LES ASSEMBLÉES MM
Du Planet-Moyssard.
De la Falconnîère.
Riccé de la Moutonnière.
De Montgrillct.
De Mannont.
Charbonnier.
De Quiny Malmont.
eut ni présentation ni réception
DE LA NOBLESSE. 309
Du 25™ septembre 1671.
Assemblée tenue & Bourg dans l'hôtel et en présence de messire Claudk-Guillaume de Joly, seigneur et baron de Choin, baiily de Bresse, gouverneur pour le roi de la ville de Bourg.
Syndics MM. le marquis d'Entragues ; de Glareins; baron
de Bohan.
Secrétaire : M. des Hugonières.
Présents : MM.
Le marquis d'Entragues.
Le comte de Montribloud.
Ponceton de Franc/ielcins.
Des Carets, comte de Béreins.
Malyvert de Vaugrigncusc.
Le baron d'Atlignat.
DuPuget, l'aîné.
DuPuget, le cadet.
De Lionnières.
De Marmont.
De Ser Hères.
Seyvert de la Vernce.
De Macet.
Duinarché.
De Franclieu.
Favrc de Longris.
Renaud de Glareins.
De La Teyssonnière.
Moreau de Drosse avec M. son
fils.
MM
De Vignères.
De Mon t épi n.
De la Fakonnière.
Duport.
D'I/unièrcs.
De Chastillon-Jalamondcs.
De Brullioie.
Du Pugct-Chassipol.
De Grandchamp.
De Forges de Montèpin .
De la Tapie.
De Lyathoud.
Aymon de Montèpin Bois-
Dortans.
De Valette.
Aymon du Châtelct.
De Gi'asvilhn.
De Quiny-Malmont.
De Bossitlon la Vernouze.
Hècrption de MM. de la Tapie et de Villette.
U' dit sieur bailly a proposé que le sieur Maurice de la Tapie, lieutenant pour le roy au gouvernement de Bourg, luy a fait vcoir et à MM. les sindiqs de la Noblesse les tiltres pour vérilier celle de sa famille et avoir ensuite son entrée et voix dans toutes les assemblées de Noblesse qui se feront dans ce Bailliage.
Sur quoy, après le rappel fait de l'examen des dits tiltres recogneus pour originaux , establissant parfaitement la noblesse et la descendance du dit sieur de la Tapie , l'Assemblée a décidé qu'il y auroit entrée présentement, et dans toutes celles qui se feroient à l'advenir; le dispensant de la vérification des dits tiltres sur les lieux, attendu leur qualité exempte de tous contredils, à la charge toutefois de rattacher entre cy et la première assemblée un acte de légalisation scellé au testament de Pierre de la Tapie et à son acte baptistaire, ou une déclaration en bonne forme, puisqu'au Bailliage de Mascon aucun sceau ne se métaux actes de légalisation; sans que par cy-dessus l'Assemblée prétende se despartir des délibérations par elle précédemment prises à l'esgard de ceux qui prétendent cy-aprés d'avoir entrée dans les assemblées du Bailliage.
Le sieur de Villette ayant fait représenter par le sieur bailly qu'il avoit obtenu un jugement de M. l'intendant de Bourgogne et Bresse qu'il a produit et par le quel il avoit esté déclaré ancien noble et ordonné qu'il seroit inscrit dans le catalogue des gentilshommes et jouyroit de leurs privilèges en ne faisant aucun acte desrogeant.
L'Assemblée, informée d'ailleurs de la noblesse du dit sieur de Villette, a déclaré qu'il y auroit entrée et seroit appellé dans toutes celles qui se feroient à l'advenir.
Du 24»* février 1677.
Assemblée tenue par messire Claude - Guillaume de Joly, seigneur et baron de Langes, de Choin, de Chaliouvre et de Saint-Romain, bailli de Bresse, gouverneur pour le roi de la ville de Bourg, en son hostel et sous sa présidence.
Sy ndics : MM. de Francheleins ; de Fontanelle; de Bécerel.
Secrétaire : M. des Hugoniéres.
Prp*y*nt< * MM
1 1 \.^>l^ 11 LO • l'I 1*1 •
MM
ni. lu. •
Le baron de Bohan.
Le chevalier de Bécerel.
Ponction de Francheleins.
De Bécerel , l'aîné.
De Montjouvent.
De. Bécerel, le cadet.
De Peillens.
De Monte-pin.
De Fontanelle.
Du Costal.
Du Verney.
De Montsimon.
De Chastillon-Léal.
De la Falconnière.
Loriol d'Asnières.
De Grandchamp.
De Sainte-Croix.
De Pélapussin-s.
De la Tournelle.
D'Amhléon.
De Martignal.
Malyvcrt de Ventgrigneuse .
Dupin.
De Macet.
Du Port.
Des Hugoniéres.
Moreau de Brosse.
Du Chaste le t.
Seyvert de la Ver née.
Renaud de Glareins.
De Danenches.
D'Escrivieux.
Le prieur du Puget.
Morel de la Tournelle.
De la Teyssonnière.
De Parois.
De Maillard.
Le comte de la Motte-Lucinge.
De la Vavrc.
Le baron de Rosy.
De Moland.
Tard y.
De Villette,
De Beaurepaire de Château-
D'Ilunières.
vieux
Héception de MM. de Parois, Tardy, Regnaud de Mépillat, /Vc/rs; d'Escrivieux , Morel de la Tournelle et de Château vieux.
Le sieur baillif » proposé que le sieur de Parois auroit, en exécution des précédentes délibérations , rassemblé plusieurs arrêts et jugements rendus en sa faveur au sujet de sa noblesse. Sur la représentation de ses tiltres, examinés par M. le baillif et par M. le baron de Bohan, sindicq de la Noblesse, il supplie l'Assemblée de le recevoir, pour avoir suffrage comme les autres gentilshommes de la province.
Sur quoy, après que lecture a esté faite de ses tiltres, il a esté délibéré d'une commune voix qu'il seroit receu dans la dite assemblée et appelé dans toutes celles a venir, pour y avoir voix u'élibérative ainsy que les autres gentilshommes de ce Bailliage.
M. le baillif ayant fait une semblable proposition et réquisition de la part du sieur conseiller Tardy, et ayant rapporté qu'il avoit veu avec M. de Bohan, sindicq de la Noblesse, les tiltres, jugements et arrêts qui établissent parfaitement sa noblesse, représentés par ledit sieur baillif.
Il a esté de mesme délibéré d'une commune voix qu'il seroit receu en la présente assemblée et qu'il y seroit introduit pour y avoir voix délibérative, après toutesfois que l'Assemblée auroit délibéré sur diverses affaires qui peuvent intéresser MM. du Présidial de Bourg où il est olficier, ce qui a esté fait.
Les sieurs Regnaud de Mépillat, frères, le sieur d'Escrivieux et le sieur Morel de la Tournelle ayant obtenu plusieurs jugements et arrêts qu'ils représentent par les quels ils sont recogneus pour anciens gentilshommes ; ils ont de mesme fait supplier l'Assemblée, par M. le baillif, de les recevoir comme les autres gentilshommes de la province.
Sur quoy il a esté délibéré qu'ils seront introduits dans la dite assemblée, avec cette réserve néantmoins qu'ils remettront entre les mains de M. le baillif et de MM. les sindiqs qui seront nommes, leurs arréUs et jugements, et les pièces sur les quelles ils ont este rendus, le tout avant la première assemblée, à pcyne d'en estre exclus.
DE LA NOBLESSE. 37
M. de la Motte -Liucinge ayant représente à l'Assemblée que M. de Beaurepaire avoit apporté de la part de M. de Châteauvieux, son père, les jugements rendus par M. Bouchu, intendant de Bourgogne et Bresse, et de M. Dugrié, intendant en Lyonnais, Forez et Beaujolais, en faveur de la noblesse de la famille de M. de Châteauvieux, et qu'estant en bonne forme, il demandoit entrée dans la dite assemblée pour son dit beau-frère.
Sur quoy, après l'examen des dites pièces par M. le baillif et MM. les sindiqs, il a esté déclaré qu'il seroit receu comme procureur de M. son père dans la dite assemblée, et que le dit sieur de Châteauvieux seroit appelé dans toutes celles qui se tiendront cy-après, à la charge de rapporter par devant les dits sieurs baillif et sindiqs les tiltres énoncés dans les dits jugements avant la première assemblée générale, à peyne d'en eslre exclu.
Du I5me novembre 1679.
Assemblée tenue dans r*hostel et en la présence de messire Claude-Guillaume de Joly, baron de Langes, de Choin, de Chaliouvre et Saint-Romain, bailli de Bresse, gouverneur pour le roi de la ville de Bourg.
Syndics : MM. de Béreins; d'Attignat; Tardy..
Secrétaire : M. des Hugonlères.
Présents : MM.
De la Motte- Luc inge.
Des Carets de Béreins.
De Franclieu.
De Fontanelle de Saint- Pries! .
De Béccrel.
Druays de Danenches.
Baron de Bohan.
De la Tapie.
De Bachet.
De la Palud.
De la Tour Charbonnier.
D'Escrivieux de la Vavre.
Grill ict de la Sardiere.
Malyvert de Vaugrigneuse .
Maréchal du Tremblay.
Loriol d'Asnicrcs.
Le président de Mézériat.
Seyvert de la Ver née.
D' Escrivieux-Genoud .
Begnaud de Macet.
Benaud de Glarcins.
De Brcsenavd.
De la Teyssonnière.
De Parois.
MM
Du Puget.
Du Port.
Tardy, le conseiller.
D'Attignat.
De Jacob de la Cottière, aine.
De Jacob de la Cottière, cadet.
De Yillette.
Morel de la Tournelle.
De Martignat .
De Chaliouvre.
Des Hugonieres , cadet.
De ChastUlon-Jalamondes.
De Moland.
Begnaud de Mépillai (les frr").
De Sainte-Croix.
Du Verney.
De béai.
Dupin.
De Brosse.
De Saint- Bornai n.
De Saint-JS'izicr.
De Béceref (le chevalier).
De Montëpin.
Du Costal.
DE LÀ NOBLESSE
MM
D'Ambléun.
Du Chastelet.
De Deaurepaire de Chdteau-
MM
De Montsimon du Sol ter.
Chapuis de Corgenon.
Garron de Chdtenay.
Réception de MM. de Château vieux , d'Escrivieux, Regnaud, Chapuis, seigneur de Corgenon, et Garron de Chatenay.
M. de Bôcerel a dit que conformément à ce qui a esté porté par la délibération do la dernière assemblée générale de ce Bailliage, MM. de Châteauvieux, d'Escri vieux et Regnaud ont produit par-devant M. le baillif et MM. les sindiqs les tiltres qui establissoient leur noblesse et le droit d'entrer dans les assemblées qui se font, les quels ayant esté trouvés suffisants, ils croyent qu'il est juste de leur permettre l'entrée dans cette assemblée et dans celles qui se feront cy-après, aussi bien qu'a M. Chapuis, seigneur de Corgenon, et à M. Garron de Chàtenay, président au Parlement de Dombes, qui ont de mesme produit des tiltres suffisants pour jouyr du mesme advantage.
Sur quoy a esté délibéré que les susnommés seroient par cyaprès appelés en toutes les assemblées générales de la tyoblesse de ce Bailliage et y auroient voix délibérative, et en conséquence les sieurs d'Escri vieux , Regnaud, de Corgenon, et le sieur de Jacob, fondé de procuration du sieur Garron de Chatenay, absent, sont entrés dans la dite Assemblée.
:nG ADMISSIONS DANS LES ASSEMBLÉES
Du Vi avril 1682.
Assemblée tenue dans r ho s tel et sous la présidence de messire Claude-G lillaume de Joly, baron de Langes, de Choin, de Chaliouvre et de Saint-Romain, bailli de Bresse, gouverneur pour le roi de la ville de Bourg.
Syndics : MM. de la Motte - Luclnge ; de Vertrieux;
Tardy, continué.
Secrétaire : M. des Hugonières.
Présents : MM.
MM
Le comte des Garets de Bèreins.
De F ranci ici t.
Tardy.
De la Cottière , l'aîné.
De Bécercl, l'aîné.
De la Vernée.
(ïarron de Chàtenay.
De Chastillon-Jalatnomles.
Du port, l'aîné.
Maréchal du Tremblay.
Favre de Longris.
De ViUelte.
Comte de la Motte- Lucin ge .
De la Teyssonnière.
Comte la Poipe de Vertrieux.
De Grandehamp.
De Moland.
De Frettières.
Regnaud de Macct.
D'Escrivieux de la Vavre.
Chapuis de Corgenon.
De Montsimon du Sol ter.
Regnaud Coland.
De C on pans.
De la Cottière, puiné.
Lyathoud de Brioud.
Loriol d'Asnières.
Frère de Chamburcy.
D' Escrivieux-Genoud .
Bollozon du Pontet.
De la Tapie.
Michel.
Bachet.
Comte de la Motte-Lucingr.
De Mézërial \ fils.
De Motion.
Grillct de la Sardière.
Des Hugonières.
lïHunièrcs.
De Bolozon du Pontet.
Renaud de Gla reins.
D'Escri vieux.
De la Tour Charbonnier.
DeVillrttv.
DE LA NOBLESSE
Réception île MM. Pierre Perrachon, marquis de Treffort ; Frère de Chamburcy; Antoine Bolozon, seigneur du Pontet, et André Michel.
M. Tardy, l'un des sindiqs de la Noblesse, a dit que messire Pierre Perrachon, seigneur de Saint- Maurice, marquis de Treffort et de Varambon, et comte de Varax, a produit par devant M. le baillif et MM. les sindiqs les tiltres qui establissent sa noblesse, les quels ils ont examinés et trouvés suffisants; ce qui fait qu'ils estiment qu'il est juste de luy permettre l'entrée de cette assemblée et des autres qui se feront cy-après, aussy bien qu'aux sieurs de Saint-Maurice, Frère, seigneur de Chamburcy, à sieur Antoine de Bolozon, seigneur du Pontet, et à sieur André Michel, qui ont pareillement produit par devant eux les tiltres sur lesquels ils fondent leur noblesse, les quels ont esté de mesme recogneus suffisants.
Sur quoy il a esté délibéré que les susnommés seront introduits dans la présente assemblée, et appeliés dans toutes les autres générales de la dite Noblesse, pour y avoir leur suffrage et voix délibéralive ainsy que les autres gentilshommes ; en conséquence de quoy, M. le baron de Saint -Romain, faisant pour le dit sieur de Saint-Maurice absent, et les dits sieurs Frère, Bolozon et Michel, ont esté introduits dans la présente assemblée.
Du 29™ novembre 1G85.
Assemblée tenue à Bourg dans l'hostel et en présence de messire Claude-Guillaume de Joly, chevalier, seigneur et baron de Langes, de Choin, de Cbaliouvre et de Saint-Romain, bailli de Bresse, gouverneur pour le roi de la ville de Bourg, etc.
Syndics : MM. de la Motte-Lucinge , continué; du Puget;
Bécerel de Malaval.
Secrétaire : M. des Hugonières.
Présents : MM.
MM
De la Palud.
De Jacob de la Cottière.
De Feillens.
De la Tapie.
De Lionnières.
De la Teyssonnière .
Du Puget, l'ainé.
De Brésenaud.
Du Puget, le cadet.
Le président Bâche t de Mèzériat .
De Dancnches.
De Bécerel.
De Corgenon.
D' EscrivieiiT de la Vavre.
De Châteauvieux.
Morel de la Tournelle.
De Parois.
Duport de Saint-Paul.
Mareste de Chavannes.
De Bachod.
De la Tour Charbonnier.
De Moyria - Maillât , pour M.
Maréchal du Tremblay.
Cardon de Sandrans.
Begnaud de Mëpillat.
D'Andelin.
De Montépin.
Des Hugonières.
Du Port, l'aîné.
De la Motte-Lucinge.
De V Mette.
La Poipe de Vertrieu.
De Macet.
Begnaud de Mépillat.
Gnlliet de la Sardière.
Dmays de Dancnches.
Lyathoud de Brioud.
Begnaud Colan.
Duport de Monlplaisant.
Des Hugonières.
Michel.
D'Escrivievx-Genoud.
m là noblesse.
Réception de MM. d'Andelin et Cardon de Sandrans.
M. de la Motte, l'un des dits sieurs sindiqs, auroit proposé et dit que le sieur d'Andelin luy auroit remis les tiltres en vertu des quels il prétend avoir droit d'entrer dans toutes les assemblées de noblesse de ce Bailliage , les quels leur ayant esté cy-devant communiqués et examinés par devant M. le baillif, et trouvés en suite suffisante par l'Assemblée pour obtenir les fins de ses prétentions.
Il a esté délibéré que le sieur d'Andelin seroit reçu dans la dite assemblée, et appelle en toutes les générales qui se feront cy-aprés.
11 a encore esté proposé par le dit sieur de la Motte-Lucinge que M. le comte de Maillât luy avoit remis, comme procureur de M. de Gardon, seigneur de Sandrans, les tiltres en vertu des quels il prétendoit estre receu dans la présente assemblée de Noblesse et dans toutes celles qui se feront à l'ad venir, les quels il auroit cy-devant communiqués à MM. les sindiqs. Examinés en présence de M. le baillif, n'y ayant trouvé aucune difficulté, la lecture en ayant esté faite dans rassemblée.
Il a esté délibéré que le dit sieur comte de Maillât, comme procureur de M. de Gardon auroit entrée dans la dite assemblée, et dans toutes les générales qui se feront à l'advcnir le dit sieur de Gardon y seroit appelle.
En suite de quoy les dits sieurs de Maillât et d'Andelin ont esté introduits dans la présente assemblée.
Du 12»'- avril 1689.
