QUI ONT COMPARU PERSONNELLEMENT OU PAR PROCUREURS

a l'assemblée générale des trois ordres du bailliage dk bresse, a l'occasion de la convocation des états-généraux .

'Assemblée de la Noblesse du 23 mars 1789.

Président de l'Assemblée : M. le baron d'Ivoley.

Secrétaire : M. le chevalier Palluat de Jalamondes.

Pour la rédaction des cahiers : MM. le comte de Bévy ; de la Bévière; Chossat du Souget; baron de Bohan; de la Falconnlère; de Belvey, père; de Crangeac; Chossat de Montessuy ; d'Escrivieux des Couardes.

Nomination des députés aux Etats - Généraux : MM. Claude» Jean-Baptiste Garron de la Bévière; Joseph Cardon, baron de Sandrans.

Du 23 mars 1789, à sept heures du matin, l'ordre de la Noblesse de Bresse étant assemblé en exécution des lettres de convocation données par le roi à Versailles, le 7 de février dernier, pour la tenue des Etats - Généraux du royaume, et étant présidé par messirc Hugues -Victor d'Ivoley, maréchal des camps et armées du roi, le plus âgé des gentilshommes présents, il s'est rendu en l'église des Révérends Pères Dominicains de Bourg, lieu désigné par l'ordonnance de M. le lieutenant général du Bailliage, en date du 28 février dernier, pour y tenir l'Assemblée des trois Ordres de Bresse, où les trois Ordres étant réunis, il a été procédé

par M. le procureur du roi à la lecture des lettres de convocation, après la quelle il a été donné par le sieur lieutenant général acte aux membres des trois Etats comparants , de leur comparution , et défaut à ceux qui n'ont pas comparu. Il a été ensuite, par toute l'Assemblée, prêté serment entre les mains du dit sieur lieutenant général , de bien et fidèlement vaquer à la rédaction des cahiers et à l'élection des députés aux Etats-Généraux. Après quoi , conformément à l'article 40 du règlement du 24 janvier dernier, l'Ordre de la Noblesse s'est retiré au lieu ordinaire de ses séances, pour y tenir son Assemblée particulière, à la quelle ont assisté en personne ou par procureurs :

Messire Hugues-Victor d'Ivoley, chevalier, seigneur de la Roche et de Verfey, maréchal des camps et armées du roi, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire Marie-Antoine tic Mépillat , en Bresse , chevalier de l'ordre des Saints Maurice et Lazare, par acte reçu de la Porte, notaire à Ambronay, le 10 mars 1789.

Messire Louis-Philibert- Joseph Joly, comte de Bévy, seigneur de Marsonnas, maréchal des camps et armées du roi, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire Cyrille- F rançois- Melchior comte de Vogué, maréchal des camps et armées du roi, seigneur de Montiernoz, à cause de la dite terre et seigneurie de Feiliens, par acte du 24 février 1789, reçu Thibaud, notaire à Dijon.

Messire François-Philibert de ioubal de Dohan , chevalier de Saint-Louis, colonel de cavalerie, tant pour lui que pour messire Claude -Marie de Uubat de Dohan, chevalier de Saint -Louis, commandant pour le roi de la ville de Bourg, seigneur de la baronie de Bohan - Hautccour, par acte du 17 mars 1784, reçu Fontaine et Morellet, notaires à Bourg.

Messire Jean-François de Borssat, garde-du-corps du roi, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire Jacob-Marie de Borssat, seigneur de la Pérouse et de la Tour de Challes, par acte reçu Bonnet, notaire à Bourg, le 20 mars 1789.

Messire Jean-Baptiste Bona, seigneur de Perrex, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire Jacques-Claude Rambaud,

écuyer, seigneur de la Vernouze, par acte reçu Villiers, notaire à Lyon, le 13 mars 1789, et de messire Mcolas de Billy, chevalier, seigneur de Loeze-sur-Menthon , par acte reçu de VUliers, notaire à Lyon, le 17 mars 1789.

Messire Gabriel-Marie de Léguât des Mettes, chevalier, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de dame Marie Thiret du Rouvray, dame de Genod , relicte de messire Brice -Charles de Uguat d>- la Thire , chevalier de Saint-Louis, par acte reçu de la Roche, notaire à liage, le 19 mars 1789.

