IT
Lettres d'honneur de secrétaire du roi près le Parlement de Bourgogne, du 21 février 1722, pour sieur Jacques de la Porte, seigneur de Marnay, enregistré en l'Election de Bresse en 1722.
M. de la Roche Perreux.
Lettres d'honneur de secrétaire du roi au Parlement de Metz,
BRESSE ET UOMBES.
du 16 octobre 1701, pour sieur David de la Hoche Perceur, enregistrées au greffe de l'Election de Bresse en 1723.
M. Pescheur.
Provisions de référendaire près le Parlement de Besançon, du [" avril 1723, pour sieur Louis-Marie Pescheur, enregistrées au greffe de l'Election de Bresse.
M. Michel du Villars.
Lettres de secrétaire du roi, du 21 novembre 1720, pour sieur Charles - Etienne Michel, seigneur du Villars, enregistrées en l'Election de Bresse en 1723.
M. Guiénard d'Andelot.
Lettres de président au Parlement de Besançon, du 1er septembre 1704, pour sieur Joa-c.hu a Guiénard, seigneur d'Andelot, enregistrées en l'Election de Bresse en 1 723.
M. de la Souche.
Renvoi de recherches de noblesse en faveur de sieur Antoine de la Sottchc, seigneur de Neuville, prononcé par M. Boucha, intendant de Bourgogne, le 7 juillet 1677, enregistré au greffe de l'Election de Bresse en 1724.
M. Ciseron.
Lettres de conseiller, trésorier, receveur et payeur des gages des officiers de la chancellerie près le Parlement de Pau, du 18 novembre 1723, et lettres de survivance dudit jour pour le sieur
272 BRESSE ET DOMBES
Claude Ciseron , de Lyon , enregistrées en l'Election de Bresse en
M. d'Arvillars.
Certificat de M. Ihiguc, intendant du Lyonnais, du 30 septembre 1669, qui établit la noblesse de sieur Zacharie d'Arvillars, baron de la Boche, la Bâtie, du I^yard, enregistré en l'Election de Bresse en 1724.
M. de Montolivet.
Certificat de noblesse pour le sieur de Montolivet, baron de Saint- Maurice-de-Gourdans, du 13 septembre 1725, par MM. les syndics de la Noblesse de Bresse, enregistré en l'Election de Bourg le 25 septembre 1725.
M. Dervieux de Villieu.
Lettres de lieutenant général d'épée en la Sénéchaussée de Lyon, du 31 janvier 1704, pour sieur Gabriel Dervieux, seigneur de Loyes, enregistrées au greffe de l'Election de Bresse en 1725.
M. de Veyle.
Lettres d'honneur de conseiller secrétaire au Parlement de Dombes, du 21 juin 1684, pour sieur Philibert de Veyle, enregistrées au greffe de l'Election de Bresse en 1726.
M. Garnier de Terreneuve.
Lettres de greffier en chef de la Chambre des Comptes de Bourgogne du 17 janvier 1726, pour sieur Bernard Garnier de Terreneuve, enregistrées au greffe de l'Election de Bresse en 1726.
HKKSSE ET DOMBES.
M. Berthelot.
(Certifiait de MM. de la Noblesse de Bourgogne du 2 mai 17*2-4, pour sieur François Bertheht, écuyer, seigneur d'Ozcnay et autres lieux, enregistré au greffe de l'Election de Bresse en 1720.
M. Trembly.
Lettres de secrétaire du roi près le Parlement de Dijon, du '29 décembre 1721, pour sieur Claude Trembly, enregistrées au greffe de l'Election de Bresse en 1727.
M. d'Apchon.
Extrait baptistaire du 27 août 1686, enregistré en l'Election de Bresse en 1727.
M. Chambre.
Lettres de secrétaire du roi à Dole, du 30 juin 1728, pour sieur Claude Chambre, enregistrées à Bourg, par ordonnance des Elus, du 2 septembre 1728.
M. Perreney d'Antigny.
Lettres de maître aux Comptes à Dole, du 28 juillet 1709, pour sieur Nicolas Perreney d'Antiyny, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du 2 septembre 1728.
M. Garnier des Garets.
Certificat de noblesse, pour sieur François Garnier, seigneur
BRESSE ET DOMBES
des Garets, donné par M. l'intendant de Bourgogne le 20 juin 1670, enregistré au greffe de l'Eledion de Bresse en 1729.
