VOYAGE IMPÉRIAL
« Je .viens aa milieo de vous pour comviUe
• par iiioi-mcme vos mit^éis, tec nder vos el- « ivrls. Vi<ns esturiT !a {irolecui-n da U
• méiropiic lie vouô uun iueia pas. •
L*œuvre de la France en Algérie est considérable. Elle i>ei*ait plus considérable encore si les institutions de la colonie avaient eu un peu plus de stabilité. L'administration intérieure du pays, confiée tour u tour u 1 autorité civile et à l'autorité militaire » a subi d'incessantes modifications. £n moins de 35 ans , quinze systèmes ont été essayés, sans produire aucun résultat satisfaisant.
Il est nécessaire, pour comprendre la situation actuelle de l'Algérie, et aussi pour apprécier toute Inopportunité du voyage
de l'Empereur, de connaître, avec queltiues détails, la marche hésitante de ces nombreuses organisations.
Le lendemain de la prise d'Alger (6 juillet 1830), le général
en chef, comte de liourmont, institue une commission de gou-
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vernemeot, chargée de pourvoir provisoiremeot aux exigences du Mnrice et de proposer un système d'oiganisation pour la ville et le territoire d'Alger (1).
Trois mbis après (16 octobre 1830) le général eu cbef, « voulant instituer un pouYOÎr régulateur de radfiiinîstration civile , dans ses rapports avec Tarméc et avec le pays, i ibrme uncomitc de Gouvenieœeut, présidé par un fonctionnaire civil qui prend le titre d*Intendant du royaume Alger.
L'année suivante, une ordonnance royale place à la tète de l'administration un intendant civil, qui correspond avec le président du oooseil et avec les autres ministres. — Les forces militaires sont centralisées entre les maim d*un co mm a nda n t supurieur. (31 décembre 1831).
Cette organisation qui tendait à une assimilation eomplète avec Tadministration de la métropole et qui donnait des pouvoirs trùs-éteodus à l'Intendant civil , ne dura que deux ans et demi.
Le 22 juUlet 1834 y une ordonnance rojrale chaoge le titre
de commandant supérieur en celui de gouverneur général, et lui subordonne tous les services civils. — Le g^vemement général est une dictature absolue : toute la société algérienne lui est livrée, sous le contrôle plutôt nominal qu'effectif du ministère de la guerre.
(1) Cette commission était composée : ]o de Tintendant en chef, présirient ; 2o du maréchal de camp Tholosé ; 3o de M. Firino, payeur général; 4o de M. d'Awbignosc, lieutenant général de police ; 5» de M. Deval, consul de France ; Go de M. Edmond de Bussiôre, secrétaire, et de MM. Gérardin et LassalOi interprètes.
RÉSUMÉ DU VOYAGE UIFfilOAL. vii
En 1842, sous le gouvernement du gcnéml liugeaud, surgit ]a pensée de diviser l'Algérie en territoires eivilg et en territoires militaires. Trois arrêtés, des 3 septembre, 7 novembre et 29 décembre, appliquent ce nouveau sjsième, qui est confirmé par une ordonnance royale, en date du 11 février 1846.
Cette ordonnance divise TAlgérie en trois provincci» et chaque province en trois territoires : le ierriioire eitnl, avec organisation civile complète ; le territoire mixte, avec oi^nisation civile incomplète , et le territoire militaire , ne relevant que de l'autorité militaire. Le Gouverneur général conserve son omnipotence.
Le l«ir septembre 1847, une nouvelle ordonnance royale vient donner im peu plus d'extension à Tadministratton civile, qui est centralisée à Alger parun directeur général, correspondant, au nom et par délégation du Gouverneur général, avec le ministre de la guerre.
La révohitîOQ de 1848 fidt oMenir des instîtntîons ttbérales à l'Algérie.
Dès le 5 mars, un décret du gouvernement provisoire accorde aux algériens le suffrage universel et le droit d'élire des représentants.
Le 16 août suivant, un autre décret érige eo communes le territoire dvîl de l'Algérie. Les conseils municipaux sont élus
par tous les citoyens ; français, étrangers, musulmans et israëlites*
Enfin, par un arrêté du 9 décembre 1848, le général Cavai-
gnac institue des départements dans les territoires civils. —
viij HÉSUMÉ DU YUYAiii:; IMi'ii^ttlAL,
Les préfet» correspondent avee les divers iniiiistères ; Ils soot
assistés d'un conseil général électit.
Cet arrêté était ainsi motivé :
a L Opinion publique, en France comme en Algérie, les senf timents plusieurs fois exprimés par l'Assemblée nationale, t ont démontré, dans ces derniers temps, quMl était du devoir c de raduiiiiistration d'introdaîre d*ane manière plus complète c le régime des institutions françaises en Afrique. »
Telle était la tendance en effet; mais, après le coup d'Ëtat, tout fut remis en question.
L'article 27 de la constitution du 14 janvier 1852 déclara que le sénat réglerait, par un sénatus-consnlte, la constitution des colonies et de F Algérie.
La première conséquence de cette disposition législative fut de priver l'Algérie du suffrage univereel.
En 1858, le régime civil reprit faveur. Un ministère spécial fut chaiigé de Tadministrationdes colonies, et, par un décret du 27 octobre, les avantages suivants Airent concédés à TAlgérie : Les attributions des préfets et des conseils généraux, les mêmes»; qu'en France,— Le crédit foncier autorisé à étendre ses opérafions en Algérie.—Les musulmans admis à contracter sous Teinpire de la loi française. Lta» territoires civils, considérablement agrandis (1).
En 1860, à la suite du voyage de rEmpereur à Alger, le
{t) Dans la seule province de Goostsntine plus de I00«000 indigènes pissèrent sous radministrslion préfectorale, sans qn*il ea réraltèl la moindre diffievlié.
RÉSUMÉ DU VOYAGE IIIPÉRUL. i%
ministère spécial est supprimé. Le maréchal Pélissier, duc de Malakoif, est oommé gouverneur général de TAlgérie^ avec
les pouvoirs les plus étendus. — Il rend compte directement à TEmpereur de son administration. ^ La centralisation des aflisires dviles est confiée à H. Merder-Lacom!»e, conseiller d'Etat, directeur général des services civili. — Le budget de VAlgérie est préparé par le gouverneur général et soutenu au csonseîl d'Etat par le directeur général.
A la mort du maréchal Pélissier, en 18G4, de nouvelles modifications sont apportées à l'organisatiou administrative de l*A]gérie« — Un décret'du 7 jmllet supprime la direction générale des services civils. — Le ministre de la guerre est chargé de rétablissement déûnitif du budget, d'en soutenir la discussion au conseil d'Etat, et d'en suivre l'eiécution comme budget annexe de celui de son ministère.^Les généraux ooromandanta supérieurs sont chargés, dans chaque province, de la haute direction et du contrôle des services civils; les préfets leur sont subordonnés.
Voilà bien, si nous n*avons rien oublié, qumze organisations.
Ces changements successif, en modifiant sans cesse la législation, en bouleversant la division territoriale, et en ne laissant jamais aux fonctionnaires placés à la tête de 1 admuubtration de la Colonie, le temps nécessaire pour étudier et connaître les besoins du pays, ont constamment arrêté l'essor de la colonisation.
L'Empereur Napoléon III a voulu se rendre compte de cette situation, et juger, sur les fieux mêmes, du véritable état des choses, afin d'y apporter un remède radical, il est donc allé