Messire Balthazar Michon, chevalier, seigneur de la Tour de Priay, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de dame F raneoise Dutreuil, dame baronne d'Attignat, par acte reçu Morel, notaire à Lyon, le 12 mars 1789, et encore comme fondé de pouvoirs de messire Claude-Aimé Vincent, écuyer, seigneur de Margnolas, par acte reçu de VUliers , notaire à Lyon, le 12 mars

Messire Pierre-Louis Dervieu de Villieu, chevalier, baron de Loves, seigneur de Villieu, la Pied, Fétan, etc. , tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire Marie-Franeois-Ennemond de Tocquet de Mongeffon , chevalier, marquis de Meximieux, baron de Pérouges, seigneur de Samans, ancien officier aux Gardes Françaises, lieutenant des maréchaux de France au département de Bresse et Bugey, par acte reçu Vezu, notaire à Meximieux, le 21 mars 1789, et encore comme fondé de pouvoirs de messire Guy - François - Balthazar de Tocquet de Mongeffon, chevalier, marquis de Meximieux, à cause de sa terre de Ceftia en Bresse, par acte reçu Durand et Fromental. notaires à Lyon, le 19 mars

Messire Jean-Baptiste-Honoré comte de Malyvert, lieutenantcolonel de dragons, chevalier de Saint-Louis, à cause de son fief du Tremblay et de celui de Pommier-sous-Tretîort, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire Claude Boulard de Gattelier, à cause de ses liefs de la Croix-Rousse, la Pape et Villieu, par acte reçu Fromental et André, notaires à Lyon, le 20 mars 1789, et encore pour messire Jean-Baptiste d'Audet. seigneur du Poussa y.

DE LA NOBLESSE

Mossirc Théodore-Philibert Arnaud, seigneur de Joux, chevalier de Saint-Louis, capitaine commandant au régiment d'infanterie de La Fère, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire Marie-Roch U Jouhan, écuyer, seigneur de Noblens, par acte reçu Dërognat, notaire à Villereversure, le 21 mars 1789.

Messire Marie - Philipjte - Henri de Charbonnier, marquis de Oangeae, seigneur de Marillac, Viriat et Fleyriat, chevalier de Saint-Louis, mestre de camp de cavalerie, tant en son nom que comme fondé de pouvoirs de messire Jean - Baptiste - Joseph marquis de Beau-repaire, a cause de sa baronnie de Chandée, par acte reçu Grand et Chrétien , notaires à Chàlon-sur-Saône , le 9 mars 1789.

Messire Charles - Emmanuel Borjon, chevalier, seigneur de Sillery, gouverneur pour le roi de la ville de Pont-de-Vaux , tant en son nom que comme fondé de pouvoirs de messire Auguste- Louis Berlin, seigneur du duché de Pont-de-Vaux, par acte reçu lAtmbert et son confrère, notaires à Paris, le 9 mars 1789.

Messire Marie-Louis Chossat du Souget , chevalier, co-seigneur du fief de Duiziat, tant en son nom que comme fondé de pouvoirs de messire Jacques-Marie Chossat, chevalier, seigneur de Montburon, par acte reçu Morellet , notaire à Bourg, le 20 mars 1789.

Messire Pierre -Louis marquis de Grollier et de Tretfort, chevalier, seigneur du Pont-d'Àin, Tossiat, Geyzériat, Jasseron, chevalier de Saint -Louis, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire Louis -Claude comte de Loras, chevalier, seigneur baron du Saix, de Pommier et de Saint-Martin-du-Mont, chevalier de Saint-Louis, lieutenant de nosseigneurs les maréchaux de France au département de Bourg-en-Brcsse , par acte du 17 mars 1789, reçu Permdnn et de Villiers, notaires à Lyon.

Messire Philibert -Charles -Marie Varenne de Feuille, écuyer, receveur des impositions do Bresse et Dombes, tant en son nom que comme fondé de pouvoirs de messire François-Marie de Châtillon, chevalier de justice, non profès de l'ordre de Malte, seigneur de Mépillat, par acte reçu Havard et son confrère, notaires à Paris, le 9 mars 1789.

Messire Joseph de Cardon , baron de Sandrans, tant pour lui que

comme fondé do pouvoirs de mcssire A gésilan- Joseph de Grnssole. marquis do Flamarens, maréchal des camps et armées du roi, et son lieutenant général au pays d'Aunis, comte de Bouligneux en Bresse, par acte reçu Goudas, notaire àTonneins, le 25 février 1789; et encore d'illustrissime et révérendissime seigneur, Mgr Camille - Louis - Appollinaire de Polignac , évoque de Meaux, premier aumônier de la reine, comte et seigneur de Béreins en Bresse, par acte reçu Hubert et Lherbette, notaires à Paris, le 28 février 1789.