M. Pelletrat de Borde.
Lettres de secrétaire du roi près le Parlement de Besançon, du 31 juillet 1727, pour sieur Salomon Pelfcirat, seigneur de Borde, enregistrées en l'Election de Bresse en 17-27.
M. Gayot.
Certificat d'échevinage à Lyon, pendant les années 1683 et 1684, pour sieur Jean-Jac/jucs Gayot, seigneur de la Réjasse, du 25 avril 1729, enregistré la même année en l'Election de Bresse.
M. Tiret du Rouvray.
Contrat de mariage de dame Louise de Prisijue Surville avec sieur François-Gaspard Tiret, soigneur du Rouvray, enregistré en l'Election de Bresse le 10 septembre 1730.
M. de la Forest.
Certificat d'échevinage à Lyon, pendant les années 1693 et 1694, pour sieur Jean-Daptiste de la Forest , du 30 décembre 1694, enregistré en l'Election de Bresse en 1731 .
M. de Courte ville.
Lettres de secrétaire du roi du 17 août 1731, pour sieur Claude Maréchal de CvurtcviUe, enregistrées la même année en l'Election de Bresse.
BRESSE ET DOMBES
M. de la Vernouze.
GerliQcat d'éehevinage à Lyon, pondant les années 1724 et 1725, pour sieur Pierre Agnicl, du 20 décembre 1725, enregistré en l'Election de Bresse en 1732.
M. Yon de Jonage.
Lettres d'honneur de secrétaire du roi du 23 juin 1720, pour sieur François Von, seigneur de Jonage, enregistrées en l'Election de Bresse en 1732.
M. de Raudin.
Lettres confirmatives de noblesse du mois de juillet 1668, pour sieur Etienne de liamlin, capitaine au régiment de Normandie, enregistrées en l'Election de Dresse en 1732.
MM. Berthod.
Lettres confirmatives de noblesse du 22 mai 1730 pour les sieurs frères Berthod de Montjouy , enregistrées en l'Election de Bresse en 1733.
M. de Borssac.
Provisions de conseiller au Parlement de Dombes du 2 mars 1733, pour sieur Antoinc-Franrois de Borssae, enregistrées en l'Election de Bresse en 1733.
MM. de Branges.
Arrêt du Parlement de Besancon du 22 janvier 1734, qui permet
BKESSE ET DOMBES.
aux sieurs <7c Itranye», ligueurs de Bourcia et Civria, de prendre la qualité tir nobles et éruyers, enregistre en l'Election de Bresse an mois dr mars 1734.
MM. Estienne.
ira
Lettres conlinnalives de noblesse, du o octobre 1716, pour les sieurs Philibert, Louis - Mcolos . et Philippe Estienne.
frères, enregistrées en l'Election de Bresse en avril 1734.
M. Charvet.
Lettres de substitut de M. le procureur général au Parlement de Dombes, du 20 juin 173-4 , pour Joseph-Marie Charvet , enregistrées au greffe de l'Election de Bresse en 1734.
M. Duport.
Provisions de conseiller au Parlement de Dombes, du 19 avril 1734, pour sieur Charles-Olivier ïïuport, enregistrées à Bourg en
M. Le Noir.
Lettres de secrétaire du roi près la Cour des Monnaies de Lyon, du 8 septembre 1719, pour sieur haor le AW, enregistrées en l'Election de Bresse en 1734.
M. Janin de Préfort.
Lettres de secrétaire au Parlement de Dombes, du '29 avril 1733, pour sieur Jean - Baptiste Janin de Prèfort , enregistrées en l'Election de Bresse en 1735.
BRESSE ET DOMBES
M. de Jussieu.
lettres de conseiller du roi en la Cour des Monnaies de Lyon , du 14 janvier 1734, pour sieur Nicolas de Jussieu , seigneur de Marnay, enregistrées en l'Election de Bresse en 1735.
M. Julien du Villars.
Lettres de secrétaire du roi près le Parlement de Dijon, du 1 1 septembre 1733, pour sieur François Julien, enregistrées en l'Election de Bresse en 1735.
M. de Montsimon.
Titres de noblesse de sieur Louis-Gaston de Grippièrc, écuyer, seigneur de Montcroe et de Montsimon, enregistrés à Bourg en
M. du Noyer.
Lettres de conseiller au Parlement de Uombes, du 7 juin 1736, pour sieur Joseph-Marie-Gaspard Boisson du Noyer, enregistrées en l'Election de Bresse en 1736.
