connus. Si j'ai néanmoins reproduit ces textes, même quand ils étaient fort longs, c'est que les ouvrages d'oii je les ai extraits sont dans un très petit jnomhre de mains. J'ai voulu épargner au lecteur la peine de la recherche.

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pour éviter les chiliVes, maigre ras])eci aride cl un peu eflVayanl qu'ils donnent toujours à un récit. Ceux que j'ai cités sont un des éléments de la clarté et de la précision, auxquelles j'ai tendu de toutes mes forces et auxquelles j'ai résolument tout sac ri Hé. Si ce sonl des taches. (*e sont, je crois, des taches lumineuses.

On trouvera, sans doute, hien minimes les chiffres, qui, dans cette étude historique, expriment dettes et créances et ii Tant un effort d'imagination incessant pour comprendre <[ue des conflits si graves et si longs se soient élevés pour des sommes si faihles. La population des Etats de l'Europe, leur richesse, leur crédit et surtout leurs instruments de payement ont crû depuis une centaine d'années dans des proportions si considérables que, présentement, nous avons peine à concevoir l'embarras dans lequel l'acquittement de petites sommes mettait au début du xix^ siècle les plus puissants monarques. On n'exagère guère en disant que ceux-ci avaient à peu près autant de peine à emprunter quelques millions que leurs successeurs d'aujourd'hui en éprouvent à emprunter quelques milliards.

On m'excusera de dire dans quelles circonstances toutes personnelles j'ai entrepiûs ce travail. Si je me permets de le faire, c'est afin que le lecteur sache d'avance ce qu'il peut y trouver et ce qu'il n'y trouvera certainement point.

Je venais de terminer mes études quand le hasard de mes lectures m'apprit, presque au môme moment, trois petits faits dont le rapprochement excita en moi l'intérêt le plus vif. L'un, c'était que les seules valeurs étrangères cotées à la Bourse de Paris avant la célèbre ordonnance que M. de Villèle fit rendre en 18 -2 3 avaient été un emprunt du duché

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de Varsovie, émis en 1811, des titres de rente 5 p. 0/0 du royaume de Naples cotés à partir de 1818, et des obligations de Sicile cotées depuis 1821. L'autre fait, c'était la mise en souscription à Londres de deux grands emprunts italiens (^railway bonds) , faite par la maison Baring et la maison Hambro en 1887 et en 1889. Le troisième, était la décision prise par le chancelier de l'Empire d'Allemagne, de rayer de la liste des valeurs sur lesquelles la Reichsbank pouvait faire des avances, les titres de la dette russe Ce qui frappa alors mon jeune esprit, ce fut le caractère politique de ces opérations financières. Il me parut évident, en effet, que l'admission à la cote de Paris de l'emprunt du duché de Varsovie était la suite de la reconstitution de la Pologne opérée par Napoléon par les traités de Tilsit (1807) et de Vienne (1 809) ; que celle des titres napolitains et siciliens était la conséquence du rétablissement des Bourbons sur les trônes de France et de Naples ; que l'émission à Londres des railivay bonds italiens était concomitante avec les tentatives de rapprochement entre l'Italie et l'Angleterre ; que la décision du prince de Bismarck en ce qui concerne les fonds russes était purement et simplement destinée à servir sa politique européenne. Et, comme j'étais à l'âge des longs espoirs, je formai tout de suite l'immense projet d'étudier les circonstances politiques dans lesquelles les fonds d'Etats étrangers avaient été admis au cours du xix^ siècle à* figurer sur la cote officielle de la Bourse de Paris. Des occupations absorbantes me privèrent longtemps du plaisir de réaliser ce vaste projet.

On sait que, d'après les ailicles 26 et suivants de la loi allemande du i4 mai's 1875 sur les banques, le chancelier de TErapire a la direction {Leitung) de la Reichsbank.

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Cependant, je ne l'oubliai jamais, et il y a plusieurs années j'en entrepris résolument l'étude. Chronologiquement, le premier fonds étranger coté à Paris fut l'emprunt du duché de Varsovie. Je fus assez heureux, au début de mes recherches, pour découvrir, dans l'étude d'un notaire de Paris, le contrat conclu entre la maison Lalïitte, Pej régaux et C'^ qui se chajgeait de l'offrir au public et le roi de Saxe, agissant en qualité de duc de Varsovie. Puis les rapports quotidiens de Mollien à Napoléon m'apprirent que les ca])italistes ne croyant guère à la durée du nouveau duché n'achetaient pas les obligations qui leur étaient proposées, et que l'Empereur, pour en soutenir le crédit, avait ordonné aux agents de change de coter les titres, même quand il n'y avait aucune tjansaction. Je sus ensuite que Napoléon souscrivit lui-même à l'emprunt pour des sommes importantes, dont les situations quotidiennes du Domaine extraordinaire me donnèrent exactement le montant