Messire François- Marie, de Charbonnier, seigneur de la Tour de Journans, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire Pierre Verdal , seigneur du fief de Gazot-Cordieux , ancien greflier en chef du Parlement de Dombes, par acte reçu Buisson , notaire à Neuville-P Archevêque, le 15 mars 1789.

Messire François-Catherin île Marron, baron de Belvey, capitaine commandant au régiment d'Angouléme- dragons, tant en son nom que comme fondé de pouvoirs de dame Marie-Claudine- Constance de Marron , veuve de messire Charles-Claude comte de La Teyssonnière , mestre de camp de cavalerie, par acte reçu Bonet et Morellct, notaires à Bourg, le 1 1 mars 1789; et encore de messire Claude- Antoine baron de Bruny, seigneur des Berruyéres, et de messire Jean -Marie comte de Bruny, co- seigneur des Berruyéres, par acte reçu Ménard et Drujeon , notaires à Paris, le 6 mars 1789.

Messire Florent- Alexandre - Melchior de la Baume d'Occors d' Agonit de Vesey, comte de Montrevel et du Saint - Empire, maréchal des camps et armées du roi, chevalier de Saint-Louis et chevalier d'honneur au Parlement de Besançon , seigneur du comté de Montrevel, du marquisat de Saint-Martin, de la terre du Chàtelet, tant pour lui que pour madame Marie- Ferdinande- Agathange de Vauldry, marquise de Reuilly, dame de Servignat, veuve de messire le marquis de Reuilly, par acte reçu Goujon , notaire à Chalon-sur-Saône, le 14 mars 1789; et encore pour messire Pierre de Monthcrot de Bèligncux , éeuyer, seigneur de Béligneux , ancien conseiller au Parlement de Dijon , par acte reçu Bleton, notaire à Maçon, le 21 mars 1789.

Messire Jean-Baptiste-Charles Marinon, seigneur de Bouvens,

DE IA NOBLESSE

tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire Joseph de la Balmondière , écuyer, seigneur du Solier, chevalier de Saint-Louis, par acte reçu Granjon, notaire à Màcon, le 15 mars 1789.

Messire JoacMm Satan d'Amas, seigneur du vicomte ôVArnas et de la baronnic de Montjouvcnt, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire Guillaume-César comte de Ferrari de Romans, chevalier, seigneur de Romans-le-Bouchoux , Saint- George-de-Renom , lieutenant du roi des provinces de Bresse, Bugey, Yalromey et Gex, par acte reçu de Yilliers et du Surget , notaires à Lyon, le 18 mars 1789; et encore de messire Antoine Fay, chevalier, seigneur et baron de Sathonay, Àlbonne et autres lieux , ancien prévôt des marchands et commandant pour le roi dans la ville de Lyon, par acte reçu de Villiers et Perrodon, notaires à Lyon, le 9 mars 1789.

Messire Joseph-Marie-Joacliim Boisson du Noyer, aîné, seigneur de la Couz, tant pour lui que pour dame Jeanne-Marie Boyat , dame de Rignat, veuve et héritière de messire Ame-Marie Michet de la Charmondière , écuyer, seigneur de Rignat, ancien officier du régiment de Bretagne, par acte reçu Broyer, notaire à Thoissey, le 15 mars 1789, et encore pour dame Marie-Humberte Boisson du Noyer, qualité de co- propriétaire des fiefs d'Egucrande et de Duisiat, par acte reçu Morellet , notaire à Bourg, le 19 mars 1789.

Messire Joseph-Marie-Joachim Boisson du Noyer, frère cadet.

Messire Louis-Marie Boisson du Noyer, demeurant à Bourg.

Messire Marie-Joseph-François-Philibert Favrc de Longris, tant pour lui que pour dame Marie-Joseph de Garron de la Bêvièrc, relicte de messire Claude- M 'a rie de Sachet , chevalier de St-Louis, pour son fief de la Bévière, par acte reçu Morellet ; et encore pour messire Joseph Audras, écuyer, seigneur de la baronnie de Béost, par acte reçu Chuinague, notaire à Trévoux, le 14 mars 1789.

Messire Antoine-Marie-Victor de Villette, tant pour lui que pour messire de Villette, père, seigneur de Chavagnat, par acte reçu Blanchon, notaire à Jasscron, le 21 mars 1789, et pour messire de Noyel de Béreins.