Assemblée tenue a Bourg dans l'hostel et en la présence de messire Claude-François de Joly, chevalier, seigneur, baron de Langes, des Belouzes, Rotillat, Comberthoud, la Pérouse, et ballU de Bresse, etc.
Syndics MM. Morel de la Tournelle; de Montépin de Bâgé; de Chàtillon-Léal.
Secrétaire : M. Duport.
Présents : MM.
MM
DuPuget, laine.
Charbonnier de la Tour.
Le baron de Choin.
Favre de Longris.
DeBécerel, l'aîné.
De Brion.
Scyturierde Lionnilrcs.
Bachet.
Uc la Palud.
Bécerel, le cadet.
De Jacob de la Cottière , laine.
Tardy de la Bellière.
Châtilhn de Léal.
De la Vrrnèe.
Du Costal.
D'Ivoley de la Boche .
Du Tremblay.
Chapuis de Corgenon.
DuPuget, le cadet.
Malyvert de Vaugrigneuse.
De Montépin de Bâgé.
De Brésenaud de Saillans.
Le baron de Bohan.
De Macct.
De la Teyssonnière , le rade t.
D'Escrivicuxde la Yavre.
Frère de Chamburcy.
Grilliet de la Sardière.
De Mon tj ou vent.
Bachet de Mézériut.
De la Boissicre.
Langes de Choin .
Druays de Danenches.
D'Andclin.
D'Hunicres.
George de Loriol.
Morel de la Tournelle.
De Biccc.
De Montépin d'Estrèes.
Duport , secrétaire.
De Pclapussins-G ran d ca 1 .
m LA NOBLESSE. 38 t
Hèœption de M. Tardy, avocat au Prêshliut.
M. Du Puget, l'un des sindiqs, auroit proposé et dit que M. Tardy, l'advocat au Bailliage de Bresse et siège présidial de Bourg, luy auroit remis les tiltres en vertu des quels il prétend avoir droit d'entrer dans toutes les assemblées de la Noblesse de ce Bailliage, les quels luy ayant esté communiqués et examinés par devant M. le baillif, et trouvés ensuite suffisants par l'Assemblée pour obtenir les fins de ses dites prétentions.
Il a esté délibéré (pie le dit sieur Tardy sera receu dans la dite assemblée et appelle dans toutes les générales qui se feront < y-aprés.
Du 15°- avril 1692.
Assemblée tenue a Bourg dans l'hostel et en la présence de messire Claude-François de Joly, chevalier, seigneur, baron de Langes, des Belouzes, Rotillat, Comberthoud, la Pérousé, et bailli de Bresse, etc.
Syndics : MM. Charbonnier de Crangeac; Seyturler de Lionniéres, fils ainé; Chapuis, seigneur de Corgenon.
Secrétaire : M. Duport.
Présents : MM.
MM
Le baron de Langes, bailli de
De Choin .
Bresse.
Du Page t.
De Montëpin de Bâgè.
De Bècerel, le cadet.
De Mal.
Comte de la Motte-Lucinge.
Le comte de Montrcvct.
De ChâtcauvicxiT.
Seyturier de Lionniéres , fils
De la Tcyssonniere , l'aîné.
aîné.
De Monte" pin d'Estrëes.
De Brësenmtd.
De Grandchamp.
Charbonnier de Crangeac.
De Chastillon-Jalamondes .
Des Hugonières-Torterel.
De Jacob de laCottiàre, puîné.
Charbonnier de la Tour.
D'IIunières.
De Bècerel, l'ainé.
Tardy de la Bellière.
Le baron Loubat de Bohan.
Tardy de la Grivavdière.
Maréchal de la Vavre.
De la Tournclle Corlayson.
De Bolozon-Frontigny.
De Macet.
Mareste de Chavannes.
Dumarc/ië.
Bachet de Mézériat.
De Pélapussins .
Seyvert de la Ver née.
De Corgenon.
Bachet, l'aîné.
De la Teyssonnière , le cadet.
Druays de Danenches.
D'Andelin, le fils.
De Loriol de Boissière.
D'Escrivieux.
D'Andelin , le père.
Bècerel de Maluval.
DE LA NOBLESSE
MM
De Motand.
Du port, secrétaire.
De Disimieu.
MM
Bresenau4 de Saillans.
La Tournelte de Viatel.
George de Loriot.
Réce-ptirm de MM. de la Roche du ViUars et du Pontet
de Lozier.
M. de la Tournelle, l'un des sindiqs, auroit proposé et dit que M. de la Roche du ViUars luy auroit remis les tiltres en vertu des quels il prétend avoir droit d'entrer dans toutes les assemblées de la Noblesse de ce Bailliage, les quels luy ayant esté communiqués, et à MM. de Montépin et de Léal, et examinés par devant M. le baillif, et trouvés ensuite suffisante par l' Assemblée pour obtenir les Qns de ses prétentions.
Il a esté délibéré que le dit sieur de la Roche du Villars seroit receu dans la dite assemblée et appelle en toutes les générales qui se feront cy-après.
M. de la Tournelle a encore remontré que le sieur du Pontet de Lozier prétendoit d'entrer dans les assemblées du corps de la Noblesse, et que pour cet effet il étoit prest de représenter ses tiltres.
Sur quoy il a esté délibéré que le dit sieur du Pontet remettrait ses tiltres pour estre examinés par M. le baillif et MM. les sindiqs qui seront nommés pour, leur rapport fait et les dits tiltres examinés, estre pourveu ce que Ton trouvera juste à la première assemblée générale.
Du I8,n* novembre 1695.
Assemblée tenue dans l'hostel de M,ire Claude-François de Joly, baron de Langes, seigneur des Belouzes, etc., grand bailli de Bresse.
Syndics : MM. Chapuis, seigneur de Corgenon; Seyturier de Lionnières; Duport de Montplaisant.
Secrétaire : M. Duport.
Présents : MM.
MM
Le baron de Lanaes . urand
Le chevalier Tardai.
bailli.
Le baron d# Bohan
Seuturier de Lionnières .
Sevvert de la Ver née
Le baron de Corgenon .
De Charbonnier.
Le comte de la Motte- Lucinye.
De Mégret.
De la Tapie.
Du Tremblay.
Bachot, l'aîné.
Druays de Danenches.
De Brioud-Mont richer.
De Martignat.
D'Escrivieux de Genoud.
De Montépin d'Estrées.
De Chastillon-Jalamondes.
De Chiloup.
Le président Bachet de Mêzè-
De la Vavre.
riat.
De Malaval.
Fétan de Saint-Priest.
De la CoUière.
Duport de Montplaisant.
Bolozon du Pontet.
Montfjeffon , marquis de Mexi-
De Vaugrigneusc- Turgon .
mieux.
Morel de la Tournelle.
Brèsenaud de Saillans.
Im Roche du Villars.
Hcgnaud de Mépillat.
Dumarchc.
Bachet , fils.
DeGrandchamp.
Le comte de Maillât.
Le chevalier de Tanay.
Le chevalier de Sainte-Croix.
Garron de Chdtenay.
Bachet, le capitaine.
De la Boche Cardon de San-
Charbonnier de la Tour, le fds.
drans.
Tardy de la Grivaudière.
MM
Pcnet.
De Vialet-Martignat.
De Im Towrnclle-Groboz.
De Saint-Nizier.
MM
Le chevalier d'Ivoley.
Duport, secrétaire de la Noblesse.
Réception de MM. de Margnolas, Saint-Nizier du Tour
et Penet.
M. de Lionnières, l'un des sindiqs, a proposé et dit que MM. de Margnolas, Saint-Nizier du Tour et Penet lui
ont remis les tiltres en vertu des (niels ils prétendent avoir droit d'entrée dans toutes les assemblées de la Noblesse de ce Bailliage, les quels luy ayant esté communiqués et à M. de Corgenon, et examinés par devant M. le grand baillif, ils ont été trouvés ensuite suffisants par Y Assemblée pour obtenir les tins de leurs prétentions.
Sur quoy il a esté délibéré que les dits sieurs de Margnolas, Saint-Nizier et Penet seront par cy-après appellés en toutes les assemblées générales de la Noblesse de ce Bailliage et y auront voix délibérative, et en conséquence les dits sieurs de Saint- Nizier et Penet, et le sieur de Lucinge, fondé de pouvoirs du dit sieur de Margnolas, sont entrés dans la dite assemblée.
;t8G ADMISSIONS DANS LES ASSEMBLÉES
bu 12n" mars 1(398.
Assemblée tenue en l'hostel et en la présence de messire Claude-François de Joly, chevalier, baron de Langes, etc.
Syndics : MM. Dutour-Vuillard de Saint-Nizier ; Duport de Montplaisant ; Seyturier de Lionnières.
Secrétaire : M. Duport.
Présents : MM.
MM
MM
Ix' baron de Langes, grana
Le marquis Montgeffon de Mcxi-
bailli.
mieux.
Le baron de Corgenon.
Le baron <fr Bohan.
Seyturier de Lionnières.
f ntrc de Longris.
Duport de Montplaisant.
fy% zi.
W Chiloup.
Jon/ Lhoin.
L/iaroonnier ae la Jour, cadet.
be la Tapie.
Seyvert de la Ver née.
Malyvert de Vaugrigneuse.
Bolozon du Pontet.
Fetan de Saint -Priest.
Pcnet.
Le baron du Bourg- Saint -
De la Cottière, l'aîné.
Christophe.
Marestede Chavannes.
beMczcriat, fils.
De la Toumelle, père.
Bachet , l'aîné.
Zte/a Tournelle, fils.
Bachet, le cadet.
Z)c Saint-Prkst , cadet.
bumarchè.
butour-Vuillard de St-Nizkr.
De Pèlapussins.
Seyturier de Pélagey.
Aymon de Montépin.
Berthod.
Des IlugonUrcs.
D'Escrivieux.
Frère de Chamburcy.
bruays de Danenchcs.
Bcgnaud de Mépillat , fils.
De Bréscnaud.
be. la Vavrc.
De bisiînieu .
Michel de iXoblens.
Le baron de la Boche Cardon
be Garron-Vial.
de Sandrans.
be la Tcyssonnicre.
Le chevalier du Venuiy.
b'Andelin, fils cadet.
DE LA NOBLESSE
MM
De Vaugr'ujneuse- Turgon.
Le président de Mézériat.
De Villettc.
Le comte de la Motte-Lucinge.
De Digoine.
Chossat-Montessuy.
Chossat.
De Vcyle du la Sale.
Chossat, conseiller.
De Viliette.
MM
De Dellecom bc- Ve i 1 1ère .
Garron de Chdtenay.
Charbonnier de Crangeac.
Henry d'Esjsertines.
Tardy de Montsimon.
Brèsenaud de Saillam.
Huflin de Lozier.
De Vaugrigm use-Ma lyvcrt .
Duport, secrétaire de la No-
blesse.
Réception de MM. Jean-Baptiste Chossat, Jacq1"1 Chossat, Jean Chossat, Adrien Ruffln de Lozier, de Veyle de la Sale et de Chavannes.
MM. les sindiqs de la Noblesse ont dit que MM. Henry dlCssertines, Claude Chossat, conseiller du roy au Bailliage de Bresse et siège présidial de Bourg , Jean-Baptiste Chossat , Jacques Chossat, Jean Chossat, Adrien Ruffln de Lozier et de Veyle, leur ont remis leurs tillres, ainsy que les sieurs de Chavannes et de Veyle la Sale, en vertu des quels ils prétendent avoir droit d'entrer dans toutes les assemblées de la Noblesse de ce Bailliage, les quels leur ayant esté communiqués, et à MM. de la Tapie et de Vaugrigneuse, et examinés par devant M. le grand bailli et trouvés suffisants par l'Assemblée pour obtenir les tins de leurs prétentions.
Sur quoy il a esté délibéré que les dits sieurs Claude Chossat, Jean -Baptiste Chossat, Jacques Chossat, Jean Chossat, Ruffln et de Veyle, seront par cy-aprés appelles en toutes les assemblées générales de la Noblesse de ce Bailliage et y auront voix délibérative, et en conséquence les dits sieurs Chossat, Ruffln cl de Veyle sont entrés dans la dite assemblée, et le sieur de Brèsenaud pour le sieur de Chavannes
Du '29"" aoust 1701.
Assemblée tenue à Bourg dans l'hostel et en présence de messire ('lâche-François de Joly, chevalier, baron de Langes , etc. , gouverneur pour le roi de la ville de Bourg, grand bailli de Bresse, etc.
Syndics : MM. Dutour-Vulllard de Saint-Nizier ; Tardy de la Bellière; de Danenches.
Secrétaire : M. Duport.
Présents . MM.
De Samt-ftizier Dutour.
De Meygret.
Duport de Montplaisant.
De Viliette.
Seyturier de Lionniï-res.
De Montépin.
Le baron du Pin.
Du Pugct.
Le comte de la Motte-Lucinge .
Bolozon de Froniigny.
De Loeze-Cornaton .
Favre de Umgris.
Le baron de Bohan.
Penet.
Le marquis Mo ntfjcffon de Mexi-
hi Hoche du VMars.
mieux.
De la Tournelle.
De la Tapie.
De Jacob de la Cottière.
Tardy de la Grivaudière.
Garron de la Bcvière.
Tardy de la Pèrousc.
Garron de Vuil.
De Frcttières.
Charbonnier de Crangeac.
De Béccrcl de Malaval.
De Bachet , le cadet.
Le baron Chapuis de Corgenon .
Derthod.
Seyvert de la Vcrnce.
Bachet de Mézèrùit.
De la Teyssonnicre , l'aîné.
Charbonnier de la Tour.
Tardy de la Bellière.
De la Teyssonnière , le cadet.
Chassât, le conseiller.
De Martignat.
Fêtan de Saint-Priest.
D'Andelin.
D'Fscrivieux de Chemillat.
Malyvert de Vaugrigneusc .
Druays de Danenches.
Dumarché.
De Bachet, l'aîné.
De Viallet la Tournelle.
DK LA NOBLESSE.
MM
Michel de Xobhtis.
De la Motte-Lueinge , fils.
Tardy, cadet.
De Chaslillon-Jalamondes .
Iteynaud de Mépillat.
De Loriol de Boissière.
Chossat de Montessuy.
MM
Favre du Paye t.
Chossat, cadet.
Léguai.
Basset de Montchat .
De Montjouvent.
Duport, secrétaire de la Noblesse.
Réception de MM. Favier, Montjustin, Basset de Montchat
et Léguât.
M. de Saint - Nizier, l'un des sindiqs, a représenté que MM. Favier et Basset de Montchat, et M. de Pionnières, aussy sindiq, que MM. de Montjustin et Léguât leur ont remis les liltres en vertu des quels ils prétendent 'avoir droit d'entrer dans toutes les assemblées de la Noblesse de ee Bailliage, les quels leur ayant esté communiqués, et à M. Duport de Montplaisant, aussy sindiq , par devant M. le baillif , et trouvés suffisants par l'Assemblée pour obtenir les fins de leurs prétentions ;
Il a esté délibéré que les sieurs Favier, Basset de Montchat, de Montjustin et Léguât seront par cy-aprés appelles en toutes les assemblées de la Noblesse de ce Bailliage et y auront voix délibérative, à la charge que le sieur de Montjustin justifiera de l'enregistrement dernièrement fait des lettres de noblesse par lui obtenues. Et en conséquence les sieurs Favier, Basset de Montchat, le sieur Duport pour le sieur de Montjustin absent, et le sieur Léguât pour son frère aussy absent, sont entrés dans la dite assemblée.
Du 15™ octobre 1704.
Assemblée tenue en présence et en l'hôtel de messire Claude-François de Joly, baron de Langes , grand bailli de Bresse , gouverneur pour le roi de la ville de Bourg.
Syndics : MM. de Bachet , Tardy de la Pérouse et
de Gorgenon.
Secrétaire . M. Duport.
Présents : MM.
MM
Penet, lieuten* général d'épéc.
Charbonnier, l'ainé.
Dulour de Saint-Nizier.
D Escrivieuœ-Genoud .
Tardy de la Bellierc.
Léguât de Masso.
Druays de Danenches.
Chossat de Montessuy.
D'Essertincs.
Bachet de la Marsilière.
Garron de Châtenay.
De Vaugrigncusc- Turgon.
Bolozon du Pontet.
Bachet de Mèzêriat , fils.
Garron de la Bèvière.
Scyvert de la Ver née.
Ru /fin de Lozicr.
De Villctte.
Michel de Noblens.
De la Motte-Lucingc.
De la Tcyssonnière.
De la Roche-Cardon , baron do
Du Puget.
Sandrans.
Aymon de Montépin.
De Corgenon.
De Riccé.
De Moland.
Favre de Longris.
De Macet.
Loubat de Bohan.
Tardy de la Pérouse.
D'Andelin.
Le président de Mèzêriat.
Chossat.
Tardy de la Grivaudièrc.
De Mégret.
Joly de Langes.
Charbonnier de la Tour.
Gayot de Châteauvieux.
Berthod.
Duport de Mont plaisant, excu-
Garron de Vial.
sant Duport, secrétaire do
Charly nn ter, puiné.
la Noblesse.
1)K LA NOBLKSSK.
Réception de MM. Gayot, comte de Chiite aux? ku.v , et Palluat
de Jalamondes.
M. de Saint-Nlzier a représenté que M. Gayot de Chàteauvieux et M. Palluat de Jalamondes ont remis à MM. les sindiqs les tiltres justificatifs de leur noblesse, et ayant par eux été examinés en présence de M. le grand bailli ;
Il a été délibéré, à la pluralité des voix, que les dits Gayot et Palluat seront désormais appelés dans toutes les assemblées de la Noblesse où ils auront voix délibérative, après quoi ils sont entrés dans 1* Assemblée.