M. de Vertamboz.
Titres de noblesse pour sieur de Saint-Germain , seigneur de Vertamboz, enregistrés en l'Election de Bresse en 1736.
M. de la Balmondière.
lettres de secrétaire du roi, du 6 août 1730, pour sieur Joseph de la Ralninndirre , enregistrées en l'Election de Bresse eu 1737.
BRESSE ET DOMBES
M. Pâtissier.
Provisions de m .nv!;:iiv 1 1 m roi près le Parlement de Grenoble, du 30 juin i 7*>S , pour sieur Antoine Pâtissier, enregistrées en l'Election de Bresse, en 1737 .
M. Dugad.
Ordonnance des Elus de Bourg, du \ septembre 1755, portant que le certificat du sieur prévôt des marchands et échevins de Lyon, pour sieur Laurent Ouyad, élu prévôt des marchands de ladite ville pendant les années 17*2 i et 1 7*25 , sera enregistré au greffe du siège.
M. de Foudras.
Extrait de baptême justificatif de la noblesse de la maison de Foudras, enregistré au greffe de l'Election de Bresse en 1737.
M. de Grollier.
Aveu et dénombrement du marquisat de Treffort et dépendances, fait à la Chambre des Comptes de Bourgogne en 1736, par le sieur marquis de Grollier, enregistré en l'Election de Bresse par Ordonnance des Elus, le 14 août 1738.
M. Rigaud.
Ordonnance des Elus de Bourg, du 1 \ août 1738, portant que les titres produits par la dame Sibylle Tiffond, veuve de sieur lîigaùd, avocat général à la Cour des Monnaies de Lyon, seront
enregistrés au greffe du siège.
BRESSE ET DOMBES
M. Fasserat de la Chapelle.
Lettres de conseiller d'honneur en la Cour des Monnaies de Lyon, du 27 juin 1738, pour sieur Antheline-Joachim Passerai de la Chapelle, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du 5 septembre 1738.
M. Janet.
Lettres de vétéranee de substitut de M. le procureur général au Parlement de Dombes, du 15 juin 1720, pour sieur Claude- François Janet , enregistrées en l'Election de Bresse par ordonnance des Elus du 27 août 173G.
M. de Valandon d'Arcy.
Titres de noblesse pour sieur de Valandon d'Arcy, enregistrés a Bourg par ordonnance des Elus du 10 avril 1739.
M. Toublans.
Lettres de trésorier de France en la Généralité de Lyon, du 10 mai 1730, pour le sieur Toublans, seigneur de Longes, enregistrées à Bourg en 1739.
M. Ruffier.
Lettres de trésorier de France en la Généralité de Lyon, du 28 mai 1734, pour sieur Claude Ru-flicr, seigneur d'Attignat , enregistrées à Bourp: pr*r ordonnance des Elus du 25 juin 1739.
HHKSSE KT DOMHES.
M Basset.
Lettres de substitut de M. le procureur général en la Cour des Monnaies de Lyon, du l \ août 1738, pour sieur Philippe Basset , enregistrées en l'Election de Bresse en 1739.
M. Marciat.
Lettres de secrétaire du roi pies la Cour des Comptes à Dùle, du 30 mai 1739, pour sieur François Marciat , de Coligny, enregistrées à Bourg par ordonnant e des Elus du 18 août 1739.
M. de Colabau.
Lettres de veleiance de conseiller honoraire à la Cour des Monnaies de Lyon, du II septembre 1739, pour sieur Pierre Je Colabau , de Chàtillon, enregistrées en l'Election de Bresse en
M Bernard de Montessu.
Titres de noblesse du sieur Louis-Gu;/ Bernard de Montessu , enregistrés a Bourg par ordonnance des Efus du 9 septembre 1 739.
M. Kadot de Sébe ville.
Titres de noblesse pour la maison de Sèbeville . enregistrés au greffe de l'Election de Bresse le 9 juillet 1710.
M. de Montvérand
Titres de noblesse pour sieur Joseph d'Am/evUIe, seigneur de
BHESSE ET UOMBES. 281
Monlvérand, enregistrés à Bourg par ordonnance des Elus du 30 janvier 1740.
M. de Sénozan.
Réception de l'ordre de Saint-Michel du sieur Olivier de Sénozan, par M. le duc de Villeroy, le 17 mai 1708, enregistrée à Bourg par ordonnance des Elus du 4 mars 1741 .