Lorsque j'eus une connaissance suffisante de l'opération financière que Napoléon avait faite, en protégeant l'empruni , comme on disait alors, en le faisant inscrire à la cote oificielle, et en y souscrivant, j'eus naturellement à rechercher les motifs de ses déterminations. Je jetai un coup d'œil sur l'origine du duché, formé notamment des territoires alloués à la Prusse dans les partages de la Pologne à la fin du xvui^ siècle; puis, j'en vins aux rapports, très difficiles qui existèrent entre lui et la Prusse et aux rapports très intimes qui, jusqu'au dernier jour, subsistèrent entre Napoléon et son lointain fief polonais. Je rencontrai vite, au cours de cette étude, ce qu'on a appelé l'affaire des créances prussiennes. Ces créances, que Napoléon avait confisquées pendant la guerre de 1806-180-7 comme propriétés royales, apparte-

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naieiit en général à des établissements j)ublics prussiens et étaient hypothéquées sur des biens privés sis dans le duché. L'Empereur les avait cédées au roi de Saxe, suzerain du duché. Pendant des années, le roi de Prusse ne cessa de les réclamer comme lui appartenant, et d'insister pour que Napoléon les acceptât en payement d'une grosse dette qu'il avait envers la F'rance. Je fus ainsi amené à examiner à la fois la nature des créances prussiennes dans le duché et l'origine de la dette de la Prusse envers Napoléon. Ceitains détails relatifs à cette dette me parurent si curieux que, renonçant provisoirement à rem])runt polonais, je m'adonnai entièrement à l'étude de la créance de Napoléon sur la Prusse. La position de Napoléon, comme souscripteur à l'emprunt polonais, m'avait intéressé; mais quelle fut ma surprise, en constatant que Naj)oléon, au moment où il avait les plus grandes peines à obtenir de la Prusse qu'elle *s'acquittât de sa dette envers lui, avait souscrit, dans le mystère le plus absolu, à un emprunt qu'elle émettait sur le marché d'Amsterdam ! — c'est-à-dire qn'il avait fourni en secret de l'argent à la Prusse pour qu'elle le payât !

J'abandonnai ainsi, — ])rovisoirement, je l'espère — le premier sujet et cédai à la curiosité d'étudier le second. Je trouvai d'ailleurs une excuse à mon infidélité : c'est que, quand je reviendrai à mon étude d'ensemble sur les fonds étrangers cotés à la Bourse de Paris, je rencontrerai vite un emprunt de Prusse 1822, qui figura sur la cote officielle dès 1828; or, pourrais-je raconter les circonstances dans lesquelles cet emprunt fut admis à la Bourse de Paris, sdLïxs avoir au moins donné quelques détails sur les rapports financiers antérieurs de la France et de la Prusse ?

Si j'ose donner ces détails d'un intérêt si personnel, c'est

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uniquement pour faire pressentir à qui ouvrira ce livre le point de vue où je me suis place. Je l'ai écrit, en effet, avec la môme plume que celle que j'avais lorsque je commençai à exposer les circonstances dans lesquelles fut émis l'emprunt du duché de Varsovie ; je n'en emploierai pas d'autre, s'il m'est donné un jour de raconter les admissions à la Bourse de Paris qui précédèrent ou suivirent l'ordonnance de M. de Viilèle de iS^S, qu'il s'agisse des emprunts des Deux-Siciles, d'Autriche, d'Espagne, de Prusse, d'Haïti, de l'illinois ou de l'indiana. Si l'histoire a jamais eu un temple quelque part, il ne fut pas comme ce sanctuaire antique, où l'on brûlait de l'encens pour lous les dieux.

En écrivant ces pages, j'ai souvent pensé, je l'avoue, aux rapports entre la France et l'Allemagne depuis le traité de Versailles. On remarquera que je n'y ai jamais fait la moindre allusion. J'ai raconté le passé. S'il y a des rapprochements utiles à faire avec le présent, le lecteur les fera : il comparera les événements qui se sont écoulés il y a plus d'un siècle avec ceux d'aujourd'hui et d'hier ; il mettra en regard certains raisonnements et arguments proposés autrefois et à l'iieure présente ; et, s'il lui plaît, il tirera de tout cela des conclusions pour demain.