Du 20mf novembre 1707.
Assemblée tenue en présence et dans l'hôtel de messire Claude-François de Joly, baron de Langes, grand bailli de Bresse, gouverneur pour le roi de la ville de Bourg, etc.
Syndics : MM. de Bachet, d Es sert Inès et de Riccé. Secrétaire : M. Ghossat de Montessuy.
Présents : MM.
Penet, lieutcn1 général d'épée.
De Bachet.
Tardy de la Pèrouse.
De Corgenon .
D'Essertines.
Duport de Montplaisant .
Garron de la Bévière.
De Corgenon, fils.
Dutour de Sainl-Nizier.
De Franclieu.
D'Hunièrcs.
De Montépin.
Maréchal du Tremblay.
Tardy de la Bellière.
De la Teyssonnière.
Charbonnier, l'aîné.
Charbonnier, puîné.
Du Pu gel.
Duport.
Favier.
De Biccé.
D'Andclin.
De In Ver née.
Begnaud de Mépilhti.
MM
Tardy, cadet.
De Bèccrel.
D' Escrivieux-Gcnoud .
Léguai des I licites.
Tardy de la Grivaudière.
De, la TourncUe.
Favre de Longris.
Palluat de Jalamondes la Sar-
dière.
Léguai de Masso.
De Bécerel-Malatrait.
Grillietde laSardu-re.
DeNoblens, fils'.
Loriol de Boissière.
De Morel de Corlaison .
De Bachod.
De Moland.
De Martignat.
De Vialet.
De Crangeac.
Garron de Vial.
Des Chapelles.
Chnssat de Montessuy, secrétaire de la Noblesse.
DE LA NOBLESSE
Réception de MM. des Chapelles et de Conzié.
M. de Bachet a représenté que M. des Chapelles et M. de Conzié, seigneur de Pommier, ayant remis à MM. les syndics les titres justificatifs de leur noblesse, et ayant été par eux examinés en présence de M. le grand bailli, ils demandent detre reçus dans l'Assemblée de la Noblesse.
Sur quoi il a été délibéré, à la pluralité des voix , que les dits sieurs des Chapelles et de Conzié seront désormais appelés dans toutes les assemblées de la Noblesse où ils auront voix délibérative, après quoi ils sont entrés dans l'Assemblée.
Du il»* mai 1711.
Assemblée tenue dans l'hôtel et par devant messlre Claude-Guillaume de Joly, chevalier, baron de Langes, grand bailli de Bresse, etc.
Syndics : MM. de la Motte-Lucinge , de Bachet et de La Teyssonnlère.
Secrétaire : M. Chossat de Montessuy.
Présents : MM.
De Bachet.
De Ricœ.
De Montjouvent.
Le baron de Bohan.
De Bréscnaud.
Ruflin de Lozier.
Le comte Lyobard de Romans.
De Umgcs de Choin.
De Saint-Priest.
D'Escrivieux des Couardes.
De Molond.
De la Motte-Lucinge.
Charbonnierde la Tour, l'aîné.
De la Tcyssonnière.
De Veyle de la Sale. De la Tournelle de Grosboz.
Violet de Martignat.
De Longes-Charbonnier.
De Lionnièrcs.
De Vaugrigncusc - Turgon ,
l'aîné.
De Vaugrigncusc - Turgon .
le cadet.
De la Vavre.
D'Hunicres.
De Pélapussins-Grandval .
De Montépin, père.
De Montépin , fils.
Ijyriol de Boissière.
Du Puget.
De Chostilhn-Léal.
Dumarchè, l'aîné.
Maréchal du Tremblay.
Tardy de la Pérouse, lieutenant du roi de Bourg.
Duport de Mont-plaisant.
Boloson du Pontet , fils.
Pcnet , lieuten' général d epee, et M. son fils.
D'Andelin.
De Mégrct , le cadet.
De Violet.
D Escrivicur-Genoud , l'aîné.
D'Escrivieux , puîné.
D'Escrivieux , cadet.
Damas de Lionnièrcs.
DE LA NOBLESSE
MM
De Viallet la Tournelle.
De la Roche-Cardon, baron de
Sandrans.
De Villette.
Favrc de Longris.
De Vial.
Garron de la Bévière.
Léguât de Burges.
Léguât de Masso.
Léguât des Illettes.
Bachet de Franclieu.
De la Tour la Vavre.
Bèccrel de Malatrait , puîné.
MM
Bêcerel de MalavaL De Montfort.
Palluat de Jalamondes de la Sardièrc.
De Conzié, seigneur de Pommier.
Des Chapelles.
De la Sale-Manziat.
De Morel de Corlaison.
Regnaud de Saillans.
Chossat de Montessuy, secrétaire.
Réception de M. de Damas.
M. de Bachet, syndic, a représenté à l'Assemblée que M. de Damas ayant remis à MM. les syndics les titres justificatifs de sa noblesse, et ayant été par eux examinés en présence de M. le grand bailli, demande d'être reçu dans l'Assemblée de la Noblesse.
Sur quoi il a été délibéré, à la pluralité des voix, que ledit sieur de Damas sera désormais appelé dans toutes les assemblées de la Noblesse où il aura voix délibérative ; après quoi il a été appelé et est entré dans l'Assemblée.
:m ADMISSIONS DANS LES ASSEMBLÉES
Du 26""- novembre 1714.
Assemblée tenue dans l'hôtel et par devant messire Claude-François de Joly, baron de Langes, etc., grand bailli de Bresse.
Syndics . MM. de la Motte-Lucinge, de Bachet et de la
Marsllière.
Secrétaire : M. Chossat de Montessuy.
Présents : MM.
MM
De Bacliet.
D'Andelin, le cadet.
De Lucinge.
De Vialct.
De Montjouvenl.
Favrc de Longris.
Le baron de Bohan.
De Vial.
De Riccê, comte de Béreins.
Garron de la Bévière.
Le comte Lyobard de Romans.
Léguât des Mettes.
D'Escrivieux des Couardes.
Bachet de Franclieu.
Charbonnier de la Tour, l'aîné.
De la Tour la Vavre.
De la Tourne lie de Grosboz.
De Bécerel-Malatrait , l'aîné.
Vialct de Mariignat.
De Mont for t.
De Vaugrigncuse- Turgon.
Palluat de Ja la mon des de la
De Mont ge /fan, marquis de
Sardiere.
Mexi mieux.
Des Chapelles.
De Cargenon.
Le comte Gayot de Château-
Morel de Corlaison .
vieux.
Damas de Lionnières.
De la Tournclle.
D'IIunièrcs.
Bachet de la Marsilière.
De Vaugrigneuse - Turgon , ca-
Frère de Chamburcy.
det.
De Veillère de Bellecombe.
De Monlèpin.
De Fctan de Saint-Priest .
loriot de Boissièrc.
Favier.
De Chastillon du Puget.
De Jacob de Pennessuy.
Tardy de la Pèrouse.
De la Ver née.
Tardy, puîné.
Penet de Clerdun , fils.
D'A miel in, l'aîné.
Dupnrt de Mont plaisant , fils.
DE LA NOBLESSE
MM
Tardy de la Bcllière , père et fils.
DeMézériat, cadet.
Bcrthod.
Le chevalier de Montjouvent.
Gnrron de Coralin.
Trocu de la Croze.
MM
La Tour deCressiat. De Saint-Nizier.
De Langes de Choin.
De Montsimon.
Chossat de Montessuy, secrétaire de la Noblesse.
Réception de MM. de Cressiat et Trocu de la Croze.
M. de Bâche t a représenté à l'Assemblée que M. de Cressiat ayant remis à MM. les syndics les titres justificatifs de sa Noblesse, et ayant été par eux examinés en présence de M. le grand bailli et de M. de Boissière et de la Pérouse,
Il a été délibéré, à la pluralité des voix, que M. de Cressiat sera désormais appelé dans toutes les assemblées de la Noblesse où il aura voix délibérative ; après quoi il a été appelé et est entré dans l'Assemblée.
M. de Lucinge a remontré que M. Trocu de la Croze avait aussi remis les titres justificatifs de sa noblesse à MM. les syndics, les quels ayant été par eux examinés en présence de M. le grand bailli, il demande aussi d'être reçu dans l'Assemblée de la Noblesse.
Du 29nMf wmrs 1718.
Assemblée tenue en l'hôtel et par devant messire
Claude-François de Joly, baron de Langes, etc. , grand bailli de Bresse.
Syndics : MM. Lorlol de Bolssière ; Tardy de la Pérouse ;
de Bachet.
Secrétaire M. Chossat de Montessuy.
Présents : MM.
MM
De la Motte- Luc inné
D'Escrivieux de ChemiUat.
De Bachet.
D'Escrivieux , cadet.
Z)c DacJict de la Marsilière.
De Monté pin.
Dumarché.
Chossat de Montburon.
Des Chapelles.
DeBéccrelA'tiné.
DcCorgcnon.
De Bccercl, cadet.
De Montjouvent.'
De Mégret , Faine.
Tardy de la Dellihr .
De Longes.
Favre de Longris.
De la Tour, capitaine.
Garron dcCoralin.
De la Tour la Vavre.
Pend de la Massonnière.
Charbonnier.
Jacob de Pcnncssuy.
Bachet de Mézérhit, cadet.
Léguât de Masso.
De Malaval.
De Saint-Mzwr.
D'Escrivieux-Genoud , cadet.
De la Vernée.
Do Vaugrigncuse.
Damas de Lionnières.
De V illettc.
De Bolomier.
De Langes deChoin.
Tardy de la Pérouse.
De la Tour de Journans.
D'Andelin, puîné.
D'Escrivieux-Genoud , aîné.
D'Ivoley.
De Vial.
De Va ugrigiieusc- Tu rgon .
D'IIunièrcs.
Léguât des Illettes.
Du Clairon de Choisi.
]/i chevalier de Montjouvent.
D'Andelin , fils.
D'Escrivieux des Couardes.
De Chastillon du Puge*.
DE LA NOBLESSE
MM
De Conzié, baron de Pommier.
De Loriol-Boissière.
De Montjouvent , chevalier de
MM
De Marron.
Dugad-Movton.
De Michallon.
De la Souche.
Chossat de Montessuy, secré-
l'ordre de Saint-Jean de
Jérusalem.
De Longes de Léguât.
taire.
Réception de MM. de la Souche, de Michallon, de Marron, Dugad-Mouton, de Rochefort et de Pinelle.
M. de la Motte-Lucinge, premier syndic, a représenté à l'Assemblée que M. de la Souche, ayant remis à MM. les syndics les titres justificatifs de sa noblesse et ayant été par eux examinés en présence de M. le grand bailli , demande d'être reçu à cette Assemblée.
Les titres de M. de Michallon, ayant aussi été de même examinés, il a encore demandé de le recevoir en cette Assemblée.
M. de Bachet de la Marsilière, syndic, a aussi représenté à l'Assemblée que M. de Marron, médecin, ayant de même donné ses titres de noblesse , qui ont été de même examinés en présence de M. le bailli, il demande aussi d'être reçu dans cette Assemblée.
M. de la Marsilière a aussi demandé la même chose pour M. Dugad-Mouton, ses titres ayant été de même examinés I»ar MM. les syndics en présence de M. le bailli.
M. de Bachet a aussi représenté que les titres de noblesse de M. de Rochefort auraient dé même été examinés en présence de M. le bailli, de'inéme que ceux de M. le président de Pinelle, qui demandent aussi tous les deux d'être reçus en cette Assemblée.
Sur quoi il a été délibéré, à la pluralité des voix, que MM. de la Souche, de Michallon, de Rochefort, de Marron, Dugad-Mouton et de Pinelle seront désormais appelés dans toutes les assemblées de la Noblesse où ils auront voix délibérative; après quoi ils ont été appelés et reçus dans l'Assemblée.
Du 30"»* avril 172i.
Assemblée tenue dans l'hôtel et par devant messire Claude-François de Joly, chevalier, baron de Langes, grand bailli de Bresse, etc.
Syndics : MM. de Bachet ; de la Motte-Lucinge ; le comte de Feillens.
Secrétaire : M. Ghossat de Montessuy.
Présents : MM. MM.
Tardy de la Pcrousc.
Tardy de Lèal.
Duport de MontjAaisant.
Léguai de Masso.
Le baron de Bohan.
D'Escrivicua , cadet.
De Seyturkr, chevalier de St-
Basset de Monchat.
Louis.
Charbonnier de la Vavre.
Le comte de Montjouvenl .
Michel de Noblens.
De Lucinge.
De Boche fort.
De Chastillon du Puget.
Léguât des Blettes.
Des Chapelles.
De Vaugrigneuse.
Favre de Longris.
De Jacob de Penmssuy.
De Veyle de la Sale.
De Cressiat.
D'Ândelin, l'ai né.
De la Vcrnëe.
Dugad-Mouton.
Garron de C oral in .
Chossat de Monlburon.
De Viallet de la Tourne lie.
La Poipe de Serrières.
Le comte de Broissiat-Velle.
Bolozon du Pontet.
Le comledeMoyriadeChdtillon .
De Biccê, ûls.
Bachet de Mézcriat.
De Montolivet.
Dutour-Vu illard.
Bu/fin de Lozicr.
De Feillens.
De Vialet la Tournelle.
Langes de Choin.
De Marron.
Chossat de Montessuy.
DE LA NOBLESSE
iOl
Réception <fr 3/. le comte de Broissia et ib- M. le comte de
Moyria.
M. de Bachet, premier syndic, a représenté à l'Assemblée que M. le comte de Broissia et M. le comte de Moyria ont
demandé d'être reçus à l'Assemblée.
Sur quoi il a été délibéré, à la pluralité des voix, que ces Messieurs seront reçus à l'Assemblée, à condition qu'ils rapporteteront à la première Assemblée les titres nécessaires, suivant l'usage.
Du >2>« juin IT'25.
Assemblée tenue dans l'hôtel et par devant messire Anne - Claude - François de Joly, chevalier, baron de Choin, lieutenant de roi, commandant les provinces de Bresse, Bugey et Gex, gouverneur de la ville de Bourg, grand bailli de Bresse, etc.
Syndics MM. de Montjouvent; de Bach et ; de Lucinge. Secrétaire : M. Chossat de Montessuy.
1 It'NOnLs . MM.
MM
al M .
lie Bacnet.
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I n iiAiiitii ///» A'/' >///'/)« 1 .(* (UUllt C/( r (.fin /ro.
f)r St*èi iwrt fh1 In I7>t •■»/»/« ut oi yi t / 1 ut tu 1 1 i fit t .
De Lucinge.
(larron de Coralin.
Tard\i de la Pérouse.
De la Teyssonnière.
Dujtorf de Mont plaisant .
De Bècerel . aine.
Le baron de Bohan .
De Crangeac.
Lo comte de Montjouvent.
Du Tour, lieutenant général.
De C hast Mon du Puget.
De Bècerel.
Favre de Longris.
Delà Tour de Jour nans.
D'Ândelin.
De la Tour de Gravellcs.
Ruflin de Lozier.
Tardy de Aieudey.
Tardy de Léal.
Tardy du Fort.
Le comte de Moyrxa-Maillat.
Garron de Vial.
De la Souche.
Garron de la Bêvière.
DeMégret, le cadet.
Garron de la Devine.
De Marron .
Dugad-Mouton .
Tardy de la Bellière.
D'Escrivicuj- de Chemillat.
Léguât de Masso.
De Michalon.
D'Escri vieu x-Genmid , cadet.
De Mégret , l'ainé.
Charbonnier de la Vavre.
De Monte pin.
De Roche for t.
D'holey.
Uguat des I licites.
De la Tournclle-Grosboz .
De Vaugrigneusc.
De Morel de Corlaison.
DE LA NOBLESSK.
De Mézériat.
Des Chapelles UAubarede.
La Bussière.
MM
MM
Garron de la Bêvière.
Comte de Moyria-Chdtillon.
Chossat de Mnntessuy, secré-
taire.
Réception de MM. d'Aubarède , Favier et de Chateauvieux.
M. de Bachet a représenté à l'Assemblée que MM. d'Aubarède et Favier demandaient d'être reçus, et M. de Lucinge aurait aussi présenté, pour y être reçu, M. de Chat eau vieux.
Sur quoi il a été délibéré, à la pluralité des voix, que ces Messieurs seraient reçus à l'Assemblée, ayant produit les titres suffisants pour établir leur noblesse , et ensuite ils sont entrés dans la dite Assemblée.
■m ADMISSIONS DANS LES ASSEMBLÉES
/;« 17»'- «ir/7 1730.
Assemblée tenue dans l'hôtel et par devant messire Anxk - Claude - I'hanoms de Joly, chevalier, baron de Choin, lieutenant de roi, commandant les provinces de Bresse, Bugey et Gex, gouverneur de la ville de Bourg, etc.
Syndics ; MM. D'Apchon, marquis de Montrond; Favre
de Longris.
Conseillers : Tardy de la Bellière ; de la Tour de la Vavre ; Du tour- Vu illard.
Secrétaire : Favier de Loëze, en remplacement do M. Chossat de Montessuy, décodé.
Présents : MM.
Pend de la Hf assort nière du
Chdtelard.
De Montjouvent.
De liachet .
De Lucinge.
Tardy de la Bellière. Tardy de la Pérou se.
Favre de Longris.
Ix' comte de Broissia-Vclle.
De la Tour de la Vavre.
De la Souc/ic.
Garron de Châtcnay.
De Marron de Belvey.
Dumarchè, fils.
De la Tour de Jou r nans, l'aîné.
De la Tour de Jourrw n s, cadet.
De la Tour de la Vavre , fils.
D' Escriv ieux-Genoud .
MM
De Mcgrel de Dot ne.
