BELL 1ÈRE
Fief.
Reprise de fief du 14 mars 1719 du fief de la Bellière par Joscph-lynuce Tard y, écuyer, seigneur de la Bellière, Lent et autres lieux, conseiller aux Bailliage et Présidial de Bourg; ledit fief érigé en sa faveur par lettres-patentes de Sa Majesté, du mois de mai 1717, sous le nom de : la Bellière, de la maison franche et allodiale, appelée Treeonas, située en la paroisse de Ceyzériat , et de laquelle maison ledit Tardy a acquis le fief de dame de Chaumcly, veuve de M. le baron de Chandéc , conseiller au Parlement de Bourgogne, dont ladite maison était mouvante, comme aussi plusieurs autres rentes nobles, terriers et autres droits seigneuriaux par lui acquis de différents particuliers dé-
FIEFS DE BRESSE
nommes dans lesdites lettres-patentes , et le tout incorpore audit tief , lesdites lettres enregistrées à la Chambre des Comptes de Dijon, le 14 mai 1719, et au Parlement, le 7 août 1717.
BÉOST
Baron nie.
Reconnaissance de l'année 1563 de messire Jacques de Monspey, ecuyer, seigneur de Béost et de Châtenay, pour le fief qu'il tient de Son Altesse le duc de Savoie pour son château et maison-forte de Béost, donjon, fossés, pont-levis et dépendances, en toute justice, ressortissant par appel devant le. juge des appeaux de Bresse, les trois -quarts de la dime de Sachins, paroisse de Vonnas, etc.
Dénombrement du 24 mai 1602 de la baronnie de Béost et de Châtenay, par noble Pierre de Scyfuricr de la Verjonnière , qu'il tient du chef de demoiselle Louise de Monspey, sa femme.
Reprise de fief du 27 février 1657 de la baronnie de Béost l>ar messire Claude-François Bonn de Dortans, à lui léguée par feu messire Guillaume-François de Seyturicr, baron de Béost, Montfalcon , Cornod , Montdidier, par son testament solennel du 15 mai 1653, en suite de certaine transaction.
Reprise de fief et dénombrement des 18 et 20 mars 1679 des seigneuries de Béost et Marsonnas par Claude Bouchard, demeurant à Bourg, enseigne- colonel au régiment de Conly, et demoiselle Anne Bouchard, sa sœur, femme de Claude-Marie de Druais, écuyer, seigneur de Franclieu, tous en qualité d'héritiers purs et simples de François Bouchard, leur père, substitut du procureur général au Parlement de Dijon, seigneur de Béost et Marsonnas, qui les avait acquises par discussion générale faite sur les biens de messire Claude de Dortans, baron de Béost.
:XoUt. Ledit dénombrement ne contient que ce qui suit : ladite seigneurie de Marsonnas consiste en un château, une grange dans la basse-cour dudit château, de 120 coupées de terres de semaille,
FIEFS DE BRESSE
et de 35 meaux du foin, une rente noble portant laods, une forùt de haute futaie, 30 ouvrées de vigne, et une maison au village de Courmangoux, appelée la Bévière, avec 20 ouvrées de vigne.
Reprise de fief du 7 août 1686 de la baronnie de Béost juir Claude-Marie de Druais, éeuyer, seigneur de Franelicu, au nom et comme mari de dame Anne Bouchard, héritière universelle de Claude Bouchard, son frère, baron et seigneur de Béost, décédé ah intestat.
Reprise de flef et dénombrement des 28 juillet 1696 et 23 janvier 1697 de la baronnie de Béost par Claude Bamoz, juge ordinaire, civil et criminel de Pont-de-Yeyle , à lui appartenant par élection en ami, à lui faite par acte du 19 avril 1696 par le sieur de Dav range , seigneur de Franclieu, qui était adjudicataire de la généralité des biens et hoiries de défunt Marie de Druais, éeuyer, seigneur de Franclieu, et de dame Anne Bouchard , son épouse, discutés et vendus audit Bourg, le 1 1 avril 1696.
