BREUIL — BUISSON
Seigneurie*.
Dénombrement du 19 août 1564 des terres et seigneuries de Breuil et Buisson avec leurs appartenances, par noble Philibert Gaspard, écuyer.
Reprise de fief du 4 août 1749 des fiefs de Buisson et de Breuil et dépendances desdites terres, par Marie -Judith de Vienne, comtesse de Caumarin, veuve de Joseph Damas, marquis d'Antigny, tant en son nom que comme tutrice de messire Jacques-François Damas, marquis d'Antigny, et de demoiselle A lexandrine-Victoire- Eléonore Damas, ses enfants, mineurs de feu le marquis d'Antigny.
BRIANDAS
Seigneurie.
Aveu et dénombrement fourni le 9 juin 1675, par Gaspard Leviste, écuyer, seigneur de Briandas et dépendances, pour la maison de Briandas, fonds et moulin, rejeté en ce qui concerne le droit de chasse et garenne, sans préjudice du privilège personnel acquis et sur le droit de colombier.
196 FIEFS DE DOMBES
Reprise de fief du '27 février 17*28 des terres de Briandas, Monde-Manque et rente noble de Chavagneux (par indivis pour ce dernier fief avec les recteurs de la Charité de Lyon ) , par Daniel Leviste de Briandas, chevalier.
Reprise de fief et dénombrement du 1 5 mars 1 740des seigneuries de Briandas, Chaleins, Ouroux, Monde-Manque et rente noble de Chavagneux, indivises par moitié avec les recteurs de la Charité de Lyon, par Daniel Leviste. chevalier, seigneur de Briandas.
( Voir Comte de Montbrian.)
BROSSE (la)
rief.
Reprise de tief des 31 août 1739 et 23 avril 1759 du fief de la Brosse, membres et dépendances, par Jérôme Duplessis , écuyer, conseiller, maitre des requêtes au Parlement de Dombes, propriétaire de la terre de Brosse, laquelle a été érigée en fief au mois d'août 1735.
GHAFFAUT
Seigneurie.
Aveu et dénombrement fourni le 23 septembre 1676 par Mathieu Higaud de la rente noble de ChafFaut, et arrêt qui le reçoit dans tout son contenu, le 31 mars 1677.
Arrêt sur l'aveu et dénombrement fourni le 31 mars 1677 par Mathieu Rigaud, avocat en Parlement, de la rente noble de Chaffaut, dont la plus grande partie est assise en Dombes, châtellenie de Trévoux , mais dont quelques parties et articles se» lèvent au Franc-Lyonnais, le tout conformément au terrier de ladite rente noble, dépendant de la maison-forte de Chaffaut, située au Franc-Lyonnais, laquelle terre a été adjugée par
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décret, avec ladite rente el ses dépendances, à demoiselle Geneviève Pau , tutrice du sieur Mathieu Rigaud, son fils, son ami élu en tant que de besoin , etc. , lesquels dénombrement et aveu ont été reçus dans tout leur contenu.
Reprise et dénombrement des 16 et 23 janvier 1736 de la rente noble de Chaffaut, pour la majeure partie en Franc-Lyonnais, consistant en rente, cens, servis et autres droits seigneuriaux rière la souveraineté de Dombes, par dame Sibille Tiffou , veuve de François Rigaud, mère et tutrice de ses enfants.
Reprise et dénombrement des 8 et 17 août 1739 de la maisonforte de Chaffaut, consistant en rente noble, située en Franc- Lyonnais, par Jean Chapuis, écuyer, mari de dame Elisabeth Rigaud; François Planta, mari de Virginie Rigaud; François Richenj, mari de dame Geneviève Rigaud, tant en son nom que pour ledit Planta; Jean de Rome, écuyer, mari de dame Hélène Rigaud ; Claude Rigaud et demoiselle Clémence Rigaud , sa sœur, tous héritiers par égale portion de François Rigaud, conseiller du roi , avocat général en la Cour des Monnaies de Lyon, leur père , du 28 juillet 1742.