Tardy, cadet.
Chossat de Monlburon.
Parpillon de Chapelles, père.
De Marron, aîné.
Jacob de Pcnnessuy.
Le baron de Bohan.
Favier de Pontou.r.
De Bachet , fils.
De M on s.
De Veylc de la Sale.
Tardy du Fort.
Tardy de Lèal.
Palluat-Jalamondes de la Sar-
dière.
Bachet de Mèzèrial.
Tardy de Viol.
De Laval.
DE LA NOBLESSE
' /»or>
MM
Seylurier de Servillat.
Le comte de Moyriu-CluUillon
D'Aïuielin de Montbèyue.
Charbonnier de Cranyeac.
De Car nier des Carets.
Dntour-Vuillard.
Burjon .
Dugad-Mouton.
De Garron de Coralin.
De la Tour, baron de Ocssia.
MM
U'yual de Massa.
De Seyvert de la Ver née.
De Vieil de Chàtenay.
De Vil Ici te.
De Gayot.
D'Apclion-Montrond .
D'Aubarède.
Favier de Loczc , secrétaire de la Noblesse».
Réception de MM. d'Apchon, marquis de Mont rond , Borjon
et Gayot de la Rajasse.
M. d'Apchoii, marquis de Montrond, ayaut remis à M. le grand bailli les titres de sa maison, les quels s'étant trouvés bien plus que suffisants pour être admis dans le corps de la Noblesse , toute l'Assemblée l'a reçu avec grand applaudissement et d'uni* voix .
Ensuite M. de Mon tj ou vent, premier syndic, ayant présenté à l'Assemblée les titres qui prouvent la noblesse de M. Pierre Borjon, l'Assemblée a délibéré qu'il serait reçu, en rapportant dans la première assemblée les titres en forme qui prouvent que la charge de secrétaire au Parlement de Tombes , dont est mort revêtu son père, est de celles qui donnent la noblesse à la première tète.
M. de Lucinge, syndic, ayant aussi présenté M. Jean- André Gayot de la Rajasse qui demande «à être reçu et admis au nombre des gentilshommes de la dite Assemblée, les dits titres prouvent qu'il est petit-fils de noble Jean-Jacques Gayot, élu échevin à Lyon. Etant dans l'usage du pays d'admettre les gentilshommes qui tirent leur noblesse de l'échcvinage, la dite Assemblée l'a .reçu.
Du 16 juin 1733.
Assemblée tenue dans l'hôtel et par devant messire Anne-Claude-François de Joly, baron de Choln, lieutenant de roi, commandant les provinces de Bresse, Bugey et Gex, gouverneur de la ville de Bourg, grand bailli de Bresse, baron de Langes, etc.
Syndics • MM. le comte de Lucinge; d'Apchon, marquis de Montroud; de Seyturler.
Conseillers : MM. Tardy de la Bellière; de Seyvert de la Vernée; Du tour- Vu illard.
Conseiller-Secrétaire : M. Favier de Loëze.
Présents : MM.
Penet, comte du Chatelard.
Le marquis de Montrond.
Le comte de Lucinge.
Tardy de la Bellière.
Charbonnier de la Tour.
Dutour- Vuillard.
De Seyturier.
De Seyvert de la Ver née.
Jacob de Pennessuy.
De Montjouvcnt.
Charbonnier de Crangeac.
De Châtillon du Puget.
Le comte de Broissia-Vellc.
Tardy de Lêal.
De Seyturier.
Parpillon de Chapelles.
De Villette.
D'/lunièrcs.
Tardy de la Pérouse.
MM
De la Teyssonnière , le cadet.
Charbonnier, cadet.
fflvoley.
De Mézcriat.
Seyturier de Servillat.
D'Escrivicux de Chemillal.
Favier de Pontoux.
Dumarchè, l'ainé.
D'Escrivieux des Couardes.
Dumarché, le cadet.
De Vcyle de la Sale.
De Garron de Coralin.
Chossat de Montessuy.
Léguât des Illettes.
De la Souche.
Léguât de Masso.
Garron de Vial.
Tardy du Fort.
De la Tour de la Vavrc, fils.
DE LA NOBLESSE
MM
Charbonnier, l'aîné.
Charbonnier, le cadet.
Garron de Coralin, fils.
Tard y.
Borjon.
Tardy de Nicudey.
De la Teyssonniere.
D'Andelin de Montbhjue.
Palluat de la Sardière.
MM
Chossat de Montbur<»>.
Le baron de Dohan.
DeSeyvert.
De Bultioud.
Le baron de Cressia.
Berthod.
Chossat de Montburon.
Favier de Loëzc , conseiller-
secrétaire.
Réception de 313!. Borjon, Philibert-Marie de Bullioud
et Nicolas Berthod.
MM. les gentilshommes ayant pris séance, M. Borjon a dit que pour satisfaire à ce qui lui fut demandé dans la dernière assemblée générale, il rapporte un certificat en bonne et due forme du Parlement de Dombes, qui atteste que la charge de secrétaire dont était pourvu son père est ancienne, d'une création antérieure à l'année 1669, et par conséquent qu'elle donne la noblesse à une seule vie, ce qui a été trouvé suffisant.
M. Philibert-Marie de Bullioud, capitaine au régiment de Périgord, a été présenté par M. le marquis de Montrond, qui a fait lecture d'un certificat du Consulat de Lyon, parle quel il conste que noble Amé de Bullioud fut élu échevin pour les années 1497 et 1498, et une seconde fois pour les années 1507 et 1508. — En second lieu, M. de Bullioud rapporte un arrest du Parlement de Dombes portant que M. Jean-Ferdinand de Bullioud, père de Philibert-Marie, a exercé pendant longues années la charge de procureur général au dit Parlement , et qu'il est mort dans celle de conseiller d'honneur, ce qui établit qu'il est gentilhomme, ayant cette qualité non seulement par les ( barges que M. son père a possédées, niais encore par une noblesse d'extraction, étant prouvé que Amé de Bullioud, dont il est descendant, a été anobli en 1 497.
Ces titres ayant été trouvés très-sulhsants, M. de Bullioud a rte reçu dans l'Assemblée.
Après quoi, M. le comte de Lucinge a représenté que
M. Berthod demande d'entrer dans l'Assemblée, ce qu'il ne croit pas pouvoir lui être refusé, M. son père y ayant été reçu , en vertu de lettres de noblesse accordées à Philibert Berthod, son ayeul, en 164-4, gratuitement, sans Dnances, et pour ses services, les quelles lettres n'ont jamais été comprises dans les révocations qui ont été faites des lettres créées en différents temps, ce qui ne peut souffrir de ditliculté, Sa Majesté ayant eu la bonté d'expliquer ses intentions par arrêt de son conseil du 20 mai 1730, qui décide expressément que les lettres du sieur Philibert Berthod doivent avoir leur effet et qu'elles sont exceptées des suppressions faites en 1605 en 1715.
Sur quoi l'Assemblée, reconnaissant la vérité de ce qui vient d'être dit, il a été délibéré que M. Nicolas Berthod pourra venir prendre place dans l'Assemblée, ainsi que MM. les autres gentilshommes, ce qui a été fait.
MM. les syndics ont dit que n'étant pas moins important de veiller à ce qui regarde l'honneur de la Noblesse qu'à ce qui concerne ses intérêts, ils croyaient que la facilité avec la quelle on avait reçu jusqu'à présent dans l'Assemblée les nouveaux anoblis, faisait un mélange peu convenable, qu'il était fecile d'y remédier en limitant les réceptions et en déterminant que nul ne serait admis à l'avenir qu'après un certain nombre d'années depuis l'anoblissement.
Sur quoi MM. les gentilshommes ayant délibéré, il a été dit et déterminé unanimement qu'aucun ne serait reçu et admis dans les assemblées de la Noblesse, à l'avenir, qu'il n'eût soixante ans d'anoblissement, dont il serait tenu de justifier par la représentation de ses titres.
DE LA NOBLESSE
Du 19- avril 1736.
Assemblée tenue dans l'hôtel et par devant messire Anne -Claude -François de Joly, baron de Choin, de Langes, lieutenant de roi, commandant dans les provinces de Bresse, Bugey et Gex, gouverneur de la ville de Bourg, grand bailli de Bresse, etc.
Syndics : MM. le comte de Lucinge; d'Apchon, marquis de Montrond; du Tour de Salnt-Nizier.
Conseillers : MM. de la Souche; de Seyvert de la Vernée;
de Chatillon du Puget.
Conseiller-Secrétaire : M. Favier de Loêze.
Présents : MM.
MM
Pcnet, comte du Chàtelard,
D'Ivoley.
lieutenant général d'épee.
De Méyrct.
Le comte de Lucinge.
Parpillon de Chapelles.
Le marquis de Montrond d'Ap-
De Villettc.
chon.
Tardy de la Pérousc.
De Seyvert.
Charbonnier de la Tour, fils.
Dutour-Vuillard.
De la Tour de Cressia, père.
Le comte De Droissia- Vellc.
Chossat de Montcssuy.
De la Souche.
De Montolivet.
Chassai de Montburon.
De la Teyssonnièrc .
De Garnier des Garcts.
De la Tour de Cressia , fils.
De Seyvert de la Vernée.
Favier de Pontoux.
De Rullioud.
Charbonnier de Crangear.
De Daehet.
De Chdtillon du Puget .
De Garron.
De Mon s.
fiachet de Mczériat.
De Joly de Choin.
Derthod.
D'Hunières.
Tardy de l/}al.
Garron de Coralin.
Tardy du Fort.
Dr Montillet de Champdor
îto
MM
MM
Favierde Loëze , secrétaire de la Noblesse.
De Chûtillon du Pugct.
Tardy de Léal.
Girod de Saint-Oyat.
Réception de MM. Girod de Saint-Oyen et de Montillet
de Champdor..
MM. les gentilshommes ayant pris séance en la manière ordinaire, M. le comte de Luclnge a dit que M. Girod de Saint- Oyen lui avait remis les titres de noblesse qui ont été examinés dans une assemblée particulière , par lesquels il est établi qu'il a la noblesse et le nombre d'années requises suivant la délibération prise en l'assemblée générale du 16 juin 1733, étant petit-fils de sieur George Girod, pourvu par lettres du 26 février 1657 d'une charge de secrétaire du roi en la grande Chancellerie, dans la quelle il est mort , suivant les actes qui en font foi ,
Ce qui a été trouvé suffisant, et en conséquence il a été admis et reçu.
Après quoi M. le marquis de Montrond a dit a l'Assemblée que M. de Montillet de Champdor lui a pareillement remis un extrait en forme de la dernière assemblée du corps de la Noblesse du Bugcy, par le quel il parait qu'il a assisté en ladite Assemblée et priait d'être admis en celle de la Noblesse de Bresse.
Sur quoi ayant été délibéré , le dit sieur de Champdor a été
reçu , à condition néanmoins qu'avant la première assemblée qui se tiendra il rapportera des litres et actes pour établir une noblesse de plus de soixante années.
DE LA NOBLESSE. 411
Du 14"* avril 1739.
Assemblée tenue dans l'hôtel et par devant messlre Anne-Claude-François de Joly, baron de Choin, lieutenant de roi, commandant des provinces de Bresse, Bugey et Gex, gouverneur de la ville de Bourg, grand bailli de Bresse, etc.
Syndics : MM. le comte de Lucinge; de Seyvert; de
Chatlllon du Puget.
Conseillers : MM. de la Souche ; de Moyssard de Beyviers; Charbonnier de Grangeac.
Comseiller-Seorétaire : M. Favier de Loëze.
Présents : MM.
Penet du Chûtelard.
Le comte de Lucinge.
De Seyvert.
De la Souche.
De Châtillon.
Le comte de Menthon.
De Seyturier.
De Moyssard de Beyviers.
Le baron de Bohan.
La Tour de Cressia.
De Montolivet.
Charbonnier de Cranqeac.
Tardy de Ual.
Chossat de Montburon.
De Mézériat.
Parpillon de Chapelles.
De Veylc de la Sale.
Bolozon du Pontet.
De la Teyssonnière.
MM
De la Tour Cressia, fils.
D'Escrivieux de Chcmillat.
Garron de Vial.
Tardy de la Pérouse.
D'Andelin de Montbègue.
Marron de Belvey.
De Belvey, fils.
Dugad-Mouton.
Dumarchë, cadet.
Tardy du Fort.
Seyturier de Serrières.
Le chevalier Dumarchë, l'aine.
De Bachet.
De la Verncc.
Berthod.
Le comte de Broissia-Velle .
D'/funières.
Charbonnier, fils cadot.
Jacob de Prnnessuy.
MM
De Franc de la Sale, cadet.
Loubat de Bohan.
Garron de la Bavière.
Garron de Curait n.
C/wssat de Montcssuy.
Faviïr de Pontoux.
Des Garcts.
De Bu Moud.
De Rully.
Gayot de la Rajasse.
De la Teyssonnière , capitaine
MM
Uonorati de Brésenaud.
De Villctte.
D'Augny de la Pape.
Le cheval" de Valadous d 'A rcy
De Joly de Chain.
Tiret de Rouvray.
De Grippière de Montcroc.
De Viallct.
D'Ivoley.
Favier de Loï-ze , secrétaire de
la Noblesse.
dans Conty.
Réception de MM. d'Augny, seigneur de la Pape; de Tiret, seigneur de Rouvray; de Valadous, seigneur d'Arcy; de Grippière, seigneur de Montcroc.
MM. les gentilshommes ayant pris séance en la manière ordinaire, M. le comte de Lucinge, syndic, a dit que M. Philippe- Etienne d'Augny, seigneur de la Pape, etc., lui a remis les titres de sa noblesse, et les ayant présentés à l'Assemblée, l'on a délibéré qu'il serait reçu, ses titres ayant été trouvés suffisants.
Ensuite M. de Seyvert, conseiller, a présenté les titres de M. François-Gaspard Tiret, seigneur de Rouvray, capitaine de cavalerie au régiment de Bourbon, qui demande à être reçu et admis au nombre des gentilshommes de l'Assemblée, les quels ont trouvé ses titres suffisants , et il y a été reçu.
M. de la Souche, conseiller, a présenté les titres de M. Antoine de Valadous, seigneur d'Arcy, chevalier de l'ordre de Saint-Lazare, qui demande à être reçu et admis au nombre des gentilshommes de l'Assemblée, les quels ont trouvé ses titres suffisants, et il a été reçu.
M. de Seyvert, conseiller, a aussi présenté les titres de M. Louis de Grippière, seigneur de Montcroc, qui demande à être reçu et admis au nombre des gentilshommes de l'Assemblée, les quels ont trouvé ses titres suffisants, et il a été reçu.
DE LA NOBLESSE
Du lme mai 1742.
Assemblée tenue par devant messire Claude-Catherine Penet, chevalier, comte du Chatelard, lieutenant général d'épée en Bresse, en l'absence de M. le bailli d'épée Anne-Claude-François de Joly.
Syndics : MM. de Seyvert de la Vernée ; Charbonnier de Grangeac; de la Souche.
Conseillers : MM. d'Escrivieux de Chemillat; de Damas;
de La Teyssonnière.
Conseiller-Secrétaire • M. Chossat de Montessuy.
Présents : MM.
Le comte de Lucinge.
Seyvert de la Vernée, chevalier de Saint- Louis, capitaine de grenadiers au régiment de Mortemart.
De Chùtillon.
De la Souche.
De Charbonnier-Crangeac .
Favier de LnVze.
Le comte de Broissia-Froissard de Velle, chevalier de l'ordre . de Saint-George.
De la Tour de Crcssia.
Parpillon de Chapelles.
De Seyssel de Beauretouv.
De Bachet de Franclicu.
De Charbonnier de la Vavre.
Buffin de Lozier, ancien major
de Saint-Malo.
Girod de Saint -Oyen.
Dugad-Moitton , le fils De Villette.
MM
De Jacob de la Cottière , ancien
capitaine d'infanterie.
De Damas-Longn ière .
Tard y de iÀal.
Basset de Montehat.
Berthod.
De Valadous, marquis d'Arcy.
Favicr de Pontoux.
Garron de Coralin.
De Bullioud, ancien capitaine
d'infanterie.
Léguât des lllettes , lils.
D'Escrivieux des Couardes.
De Jacob de la Cottière, fils. De la Teyssonnière, le cadet.
Tardy de la Pérou se, chevalier
de Saint-Louis.
Dumarchc, l'aîné.
Chossat de Montessuy.
Garron , père.
Charbonnier de la Tour, père.
De Seyvert de la Vernée, fils.
MM
De Tiret de Rouvray, ancien capitaine de cavalerie, chevalier de Saint-Louis.
Gayot de la Rajasse.
De Garnier des Carets, ancien capitaine d'infanterie.
[fEscrivieux de Chemillat.
MM
De Grippière de Montcroc.
Bolozon du Pontet.
Honorati de Brésenoud.
Penet, comte du Châtelard.
Chossat de Montessuy, secrétaire de la Noblesse.
Réception de MM. de Valadous, marquis d'Arcy; de Seyssel de Beauretour; Ruffln de Lozier, ancien major de Saint-Malo.
M. le comte de Luclnge a présenté à l'Assemblée M. de Valadous, marquis d'Arcy, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment du Maine, pour être reçu à la dite Assemblée, et a présenté son extrait baptistaire pour faire voir qu'il est frère de M. de Valadous, chevalier de Saint-Lazare , qui a été reçu dans la dite Assemblée le 14™ avril 1739, le quel produisit les titres de noblesse de sa famille pour être reçu à la dite Assemblée, et le fut par une délibération du même jour à la vue de ses titres ; sur quoi l'Assemblée a reçu unanimement M. le marquis de Valadous d'Arcy, son frère.
