ROMANS

Comté.

Reprise île lief et dénombrement des & janvier et 4 février 1003 de la seigneurie de Homans, de la grande et fief de Villette au lieu de Homans, et d'une partie de la seigneurie de Saint-André-le- Bouehoux, le tout en toute justice, par dame Claude de Ponction , veuve de noble Aimé de Va car . dit de la Baume, tant en son nom que comme mère et tutrice de leurs enfants. Il y a une maison-forte audit Homans et point audit Boucboux, ledit lieu étant d'ailleurs tout désert et la plupart converti en bois.

Heprise de fief du 12 mai 1053 des seigneuries de Homans et Saint-André-le-Bouchoux, en toute justice , par dame Jeanne de Montconnis, veuve de Clan de de Ponction, seigneurde Franehcleins et dudit Homans, au nom et comme mère et tutrice de leurs enfants.

Dénombrement, sans détail, du 31 juillet 1G71, par Claude de Ponction, seigneur de Franelieleins, en qualité d'héritier de Claude de Ponction, son père.

Heprise de fief et dénombrement du 23 mars 1680 des terres et seigneuries de Homans et de Saint-André-le-Bouchoux, par messire Claude-François de Liolmrd , baron de Brion et de Bussy, lesdites seigneuries à lui substituées par le testament du 8 novembre 1679, de messire Claude de Ponceton , chevalier, seigneur de Franelieleins.

Heprise de fief du 15 juin 1718 des terres et seigneuries de Romans, Saint-André-le-Bouchoux, Gerland, Villette et Saint- George-dc-Rcnoui, par Claude-César Ferrari , écuyer, conseiller du roi, et son receveur général du Clergé de Lyon, comme acquéreur de messire Claude de Liobard , chevalier, seigneur et comte dudit Romans, par contrat reçu de Foras et Pêronnet . notaires à Lyon, le 4 mars 1718, pour le prix de 100,000 livres.

Reprise de fief et dénombrement des 23 mars 1765 et 10 avril 1772 du comté de Homans et seigneurie de Saint- André-le-Bou-

FIEFS DE BRESSE. 131

choux et Saint-Gcorge-de-Renom, dépendant dudit comté, érigé par lettres-patentes du mois de décembre 1 703, par Etienne-Lambert de Ferrari, chevalier, comte de Romans, chevalier de Saint-Louis, lieutenant du roi dans les provinces de Bresse et Bugey, en qualité de donataire en son contrat de mariage de 1750, de Claude-César de Ferrari, son père, écuyer, chevalier d'honneur au Bailliage de Bourg.

Nota. Ce comté a été érigé sous le nom de Romans -Ferrari. Sont aussi dépendants dudit comté, les fiefs de Yillette, de(îerland, de la Verne et de Félicia. Le fief de Villctle, enclavé dans la principauté de Dombes, lequel est possédé en franc-alleu noble par le vassal, c'est-à-dire par ledit comte de Romans, et le fief de Félicia, qui lui doit foi et hommage, est possédé par messire de Yarenne, seigneur de Béost, ainsi qu'il est stipulé dans le titre primordial de fondation dudit fief du 5 février 1424. Il a toute justice dans toute l'étendue du comté et sur tous les habitants justiciables, excepté sur une partie de la paroisse de Romans, qui relève de celle du Châtelard en Dombes.

Reprise de fief du 20 décembre 1777 du comté de Romans- Ferrari, situé tant en Bresse qu'en Dombes, par Guillaume-César, comte de Ferrari de Romans, lieutenant du roi au département des pays de Bresse et Bugey, ancien officier au régiment Dauphindragons, à lui appartenant, en qualité de fils aîné et d'héritier universel testamentaire d' Etienne-Lambert de Ferrari, comte de Romans-Ferrari , franc seigneur du fief de Villette, seigneur de Gerland, la Verne, Malersant, Félicia et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine d'infanterie et lieutenant du roi dans lesdites provinces de Bresse et de Bugey , suivant son testament du 15 décembre 1775, reçu Baroud père et fils, notaires à Lyon, contrôlé et insinué le 3 mai 1777. Ledit comte de Romans pére décédé sur la paroisse d'Ainay de ladite ville de Lyon , le 20 avril 1776.

FIEFS DE BRESSE

HUE (la)

Seigneurie.

Reprise de fief du dernier mai 1602 de la rente et seigneurie de lia Rue, consistant en justice basse sur les hommes et fiefs d'ieelle, vers le comté de Pont-de-Vaux, par Me Elisée Badou.r . bourgeois praticien de Pont-de-Yaux.

Reprise de fief et dénombrement des 4 et 30 juillet 1735 du fief de La Rue, par Claude Du pré, seigneur de la Surange, éeuyer. conseiller au Parlement de Uombes, comme acquéreur de M. le comte de Feillens, lieutenant du roi de Chùlonnais, par contrat reçu Morand, notaire à Pont-de-Vaux, le 14 septembre 1734. Est apposé le sceau des armes du seigneur conseiller Dupré, qui sont de gueule; en chef, deux étoiles; et en pointe, un croissant d'argent.

(Voir Pont-de-Vaux.)

SAINTE-CROIX - GHILOU

Reprise de fief et dénombrement du 25 février 1655 de la seigneurie de Sainte-Croix en Bresse, par Christophe de Crues, éeuyer, seigneur de Sainte-Croix, provenant, tant des hoiries de feu Guy de Crues, son père, que de demoiselle Marie de Massol . sa belle-mère. Ladite seigneurie consiste en un château avec toute justice dans ledit lieu et finage limité avec les seigneuries de Montluel, du Montellier et de Cordieux, lesquelles limites v sont . relatées; un petit étang, un bois, la rente non détaillée.

Reprise de fief et dénombrement des 25 février et 30 décembre 1689 de la seigneurie de Sainte-Croix, par messire Louis-Marc de Crues, chevalier, en qualité de donataire, par acte du 10 mai 1667, de feu Christophe de Crues, éeuyer, son père, et dame Marguerite [ionnard, sa mère.

Reprise de fief du 11 février 1773 et dénombrement du 6 mars

F1KFS DE BRESSE.

1776 de la terre et seigneurie de Sainte-Croix, et maison -forte d'Hautepierre et Ghilou, par Pierre -François du Breul, à lui parvenue en vertu de la substitution portée au testament de Claude-Camille de Crues, seigneur de Sainte-Croix, passé en 1731, le 9 juin, par-devant Blay, notaire à Montluel, et insinué au Bureau dudit Montluel.