Reprise de flef et prestation de foi et hommage dû au roi , du 1 4 décembre 1776, de la terre et seigneurie de Béost , par Jacques Va renne, chevalier de l'ordre du roi , receveur général des finances de Bretagne, acquéreur de la terre par subhastation faite en la Chàtellenie royale de Bourg, le 18 juin 1744, au prix de 45,000 livres, montant de la délivrance. — Dans la procuration, il estime ladite terre 72,000 livres, et dit qu'elle est chargée de deux rentes foncières et perpétuelles, savoir : l'une de 150 livres envers la maison de la Charité de Bourg, et l'autre de 70 livres pour la desserte d'une chapelle dans l'église paroissiale de Vonnas.
Vente de la terre et seigneurie de Béost par messire Varenne de Béost à messire Joseph-François Caze, éeuyer, receveur général des finances de Lyon, et à dame Maric-A n ne-Pierrette Thoynct , son épouse, par acte passé en l'étude de M«" Durlos Dufresnoy, notaire à Paris, le 31 mai 1777.
Acquisition de la terre et seigneurie de Béost, par acte reçu M* Coste, notaire à Lyon, le 7 novembre 1785, au profit de messire Jérôme Audras, éeuyer, ancien conseiller au Parlement de Dombes; ladite terre et seigneurie à lui vendue par François Caze, éeuyer, receveur général des finances à Lyon, et dame Marie-Joseph ]j> ly\cor\ d'Asrmnt. sa seconde femme.
FIEFS DE BRESSE. 23
l»i famille Audras est restée en possession de la terre de Béosl, et le titre de baron, anciennement attaché à celle seigneurie, a été confirmé en la personne de M. le baron Ferdinand Audras de Béost , possesseur actuel de ladite terre, sur l'avis émis par le Conseil du sceau des titres et sur le rapport de Son Exe le ministre de la Justice, par décret impérial du 10 août 1860.
BÉREINS
Comté.
Reprise de fiel' et dénombrement du 31 avril 1008 du comté de Réreins par niessire François de Garnicr, seigneur des Garels et Mous, comme acquéreur de messire Pierre de Corsant, vivant comte de Réreins et Baneins, pour le prix de 54,000 livres, par contrat du 26 mars 1658, reçu Potltier, notaire à Lyon.
Reprise de fief et dénombrement des 31 mars 1703 et 27 mars 1705 du comté de Béreins et fief de Mons en dépendant, par messire Jean de Garnier, chevalier, comte de Béreins, en qualité de donataire, par acte du 12 juillet 1702, de dame Claude de Yarenne , sa mère, veuve de messire François Garnier des Garels, jière du susdit, et cohéritière universelle par son testament du 2 septembre 1701.
Ledit fief de Mons ne consiste qu'en un seul domaine, une luilerie, un petit moulin à blé, environ cinq asnées de semaille et bois-taillis, sans justice ni aucune redevance.
Reprise de fief et dénombrement des 18 décembre 1731 et 3 janvier 1733 de la seigneurie de Béreins, érigée en comté en l'an 1650 en laveur du seigneur de Corsant, et du fief delà Cotlière par François-A lexis de Viallet , chevalier, seigneur de la Tournelle, Grosbos et Marmont, mari de dame Antoinette- Renée d'Aubert d'Aubeuf, donataire de Philippe-César d'Aubert , chevalier, seigneur de Beauregard-Verlot , son frère; et dit que par contrat passé entre ledit sieur Philippe-César d'Aubert , seigneur de Beauregard, et Unis -Mare- Hilaire de Rivcc . chevalier, comte de Béreins, capitaine au régiment de Nice, fil* de feu Charles de
FIEFS DE BRESSE
Riccc, aussi chevalier, comte de Béreins, seigneur de Loèze, et de dame Anne-Marie de Barct, tant en son nom que comme cessionnaire et ayant-droit de messire Claude-Melchwr-BaUhazar de Biccé et de Françoise de Biccé, ses frère et sœur, par acte du '22 janvier 1730, reçu par Nèvoret , notaire à Bourg, devant Salasard , notaire audit Bourg, par acte du 22 janvier 1730, ladite terre de Béreins, avec toutes ses dépendances, située tant en Bresse qu'en Dombes, est échue audit sieur Philippe-César d'Aubert, seigneur de Beatircgard, demeurant depuis le temps de cette acquisition à Fécamp, en Normandie.