M. le comte de Lucinge a représenté que M. de Seyssel de Beauretour, le cadet , désirant être reçu à la dite Assemblée, a produit un extrait en forme des Assemblées générales de la Noblesse de la province du Bugey, par le quel extrait il prouve que M. son u/tc a été syndic de la Noblesse du Bugey, et que ses auteurs, aussi bien que M. de Beauretour, le cadet-, présenté, ont été toujours de la dite Assemblée de la province du Bugey ; sur quoi MM. les gentilshommes assemblés ont délibéré qu'il seroit reçu.
Au 8 mai 1742, MM. les gentilshommes s'étant de nouveau assemblés en l'hôtel et par devant M. le comte du Châtelard,
M. de Luclnge a présenté M. Ruffln de Lozier, ancien major de Saint-Malo, qui a rapporté son extrait baptistaire par le quel il prouve qu'il est lils d'Adrien Ruffln de Lozier, dont la famille a toujours été admise dans le corps de la Noblesse, et a été agréé et admis par l'Assemblée.
DE LA NOBLESSE
Du 27 avril 1745.
Assemblée tenue dans l'hôtel et par devant messire Anne - Claude - François de Joly, chevalier, baron de Choln et de Langes, gouverneur de la ville de Bourg, grand bailli d'épée, eto.
Syndics : MM. Charbonnier de Crangeac; de la Souche; d'Escrivieux de Chemillat.
Conseillers : MM. Bachet de Franclieu; de Tocquet de Mongeffon, marquis de Meximieux; de Grippière de
Montcroc , seigneur de Montsiraon.
Conseiller-Secrétaire : M. Chossat de Montessuy.
Présents : MM.
Le comte Pcnct du Châtelard.
De Seyvert de la Vernée.
Charbonnier de Crangcac.
De la Souche.
D'Escrivieux de Chemillat. ' Le comte de Lucinge.
De Tocquet de Meximieux .
Seyturicr de Serrières.
Tardy de la Përouse.
De Grippière de Montcroc.
Favier de Loëze.
Favier de Pontoux.
Berthod de Montjouy.
Dachet de la Garde , capitaine
vlans Tournesis.
Garron de la Bévière.
Léguât de Masso.
Le baron île Bohan.
De F rane de la Sale, cadet.
MM
De Franc de la Sale, ainé.
Garron de Coralin.
Le comte de Broissia-
Velle.
De Roche for t.
De Cressia.
Tardy de Lèal.
De Veylc de la Sale.
Léguât de Saint- Jean .
Dttgad-Muuton , fils.
Du marché, l'ainé.
De Bachet de Franclieu .
De Garnicr des Garets.
Garron de Coralin, petit-ftls,
lieutenant au régiment de
Coudé.
Tardy de la Pérou se, fils.
Frère de la Fulconnière.
De Villctte.
De la Tour, porc.
De la Tour, fils.
De Veyle, l'ainé.
De Itécerel.
Seyssel de Beaurelour.
Le marquis de Grollier.
Bâche f de Mêzêriat.
MM
lai rc du corps d c la Noblesse .
Réception de M. le marquis de Grollier.
MM. les gentilshommes ayant pris séance en la manière ordinaire, M. de Crangeac, second syndic, a présenté les preuves de M. le marquis de Grollier, le quel n'a pu se rendre à l'Assemblée par indisposition. Les preuves ayant été examinées, et se trouvant plus que suffisantes; en conséquence des anciennes délibérations prises dans les assemblées précédentes, M. le marquis de Grollier a «Hé reçu unanimement.
DE LA NOBLESSE
Du *23n"- avril 1748.
Assemblée tenue dans l'hôtel et par devant messire Anne-Claude-François de Joly, baron de Choin et de Langes, gouverneur de la ville de Bourg, grand bailli de la province de Bresse.
Syndics : MM. Charbonnier de Grangeac; d'Escrivieux de Chemillat; Bâche t de Franclieu.
Conseillers : MM. de Grippière de Montcroc, seigneur de Montsimon; de Tocquet de Mongeffon , marquis do Meximieux; Garron de Coraiin.
Conseiller-Secrétaire : M. Chossat de Montessuy.
Présents : MM.
Le comte Penet du Chàlelard.
Charbonnier de Crangeac.
D'Escrivieux de Chemillat. Racket de Franclieu .
De Grippière de Mont croc.
De Tocquet de Meximieux.
Garron de Coraiin .
De Cressia .
Le comte de Broissia-Velle.
De Ville tte.
De la Souche.
De Bècerel.
De Bohan.
De Biccéde Loëze.
DumarcJiè.
Vialtet de Martignat.
Favier de Ponton x.
Tardy de Léal.
De Charbonnier.
MM
D' Escri v ie ux des Co uardes .
De Seyssel-Beauretour .
Bachet de Mézëriat.
h'guat des Hlettes.
Charbonnier de la Tour.
Borjon de Sîllery.
De Garnier des Gare t. s.
Favre de Umgris.
Garron de la Bcvière.
Le chevalier d'Aubarède.
De Marron de Belvey.
De la Ver née.
De Moyrui.
De la Cottière de Pennessuy, père.
De Lucingc, fils.
De la TeyssonnU're.
Chossat de Montessuy, secrétaire du corpsde la Noblesse .
11 n'y eut dans cette Assemblée aucune présentation et nomination de sujets demandant à entrer dans le corps de la Noblesse.
bu 27™ avril 1751.
Assemblée tenue dans l'hôtel et par devant messire Anne- Claude -François de Joly, baron de Choin et de Langes, gouverneur de la ville de Bourg, grand bailli de Bresse.
Syndics : MM. de Seyvert de la Vernée; de Tocquet de Mongeffon, marquis de Meximieux ; de Grippière de Montcroc, seigneur de Montsimon.
Conseillers : MM. le baron de Bohan; d'Aubarède de Laval; Charbonnier de la Vavre.
Conseiller-Secrétaire : M. Favier de PontOUZ.
M. de Crangeao, premier syndic , ayant proposé de prendre dans l'énumération des noms de MM. les gentilshommes présents à l'assemblée les noms de baptême, l'Assemblée y a unanimement consenti et délibéré que cet usage serait suivi exactement dans la suite, afin de pouvoir servir dans les affirmations ou autres preuves de noblesse que seraient obligés de faire dans la suite MM. les gentilshommes eux-mêmes ou leur postérité.
Noms et prénoms de MM. du corps de la Noblesse de Bresse présents à rassemblée du 27 avril 1751.
MM. Marie- Jean -Joseph de Charbonnier de Cranyeac. George-Marie de Boche t de Franclieu.
Louis-Gasto)i de Grippière de Montcroc.
Guy-Ballhazar de Mongeffon, marquis de Meximieux. Claude-Marie de Valadous, marquis d'Arcy. Bricc Uyuat.
Charles-Mathieu de la Souche.
George-Gabriel Loubat , baron de Hohan.
DE LA NOBLESSE
MM. Claude-Marie Frère de la Falconnièrc. Alexandre d'Andelin de Monbègue.
Claude-Joseph Favier de Pontoux.
Nicolas Berthod.
Claude-François Froissant, comte de Broissia-Velle
Pterre-Marie de Jacob de la Cottière.
Jean-Adrien Gayot de la lîajasse.
Marie-Augustin Scyssel de Beaurctonr.
Marie-Agricole de Marron de Belvey.
Adolphe-Ignace-Bernard Garron de la Bcvière.
Jean-Marie Chossat de Montessuy.
Paul-Alexandre d'Aubarède.
François Favre de Longris.
Louis-Marie Chossat du Sougct.
Charles Marie, comte de Riccé.
Claude-Honnorati de Brcsenaud de Couneauville . Jean Montolivet , baron deGourdans.
Jacques-Marie Chossat deMontburon.
Jean-Claude de Seyvert de la Vernée.
Alexandre-César de Seyturicr de Serrières. Pierre d'Escrivkux des Couardes.
Joseph-Ignace Favier de Loëze.
Philibert Charbonnier de la Tour.
Charles-Emmanuel Borjon de Sillery.
François Charbonnier de Journans.
François-René Dumarché.
Jean-Nicolas Dumarché.
Joseph-Louis Christophe, comte de Lucinge. Pierre de Viallet de Martignat.
Claude-François Charbonnier de la Tour de la Vavre.
Charles-François Tardy de Léal.
Charles-Philibert Tardy du Fort.
Olivier Charbonnier de la Tour.
Jean-Baptiste de Bécerel.
Charles-François de Moyria, l'aîné.
Césa r de Seytu rier.
Barthélémy de Seyvert.
Claude-Marie de Chdtillon du Puget.
MM. Maric-Philippe-llcnri de Charlxmnier de Crangeac, fils du premier syndic.
Jean- Baptiste-Basile Chossat de Montessuy, conseiller-secrétaire.
Il n'y eut dans cette Assemblée ni présentation ni réception dans le corps de la Noblesse.
DE LA NOBLESSE. «i
Du 17™ juin 1754.
Assemblée tenue dans l'hôtel et par devant messire Anne-Claude-François de Joly, chevalier, baron de Choin, de Langes, seigneur des Belouzes, Coberthoud, Rotillat, la Pérouse, Chaliouvre et Chazelle, gouverneur de la ville de Bourg, grand bailli de Bresse.
Syndics : MM. de Seyvert de la Vernée; de Tocquet de Mongeffon, marquis de Meximieux; de Grippiére de Montcroc, seigneur de Montsimon.
Conseillers : MM. de Bachet de Mézériat; de la Tour de la Vavre; le chevalier de Bohan.
Conseiller-Secrétaire : M. Favier de P on toux.
Noms, prénoms et qualités des gentilshommes présents à l'assemblée.
MM. George-Gabriel de Loubat , baron de Bohan.
Claude- François Charbonnier, seigneur de la Tour de la Vavre.
César de Seyturier de Scrrières.
Jean-Baptiste de Bécerel.
Claude-Marie de Châtillon.
Antoine- Philibert , marquis de Grollier.
Claude-Ma/ric Loubat de Bohan.
Charles-François Tardy de Léal.
Etienne-Joseph de Villette.
Charles-Philibert Tardy du Fort.
Olivier Charbonnier.
A lexandre d'Andelin.
Jacques-Antoine Mouton-Dugad.
Jean-Bapliste-Basile Chossat de Montessuy. Philibert Charbonnier de la Tour.
m ADMISSIONS DANS LES ASSEMBLÉES
MM. Jacques d'Andclin.
Jean-François Bachet de Mézêriat.
Louis Chapuis, marquis de Margnolas.
Joseph-Ignace Aymon de Montépin.
Philibert- François de Garron.
Charles-Mathieu de la Souclie.
Antoine-Marie Léguât des Ulettes.
Barthélémy Garnicr des Gorets. ^
Pierre de Viallet de Martignat.
Claude-François Favre.
Joseph-Ignace Favier de Loëze.
Marie-Augustin de Seyssel de Beauretour.
Charles-François de Moyria, l'ainé.
Charles-Louis d* la Tcyssonnière .
Marie- Joseph Charbonnier de Crangeac.
Claude-Marie Frère de la Falconnière.
Pierre d'Escrivieux des Couardes.
Claude-Marie de Bachet.
Jacques-Marie Chossat de Montburon.
Nicolas-Catherin Berthod.
Jean-André Gayot de Saint-Eloi.
Barthélémy Garnicr de Mons.
André-Philibert Onfroi d'IIuniôres.
Claude-Joseph Favier de Pontoujc.
Charlcs-Lcopold , comte de Sandersleben-Coligny.
Hugues-Victor d'Ivoley.
Henri-François Ruffin de Lozier.
Barthélémy de Mareste.
Réception de MM. le comte de Sandersleben - Goligny ; Henri-François Ruffln de Lozier; Barthélémy de Mareste; d'Hunières.
M. le comte de Sandersleben-Coligny s' étant présenté, a été reçu tout d'une voix.
M Henri-François Ruffln de Lozier s'étant présenté, a été reçu, comme fils de M. Charles-Léonard Ruffln de Lozier, qui a toujours assisté aux assemblées.
DE IA NOBLESSE
M. Barthélémy de Mareste a été pareillement reçu, comme fils de M. Adrien de Mareste.
MM. d'Hunières, Ruffln de Lozier, de Mareste ,
s'étant présentés et ayant été admis sans être obligés de représenter leur extrait baptistaire, quoique M. d'Hunières fût muni du sien, l'on ne l'a pas exigé. Pour éviter dans la suite toute difficulté, l'Assemblée a délibéré qu'aucun des fils de MM. les gentilshommes membres de cette Assemblée ne pourraient être admis sans produire un extrait baptistaire ou tout autre équivalent et propre à prouver sa généalogie.
Signé au registre par les membres de la Noblesse dont les noms sont reproduits ci-dessus.
Wî ADMISSIONS DANS LES ASSEMBLÉES
Assemblée tenue dans l'hôtel et par devant messire Claude-François de Joly, baron de Choin, de Langes, seigneur des Belouzes , etc. , gouverneur de la ville de Bourg, grand bailli de la Noblesse de Bresse.
Syndics : MM. de Seyvert; de Montcroc; Bachet de la
Garde.
Conseillers : MM. le chevalier de Bohan; de Marron de la Tour, baron de Meillonnas; de Marron de Belvey.
Conseiller-Secrétaire : Favier de Pontoux.
Noms, prénoms et qualités des gentilshommes présents à la dite assemblée.
MM. Barthélémy de Seyvert.
Guy-Françms-Balthazar de Tocquet de Mongcffon , marquis de Meximieux.
Imiis-Gaston de Grippière de Montcroc , seigneur de Mont-
simon et Vcscours.
Claude-Marie de Lottbat de Bohan , lieutenant de roi de la
ville de Bourg , chevalier de Saint-Louis. Claude-Maris de Bachet, chevalier de l'ordre militaire de
Saint-Louis.
Claude-François Charbonnier de la Tour de la Vavre.
Antoine-Philibert , marquis de Grollier.
Claude-Joseph Favier de Pontoux , conseiller secrétaire.
Claude-Marie de Chùtillon.
Claude-François Favre de Ijongris.
Andrc-Philiiyerl Onfroi d'Hunièrcs.
Jean-Baptiste Chossat de M<>ntcssuy .
Gcori/e-Muric de Bachet de Franclieu ,
J( 'a n-\ieo las l lu ma rché .
DE LA NOBLESSE
MM. Etienne-Joseph du Villette.
Pierre de Viallet de Martignat.
Nicolas Bertlind.
Hugues-Victor d'Ivotey, chevalier de Saint-Louis.
Louis-Marie Chossat du Souget.
César de Scyturier de Serrières.
Charles-Fratiçois de Moyria.
Charles- Philibert Tardy du Fort.
Charles-François Tardy de Léal.
Charles-Em manuel Borjon de Sillery.
Jean Montolivet de Gourdans.
Antoine-Marie Léguât des filet tes.
Joseph-Gabriel de Borde du Châtelet.
Jean- André Gayol de la Rajasse.
Pierre d'Escrivieux des Couardes.
Joseph- Ignace Favicr de Loeze.
Jacques-Marie Chossat de Montburo-n.
Charles-Louis de la Teyssonnière .
Mai-ie- Jean- Joseph Charbonnier de Crangeac.
George-Gabriel Loubat , baron de Bohan.
François- Marie Chossat de Montburon.
Marie- Agricole Marron de Bclvcy, chevalier de Saint-Louis.
Pierre-Marie de Jacob de la Cottière.
Marie-Augustin de Seyssel de Beau retour.
Jacques d'Andelin, l'aîné.
Alexandre d'Andelin de Montbègue.
Jcan-Maximilien d'Aubarède, chevalier de Saint-Louis.
Alexandre de Seyturier, marquis du Thioudet.
Alexandre- Joseph d'Andelin, fils.
François-Marie Charbonnier, seigneur de laTourdeJournans. Charles-Mathieu de la Souche.
Philibert-François de Garron de Coralin.
Bricc-Charles de Léguât.
Joseph-Marie- Ignace-Bernard- A y mon île Montépin. Charles-Marie de Riccé.
Marie-Ph Uippc-Ilcn ri de Cha rbonn ier-Crangeae .
Réception de MM. du Breul, comte de Sainte-Croi<r ; Gaspard-Hugues-Constance de Marron.
M. de Seyvert , syndic , a présenté les titres et les preuves qui établissent que M. Pierre-François du Breul, comte de Sainte-Croix , a bien au-delà des soixante ans de noblesse requis pour être reçu dans le corps de la Noblesse de Bresse, et après l'examen des titres et pièces justificatives, l'Assemblée l'a unanimement reçu.
M. de Grippière de Monter oc, syndic, a présenté à l'Assemblée les titres qui prouvent que M. Gaspard-Constance-Hugues de Marron a bien au-delà des soixante ans de noblesse requis pour être reçu dans le corps de la Noblesse de Bresse, où il a été unanimement reçu.
MM. les syndics ont prié l'Assemblée de donner une explication de la délibération qui fut prise dans l'assemblée générale du 16 juin 1733, au sujet de la noblesse requise pour être reçu dans le corps.
L'Assemblée, après s'être fait lire et relire ladite délibération, a unanimement décidé que les soixante ans de noblesse requis pour être reçu dans le corps de la Noblesse doivent se compter seulement du jour que la noblesse est acquise par mort ou par vétérance, sans que la dite délibération puisse préjudicier à la noblesse acquise par service militaire : l'intention de la Noblesse étant que celui qui sera anobli pour service militaire puisse être reçu dans le dit corps soixante ans après l'obtention des dites lettres de noblesse, tandis que celui qui tirera sa noblesse d'une charge ne pourra être reçu que soixante ans après la vétérance ou la mort de celui dont il descend.
DE LA NOBLESSE
Du 3"« juin 1760.