Messire George-Henri Dumarché, capitaine au corps royal du génie, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire

François- lie ne Dumarché , chevalier de SainULouis, seigneur de la Tour de Marboz, par acte reçu GuicJxon, notaire à Marboz, le 12 mars 1789, ot encore pour messirc Pierre-François Aymon de Montépin, par acte reçu Jeannol et Ycctoux, notaires à Autun, le 12 mars 1789.

Messirc Paul -Louis de Veyle de Romans, tant pour lui que comme fonde de pouvoirs de messire Jean-Marie Ducret, seigneur de Langcs-Saint-Sulpicc, par acte reçu Broyer, notaire à Thoissey, le 15 mars 1789.

'Messire Alexandre-Marie-Elisée bu-port, comte de Loriol, pour sa terre de Loriol et baronnie de Montfalconnet et de Léal , tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire Pierre-Laurent- Marie de Veyle , éeuyer, seigneur de Lordre , par acte reçu be franc, notaire à Pont-de- Veyle, le 18 mars 1789.

Messire Louis-Gaspard de Seyturier, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire Alexandre-César comte de Seyturier, seigneur du Thioudet, par acte reçu Mathias , notaire à Chàlonsur-Saône, le 16 mars 1789.

Messire Claude - Marie Palluat de Jalamondes , chevalier, seigneur des Sardièrcs , ancien capitaine en premier au corps des carabiniers, chevalier de Saint-Louis, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de très-puissant seigneur Antoine-Marie comte de Saint-Germain d'Apchon, baron de Corgenon, chevalier des ordres du roi, lieutenant général de ses armées, gouverneur des villes, château et comté de Blaye , à cause de sa terre de Corgenon, par acte reçu bonnier, notaire à Paris , le 3 mars 1789; et encore pour très - puissant seigneur Antoine - Louis - Claude marquis de Saint-Germain d'Apchon, seigneur, comte de Saint- Trivier en Bresse, maréchal des camps et armées du roi , lieutenant général de la province de Bourgogne au Bailliage du Maçonnais, à cause de sa terre de Saint-Trivier, par acte reçu bonnier, notaire à Paris, le 3 mars 1789.

Messire Etienne - Hyacinthe de Gayot , chevalier, comte de Chàteauvieux , tant en son nom que comme fondé de pouvoirs de messire Louis Lcviste , chevalier, comte de Montbriand , sénéchal de Dombcs, seigneur du fief des Belouzes, situé dans la

paroisse do Saint-Didier-d'Aussiat, par acte reçu A min', notaire à Lyon, le 27 février 1789.

Messire Marie-Agricole de Marron, baron de Belvey, chevalier de Saint-Louis, syndic honoraire de la Noblesse de Bresse et Dombes, seigneur des Blanchières, tant pour lui qu'en qualité de procureur fondé de messire Charles-Pierre de Savalette, maître des requêtes honoraire, garde du trésor royal, à cause de son fief de Langes, par acte reçu Moreau et Givert, notaires à Paris, le 27 février 1789; et encore pour messire Jean-Baptiste de Montherot , chevalier de Saint-Louis, ancien prévôt général de Bourgogne, à cause de son fief de la Craz, près Montluel, par acte reçu Chouan et Villot, notaires à Dijon, le 17 mars 1789.

Messire Louis-Troeu de la Crozc de Saint- Bambert , chevalier, officier d'infanterie, seigneur de la ville et marquisat de Saint- Rambert, terre d'Argil , Oncieu, Evosgcs, Arandas, Tcnay, baron du Bourg-Saint-Chrislophe et Faramans en Bresse, tint pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire George-Marie Giraud , baron de Montbellet, chevalier, capitaine à la suite de la cavalerie, seigneur du fief de Saint-Aubin, le Chanay, la Bévière et la Fougère en Bresse, par acte reçu Desgranges , notaire à Villefranche, le 10 mars 1789.

Messire Claude-Marie Frère, chevalier, seigneur de la Falconnière, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire René-Augustin de Brosses, chevalier, baron de Montfalcon, par acte reçu Bouché, notaire à Dijon, le 10 mars 1789; et encore pour messire Marc Desrioux, comte de Messimy, à cause de son fief d'Espay en Bresse, par acte reçu Moreflet, notaire à Bourg, le 16 mars 1789.