Reprise et dénombrement des 23 avril et 29 août 1759 des rentes nobles de Chaffaut, parles co-recteur et religieux Minimes de Lyon , par eux acquises des sieurs et demoiselles Rigaud , frères et sœurs, cohéritiers de droit et à bénéfice d'inventaire de François Rigaud, par contrat du 26 juillet 1742.
Reprise de fief pour le joyeux avènement du 30 décembre 1777 et dénombrement du 8 août 1787 de la seigneurie et fief dit de Chaffaut, en la paroisse de Massieux en Dombes, rière le Franc-Lyonnais, par les religieux du couvent des Minimes de Lyon, lequel fief ils ont acquis par acte reçu Aubcrnon, notaire à Lyon, le 26 juillet 1742, de Jean Chapuis , écuyer, et dame Elisabeth Rigaud, sa femme; de messirc François-Philippe Richcry, trésorier de France à Lyon, et Geneviève Rigaud, sa femme ; de Jean de Rome , écuyer, et Hélène Rigaud , sa femme ; de Damien de la Forge, receveur au grenier à sel de la ville, et Clémence Rigaud , sa femme, et de François Planta, professeur en l'université de Valence, et Virginie Rigaud , sa femme, lesdites dnmes roliéri-
FIEFS DF DOMBES
ticres de droit, a l>éiu*fice d'inventaire, de François Higaud , avocat général en la Cour des Monnaies.
CHALAMONT
Seigneurie.
Dénombrement des tl et 12 avril l.ViO des seigneuries de Chalamont et Montmerle, par haut et puissant seigneur Jean de Gurrevod et darne Claude de Seatur, sa femme. Les seigneuries de Chalamont et de Montmerle appartenaient au souverain de Dombes. Elles furent engagées \yar François Ier à Jean de Gorrevod, comte de Pont-de-Yaux, à titre de rachat, et à ses successeurs, ce qui dura jusques en l'année 1G38.
Lettres-patentes du 20 juin 1638 de Gaston, frère unique du roi, qui, en qualité de gardien et usufruitier de la Souveraineté de Dombes, déclare la terre et seigneurie de Chalamont confisquée à son profit, sur la comtesse de Ponl-de-Yaux, pour crime de félonie.
Déclaration du lrr mars 1039 qui ordonne que les officiers nommés par la comtesse de Pont-de-Yaux [jour exercer la justice de Chalamont continueraient leur exercice en faisant serment au profit de Son Altesse Royale.
lia seigneurie de Chalamont a depuis lors relevé directement du souverain de Dombes.
CHALES
Seigneurie.
Deux dénombrements fournis en l 'i 47 et 1551 de toute la consistance de la terre de Chales, par Humbcrt et Dalmace, frères, et par noble Philibert, fils et héritier de Jean de Chales, écuyer.
Aveu et dénombrement fourni le 24 octobre 1675 \m\y Jean dé-
FIEFS DE DOMBES
Rodes, éeuyer, de la terre et seigneurie de Chales, paroisse de Saint-Didier-de- Vallin , chàtellenie de ïhoissey, à lui échue tant comme fils et héritier de noble Charles de Rodes, son père, pour les trois quarts, que comme héritier de noble Jacques de Rodes, son oncle, pour l'autre quart.
Aveu et dénombrement donné le 2*2 février 1712 par Marie- Thérèse de Joly, veuve de feu Jean de Rodes , éeuyer, en qualité de mère et tutrice de demoiselle Marie-Françoise-Urbainc de Rodes, sa fdle, de la terre et seigneurie de Chales, échue à sadite fille par la substitution apposée au testament de feu son mari.
Reprise et dénombrement des 30 avril 1736 et 10 février 1744 par Guy de Vallin, chevalier, de la terre et seigneurie de Chales et dépendances, appartenant à sa femme, Mark -Françoise de Rodes, par le décès de madame de Rodes , née Marie-Thérèse de JolydeChoin, sa mère.
Nota. La terre de Chales est toujours possédée par la famille de Vallin.