Assemblée tenue en l'hôtel et par devant messire Anne-Claude-François de Joly, baron de Choin et de Langes, seigneur des Belouzes, etc., gouverneur de la ville de Bourg, grand bailli de la Noblesse de Bresse. *
Syndics : MM. de Montcroc; de Bachet; Marron de
Belvey.
Conseillers : le chevalier Loubat de Bohan, lieutenant de roi de la ville de Bourg; de Marron, baron de Meillonnas; de Villette.
Conseiller-Secrétaire : M. Pavier de Pontoux.
Noms, prénoms et qualités des gentilshommes présents à la dite assemblée.
MM. Marie-Augustin de Seyssel de Beauretour. George-Gabriel Loubat, baron de Bohan.
Marie-Jean-Joseph Charbonnier de Crangeac. George-Marie Bachet de F ranclieu .
Charles-Louis de la Tcyssonnière.
Pierre-Marie de Jacob de la Cottière.
Nicolas Berthod.
François-Marie Chossat de Montburon.
Alexandre-César de Seyturier.
Marie-Joseph-Claudc-François Favrede Long ris François-Marie de Charbonnier.
Louis-Claude, comte de Loras du Saix.
Jean-Maximilien d'Aubarède.
Charles-Emmanuel Borjon de Sillcry.
Joseph-Marie- Ignace- Bernard, baron de Montépin. Piene de Viallet de Martignat.
Charles-Uopold de Sandersleben , comte de Coligny.
m ADMISSIONS DANS LES ASSEMBLEES
MM. Jean-André Gayot de la Rajasse.
Louis-Mark Chossat de Montburnn du Souget.
Claude-Marie Frère de la Falconnière.
Alexandre d'Andelin.
Paul-A lexandre d 'A ubarède.
Charles-François Tardy de béai.
Philibert Charbonnier de la Tour.
Henri- François Ru/fin de Lozier, baron de Montby.
Pierre d'Escrivkux tics Couardes.
Jean-Nicolas Dumarché.
Pierre- Joseph de Villctte.
Charles-Philibert Tardy du Fort.
Guy-François-Balthazar Tocquet de Mongeffon , marquis de
Meximieux.
Claude-Mark de Franc de la Salle.
Claude-Mark de Châtillon.
Charles-Marie de Riccé.
Jean-Baptiste-Basile Chossat de Montessuy. Joseph- îgnacc Favkrfo Loèzc.
Antoine-MaiHe Léguât des Mettes.
Charles-Mathieu de la Souche.
Philibert-François de Garron.
Jacques-Marie Chossat , seigneur de Monlburon. Jacq ues d 'A ndelin .
Jean- Baptiste Gaspard de Garron, présenté par M. Philibert- François de Garron, son père.
Pierre-Louis de Grollier, marquis de Treffort.
Claude - Mark - Thérèse Dutour - Vuillard , chancelier de Dombes.
Réception de M. Dervieu, baron de Unjes, seigneur de Villku.
M. de Bachet, syndic, ayant rendu compte à l'Assemblée des titres présentés par M. Barthélemy-Denis Dervieu, chevalier d'honneur en la Cour des Monnaies, lieutenant général d'épéc en la Sénéchaussée et siégo présidial de Lyon, baron de Loyes, seigneur de Villieu , pour être reçu et prendre séance dans le corps de la Noblesse ;
DE LA NOBLESSE
Ayant été reconnu que M. Dervieu a soixante ans et audelà de noblesse acquise, et qu'il capitc au rôle de la dite Noblesse de Bresse, il a été unanimement reçu et a promis dans le courant de la triennalité prochaine de rapporter copie collationnée de ses titres, pour être déposée aux archives de la Noblesse.
Signé au registre par les membres du corps de la Noblesse de Bresse, dont les noms ont été reproduits ci-dessus.
Du 21-* avril 1763.
Assemblée tenue dans l'hôtel et par devant messire Anne - Claude - François de Joly, chevalier, baron de Choin, de Langes, seigneur des Belouzes, Coberthoud, etc., gouverneur delà ville de Bourg, grand bailli de la Noblesse de Bresse.
Syndics : MM. de Grippière de Montcroc; le baron Marron de Belvey ; le comte de Rlccé.
Conseillers: MM. le chevalier Loubat de Bohan, lieutenant de roi de la ville de Bourg, de Marron, baron de Meillonnas; de Jacob de la Gottière.
Conseiller-Secrétaire : M. Favier de Loëze.
Noms, prénoms et qualités des gentilshommes présents a la dite assemblée.
Messires Marie-Jean-Jnseph Charbonnier de Crangeac.
Guy-Francois-Balthazar de Toct/uet , marquis de Meximieux.
Barthêlcmy-Dcnis Dervieu de Villieu.
George-Gabriel de Loubat , baron de Bohan. Philibert-François de Garron, seigneur de Châtenay. Jean-Gaspard de Garron , fils, seigneur de Mépillat. Jean-Marie de Chossat de Moyitessuy, lieutenant -colonel d'infanterie.
Claude-IIonorati de Drêsenaud , seigneur de lUgneux-le-
Franc.
Jean-Nicolas Dumarché.
Iiricc de Léguât de la Thire , capitaine d'infanterie au
régiment de Briqueville.
Charles-Emmanuel Borjon de Sillenj.
Marie-Louis de Chossat.
DE LÀ NOBLESSE
Messires Jean de Montolivet, baron de Gourdans.
Louis-Claude, comte de Loras du Saix, chevalier de Saint-Louis.
Charles-Marie , comte de Riccé, seigneur de Loéze, lieutenant de MMgrs les maréchaux de France.
Char les- François Tardy de Léal.
Jacques- Marie de Chossat, seigneur de Montburon.
Pierre-François du Breul de Sainte-Croix.
François-Marie de Charbonnier, seigneur de la Tour de Journans.
François - René Dumarché , capitaine aux grenadiersroyaux, chevalier de Tordre militaire de Saint-Louis.
Joseph-Maric-Jgnace-Bernard Aymon de Monté-pin.
George-Marie de Dachct , seigneur de Franclieu et de la Garde.
Claude-François Charbonnier de la Vavre, seigneur de Rignat.
Marie-Augustin de Scyssel de Beauretour.
Jean-Baptiste-Basile de Chossat , seigneur de Montessuy . Claude-Marie de Chûtillon, seigneur du Puget d'Espay. Jean-André Gayot , seigneur de Sajnt-Eloy. Jacques d'Andelin.
Marie-Joseph-Claude-François Favre, seigneur de Longris.
Pierre-Marie de Jacob de la Cotticre , seigneur de Ghapuis.
François-Marie de Chossat de Montburon, puisné.
Joseph- Ignace Favier, seigneur de Loéze.
Jean-Louis- Victor de Jacob, lieutenant au régiment royal Barrois, fils de M. Pierre de Jacob de la Cot titre, présenté par M. son père.
Réception de MM. Anne-Bernard-François de Menthon; Marie- Joseph de La Teyssonnière , lieutenant réformé au régiment de Béam ; Hubert-Marie de Breul de Sacconnay; Claude de Digolne; Anthelme Basset de Montchat; Jean Giraud, baron de Montbellct , chevalier d'honneur de la Chambre des Comptes, seigneur de Saint-Tris.
M. le baron de Belvey, syndic, ayant présenté à l'Assemblée l'extrait baptislaire de messire Anne-Bernard-François de
Menthon, fils de raessirc Gabriel de Menthon, comte de Rozy, et de dame Anne- Jeanne de Damas, damedeLionnières et Ghaffaut, ses père et mère, dont le dit père et ancêtres étaient réunis ci-devant a l'Assemblée, a été admis unanimement et reçu à l'Assemblée.
M. le baron de Belvey, syndic de la Noblesse, ayant présenté à l'Assemblée M. Joseph -Marie de La Teyssonniére, lieutenant réformé au régiment de Béarn, élève de l'Ecole militaire , fils de feu raessire Marie-Joseph de La Teyssonniére, chevalier, seigneur du dit lieu, capitaine au régiment de Conty-infanterie, et de dame Marie-Nicole de Bondoire, ses père et mère, dont le dit père et ancêtres étaient reçus ci-devant à l'Assemblée, a été admis unanimement et reçu à l'Assemblée.
M. le baron de Belvey, syndic, ayant présenté à l'Assemblée messirc Hubert-Marie du Breul de Sacconay, seigneur du Villars et de l'Islc, ancien capitaine au régiment de Languedoc, fils de feu messirc Joseph du Breul, chevalier, seigneur de l'isle et du Balmey, ancien capitaine dans le régiment de Vivarais, et de dame Claudine-Marguerite Chossat de Montburon, ses père et mère; M. son frère ayant été ci - devant admis à l'Assemblée, a été admis unanimement et reçu à l'Assemblée.
M. de baron de Belvey, syndic, ayant présenté à l'Assemblée M. Claude de Digoine, capitaine réformé dans le régiment de Belzunce, fils de messirc Charles de Digoine et de demoiselle Claudine Chauvin, ses père et mère, dont les oncles et ancêtres paternels étoient reçus ci -devant à l'Assemblée, a été admis unanimement et reçu à l'Assemblée.
M. le baron de Belvey, syndic, ayant présenté à l'Assemblée M. Anthelme Basset de Montchat, fils de messirc Claude- Alexis de Montchat et de dame Françoise Jarcelaz, ses père et mère, dont le dit père a été reçu ci-devant à l'Assemblée, a été admis unanimement et reçu à l'Assemblée.
M. le baron de Belvey, syndic, ayant présenté à l'Assemblée messire Jean Giraud, baron deMontbellet, chevalier d'honneur de la Chambre des Comptes, seigneur de Saint-Tris, fils de messire George Giraud, baron de Montbellet, seigneur de Saint-Tris, conseiller à la Cour des Monnoyes, Sénéchaussée et Présidial de
DE LA NOBLESSE. 433
Lyon, et de dame Marie-Françoise Durret, ses père et mère, a présenté des titres qui prouvent qu'il a plus que le temps porté par les délibérations pour être admis dans la dite Assemblée, et a été admis unanimement et reçu à l'Assemblée , et nous a remis copie en forme des dits titres pour être déposés dans les archives.
Signé au registre par les membres du corps de la Noblesse, présents à l'Assemblée du 21 avril 1763, dont les noms ont été ci-dessus reproduits.
Assemblée de la Noblesse du 3 juin 1766.
Syndics MM. de Montcroc; de Belvey; de Riccé.
Conseillers . MM. le baron de Bohan; de Marron, baron de Meillonnas; de Jacob de la Cottière, seigneur du C.hapuis.
Conseiller-Secrétaire : M. Favier de Loëze
Ce jourd'hui, 3 juin 1760, nous Guy-François-Balthazar
deTocquet, chevalier, marquis de Meximieux, chargé des ordres du roi, pour, en l'absence de M. le baron de Choin, grand bailli il»; la Noblesse, suppléer à ses fonctions en In présente Assemblée ;
Le roi ayant bien voulu permettre la dite Assemblée et la fixer aux 'A et \ du présent mois, MM. les syndics auroient convoqué tous les gentilshommes qui ont droit d'y assister, à la manière accoutumée, ce jourd'hui en la salle de la dite Noblesse, où se sont trouves :
Messires Marie-Jean-Joseph de Charbonnier, comte de Crangeac. Alexandre-César de Seyturier, seigneur du Thioudet. Jean-Maximilien d'Aubarède , chevalier de Saint-Louis,
seigneur de la Moutonnière.
Jacq ues-Maric Chossat , chevalier, seigneur de Montburon . Claude- Honorait de Brésenaud , seigneur de Rigneux-
le- Franc.
Marie-Louis Chossat.
Jean-André Gayot, seigneur de Saint-Eloy. Joseph-Gabriel de Bordes, baron du Chàtelet. Jean-Gaspard de Garron, baron de Chatcnay. François-Marie de Charbonnier.
François- lie )iè DumarcM, chevalier de Saint-Louis. Barthélémy de Mareste de Chavannes.
Joseph-lgnace-Aymon de Montépin.
Pierre-Antoine de Vialet , seigneur de Martignal.
DE LA NOIILESSK. ,Xi
Messires Charles-François-Marie de l'ardu de />„/.
Barthélémy-Denis Dervieu de Vil/ieu . fflSf présente par M. son père.
Anne-Bernard-François de Menthon , baron de Hosy. Pierre-François du Breul, comte de Sainte-Croix, /«w-.tfarù </<• C//OMa/. chevalier de Saint-Louis, lieule-
nant-colonel d'infanterie.
Pierre-Unis marquis do Grrdlicr, chevalier de Saint-Louis. George-Marie do Bachot, seigneur de Frandieu et de la
Garde.
Alexandre d'Andelin, seigneur de Montbégue.
Charles-Emmanuel Borjon de Sillery.
Marie -Joseph -François Faire, chevalier, seigneur de
Longris et du Colombier.
Jean-Nicolas Dumarchc.
Claude-François de Charbonnier, seigneur de la Vavre et de Rignat.
Brice-Charlcs de Léguât, seigneur de la Tir. Jean-Baptiste-Basile Chassât de Montes* ni/. Nicolas Berthod, soigneur de Montjouis. Augustin de Seyssel de Beau retour .
Claude-Mario Frère, chevalier, seigneur de la Falcounière.
Joseph Catherin de Garron , chevalier, seigneur de Vial
et de Montcet.
André- Philibert On f roi d'Ihtniéres. (ils. Jean-Nicolas-MaximUven de Grippière. chevalier, seigneur deMontsimon, Vcsoours, Monfalibord et Chavannes, , présenté par M. son père, syndic.
Réception de MM. Alexandre de Pélapussins, seigneur de Grandval; Honoré- Jean-Baptiste, comte de Malyvert-
s de Jacob de la Cottière; Gabriel de Léguât des mettes , et Paul-Louis de Veyle.
M. le baron de Belvey, syndic, ayant présente les extraits baptistaires de messire Pierre-François de Ruffin, baron (h> Montby; de messire Alexandre de Pélapussins, seigneur de
Grandval, chevalier de Saint- Louis ; de inessire Honoré-Jean- Baptiste comte de Malyvert, capitaine de dragons dans la légion de Flandre ; de inessire Claude-François de Jacob de la Cottière et de raessire Gabriel de Léguât des mettes,
et les titres justificatifs qui prouvent que leurs pères et leurs ancêtres ont toujours assisté dans les Assemblées du corps de la Noblesse dont ils étoient membres, l'Assemblée lésa unanimement admis.
A l'instant seroit arrivé messire Paul-Louis de Veyle, de milice au bataillon de Tarare, fds de messire Léonard-Philibert de Veyle, le quel n'ayant été instruit de la présente convocation que très-tard, a rapporté son extrait baplistaire pour être admis à l'Assemblée où M. son père et ses ancêtres ont assisté ci-devant ; sur quoi l'Assemblée l'a unanimement reçu.
Signé au registre par les membres du corps de la Noblesse, présents à l'Assemblée du 3 juin 17f>fi, et dont les noms ont été reproduits ci-dessus.
DE LA NOBLESSE
Assemblée de la Noblesse du 26 avril 1769.
Syndics : MM. le baron de Belvey; le comte de Menthon de Rozy; le comte de Malyvert.
Conseillers : MM. de Chossat du Souget; Garron de la Bévière; Dutour, baron de Pommier.
Conseiller-Secrétaire : M. Favler de Loôze.
Ce jourd'hui 26 avril 1769, nous Charles-Marie comte de Riccé, chevalier, seigneur de Loëze, grand bailli d'épéo de la province de Bresse, savoir faisons qu'en suite de la permission accordée, sur requête présentée au roi par Mire Louis-Gaston de Grippière, chevalier, seigneur de Montcroc, Vescours ot Montsimon, et par mess ire Marie -Agricole de Marron, chevalier, baron de Belvey et de Chaliouvre, seigneur de Dompierre, Valeins, Biard et des Blanchèrcs, chevalier de Saint-Louis, tous deux syndics généraux de la Noblesse de Bresse , tendante à ce qu'il plût à Sa Majesté leur permettre de convoquer l'Assemblée générale des gentilshommes de Bresse, pour traiter des affaires qui intéressent le corps de la Noblesse, et procéder à la nomination de ses syndics et officiers ;
Le roi ayant bien voulu permettre la dite Assemblée et la fixer aux 26 et 27 du présent mois d'avril, les susdits syndics auroient convoqué tous les gentilshommes qui ont droit d'y assister, à la manière accoutumée, en la salle de l'hôtel de la dite Noblesse, où se sont trouvés :
Messires Jacques-Marie Chossat, seigneur de Montburon.
Barthélémy-Denis Dervieu de Villicu, chevalier, baron
de Loyes, premier chevalier d'honneur en la Cour des
Monnoycs, lieutenant général d'épée en la Sénéchaussée
et siège présidial de la ville de Lyon. Claude- Mark-Thérèse FJutour-Vuillard de Saint-Mzùr,
chevalier, baron de Pommier, chancelier honoraire
do la Souveraineté de Dombes.
Messires P te rre -Louis Ikrvieu de Vil lieu , fils. Alexandre d'Andelin de Montbègue.
Jean-Baptiste-Basilc de Chossat , soigneur de Montessuy
et de Montplaisant.
bniis- Claude comte de Lnras du Saix , chevalier de
l'ordre militaire de Saint-Louis.
Guy-Franeois-Balthazar de Tocquet , marquis de Mexi-
mieux.
Pierre-Isniis marquis de Grollier, chevalier de St-Louis. Anne-Bernard-François comte de Menthon, baron de Rozy.
George-Marie de Bachel , seigneur de Franclieu. Claude-Marie de Bachet , chevalier de Saint-Louis, ancien
syndic de la Noblesse.
