Tome VI, page SU

AU CITOYEN FOUCHÉ

UlMSTI'.B HE I.A rOLICE GÉNKIUI.B

F'aris, 15 nivAs<« an IX (5 janvier 1801)

« Il y îï H Paris, citoyen ministre, trois classes d'individus qui méritent une .surveillance particulière :

« 1" Les Italiens réfugiés;

« 2" Les Colons ;

« o" Les amnistiés de l'Ouest.

« Je vous prie de me faire connaître combien d'individus de ces trois classes se trouvent à Paris et de me proposer des mesures ayant pour l»ut de les éloigner de la capitale.

« Bonaparte. »

Page&48.

LIBERTÉ INDIVIDUELLE, TRIBUNAUX, ETC. 'Jl

AU CITOYEN FOUCHÉ

MniSTRE DE LA POUCE GÉNÉRALE

Paris, 7 pluviôse an IX (27 janvier 18Q1).

« Vous trouverez ci-joint, citoyen ministre, un mandat d'arrêt contre deux juges de paix qui se sont immiscés de faire mettre en liberté des individus arrêtés comme prévenus de conspiration, je vous prie de l'envoyer par un courrier extraordinaire et de faire donner l'ordre de transférer à l'île d'Oleron les seize individus qui ont été arrêtés. Vous ordonnerez à l'inspecteur de division de gendarmerie de les faire escorter par un nombre suffisant de gendarmes qui les remettront au commandant d'Oleron.

« Bonaparte. »

Pape \M.

AU CITOYEN FOUCHE

MIKI^Tr.F. DE I.A POUr.E r.KNÉnAI.E

Paris, 12 venlftse an IX (!> mars iSOl).

« Les nommés Bourmont, D'Andigné, Suzannet, Incant de Saint-Maur seront envovés, deux dans les prisons de la citadelle de Besançon et les deux autres dans les prisons de la citadelle de Dijon.

« Bonaparte. »