INSCRITS AU GREFFE DE L'ÉLECTION DE BOURG DE 1715 A

BRESSE ET DOMBES

M. Penet.

Ordonnance des Elus de Bourg, portant que les lettres de vétérance de secrétaire du roi près le Parlement de Besançon, obtenues par le sieur Joseph Penet, le 28 mare 1714, seront enregistrées au greffe de l'Election, le 27 mars 1715.

M. Pomoy de Rochefort.

Enregistrement des provisions de secrétaire du roi près le Parlement de Dombes, par le sieur Pomoy de Rochefort, fait au greffe de l'Election de Bourg , par ordonnance du 28 novembre

M. Dutour-Vuillard.

Ordonnance des Elus du 11 juillet 1716, portant que les jugements contradictoires, rendus entre le sieur Dutour, conseiller honoraire au Parlement de Dombes, et le sieur François Ferrand, préposé par Sa Majesté à la recherche des usurpateurs de noblesse, le 29 décembre 1715, seront enregistrés au greffe du siège.

BHKSSE ET DOMBES.

M. de Crues.

171tt

Enregistrement des lettres de noblesse, duenient vérifiées, par M. Bouchu, intendant de Bourgogne, le 3 mai 1C67, pour sieur Claude-François de Crues, écuyer, seigneurdeChilou prèsMontluel.

M. de Quinson.

Enregistrement des lettres de noblesse de sieur Joseph-Ennemond df Quinson, fait au greffe de l'Election de Bresse, au mois de novembre 1716.

M. David Olivier.

Enregistrement de certificat d'cchevinage à Lyon, pour 1696, en faveur de sieur David Olivier, fait au greffe de l'Election de Bresse en 1717.

M. de Rochefort.

Ordonnance des Elus de Bourg, portant que les lettres de noblesse de M. de Rochefort, vérifiées par M. d'Herbigny, intendant du Lyonnais, le 25 janvier 1698, seront enregistrées au greffe du siège.

M. de la Souche.

Titres de noblesse du sieur Charles de la Souche, dûment vérifiés par M. Bouchu, intendant de Bourgogne, enregistrés par ordonnance des Elus du 18 février 1718.

M. de Romans.

Certificat d'échevinnge à Lyon, pendant les années 1712 et 17 1H,

BRESSE ET DOMBES

par le sieur César Ferrari, enregistré à Bourg, par ordonnance des Elus du 9 mai 1718.

M»r d'Areste et ses enfants.

Lettres de conformation de noblesse uivordées par le roi au mois de mars 1718 à la dame d'Areste et ses enfants, enregistrées à Bourg, par ordonnance des Elus du 10 juillet 1718.

M. Villemenot.

Provisions de maître aux Comptes à Dôle, du mois de février 1719, pour sieur Joseph-Gaspard Villemenot, enregistrées au greffe de l'Election de Bresse le 7 septembre 1719.

M. Cartau.

Lettres de secrétaire du roi près la Cour des Monnaies de Lyon, du 2fi juillet 1719, pour sieur Bertrand Cartau, seigneur de la Pape, enregistrées en l'Election de Bresse en 1719.

M. Guérin.

Lettres de secrétaire du roi près le Parlement de Besançon, du 27 octobre 1718, pour sieur Gabriel Gvérin, enregistrées à Bourg au mois de septembre 1719.

M. Giraud.

Lettres de secrétaire du roi du 2f> février 1657 pour sieur Georye Chaud, enregistrées au greffe de l'Election de Bresse en 1719.

BRESSE ET DOMBES

M. Riverieux.

Lettres de secrétaire du roi du 20 avril 1719, pour sieur Etienne Riverieux, enregistrées au greffe de l'Election de Bresse en 1719.

M. Peisson.

Certificat d'éehevinage à Lyon pendant les années 17 17 et 17 18 , en faveur de Jean Peisson , enregistré au greffe de l'Election de Bresse en 1719.

M. Comte de Grivilly.

Provisions de secrétaire du roi près la Cour des Monnaies de Lyon du 1er septembre 1719, pour sieur Jean-François Comte , seigneur de Grivilly, enregistrées au greffe de l'Election de Bresse en 1720.

M. Ravat de Montbellet.

Nomination de la personne de sieur Louis Ravat à la place de prévôt des marchands de Lyon, du 26 décembre 1713, pour les deux années suivantes ; ensemble, lettres de vétérance de conseiller en la Cour des Monnaies de Lyon, du 6 décembre 1718, en faveur dudit sieur Louis Ravat ; le tout enregistré au greffe de l'Election de Bresse en 1721.

M. Bay du Buisson.

Lettres de conseiller en la Cour des Monnaies de Lyon, du 13 décembre 1700, pour sieur fx)uw Bay, seigneur de Curis et du Buisson, enregistrées en l'Election de Bresse en 1721.

BRESSE ET DOMBES

M. Dupré de la Surange.

Lettres de conseiller au Parlement de Dombes, du 30 mai 1731 , pour sieur Claude Dupré de la Surange , enregistrées au greffe de l'Election de Bresse en 1721.

M. Barjot.

Lettres de secrétaire du roi prés le Parlement de Besançon, du 3 mai 1720, pour sieur Jacques Barjot, seigneur de la Couche, enregistrées au greffe de l'Election de Bresse en 1 72 1 .

M. Millère.

Provisions de secrétaire du roi près la Cour des Monnaies de Lyon, du 29 août 1705; lettres de survivance", du 12 septembre 1706; quittance de finances de 25,000 livres, du 10 août 1717, pour sieur Jacques Millère ; te tout enregistré au greffe de l'Election de Bresse en 1722.

M. Janoy.

Lettres de secrétaire du roi près la Cour des Monnaies de Lyon , du 26 octobre 1720, pour sieur Claude-Paul Janoy; provisions de receveur des tailles du Lyonnais, du 28 février 1705, pour le même ; le tout enregistré au greffe de l'Election de Bresse en 1 722.

M. Coigrnat de la Vavre.

Certificat d'échevinage à Lyon pendant les années 1672 et 1673, pour Jacques Coignat , seigneur de la Vavre et du Marais, enregistré au greffe de l'Election de Bresse en 1722.

BRESSE ET DOMBES

M. André.

lettres de secrétaire du roi, du 20 septembre 1719, pour sieur Jean A ndré, enregistrées au greffe de l'Election de Bresse en 1722.

M. Charpy.

Lettres de secrétaire du roi, du 23 juin If>.">8, pour sieur Erard Charpy, enregistrées au greffe de l'Election de Bresse en 1722.

M. Tholomet.

Lettres de conseiller au Parlement de Dombes, du 18 mai IG95, pour sieur Unirent Tholomct, enregistrées au greffe de l'Election de Bresse en 1722.

M. Michély.

Certificat de noblesse de la part des syndics et conseil de la ville et république de Genève, en faveur du sieur Michély, citoyen de Genève, du 20 juillet 1722, enregistré la même année au greffe de l'Election de Bresse.

M. de la Porte.