François-René D u ma relié , chevalier de Saint-Louis. Pierre d'Eserivieux des Couardes, seigneur de Chemillat. Pierre-Nicolas Dumarchc.
Claude-François de Charbonnier, seigneur de la Yavre
et de Rignat.
Brice-Charles de Léguât.
Jean de Montolivet, baron de Gourdans.
Humbert-Marie du Breul de Saceotwy, seigneur du Villars. Pierre-François du Breul de Crues, comte de Sainte-Croix. Marie-Louis de Chossat du Souget.
Jean-Marie de Chossat , chevalier de Saint-Louis, ancien
lieutenant-colonel.
Hugues-Victor d'ivoley, seigneur de Verfey et do la Roche,
lieutenant-colonel du corps royal d'artillerie, chevalier
de Saint-Louis.
Marie-Augustin de Seyssel de Beauretour.
Claude-Marie Frère, seigneur de la Falconnière. Jean-Baptiste comte tic Malyvert , capitaine de dragons
dans la légion de Flandre.
Charles-François Tard-y de Ual.
Etienne-Joseph de Villette , seigneur de ('havagnat. Charles- PhiUlte rt Tardy du Fort.
Joseph-Catherin tlt Garron . seigneur deYialetdcMontcet. Alexandre- Joseph d'Andelin . capitaine d'artillerie.
DE LA NOBLESSE
Mossires Pierre-François Ru/fin de Lnzier, baron «le Montby.
Charles - Emmanuel de Borjou , soigneur de Sillery,
gouverneur pour le roi de la ville de Ponl-de-Vaux. César-Aimé-Marie de Châtillon . seigneur d'Espay et «lu
Puget.
François- Marie de Charbonnier. Jean-Gaspard de Garron, baron de Chàtenay. Claude-François de Jacob de la Cottière. Antoine-Marie de Léguât des f dettes , présente par M. son père.
Joseph-Marie-Ignace-Bernard Aymon de Monté pin. Jean-André Gayot , seigneur de Saint-Eloy, capitaine de
la première classe d'invalides.
Marie-Joseph-Claude-François Fai re , chevalier, seigneur
de Longris et du Colombier.
François - Philibert de Loubat de liohan , présenté par
M. son père.
Jean- François Gayot , présenté par M. son père. Marie-Claude- Joseph de Chassât de Montessuy, présente
par M. son père.
Jean-Marie-Baptiste d'Escrivieu.r des Couardes, présente
par M. son père.
Réception de MM. Louis Léviste de Briandas, comte d,> Montbrian; Jean-Baptiste de la Roue, seigneur de Milly; Claude- Jean-Baptiste Garron de la Bévière ; Marie- Catherin - Basile Garron de la Bévière, et Louis Dugaz-Mouton.
M. le baron de Belvey, syndic, ayant présenté à l'Assemblée les titres justificatifs de l'ancienneté de la noblesse de inessire Louis Léviste de Briandas, comte de Montbrian, seigneur deChalcins et ancien capitaine au régiment de Boulenois, chevalier d'honneur au Parlement de Dombes, grand bailli d epée et commandant pour le roi dans la Principauté de Dombes, l'Assemblée a unanimement délibéré qu'il seroit admis, de même que messirc Jean - Baptiste de la Roue, seigneur de Milly, conseiller honoraire a la Cour dos Monnoycs de Lyon, dont le rapport des
titres a été communiqué , par les quels il conste qu'il a au delà des soixante ans de noblesse acquise et nécessaire pour être reçu à l'Assemblée ; le quel a été unanimement admis.
Ouï le rapport des extraits baptistaircs de messires Claude- Jean-Baptiste de Garron de la Béviere, lieutenant au régiment de Champagne; Marie-Catherin-Basile de Garron la Bévière, sous - lieutenant au régiment de Gondé ; Louis Dugaz-Mouton , dont les pères et aïeux étaient membres de l'Assemblée, ils ont été admis.
11E LA NOBLESSE. 441
Du 29™ avril 1772.
Assemblée tenue dans l'hôtel et par devant messire Marie comte de Riccé, chevalier, seigneur de Loêze, Saint-Cyr-sur-Menthon, chevalier de Tordre royal de Saint-Maurice de Savoie , grand bailli d'épée de Bresse.
Syndics : MM. le baron de Belvey; le comte de Menthon de Rozy; le comte de Malyvert.
Conseillers : MM. de Ghossat du Souget; Garron de la Béviere; Dutour, baron de Pommier.
Coîiseillcr-Sec rétaire : M. Favier de Loêze.
Le roi ayant bien voulu permettre la dite Assemblée et la fixer aux 29 et 30 du présent mois d'avril , les syndics auroient convoqué tous les gentilshommes qui ont droit d'y assister, à la manière accoutumée, en la salle de l'hôtel de la dite Noblesse, où se sont trouvés :
Messires Barthélémy-Denis Dervieu de Villieu , chevalier, baron de Loycs, ancien chevalier d'honneur et lieutenant général d'épée de Lyon.
Pierre-Louis Dervieu de Villieu , fils.
Jean-Basile de Chossat de Montessuy.
Paul-Louis de Veyle.
Gabriel de Lcyuat des Blettes.
Pierre d'Escrivieux des Couardes.
Claude- François de Jacob de la Cottière.
Joseph-Marie-Ignace-Bernard- Ay mon de Monté pin . Claude-Marie de Franc de la Salle.
François-René Du marché , chevalier de Saint-Louis. Piejrc- Antoine de VUillet, seigneur de Martignat. b)uis-Gastou de Grippière de Mon te me. Charles-Emmanuel Iturjtm dr Sillery.
Messires Jean-Nicolas Dumarchê, l'aîné.
Alexandre- Joseph d'Andelin, chevalier de Saint-Louis. François-Marie Charbonnier de Journans.
Charles-Philibert de, Tardy du Fort.
Jean-GasjHird de Garron , baron de Chàtenay. Hotwré-Jean-Baptiste comte de Malyvert.
Claude-Marie Frère de la Falconnière.
Jacques-Marie de Chossat de Montburon.
Alexandre-César marquis de Seyturier.
Joseph-Catherin de Garron de Viol.
Anne -François -Bernard comte de Menthon , baron de llosy.
Marie-Philippe-Henri de Charbonnier, marquis de Crangeac, colonel dans le corps des carabiniers de Mgr le comte de Provence.
Charles-Joscpli de Chossat île Montessuy.
Marie- Joseph -Claude -François Favre de Longris et du Colombier.
Jean-Baptiste de Garron de la Bèvière, seigneur de la
Chassagne et des llrosses.
Claude- Marie-Thérèse Dutour, baron de Pommier. Pierre- François du Breul, comte de Sainte-Croix. Claude - Marie de Bachet, chevalier de Saint- Louis,
lieutenant-colonel d'infanterie.
George-Marie Bachet de Franclieu.
Hubert-Marie du Breul de Sacconay, seigneur de Villars-
sous-Treflbrt.
Marie- François -Ennemond de Toequet de Mongefl'on , marquis de Meximieux , ancien officier aux Gardes- Francoises, présenté par M. son père.
Claude-Marie-Joseph de Grippière de Monterai- , présenté par M. son père.
1)K LA NOBLESSE. 443
Héœpiion de MM. Claude- Charles- Joseph, comte de Varennes; Jean-Baptiste, marquis de Varennes, son fils ; Louis-Claude, marquis de la Poipe; Marie- Antoine de Moyria; François-Marie de Chàtillon; Claude- Marie Palluat de Jalamondes; Pierre -André et Benoit Gayot frères, et Jean-François de Veyle.
M. le baron de Belvey ayant présenté les titres justificatifs de l'ancienneté de la noblesse de messire Claude-Charles- Joseph comte de Varennes, baron de Sainte-Olive, seigneur de Gletens et de Matafelon, chevalier de Saint -Louis, et de messire Jean-Baptiste marquis de Varennes, son fils; ils ont été admis unanimement à l'Assemblée.
De même messire Louis- Claude marquis de la Poipe, baron de Cornod et de Montdidier, sur la présentation des titres justificatifs de l'ancienneté de sa noblesse, a été admis en la dite Assemblée.
Plus, messire Marie-Antoine de Moyria, baron de Mornay et de Volognat , sur la présentation des titres justificatifs de l'ancienneté de sa noblesse, a été admis.
Messire François-Marie de Chàtillon, chevalier de Malte, ayant représenté son extrait baptistaire, a été admis, M. son père nyant été membre de l'Assemblée.
Messire Claude-Marie Palluat de Jalamondes, lieutenant de carabiniers, ayant présenté son extrait baptistaire, a été admis.
Messire Pierre -André Gayot et messire Benoit Gayot
frères, ayant présenté leur extrait baptistaire, M. leur père ayant été membre de l'Assemblée , ont été admis.
Messire Jean- François de Veyle, seigneur de la Salle, ayant présenté son extrait baptistaire, a été admis, M. son père ayant été membre de rAssemblée.
\k\ ADMISSIONS DANS LES ASSEMBLEES
Du 26 avril 1775.
Assemblée tenue en la salle de l'hôtel de la Noblesse et par devant messire Charles-Marie comte de Rigcé, chevalier, seigneur de Loëze, St-Cyr-sur-Menthon , chevalier de Tordre royal et militaire de St-Maurice, grand bailli d'épée de Bresse.
Syndics : MM. le baron de Belvey; le comte de Menthon;
Garron de la Bôvière.
Conseillers : MM. de la Falconnière ; Aymon de Montepln;
Chossat du Souget.
Conseiller-Secrétaire : M. Favier de Loëze
Promis :
Messircs Claude-Marie de Loubat de Bohan, seigneur de Bohns,
chevalier de Saint-Louis.
Gaspard-Constance de Marron , seigneur de Meillonnas. Mark' - Philippe - Henri de Charbonnier, marquis de
Orangeae, colonel de cavalerie, capitaine de carabiniers
dans le régiment de Monsieur.
Marie-Antoine comte de Moyria, seigneur de Volognat. Louis -Claude - Marc marquis de la Poipe, baron (le
Gornod et de Mondidier.
Louis-Gaston de Grippière, père, chevalier, seigneur de
Montcroc.
Georges-Marie de Dachct , seigneur de Franclieu. César-Aimé-Marie de Chdtillon , seigneur de Mépillat. Gabriel de Ijcyual des fllettes.
Claude-Marie île Franc , seigneur de la Salle-Manziat. François-René Du marché, chevalier de Saint-Louis. Joseph-Marie- Ïgnaee-Bernard-A y mon de Montépin. Claude-Charles comte de Va renne, seigneur de Matafelou,
chevalier de Saint-Louis.
Charles-Emmanuel liorjon , chevalier, seigneur de Sillery,
gouverneur pour le roi de la ville de Pont-de-Vnnx.
DE LA NOULESSE. 445
Messires Benoit de Gayol , capitaine de dragons dans le régiment du Roi.
Claude-Marie Frère, seigneur de ta Falconnière.
Claude-Marie de Bachet , chevalier de Saint-Louis.
Humbert - Marie du Breul de Sacconnay, seigneur de Villars-sous-Treffort.
Pierre-Louis Dervieu de VU lieu, chevalier.
Charles-Joseph Chossat de Montessuy, capitaine d'infanterie.
Jean-Baptiste-Basile Chossat de Montessuy, père. Louis-Claude comte de Loras, seigneur du Saix , chevalier
de Saint-Louis.
César-Alexandre comte de Sey t u ricr, seigneur du Thioudet
et de Serrières.
Pierre-Louis marquis île Grollier, seigneur du Pont-d'Ain. Pierre- Antoine de Viallet, seigneur de Martignat. Marie-Joseph-Claude-François Favre, chevalier, seigneur
de Longris et du Colombier.
Jean-Gaspard de Garron, baron de Châtcnay. Jacques-Marie Chossat, seigneur de Montburon. Louis-Michel Dugaz- Mouton .
Alexandre- Joseph d'Andelin , capitaine d'artillerie, chevalier de Saint-Louis.
Réception de MM. Florent - Alexandre - Melchior de la Baume, comte de Montrevel; Charles - Claude de la Teyssonnière ; Joseph de Moyria; Joseph -Nicolas dTSscrivieux des Couardes ; Joseph de Cardon , baron de Sandrans ; Thomas de Pillot, comte de Coligny ; Marc Desrioux, comte de Mcssimy, et Pierre - Marie- Gabriel de Marron de Meillonnas.
Tous les quels ayant pris séance à la manière accoutumée, M. le baron de Belvey a dit que messire Florent- Alexandre- Melchior de la Baume, comte de Montrevel, maréchal des camps et armées du roi , désirait assister à cette Assemblée ; en conséquence il a été admis à l'unanimité.
M. de Belvey a encore représenté les extraits baptistaires de
messire Charles-Claude de La Teyssonnière, mestre do ranip de cavalerie, aide-major do la gendarmerie, dont les père et ancêtres ont toujours fait partie des assemblées de la Noblesse, et qui en conséquence a été admis.
Messire Joseph de Moyria, lieutenant dans la légion de Condé, et messire Joseph - Nicolas d'Escrivieux des Couardes, dont les pères ont assisté aux Assemblées, ont été admis.
De même messire Joseph de Cardon, baron de Sandrans, dont l'aïeul fut reçu à l'Assemblée de 1685, ayant produit les pièces justificatives de sa filiation, a été admis d'une voix unanime.
Le dit seigneur de Belvey, syndic, a de plus présenté les titres justificatifs de l'ancienneté de la noblesse de Mir«- Thomas de Pillot, seigneur de Chenelly, comte de Goligny, par les quels il appert qu'il remonte bien au delà de l'ancienneté requise, et en conséquence l'Assemblée a délibéré unanimement du l'admettre.
M. de Belvey. syndic, a de plus représenté les titres justificatifs de messire Marc Desrioux, comte de Mcssimy, seigneur d'Espay, par les quels il est prouvé que sa noblesse est plus que suffisante pour avoir le droit d'entrer dans cette Assemblée, la quelle a unanimement délibéré de l'admettre.
M. de Marron, baron de Meillonnas, a présenté M. Pierre- Marie - Gabriel de Marron , son fils , officier réformé d'infanterie, qui a été admis.
DE LA NOltLESSE. 4i7
Du 29"» avril 1778.
Assemblée tenue dans l'hôtel et par devant messire Charles -Marie comte de Hrxé, chevalier, seigneur de LoÔze, Saint - Cyr- sur - Menthon, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Maurice de Savoie, grand bailli d'épée de Bresse.
Syndics : MM. le baron de Belvey ; Garron de la Béviôre ; Charbonnier, marquis de Grangoac.
Conseillers : MM. Ghossat du Souget; Frère de la Falconnière; Favre de Longris.
Conseiller-Secrétaire • M. le chevalier Dumarché.
Dans cette Assemblée il n'y eut ni promotion ni adjonction dans le corps de la Noblesse de Bresse.
Du 25"' avril 1781.
Assemblée de la Noblesse de Bresse tenue dans l'hôtel de la Noblesse et par devant messire Charles- Marie comte de Riccé, chevalier de Tordre royal et militaire de Saint-Maurice de Savoie, grand bailli d épée.
Syndics : MM. le baron de Belvey; Garron de la Bévière; Charbonnier, marquis de Crangeac.
Conseillers: MM. Chossat du Souget; Frère de la Falconnière; Favre de Longrls.
Cotise il 1er- Secrétaire : le chevalier Dumarché. Présents :
Messires Florent- Alexandre - Melcliior de la Baume, chevalier, comte de Montrevel , maréchal des camps et armées du roi.
Claude-Marie baron d'Ivoley, ancien chef de bataillon au régiment d'Auvergne - infanterie , chevalier de Saint-Louis.
Claude-Charles-Joseph comte de Varennes, chevalier de Saint-Louis.
Louis Lcviste, chevalier, comte de Montbrian, seigneur
des Belouzes et sénéchal de Dombes.
Marie- Antoine comte de Moyria , chevalier, seigneur de
Volognat et du Pugcl, chevalier de Saint-Louis. Claude-Marc comte de la Poipe, baron de Cornod et
seigneur de Corsant.
Pierre-Franeois-Aymon seigneur de Montcpin. Marie -Jean -Baptiste d'Escrivieu.r , chevalier, seigneur
des Couardes et de Montmoux.
Jean-Gaspard île Garron, chevalier, baron de Chàtenay. Anatole - François de Viallet , chevalier, seigneur de
Martignat.
DR LA NOBLESSE
Messires François-René Dumarchê, chevalier de Saint-Louis.
Gaspard-Constanci-Hugues de Marron, baron de Meillonnas.
Claudc-Maric-Thérèse Dutour-Yuillard , chevalier, baron de Pommier, seigneur de Saint-Martin-du-Mont.
Marc Dcsrioux, chevalier, comte de Messimy, seigneur d'Espay, ancien procureur général du Parlement do Dombes.
Paul-Louis de Veyle de Romans.
Gabriel-Marie de Léguât, chevalier, seigneur des Illettcs. François-Philibert de Loubat, baron do Bohan, capitaine de dragons.
Claude-Marie de Loubat, chevalier de Saint-Louis, baron
de Bohan et seigneur de Bohas.
Claude -Marie -César Palluat de Jalamondes, capitaine
des carabiniers de Monsieur.
Jean- Louis -Victor de Jacob de la Cottière, chevalier,
seigneur du Chapuis, ancien capitaine d'infanterie. Jean-André de Gayot, chevalier de Saint-Louis, seigneur
de Saint-Eloy.
Antoine de Jacob de la Cottière, officier dans le régiment . de Foix.
Antoine-Marie Léguât des Illettcs, ancien garde du roi.
Antoine de Villctte, seigneur deChavagnat.
George-Marie deBachet, chevalier, seigneur de Franclieu.