CHALIOUVRE
Baronnie.
Dénombrement du 12 mars 1539 de la terre de Chaliouvre fourni par noble Pierre Foûrnicr.
Dénombrement du 13 avril 1552 de la terre de Chaliouvre, fourni par demoiselle Pauline Bruzin , veuve de feu noble Jean Cleberger.
Dénombrement du 23 août 1563, fourni par noble Etienne de la F orne , éeuyer. '
Aveu et dénombrement fourni le 5 janvier 1705 par messire François-Melchior de Joly, chevalier, etc. , de la terre et baronnie de Chaliouvre , assise dans la chàtellenie de Montmerle , à lui échue comme héritier de messire Guillaume-Claude de Joly, son père.
200 FIEFS DE DOMHES.
Dénombrement du 23 mars 1733 de la terre et baronnie de Chaliouvre, membres et dépendances, dans le titre de laquelle le père a été confirmé par arrêt du Conseil souverain de Dombes du 8 janvier 1607, par Anne-Claude-François de Joly , chevalier, etc., a lui échue comme héritier de messire François- MelchUnde Joly, son aïeul.
Reprise de fief du 21 novembre 1741 de la seigneurie de Chaliouvre, membres et dépendances, par messire Annc-Claude- Frajieois de Joly de Chain , chevalier, etc.
Reprise de fief du 3 juillet 1758 des terre et seigneurie de Chaliouvre et rentes en dépendant , par Pierre Savalette de Magnanville , chevalier, garde du trésor royal , mari et maître des droits de dame Marie- Emilie de Joly de Cfioin , dame de Chaliouvre.
Xata. La terre de Chaliouvre est passée dans la maison Marron de lielvey, qui la possédait en 1790.
CHAKDENOST
Fief.
Aveu et dénombrement fourni le 20 mars 1678 par Claude Desbordes , écuyer, demeurant à Dompierre-dc-Chalamont , de la rente noble de Chardenost, à lui échue de la succession de feu noble André Desbordes, son père, qui l'avait acquise de feu noble Louis de Bertier et de demoiselle Suzanne de Romans, sa femme.
Arrêt sur l'aveu et dénombrement fourni le 30 mars 1678 par Claude Desbordes, écuyer, demeurant à Dompicrre, de la rente noble de Chardenost, assise dans les ehâtellenies de Chalamont et Lent, à lui échue par la succession de feu noble André Desbordes, son père, par lui acquise de noble Louis de Bertier et demoiselle Suzanne de Romans, sa femme, circonstances et dépendances y détaillées; la Cour a ordonné que faute par ledit Desbordes de rapporter d'autres terriers de sadite rente de Chardenost, la déclare dés à présent comme dés lors, et dès lors comme à
FIEFS DE DOMBES
présent, roturière. — Depuis ledit arrêt, après pièces produites, la Cour a reçu le dénombrement ci-dessus spécifié, le 26 mai
Reprise et dénombrement du 1 1 juin 1736 de la rente noble de Chardenost, assise dans les chàtellenies de Chalamont et Lent, avec les dépendances, par Claude Cizeron , écuyer, par lui acquise de François-Joseph Desbordes , tant en son nom qu'en celui de la dame de Bécerel, sa femme.
CHASELLE
Fief.
Dénombrement du 11 mars 1539 des terres de Chaselle et Bézcneins et leurs dépendances , par noble demoiselle Jeanne de La Teyssonnière , veuve de feu noble Pierre de Saint-Trivier, en qualité de cotutrice avec noble Théode de Malze, seigneur dudit lieu, de Jean de Saint-Trivier.
Dénombrement du 25 août 1564 du fief de Chaselle, à Chalamont, par Hugues de la Roue. „
Dénombrement du 30 août 1675 , par noble Charles-Coton de la Roue, des rentes de Chaselle, Montolivet, la Déserte, droit de terrage au village de Ronzuel sur toutes les marchandises qui se vendent le jour de saint Jean-Baptiste, et des étangs de la Douze.