M. Marinon de Bouvens.
lettres de secrétaire du roi prés la Cour des Comptes de Dôle, du 23 juin 1741, pour sieur Jean-Claude- Philibert Marinon de Bouvens, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du 22 juillet 1741.
M. de Bonbourg.
Provisions de l'office decuyer, contrôleur des guerres, du 3 juin 1741, pour sieur Nicolas de Bonbourg, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du 5 septembre 1741.
M Robin du Villars.
lettres de secrétaire du roi près le Parlement de Pau, du 24 novembre 1741, pour sieur Antoine Robin, enregistrées en l'Election de Bresse le 21 décembre 1741.
M Bernard.
lettres de secrétaire du roi près la Cour des Monnaies de Lyon , du 27 mai 1728, pour sieur Jean-Baptiste Bernard, de, Châtenay, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du 12 janvier 1742.
BRESSE ET DOMBES
M Valfray.
CertiGcatd echevinage à Lyon, pondant les années 1743 et 1744, du 30 avril 1743, pour sieur Pierre Valfray, enregistré à Bourg par ordonnance des Elus du 17 juin 1743.
M. de Rambaud de Champrenard.
VériQcalion de noblesse et renvoi de poursuite, du 31 mai 1699, en faveur de sieur François de Rambaud, seigneur de Champrenard en Dauphiné, enregistrée à Bourg par ordonnance des Elus du 17 juillet 1743.
M. de Noblet de Cnenelettes
Titres de noblesse pour sieur Jean - Jacques de Noblet de Chenelettes, chanoino de Saint -Pierre de Mâcon, enregistrés à Bourg par ordonnance des Elus du 21 août 1744.
M d'Avoyer.
Renvoi de recherche de noblesse, du 20 décembre 1698, par M. l'intendant de Bourgogne, en faveur de sieur Henri de Massé, sieur d'Avoyer, enregistré à Bourg j>ar ordonnance des Elus du 4 septembre 1745.
M. Verdat de la Grange
Lettres de secrétaire du roi près le Parlement de Grenoble, du 6 août 1745, pour sieur Pierre-Geoffroy Verdat, seigneur de la Grange, enregistrées au greffe de l'Election de Bresse en 1745.
BRESSE ET DOMBES
M. de la Font.
Lettres de secrétaire du roi près le Parlement de Grenoble , du 18 décembre 1739, pour sieur Claude de la Font d'Aubonne, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du 10 septembre
M. Gaillard de Danenches
Lettres de secrétaire du roi prés le Parlement de Besançon du 14 avril 1747, pour sieur Philibert Gaillard de Danenches , enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du Ier septembre 1747.
M de Seyssel de Beauretour.
Titres de noblesse pour sieur de Seyssel de Beauretour, seigneur de Cressieu en Bugey, enregistrés au greffe de l'Election de Bresse en 1747.
M. Le Clerc.
Lettres de secrétaire du roi près le Parlement de Dijon, du 16 février 1738, pour sieur Jacques Le Clerc, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus en 1747.
M. Bonnot.
Lettres de secrétaire de roi près le Parlement de Dijon du 16 février 1720, pour sieur Gabriel Bonnot , enregistrées en l'Election de Bresse en 1748.
M. de Moyria.
Titres de noblesse pour sieur Charles-François de Moyria,
BRESSE ET DOMBES
écuyer, enregistrés à Bourg par ordonnance des Elus du 27 septembre 1748.
M. Perruquet
Provisions de greffier en chef au Parlement de Dombes du 16 mars 1739, pour sieur François Perruquet , enregistrées au greffe de l'Election de Bresse en octobre 1748.
M. de la Rode.
Certificat de la Noblesse de Bourgogne du 3 juin 1742, pour la maison de la Rode , enregistré en l'Election de Bresse en 1748.
M Denis de Lobro.
Ordonnance de M. l'intendant de Languedoc du 15 avril 1699 , confirmative de la noblesse de sieur Jean-Andrè-bominique Denis, seigneur do Lobro, enregistrée en l'Election de Bresse en
M de la Fléchère de Beauregard.
Prestation de foi et hommage faite à Turin le 20 novembre 1730, par sieur Guillaume-Marie de la Flëchfire de Beauregard au roi de Sardaigne , enregistrée en l'Election de Bresse en 1 749.
M. de Boëge
Prestation de foi et hommage faite au mois de novembre 1730, par noble Jaques de Bnf-gr , feudataire du roi de Sardaigne, enregistrée en l'Eleetion de Bresse en 1749.
