CHASSAGNE

Seigneurie

Foi et hommage des fiefs et seigneuries appartenant à l'abbaye de la Chassagne, rendus le 2 septembre 1704 par messire Christophe Pajot, abbé.

Reprise de fief des seigneuries que l'abbaye de la Chassagne

202 FIEFS DE DOMBES

possède dans la souveraineté de Dombes, le '21 août 1704, par Christophe Pajot , abbé.

Reprise de fief et dénombrement des 21 et 22 mars 1740 des rentes nobles, justice de Monthugon, celle de Bécerel et de Rebé, la grande rente de la Chassagne, et celle de Cbalamont en simple directe, par les abbé, prieur et religieux de l'abbaye royale de la Chassagne.

Reprise et dénombrement des 15 avril et 15 décembre 1749 de la justice des paroisses de Crans, Samans et Rignieux, par les abbé et religieux de Notre-Dame de la Chassagne, à eux appartenant par le traité par eux fait avec Pierre de Colabau, à qui elle avait été adjugée pour lui et les siens à perpétuité le 13 avril 1723, et à eux appartenant en vertu du traité ci-dessus énoncé et celui du 29 janvier 1749.

Reprise et dénombrement des 21 août 1758 et 14 mai 1759 des rentes nobles en toute justice appartenant à l'abbaye de la Chassagne, par les abbé, prieur et religieux de l'abbaye de Notre- Dame de la Chassagne.

CHAÏEAU-GAHNIER

Seigneurie.

Reprise de fief du 1 " septembre 1 739 de la seigneurie de Chàteau- (iarnier et de ses dépendances, par messire Jean de Gornier.

GHATELARD

Comté.

Reprise de fief et dénombrement du 30 août 1740 de la seigneurie du Chatelard , seigneurie de Clerdan et rentes nobles du ChAtelard, par mrssire Claude-Catherine Penet , chevalier, ptc.

FIEFS DE DOMBES

Erection en comté de la seigneurie de Clerdan , dite du Châtelard, par S. A. R. Louis-Auguste de Bourbon, prince souverain de Dombes, en faveur de messire Thomas Penet, seigneur de Monternost, du 17 février 1754.

Dénombrement du 30 mars 1754 de la rente noble de la Chapelle-du-Chàtclard et dépendances, par Thomas Penet de Monternost, comte du Chàtelard, laquelle fut acquise par feu noble Claude -Catherine Penet, son prédécesseur, des nobles prévôt, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint- Pierre de Màeon, le 8 septembre 1729.

Reprise de fief et dénombrement du 2 avril 1754 du comté du Ghàtelard, rentes nobles en dépendant, et du fief de Clerdan , par Thomas Penet de Monternost , comte du Ghàtelard.

Reprise de fief du 9 août 1777 du comté et de la seigneurie du Ghàtelard et de la seigneurie de Monternost, membres et dépendances, par messire Thomas Penet, comte du Ghàtelard, demeurant à Thoissev.

GHAVAGNEUX

Seigneurie.

Dénombrement du 6 mars 1539 de la seigneurie de Chavagneux et de ses dépendances, par dame Pèlerine Braùn , honnête Claude Vincent dit Legoût, marchand, citoyen de Lyon, et le sieur Chollier, tutéurs de noble David Cleberg , seigneur dudit Chavagneux , la moitié indivise avec noble Antoine de la Porte.

Dénombrement des 3 juillet et 17 septembre 1675 par les administrateurs de l'aumône générale de Lyon de la seigneurie de Chavagneux, à eux échue comme héritiers universels de messire Jacques Moiron, baron de Saint-Trivier , seigneur de Chavagneux et de Chambost.

Reprise de fief du 17 février 1728 des terres de Briandas, Monde-Manque et Chavagneux, par indivis pour ce dernier fief

avec les recteurs de la Charité de Lyon, par Daniel Leviste , chevalier.

Dénomhrement du 17 juin 1749 de la terre de Chavagneux et droit de péage sur le grand chemin de Lyon à Màcoh, par les recteurs et administrateurs de l'Hôpital général et de la Charité de Lyon.