Messire Marie-Joseph-Claude- François de Favre , chevalier, seigneur de Longris et du Colombier, pour son fief du Colombier, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire Philibert- Yoland comte de Saint - Mauris , colonel de cavalerie, pour le fief du Bouchât, par acte reçu Tèry, notaire à Lons-lc-Saunier, le 26 février 1789 ; et encore pour messire Marù'-F rèdèric- Joseph de Bachet, chevalier, seigneur de Franclieu, à cause de son dit lief, par acte reçu Morellet , notaire à Bourg, le 18 mars 1789.

Messire Marie -Jean- Baptiste d'EscrivieuT , seigneur des

Couardes , tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire Joseph- Ignace Favier de Js>eze , chevalier, seigneur de Pennessuy, par acte reçu Mainmake et Domot , notaires à Paris, le 9 mars 1789; et, encore pour dame Slaric-Slagdcleine-Einilk d' Escrivieui de Che.mil lat , veuve de messire de la Surange , pour son ûef de la Roue, [>ar acte reçu Morellet et Humbert . notaires à Bourg, le SI mars 1789.

Messire Jean-Gaspard de Oarron, chevalier, baron de Chàtenay et d'Hauvet, seigneur de Gorrobert et Gorent, conseiller de la Noblesse de Bresse et Dombes, tant en son nom personnel qu'en ceux de messire Jean-Pierre-Philippe-Anne de la Croix de Laval , chevalier, seigneur du fief de Nicudey en Bresse, ancien chevalier d'honneur eu la Cour des Monnaies de Lyon, par procuration en date du 15 mars 1789, reçu Chazal , notaire à Lyon ; et encore de messire Henri-Jean de la Roche Xculy, chevalier, ancien mousquetaire de la garde du roi, seigneur de Montcet, Vial, la Pérouse et la Porte, par procuration du 13 mars 1789, signée Sauzay, notaire en Beaujolais.

Messire Jacques-Anselme Perruquet de Bévy, écuyer, seigneur de Béeerel , tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire Bernard-Angélique de Froissard, chevalier, comte de Broissia- Velle en Franche-Comté, baron de Pressiat en Bresse, chevalier des ordres de Malte et de Saint-Louis, ancien officier au régiment des gardes françaises, par acte passé à Ghàlon le 5 mars 1789, reçu Mathias et Guiehard , notaires ; et encore de messire Jean- Louis Du gaz, chevalier, marquis Dugaz et de Villars, seigneur de Birieux, la Perla, Mépillat, la Forest, Duplessis, Raoul et autres lieux, ancien officier au régiment des gardes françaises, par acte passé à Nantua , le 1 1 mars 1 789, par Munaret et Jagol , notaires.

Messire Claude-Jean-Baptiste de Garron de la Bèvière, seigneur de Longes, la Ghassagne et Brosses, chevalier de Saint-Louis, syndic général de la Noblesse, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire Jcan-Screrin de Gravier, seigneurde la Gelière et le Tiret, ancien capitaine de dragons, lieutenant des maréchaux de France, par acte du 17 mars 1789, reçu Ban fer, notaire à Beaune ; et encore de messire Victor-Henri de Murard, seigneur du Chàtelard, par acte du 15 mars, reçu Millod , notaire à Belley.

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DE LA NOBLESSE. 485

Messire Aimé-Olivier ùuport, seigneur de Ri voire et autres lieux, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire Dominique Vouty, seigneur de Montsimon, par acte passé à Bourg, le 12 mars 1789, reçu Morellet et Dcsbordcs , notaires.

Messire Barthélémy de Montolivet , chevalier, seigneur baron de Gourdans.

Messire Claude-Louis d'Ivoley, chevalier, ancien chef de bataillon au régiment d'Auvergne, chevalier de Saint-Louis.

Messire Passerai de la Chapelle, seigneur d'Espagnier, ancien officier d'infanterie au régiment de Béarn.

Messire Claude- F ranrois-Marie de Chossat, chevalier, officier au régiment d'Auvergne.

Messire Antoine-Marie de Léguât des Illvttes, ancien garde du roi, retiré avec rang de capitaine de eavalerie.

Messire Louis-Marie-Léonard du Brcul de Sacconay, officier au régiment de la Marine, seigneur de Villars-sous-Treffort.

Messire Etiemw-Mathieu-Gaspard Fontaine , tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de dame Elisabeth-Thérèse Chevalier de Marcoussis, comtesse de Pont-de-Veyle , veuve de messire le comte d'Esclignac.

Messire Pierre- François du Brcul , chevalier, seigneur de Sainte-Croix.