Hit ESSE ET DOMBES.
M. des Bois.
Extraits mortuaires et baptistaires légalises à Maçon , pour sieur Antoine des Bois, grand bailli de la Noblesse de Maçonnais, enregistrés en l'Election de Bresse au mois d'octobre 1749.
M. de Reydelet.
Contrat de mariage justifiant de la noblesse de dame Marie-Anne de Reydelet de la Vélière, veuve de sieur Balme de Sainte-Julis . enregistré en l'Election de Bresse le 29 mars 1749.
M. Mathon
Lettres de conseiller d'honneur au Parlement de Dombcs du 27 février 1730, pour sieur Charles-Joseph Mathon, enregistrées en l'Election de Bresse le 24 août 1750.
M. Dupré de la Surange
Lettres de conseiller honoraire au Parlement de Bombes, du 7 mai 1742, pour sieur Claude Dupré de la Surange, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du 7 septembre 1750.
M. Penet de Monterno.
Lettres d'honneur de secrétaire du roi au Parlement de Dombes, pour sieur François Penet, enregistrées en l'Election de Bresse en novembre 1750.
BRESSE ET DOMBES
M. Bona
lettres de conseiller en la Cour des Monnaies de Lyon, du 4 octobre 1748, pour sieur Jean-Baptiste Bona, seigneur de Perrex, enregistrées en l'Election de Bresse par ordonnance des Elus du 10 décembre 1750.
M Le Jouhan.
Arrêt de réception d'avocat général au Parlement de Dombes, du 21 janvier 1736, pour sieur Jean-Christophe Le Jouhan, enregistré à Bourg par ordonnance des Elus du 2 septembre 1751 .
M. du Breul de Sainte-Croix
Contrat de mariage do sieur Pierre-François du Breul de Sacconay, comte de Sainte-Croix, du 26 mai 1744, enregistré à Bourg par ordonnance des Elus du 1er septembre 1751 .
M Savalette de Magnauville
Lettre de maître des reemêtes, du 14 février 1738, pour sieur Charles-Pierre de Savalette de Magnauville, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du 24 novembre 1751 .
M. de Noyel de Sermézy.
Lettres d'honneur de président de la Cour des Monnaies de Lyon, du 27 février 1748, pour sieur Jean-Fraîiçois de Noyel de Sermézy, comte de Béreins, enregistrées en l'Election de Bresse par ordonnance des Elus du 29 janvier 1753.
BRESSE ET DOMBES
M. Michet
Provisions de conseiller, mailre des requêtes au Parlement de Dombes, du 19 février 1740, pour sieur Charles Michet, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du 14 avril 1753.
M. Valentin.
Lettres de conseiller au Parlement de Dombes, du 17 juillet 1751 , pour sieur Joseph Valentin, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du 12 septembre 1753.
M. Desglands
Lettres de conseiller du roi, maître aux Comptes de Dôle, du 10 novembre 1736, pour sieur Pierre Desglands, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du 2 octobre 1753.
M d'Hautecour.
Lettres de secrétaire du roi près le Parlement de Besançon, du 25 juin 1713, pour sieur Claude-François , seigneur d'Hautecour et de Valfin, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du moi&d'octobre 1753.
M. de Montribloud.
Brevet de capitoul de la ville de Toulouse, au quartier de Saint- Pierre, pendant l'année 1735, accordé parle roi à sieur Etienne Nicolau , seigneur de Montribloud, enregistré à Bourg par ordonnance des Elus du 12 juin 1754.
•288 B1ŒSSE ET DOMBES.
Mmr Ray sonnet.
Extrait île baptême prouvant la noblesse de dame Jeanne- Claudine de Mord, veuve de sieur Raysonnet, du 4 novembre 1683, enregistré à Bourg par ordonnance des Elus du 7 août 1754.
M. Levet
Lettres de secrétaire tlu roi près la Chambre des Comptes de Dole, du 28 octobre 1750, pour sieur Gaspard Ixvct , enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du 13 mars 1755.
M. Fourras.
Lettres de secrétaire du roi près le Parlement de Grenoble, du 7 décembre 1753, pour sieur Rock Fourras, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus le 13 octobre 1755.
M. de Noisy.
lettres de noblesse du mois de décembre 1073, accordées par le roi à sieur Uonard Yenat , seigneur de Noisy, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du 10 septembre 1750.