Reprise de fief et dénombrement des 5 avril 1756 et f> août 1757 de la seigneurie de Béreins, située partie en Bresse et partie en Dombes, par Jean-François Xoyel , chevalier, seigneur deSermésy et de Parangucs, président en la Cour des Monnaies, Sénéchaussée et Présidial de Lyon, comme acquéreur de dame Antoinetle-Henée d'Aubert d'Aubeuf, veuve de François Aubert de Viallet de la Tournelle, femme de Louis Le liai de Liynière , par contrat reçu Commerson , notaire à Chatillon-lès-Dombes, le 3 décembre 1752.
Reprise de fief et dénombrement du 19 juillet 1775 de la terre et comté de Béreins et du ûef de Marmont en la paroisse de Bény, par François - Laurent de Viallet île la Tournelle , seigneur de (irosbos, demeurant en son château dudit Béreins, à lui appartenant, suivant la constitution dotale à lui faite en son contrat de maritige du 26 septembre 1744, reçu Vaudremont , notaire à Dijon, par dame Antninelte-Rence d'Aubert d'Aubeuf, sa mère, veuve de François- Alexis de Viallet, comte de Béreins, seigneur de la Tournelle et Marmont.
Nota., Est approuvé le sceau des armes dudit Viallet , qui sont d'azur au sautoir d'or.
BOHAN - BOHAS
Baronnie.
Reprise de iief et dénombrement du 5 août 1602 de la baronnie de Bohan et de la seigneurie de Bohas par inessire Clénadas de Cnligny, seigneur de Beauforl.
FIEFS DE BRESSE
Inédit Bohan consiste on un château avec toute justice, dunes eu la paroisse de Roinanèche, droit de langues des grosses bêtes, un moulin en ruine sur la rivière d'Ain, et droit de fief sur la rente tenue par le seigneur de Bouvens.
Bohas consiste en un château avec toute justice, dîmes de blé; plus, il fait hommage au roi de la justice moyenne que lient le seigneur de Chasnay audit lieu de Bohas, la haute justice de laquelle appartient au seigneur de Bohas.
Reprise du fief du 2*2 novembre 1649 de la baronnie de Bohan et seigneurie de Verjon par messire./ô«c/tï.//i de Coligny, chevalier, marquis de Coligny et d'Andelot, baron de Pressiat; lesdites seigneuries à lui appartenant par succession de Clériadus de Coligny, son père.
Reprise de fief du 11 janvier 1657 des seigneuries de Bohan et Bohas par demoiselle Madeleine de Berny, veuve de François Ilérard, bourgeois de Lyon; lesdites terres par elle acquises.
Reprise de fief et dénombrement double et succinct du 30 décembre 1671 de la seigneurie de Bohan et de la moitié de celle de Bohas, indivise avec le seigneur de Moutjouvent, par François loubat, écuyer, en qualité de petit-fils et héritier testamentaire de demoiselle Madeleine de Berny, veuve de François Ilérard . bourgeois de Lyon, y demeurant. Est joint le codicile de ladite Madeleine de Berny, du 11 août 1660, par lequel elle lègue à Franeois Loubat, écuyer, son petit-fils, enfant de messire Barthélémy Loubat , chevalier, conseiller du roi, président-trésorier de France en la Généralité de Lyon, et de feue demoiselle Sibillc Ilérard, sa fille, ladite seigneurie de Bohan et Bohas, ainsi qu'elle eu a joui, suivant l'acquisition qu'elle en a faite du seigneur marquis de Coligny.