Messire Jean-Claude de Riverieux de Varaœ , seigneur du comté de Yarax.

Messire Louis-François de Barrucl, écuyer, capitaine commandant du corps royal de l'artillerie .

Messire Etienne-Louis-Maric Vincent de Lormet, ancien gendarme de la garde du roi , tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire de Borssat , père.

Messire Jean-François-Gabriel de Chossat, chevalier, co-seigueur de Saint-Sulpice, officier au régiment de la Couronne.

Messire Jean-Joseph-Ilenri d'Aubarèdc, chevalier, capitaine au régiment d'Artois-infanterie.

Messire Antoin-e-Brrnnrd-Cnnstaiwt' dr Marron . rhovalier, baron

m\ ADMISSIONS DANS LKS ASSKMhLKES

de Meillonnas, seigneur de Sanciat, la Tour de Neuville-sur-Ain , major du régiment Royal-dragons.

Messire Anatole-François de Viatel , seigneur de Martignat et la Bertrandière.

Messire Louis-Julien-Constant Leroy de Lignière , chevalier de Saint-Louis, seigneur des fiefs de La Tournelle et de Marmont.

Messire Philibert-Alexis Gaillard , seigneur de Danenches et du Yillars.

Messire Antoine de Jacob de la Cottiére , écuyer, seigneur de Chareiziat, capitaine commandant au régiment de Foix.

Messire Alexandre-Joseph d'Andelin, seigneur du Tremblay, chevalier de Saint -Louis, ancien capitaine au corps royal de l'artillerie.

Messire Charles-Joseph Chossat de Montesuty, ancien capitaine d'infanterie, seigneur de la Tour du Daulx.

Messire Claude -Louis Gaillard, seigneur de la Vernée et Malatrait.

Messire Claude -Marie -Thérèse Dutour -Vu illard , seigneur de Grand-Champ.

Messire Uenri-Baudran de Pradel, officier de la Marine royale.

Messire Jean- André Gayot, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Saint-Eloy en Bresse.

Messire Louis -Amcdèc comte de Lueinge de Faucigny , né comte et marquis de Coligny, baron de Bcaupont, seigneur des dits lieux et de Guisiat, la Motte- Lueinge, chevalier des ordres royaux des Saints Maurice et Lazare de Savoie, major en second durégiment de royal Iloussillon-infantoric.

Messfrc Joseph-Elic-fJésiré Perruouet de Montrichard , officier du régiment de Strasbourg du corps royal de l'artillerie.

Messire Louis-Claude-Marc marquis de la Poipe , seigneur de Cornod et Montdidier, baron de Corsant.

Messire Emmanuel-Marie-Joseph des Glands, seigneur du flef de Gessiat, lieutenant-colonel de dragons, chevalier de Saint-Louis.

Messire Pierre -François Uuffin de Lozier. seigneur du fief du Pontet, chevalier.

DE LA NOBLESSE. 487

Messire Claude-Nicolas Perruque! , ancien capitaine d'infanterie.

Messire Marc-Madeleine Robin de Livct , écuyer.

Messire Joseph- Nicolas d'Escrivieuœ, chevalier, seigneur de Chemillat, officier au régiment de la Marine, tant pour lui que comme fondé de pouvoirs de messire de Hivcrieux de Varax.

Messire Alexandre-Marie de Seytnrier, officier au régiment de Condé.

Messire Marc- Antoine de Noyel, officier de dragons, seigneur du comté de Béreins.*

Messire Antoine - Anne - Ananias Fuzand de Saint - Clément , seigneur de Rigneux, le quel a prêté le serment par devant M. le lieutenant du Bailliage, le 24 mars 1789.

Messire Marc-Cécile- Valcntin du Plantier, écuyer, lieutenant général au Bailliage de Bresse.

Messire Jacques-Marie Chossat île Montburon, seigneur du dit lieu, le quel a prêté serment entre les mains de M. le lieutenant général le 26 mars, suivant le certificat qu'il a exhibé.

Messire Gaspard-Olivier de la Vavrc.

i8H ' ADMISSIONS DANS LES ASSEMBLEES

(Pitrail î>u procèa-Derbûl DE L'ASSEMBLÉE DE LA NOBLESSE DE DOMBES,

TENUE A TRÉVOUX, EN EXÉCUTION DES LETTRES DE CONVOCATION DU ROI 1-OUIl LES ÉTATS-GÉNÉRAUX DU ROYAUME, LES 12 ET 13