M. de Baland.
Lettres de secrétaire de roi près la Cour des Monnaies de Lyon , du 20 août 1750, pour sieur Jean-François Baland d'Avgustebourg , enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du 13 novembre 1750.
BRESSE ET DOMBES
M. de Montbellet.
Arrêt du Conseil d'Etat, du 20 septembre 1722, qui dispense le sieur George Giraud, baron de Montbellet, du payement du droit de franc-fief, pour cause de noblesse, enregistré à Bourg par ordonnance des Elus du 15 décembre 17T><>.
M Perrichon.
Certificat d'échevinage à Lyon, pendant les années 1700 et 1701, pour sieur Pierre Perrichon, enregistré à Bourg, eu l'Election de Bresse, en 1757.
M. de Bona.
Certificat d'échevinage à Lyon, pendant les années 1751 et 1752, pour sieur Jean-Baptiste de Bona, enregistré à Bourg par ordonnance du 20 août 1757.
M Gauthier.
Provisions d'auditeur en la Chambre des Comptes de Bourgogne, du 29 janvier 1757, pour sieur Dalthazar Gauthier, enregistrées en l'Election de Bresse au mois d'août 1757.
M. Bolozon.
lettres de maître aux Comptes de Dôle, du 4 mars 1757, pour sieur Joseph-Augustin Bolozon-, enregistrées à Bourg par ordonnance du 23 septembre 1757.
BUESSE ET DOMBES.
M. Boisson du Noyer.
Lettres de conseiller honoraire au Parlement de Dombes, du 9 décembre 1750, pour sieur Joseph-Maric-Gaspard Boisson du Noyer, enregistrées à Bourg, eu l'Election de Bresse, en 1758.
M. de Borssac
Lettres de conseiller honoraire au Parlement de Dombes, du 30 mai 1753, pour sieur Antoine-François de Borssac, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du '27 janvier 1759.
M Or cet.
Provisions de greffier en chef au bureau des finances de Grenoble, du 16 juillet 1757, pour sieur Orcet , enregistrées à Bourg par ordonnance des élus du 13 septembre 1759.
M. Basset.
Arrêt de réception à la charge d'avocat général au Parlement de Dombes, du 5 septembre 1747, par sieur Philippe Basset, enregistré en l'Election de Bresse en 1759.
M. Prost.
Lettres de substitut de M. le procureur général en la Cour des Monnaies de Lyon , du 13 août 1 760, pour sieur Jean-Joseph Prost , enregistrées en l'Election de Bresse en 1760.
BRESSE ET DOMBES
M. Fay.
Lettres de secrétaire du roi, du 5 mai 17 il , pour sieur Jean- Claude Fay, enregistrées en l'Election de Bresse en 1760.
M. Sevré
Lettres de greffier en chef au Bureau des finances à Dijon, du 15 juillet 1754, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du 21 février 1761.
M. de Gérando.
Lettres de secrétaire du roi près la Cour des Monnaies de Lyon , du 17 mai 1748, pour sieur Antoine de Gérando, enregistrées à Bourg par ordonnance du 26 février 1761.
M. Duport
Lettres de conseiller honoraire au Parlement de Dombes, du 11 juin 1755, pour sieur Charles-Olivier Duport, enregistrées à Bourg par ordonnance du 30 mars 1761.
M. Chappe.
Certificat d'échevinage à Lyon, pendnnt les années 1741 et 1742, pour sieur Marc- Antoine Chappe, enregistré à Bourg par ordonnance des Elus du 27 juin 1761.
M. de la Font
Lettres d'honneur de greffier en chef au Bureau des finances à
BRESSE ET DOMBES
Lyon , du 13 mars 1759, pour sieur Gilbert de ta Font , enregistrées à Bourg par ordonnance du 8 juillet 1761.
M. Daudé du Pousset.
Lettres de maintenue de noblesse, données par lt roi le 26 juin 1754, à sieur Jacques Daudé, seigneur du Pousset, enregistrées à Bourg par ordonnance du 19 août 1761.
M. Rigaud.
Lettres de conseiller secrétaire près le Parlement de Dombes, du 3 mai 1757, pour sieur Claude Rigaud, enregistrées a Bourg par ordonnance du 24 août 1761.
M. Servant.
Lettres de secrétaire du roi près le Parlement de Bourgogne, du 30 décembre 1756, pour sieur Antoine Servant , enregistrées à Bourg, par ordonnance des Elus du 25 août 1761 .