Reprise de fief et dénombrement des 16 mai 1685 et 6 août 1695 de la seigneurie de Bohan et de partie de celle de Bohas, par dame Madeleine Murât de la Ravage, veuve de François Loubat, écuyer, comme mère et tutrice de Jean- François Loubat , leur fils, héritier universel dudit feu François Loubat, son père, suivant son testament du 19 novembre 1683.
Reprise de fief du 1 1 décembre 1768 et dénombrement du 16 février 1775 de In baronnie de Bohan et de la seigneurie de Bohas
\mr Claude-Marte Louhat , chevalier de Saint-Umis, lieutenant pour le roi au gouvernement de la ville de Bourg, et dame Marie-Charlotte de Saint-Germain, sa femme, savoir: de ladite baronuie de Bohan et moitié de Bohas, comme héritier de Georye-Gabriel Louhat, son frère, par testament mystique du 25 novembre 1752, représenté le 27 décembre suivant pardevant Salasard l'aine, notaire à Bourg, et contrôlé les 20 et 30 mars 1765 et paraphé le 21 mars 1705 par Paradis; et de l'autre moitié de Bohas, comme acquéreur de Jean-Baptiste Gayot- Maserany et Jeanne- Marie Gayot , sa femme, par contrat reçu Jayr, i\ Bourg, le 14 mars 1706.
BONDILLON
Fief.
Reprise de lief du 2 décembre 1673 et déclaration du 10 février 1074 du revenu temporel du prieuré de Neuville-les-Dames, par Mare-HUaire de Tenny Saint-Christophe , comte de Lyon, seigneur de la terre de Saiul-Font, prieur conunandataire de Neuville, qui consiste en toute la justice de la paroisse dudit Neuville et d'un hameau nommé Bondillon, situé dans la paroisse de Sainl-Remy, prés Bourg, avec des héritages non détaillés et quelques dîmes dans quelques lieux y dénommés.
Reprise de ûef du 14 août 1688 de la justice haute, moyenne et basse dans le village et meix de Bondillon et dépendances, dans la paroisse de Saint-Bemy, comme aussi de la rente noble dudit Bondillon, par messire Claude de la Caste, baron de Ghandée et de Brandon , conseiller au Parlement de Bourgogne , comme acquéreur de Mare-HUaire de Tcnay Saint-Christophe, prieur et seigneur de Neuville-les-Dames, par contrat reçu Martin , notaire, le 4 décembre 1687, moyennant la rente l'achetable de 60 livres pour 1820 livres.
Reprise de fief et dénombrement du 5 février 1724 de la justice hante, moyenne et basse dans le hameau et meix de Bondillon, «•I rente noble en dépendant, situé en la paroisse de Saint-Remy,
près la ville de Bourg, le tout non autrement détaillé, par Joseph de Montmoux, seigneur dudit lieu, conseiller du roi au Présidial de Bourg, comme acquéreur des dames prieure et chanoinesses de Neuvillc-les-Dames pour le prix de 12,000 livres, par contrat reçu Faguet, notaire à Pont-d'Ain, le 24 juillet 1722.
Reprise de fief du 2*2 mai 1753 de la rente noble en toute justice de Bondillou par Jean-François Bernard, conseiller en l'Election de Bourg -en -Bresse, en qualité de second héritier universel institué par Joseph deMontmoux, doyen des conseillers du Bailliage de Bourg, suivant son testament du 1er janvier 1742, paraphé et homologué par M. le lieutenant général audit Bailliage, le 21 février 1753, collationné par Salasard et Bergier, notaires à Bourg, le 2 avril 1753, contrôlé le même jour.
Reprise de fief du 2 août 1768 et dénombrement du 13 août 1774 de la baronnie de Corgenon et du fief de Bondillon en la paroisse de Saint- Remy, par Antoine-Marie, comte d'Apchon, maréchal-de-camp des armées du roi , pour le fief de Bondillon, comme acquéreur par échange de messirc de Borsac, par contrat reçu Pallordet, notaire à Bourg, le 28 août 1765.
BOULIGNEUX