M. Chesnard de Lavé.
Lettres d'honneur de secrétaire du roi, du 19 décembre 1715, pour Emmanuel Chesnard, sieur de Layé, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du 16 janvier 176?.
M Imbert.
Lettres de secrétaire du roi près le Parlement de Grenoble, du 1er mars 1752, pour sieur Jean Imbert , enregistrées à Bourg par ordonnance du 6 février 1702.
BRESSE ET DOMBES
M de Margnolas.
Lettres de procureur du roi au Bureau des finances à Lyon , du 13 septembre 1751, 'pour sieur Jean-Marie de La Font, seigneur de Margnolas, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du 17 juillet 1762.
M. Hûe de la Tour.
Réception à la Chambre du Domaine de Lyon de sieur Germain Hiie en la charge de conseiller-secrétaire du roi près la Cour des Monnaies de Lyon, du 18 janvier 1755, enregistrée en l'Election de Bresse en 1762.
M. Jannin.
lettres de secrétaire du roi prés la Chambre des Comptes de Dole, du 16 septembre 1748, enregistrées à Bourg par ordonnance du 9 septembre 1792.
M. Prost.
Certificat dechevinage à Lyon, pendant les années 1752 et 1753, pour sieur François Prost, sieur de Rover, enregistré à Bourg par ordonnance du 17 juillet 1762.
M. Gravier.
Lettres de secrétaire du roi prés le Parlement de Besançon, du 23 mai 1693, pour sieur Samuel Gravier, enregistrées à Bourg par ordonnance du 26 mars 1763.
294 MESSE ET DOMBES
M. Robin.
Lettres d'honneur de secrétaire du roi prés le Parlement de Pau, du 23 juin 1762, pour sieur Antoine Robin, enregistrées en l'Election de Bresse en 1763.
M. d'Argenteuil.
Vérification de titres de noblesse pour l'entrée au Chapitre noble de Neuville-les-Comtesscs, pour sieur Ilenri-Alcxandre-Eugène Le fiascle, chevalier d'Argenteuil, enregistrée à Bourg par ordonnance des Elus du 20 août 1763.
M du Noyer.
Lettres d'honneur de conseiller au Parlement de Uombes, du 9 décembre 1756, pour sieur Joseph-Marie-Oaspard Boisson du Noyer, enregistrées en l'Election de Bresse en 1763.
M Archimbaud.
Lettres de secrétaire du roi près le Parlement de Pau, du 23 mai 1764, pour sieur Vincent Archimbaud , enregistrées en l'Election de Bresse le 1er novembre 1764.
M Folliet.
Lettres d'honneur de substitut de M. le procureur général en la Chambre des Comptes de Dôle, pour sieur Sébastien - Ignace Folliet , du 1 1 novembre 1755, enregistrées à Bourg par ordonnance du 25 octobre 1765.
BRESSE ET DOMBF.S.
M Boulard.
Lettres de secrétaire du roi près le Parlement de Bourgogne, du 9 décembre 1747, pour sieur Simon-Claude Boulard, enregistrées à Bourg par ordonnance du 30 août 1766.
M. Pollet.
Lettres de conseiller avocat du roi au Bureau des finances de Lyon, du 1" octobre 1766, pour sieur Claude Pollet, enregistrée à Bourg par ordonnance du 10 janvier 1767.
M. Barou.
Lettres d'avocat général en la Cour des Monnaies de Lyon , du 26 mars 1766, pour sieur Pierre-Antoine Barou, enregistrées à Bourg par ordonnance du 14 avril 1767.
M. Fontaine.
Lettres de secrétaire du roi près la Cour des Monnaies de Lyon, du 31 mars 1767, pour sieur Etienne Fontaine, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus en 1767.
M. Flachon.
Certificat d eelievinage à Lyon, pendant les années 1760 et 1 761 , pour sieur Pierre Flachon , enregistré à Bourg par ordonnance du 13 septembre 1767.
296 BRESSE ET DOMBES
M Verdat.
Provisions de greffier en chef au Parlement de Dombes, du 15 avril i 7f>7, pour sieur Pierre Verdat, enregistrées à Bourg par ordonnance du 13 septembre 1 767.
M Revérony.
Certificat d'échevinage à Lyon, pendant les années 17*23 et 17*24, pour sieur Joseph lievèrony, enregistré à Bourg par ordonnance du 1*2 septembre 1767.
M. Métrlllot
Lettres de conseiller du roi, co-reetcur en la Chambre des Comptes de Bourgogne, du 22 août 1704 , pour sieur Joseph-Marie MélriUot du Fayot, enregistré à Bourg par ordonnance du 4 septembre 1767.
M. de Montjay.
Certificat de MM. de la Noblesse de Bourgogne, du 15 juillet 1766, pour sieur Mnic- François- Jérôme du Roquet de Larme, éeuyer, seigneur de la baronnie de Montjay, enregistré en l'Election de Bresse en 1767.
M Ducret.
Lettres de conseiller du roi, auditeur en la Chambre des Comptes de Dôle, du 20 août 1766, pour sieur Antoine Ducret, enregistrées à Bourg par ordonnance du 25 juin 1768.
BRESSE ET DOMBES. 297 M. Rambaud aîné.
Certificat d'échevinage à Lyon, pendant les années 1768 et 1769, pour sieur André Rambaud, aîné, enregistré en l'Election de Bresse.
M. de Sérézin
Lettres de conseiller, maître des requêtes au Parlement de Dombes du 22 mars 1732, pour sieur Biaise-Renaud de Sérézin, enregistrées à Bourg par ordonnance du 25 août 1768.
M. Audras.
Arrêt de réception de conseiller au Parlement de Dombes, du 4 mai 1767, pour sieur Jérôme Audras, enregistré à Bourg par ordonnance du 30 août 1768.
M. de Briandas
Lettres de bailli d'épée de la souveraineté de Dombes et de conseiller chevalier d'honneur au Parlement de Dombes, du 10 mai 1757, pour sieur Louis lévisle de Briandas, comte de Montbrian, enregistrées à Bourg par ordonnance du 24 mars 1769.
M. du Verdier.
Lettres de président à mortier au Parlement de Dombes, du 3 mars 1750, pour sieur Barthélémy-Bernard du Verdier, enregistrées à Bourg par ordonnance du 3 juin 1769.
BRESSE ET TOMBES
M. de la Roue.
Certificat dechevinage à Lyon, pendant les années 1700 et 1701, pour sieur Jean- Baptiste de la Roue, enregistré à Bourg en 1769.
M. Delglat
Lettres de conseiller du roi, trésorier au bureau des finances à Lyon, du 19 avril 1749, pour sieur Jean-Pierre Delglat, enregistrées à Bourg, en l'Election de Bresse, en 1770.
MM. Bruny.
Lettres d'annoblissement et réhabilitation de noblesse, du mois de mars 1703, pour Claude-Antoine , Jean-Marie et André-Noël- Jean-Marie Bruny, frères, seigneurs de la Moutonnière, enregistrées à Bourg par ordonnance des Elus du 24 novembre 1770.
M. du Verdier.
Lettres d'honneur de président au Parlement do Dombes, du 7 août 1771, pour sieur Barthélémy- Bernard du Verdier, enregistrées à Bourg en 1771.
M de Gérando.
Lettres d'honneur de secrétaire du roi près la Cour des Monnaies de Lyon, du 14 décembre 1768, pour sieur Antoine de Gérando, enregistrées à Bourg en l'Election le l" mars 1772.
liRESSE ET DOMRES.
M. de Francisquy.
Arrêt de la Cour des Comptes d'Àix en Provence , du 1 1 mars 1734, qui maintient le sieur Jacques de Francisquy , de Marseille, dans ses droits et prérogatives de noblesse, enregistré au greffe de l'Election de Bresse le 8 août 1772.
M. Balay.
Lettres de conseiller au Parlement de Dijon, données par le roi à sieur Jacques -Joseph Balay, avocat, le 17 février 1772, enregistrées à Bourg en l'Election, en 1772.
M. de Tavernost.
Certificat du Parlement de Doinbes, du 3 septembre 1771, en faveur de sieur Louis Bcllet, seigneur de Tavernost, chevalier d'honneur audit Parlement. Extrait de baptême pour le même , du 26 mai 1772, attesté par M. dê Mongeffbnd, curé d'Ainay, à Lyon, et légalisé par M. de Poizieux, le 23 du même mois. Le tout enregistré à Bourg, en l'Election, le 10 août suivant.
M. de Pulligneux.
Lettres de l'office de conseiller-juge, garde en la Monnaie de Lyon, et moitié de l'office d'inspecteur général de ladite Monnaie, pour le sieur Pierre de Pulligneux, du 16 mars 1768, enregistrées à Bourg, en l'Election, le 18 août 1772.