Charles-Joseph de Chossat seigneur de Montessuy, capitaine d'infanterie.
César-Alexandre comte deSeyturier, chevalier, seigneur du Thioudet.
Pierre-Louis Dervieu de Villieu, chevalier, baron de Loyes. Anne-Bcmard-François comte de Menthon, seigneur de
Rozy, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Maurice
de Savoie.
Claude-Joseph d'Andelin, chevalier de Saint-Louis. Jacques-Marie de Chossat, chevalier, seigneur de Mont-
buron,du Sougetetde laTourde Bionne en Maçonnais. Jean-Maximilien de Grippière de Montsimon , chevalier,
seigneur de Montcroc.
vu
Tous les quels ayant pris séance à la manière accoutumée, M. le Union de Belvey, syndic de la Noblesse, nous a représenté que :
Messire Philibert- Yoland comte de Saint-Maurice, seigneur du Bouchât, chevalier de Saint-Louis, lieutenant-colonel de cavalerie ;
Messire Philibert de Joly, comte de Bévy, seigneur de Marsonnas en Bresse, colonel commandant du régiment des grenadiers royaux de la province de Champagne;
Messire Charles - Louis - Amédée comte de Lucinge, capitaine de cavalerie, seigneur de la Motte;
Messire Etienne-Hyacinthe de Gayot, chevalier, comte de Chûteauvicux ;
Messire François-Catherin de Marron, baron de Belvey, capitaine de dragons dans le régiment de La Rochefoucauld ;
Messire Antoine-Bernard-Constant de Marron, baron de Meillonnas, capitaine dans le régiment de Mestre-de-carnpcavalerie ;
Messire Marie - Joseph - Philibert - François Favre ,
seigneur de I/mgris, officier de dragons;
Messire Léonard-Philibert de Veyle, officier au régiment de Bussy-infanterie ;
Messire Pierre -Laurent -Marie de Veyle, seigneur de Ix>rdre ;
Messire Louis-Dominique Vincent;
Demandent à être admis dans la présente Assemblée.
Après le compte qui nous a été rendu par M. de Belvey, les preuves fournies par M. le comte de Saint-Maurice et M. de Joly, comte de Bévy, pour leur admission , et ayant de même vu les extraits baptistaires do M. le comte de Lucinge, de M. le comte de Château vieux, de M. de Marron de Belvey, fils; de M. de Marron de Meillonnas, fils; de M. Favre de Longrls, fils ; de MM. de Veyle, dont les pères et ancêtres ont assisté dans les précédentes Assemblées ;
Il a été délibéré unanimement qu'ils seraient reçus et admis dans l'Assemblée de la Noblesse pour y donner leur avis , conformément aux usages observés dans celles qui ont été tenues jusqu'à ce jour.
DE LA NOBLESSE
M. le comte de Riccé, grand bailli, ayant représenté que M. Louis-Dominique Vincent, syndic général honoraire du Tiers-Etat, en récompense des services qu'il a rendus à la province de Bresse, a obtenu du roi des lettres de. noblesse, duement vérifiées et enregistrées, et ayant dit que le motif qui lui a mérité cette grâce semblait favoriser la proposition qu'il faisait d'admettre le dit sieur Vincent personnellement dans les Assemblées de la Noblesse ;
L'Assemblée, après avoir mûrement délibéré, voulant donner au sieur Vincent un témoignage particulier de son estime, et en considération des services qu'il a rendus à la province, et au corps de la Noblesse en particulier, a consenti que M. Vincent soit présentement admis dans les Assemblées pour y avoir suffrage, sans préjudice des règlements qui portent qu'aucun nouvel anobli ne pourra prétendre l'entrée dans les Assemblées qu'après soixante ans de noblesse acquise, aux quels règlements l'Assemblée n'entend point déroger pour l'avenir, et sans toutefois que l'admission du dit sieur Vincent puisse tirer à conséquence, et encore sous la réserve que ses descendants ne pourront avoir la même prérogative avant le temps parfait par les règlements et délibérations de la présente Assemblée.
Du 28»" avril 1784.
Assemblée tenue en l'hôtel de la Noblesse et par devant messire François-Balthazar de Tocquet, cnevalier, marquis de Meximieuz, comte de Matafelon , lieutenant général d'épée de la Noblesse de Bresse.
Syndics de Bresse : MM. de la Bévière; Frère de la
Falconnière.
Syndics de bombes : MM. de Belvey, syndic honoraire; Vincent de Panette.
Conseillers pour la Bresse : MM. Favre de Longris; Garron de Ghatenay; dlSscrivieux des Couardes.
Conseiller pour la Dombes : M. Desrioux de Messimy.
Présents :
Messires Florent -Alexandre - Melchior de la Baume, chevalier, comte de Montrevel , maréchal de camp des armées du roi.
Louis Lévistc de Brktndas, comte de Montbrian, grand
sénéchal de Dombes et seigneur des Belouzes. Claude-Marie de Loubat, chevalier de Saint-Louis, baron
de Bohas, commandant pour le roi de la ville de Bourg. Louis-Claude comte de Loras, seigneur du Saix, chevalier
de Saint-Louis.
Jean-Gaspard de Garron, chevalier, baron de Châtenay. Claude-Maric-Thérèse Butour-Vuillard, chevalier, baron
de Pommier, seigneur de Saint -Martin -du -Mont,
ancien chevalier de la Principauté de Dombes. Claude -Marie -César Palluat de Jalamondcs, capitaine
des carabiniers de Monsieur, chevalier, seigneur des
Sardières.
Alexandre- Joseph d'Andelin, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine d'artillerie.
DE LA NOBLESSE
Messires Prosper-Constance- Hugues de Marron, chevalier, baron
de Meillonnas.
Jacques-Marie Chossat, chevalier, seigneur de Montburon
et du Souget, et la Tour de Bionne en Maçonnais. Jean-Maximilicn de Grippicrc de Montsimon , chevalier,
seigneur de Montcroc.
Charles - Joseph Chossat, seigneur de Montessuy et de
Montplaisant.
Antoine de Jacob de la Cottière, capitaine au régiment de Foix.
Marie-Jean-Baptiste d'Escrivieux, seigneur des Couardes
et de Montmoux.
Hugues - Victor d'Ivoley, brigadier des armées du roi,
directeur du corps royal d'artillerie, chevalier de
Saint-Louis.
François d'Ivoley, seigneur de Verfey, ofheierau régiment de Durfort.
Louis - Philibert de Joly, comte de Bévy, seigneur de Marsonnas, colonel commandant du régiment des grenadiers royaux de la province de Champagne. Louis-Gaspard comte de Seyturier.
Pierre-Louis de Grollier, chevalier de St-Louis, marquis de Treffort et du Pont-d'Ain.
Honoré- Jean- Baptiste comte de Malyvert , ancien colonel de dragons, seigneur du Tremblcy.
François-Catherin de Marron, baron de Belvey, capitaine de dragons au régiment de la Rochefoucauld.
Marc Dcsrioux, chevalier, comte de Messimy, seigneur d'Espay, ancien procureur général au Parlement de Dombes.
Charles-Emmanuel Borjon , chevalier, gouverneur de la ville de Pont-de-Vaux pour le roi, seigneur de Sillery.
Marie - Joseph - Philibert - François Favre, seigneur de Longris, officier au régiment de Durfort-dragons.
Claude-Marie de Franc, seigneur de la Salle-Manziat.
Gabriel-Marie de Léguât, chevalier, seigneur des Illettes.
Mcssires Antoine-Marie de Léguât, chevalier, seigneur des Mettes,
ancien garde du roi.
Claude-Joseph œmte de Varcnne, chevalier de St-Louis. Antoine - Marie - Victor de V Mette , ûls, seigneur de
Chavagnat.
î/yuis- Claude -Marc de la Poipe, baron de Cornod et
seigneur de Corsant.
François-René Dumarché , chevalier de Saint-Louis. Pierre -Louis Dervieu de Villieu, chevalier, baron de
Loyes.
Jean-Français-Gabricl de Chossat , officier au régiment
de la Couronne.
Paul-Louis de Veyle de Romans.
Louis -Michel Dugaz - Mouton , chevalier, seigneur de
Cornaloup et Montgibcr.
Pterre-Laurent-Marie de Veyle , seigneur de I/)rdrc et du
Coudrier.
Jean-Baptiste de Varcnne, chevalier de Malte. Jean-Baptiste Charbonnier de la Vavre.
Joseph-Nicolas d'Escrivieux , chevalier. Joseph-Catherin de Garron, baron de Vial et Moretel. Anatole - Français de Viallet , chevalier, seigneur de Martignat.
Barthélémy de Montolivet, chevalier, baron de Gourdans.
Présentés :
Mcssire Joseph de Varenne;
Messire Louis-Bernard-Balthazar comte de Menthon, seigneur de Rozy, officier au régiment de Durfort-dragons ;
Messire Marie-Bernard-Ennemond chevalier de Menthon, officier au régiment de la Marine ;
Messire Jean - Claude de Loubat de Bohan, capitaine de cavalerie au régiment de Royal-Pologne ;
Messire Antoine -Charles -Eugène de Grolller, officier au régiment de Mestre-de-camp-cavalcrie et chevalier de Tordre de Malte;
Messire Brice- Charles de Léguât de la Tire, officier au régiment Dauphin-cavalerie;
DE LA NOBLESSE
Messire Jean-Marie de Veyle , seigneur de Pionneins ;
Messire Claude-Marie-Bernard du Breul, officier dans le régiment de la Marine;
Messire Claude-Franpois-Marie de Chossat , officier au régiment d'Auvergne ;
Dont les pères et aïeux ont été reçus dans les Assemblées précédentes, ont été admis unanimement dans cette Assemblée.
Lecture est donnée à l'Assemblée do l'extrait du procès- verbal de la séance de l'ordre de la Noblesse de Dombes, tenue en l'hôtel de l'Intendance, à Trévoux, le 9 octobre 1781.
< Jean-Benoit Cachet de Garnerans, chevalier, comte « de Garnerans, seigneur de Montézan, du Bouchet, Reyrieux , « Balmont, la Montluède, Tanay, Arcicux, la Fontaine, Dom- « martin, la Pérouse, Coberthoud, Lusignat, Rotillat et autres « lieux, conseiller du roi en ses Conseils, ancien premier préa sident du Parlement de Dombes, intendant de justice, police « et finances, et commissaire départi pour l'exécution des ordres « de Sa Majesté dans la dite principauté de Dombes.
« Par le procès- verbal de la séance de l'ordre de la Noblesse , « tenue en l'hôtel de l'Intendance , à Trévoux , le 9 octobre 1781, « rédigé et clos le dit jour , il appert qu'après la clôture du dit « procès- verbal , les sieurs assemblés ont, de l'avis et du eonsen- « tement de Nous, commissaire départi, arrêté que messire le « comte de Vallin était invité de témoigner à l'Assemblée de « la Noblesse de Bresse le haut prix que celle de Dombes mettait « à sa réunion à leur ordre, et combien l'association de cette « province à la leur, prononcé par l'arrêt du Conseil susdit, était « flatteuse pour eux.
« Persuadés que de tous les changements d'administration, « nécessités par les circonstances, aucun ne présentait autant de t solidité dans ses avantages, ni de conciliation mieux entendue « entre les intérêts du souverain et des sujets; et témoignant que « celte grâce, reçue avec la plus vive reconnaissance, devenait « pour eux un nouveau motif de mériter par leur zèle et leur « fidélité les bontés d'un monarque qui, dans le bienfait de ce « jour, n'y avait mis d'autres bornes que celles de sa sagesse et « de l'égalité de son affection pour ses peuples, ils nous ont
t unanimement priés de faire, par le canal des ministres du roi , € passer aux pieds du trône l'hommage de leur respect, de leur « zèle, de leur dévouement, de leur attachement et de leur t gratitude : invitation à la quelle Nous, commissaire susdit, a avons cru devoir d'autant mieux nous prêter, qu'elle nous a « paru conforme à ce que Sa Majesté avait lieu d'attendre du corps t assemblé de sa Noblesse de Dombes.
« Ainsi arrêté en notre présence et d'un commun accord par « les dits sieurs assemblés, qui ont signé les jour, mois et an « que dessus.
« Sigiiè à la minute : Le comte de Vallin; le comte de « Varenne ; de Montiernoz ; de Sérézin ; de Veyle « de Romans; Gliciiard; Audras; de Fontanelle; « Trollier de Fetan ; de Veyle de Lordre; Trollier « de Chazelles; Saint- Yirbaz; Bourbon du Deaulx; « Desrioi x de Messimy, père; Desrjoux de Messdjy, fils; « Valentin du Plantier ; Tavernost de Saint-Trivu-tr; « (Cachet de Garnerans ; Janet Renaudin , greffier.
« Pour expédition :
« Signé Cachet de Garnerans. »
Après cette lecture, M. le baron de Belvey, syndic de la Noblesse , ayant rendu compte à l'Assemblée des preuves qui ont été présentées par MM. de la Noblesse de Dombes, savoir, celles de :
Messire Jean-Benoit Cachet, comte de Garnerans, ancien premier président et intendant de la principauté de Dombes ;
Messin? François - Elisabeth Bellet de Tavernost, b;iron de Saint-Trivier;
Messire Jean-François de Vincent, seigneur de Panette, Villeneuve et Chaptcins;
Messire Augustin-Hubert de Saint-Didier, mestre-de- <amp de cavalerie, écuyer de main de Madame;
Messire Jean-François Trollier de Fétan, seigneur de Messimieu en Lyonnais;
Messire Louis -Nicolas Murgier de Fontblln, seigneur de Savigneux, chevalier de Saint-Louis;
Messire Claude Tholomé, seigneur de Fontanelle;
DE LA NOBLESSE
Messire Antoine Bonne, marquis de Regnaud, seigneur de Parcieux et Massieux ;
Messire Laurent-Gabriel-Hector de Chollier, comte de Cibeins, baron d'Albigny, capitaine au régiment du commissaire général ;
Messire Jean - Baptiste de Noyel, comte de Béreins, seigneur de Sermésy ;
Messire Guillaume-Louis de Murard, seigneur de Saint- Ilomain et de Francheleins ;
Messire Alphonse-Jean-Baptiste-François Trollier de Fétan, présenté par M. son père.
L'Assemblée les a reçus d'une voix unanime et s'est fait un véritable plaisir de les recevoir à son corps pour y donner leur avis, conformément aux usages observés dans toutes celles qui ont été tenues jusqu'à ce jour.
L'Assemblée a unanimement délibéré que MM. les syndics qui seront nommés écriront à madame la comtesse de Riccé , pour lui témoigner tous ses regrets sur la perle qu elle a faite de M. le comte de Riccé, grand bailli de la Noblesse de cette province.
Assemblée de la Noblesse du 12 avril 1787
Syndics pour la Bresse : MM. de la Béviêre; de la
Falconniôre.
Sy)ulic de bombes : M. Vincent de Panette.
Conseillers pour la Bresse : MM. Favre de Longris; d'Escrivieux des Couardes; Garron de Chatenay.
Conseiller pour la Dombcs : M. de Messlmy.
Gejourd'hui 12 avril 1787, nous, Florent-Melchior de la
Baume, très-haut et très-puissant seigneur, comte de Montrevel et du Saint- Empire, maréchal des camps et armées du roi, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, chevalier d'honneur au Parlement de Besançon, en vertu de la commission à nous attribuée par ordonnance du roi, en date du 1er de ce mois ;
Savoir faisons, qu'en suite de la requête présentée au roi par messire Claude- Jean-Baptiste de Garron de la Bévière,
chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, seigneur de Langes, la Chassagne et Brosse; messire Claude -Marie Frère, seigneur de la Falconnière; messire Jean-François de Vincent , seigneur de Panette ; tous syndics généraux de la Noblesse de Bresse, tendante à ce qu'il plût à Sa Majesté leur permettre de convoquer l'Assemblée générale des gentilshommes des dits pays, à Bourg, en l'hôtel de la dite Noblesse, pour traiter des affaires qui la concernent, et procéder à la nomination des syndics et autres officiers. Le roi ayant bien voulu , par ordonnance du 6 mars dernier, permettre la dite Assemblée et la fixer aux 12 et 13 du présent mois d'avril, les susdits syndics auraient convoqué en la manière accoutumée tous les gentilshommes qui ont droit d'y assister, en la salle de la dite Noblesse, où se sont trouvés :
DE LA NOBLESSE
Messires Charles-Joseph de Chossat, chevalier, seigneur de Montessuy, Coralin et la Tour du Deau , ancien capitaine d'infanterie.
Honoré- Jean -Baptiste comte de Malyvert, chevalier, ancien lieutenant - colonel de dragons, seigneur du Tremblay.
Claude-Marie-César Palluat de Jalmnondes , chevalier, seigneur des Sardières, ancien capitaine des carabiniers de Monsieur, frère du roi; chevalier de Saint-Louis.
Antoine de Jacob de la Cottière , capitaine au régiment de Foix.
Jean-François-Gabriel de Chossat , officier au régiment
de la Couronne.
George-Henri DumarcJié , capitaine en second au corps
du génie.
Humbert- Marie du Breul, seigneur de Villars-sous- Treffort.
Jacques-Marie de Chossat, seigneur de Montburon.
Claude-Louis- Joseph de Montcroc, seigneur de Frettière.
Pierre- François Ruffin de Montby.
Marie-Louis Chossat du Souget.
Gabriel-Marie de Léguât des Illettes.
Marie-Antoine comte de Moyi^ia, seigneur de Volognat,
chevalier de Tordre royal et militaire de St-Maurice. Joseph de Cardon, baron de Sandrans.
Victor de Villette.
Jean-François Trollier, seigneur de Fétan. Alphonse- Jean-Baptiste- François Trollier de Messimieu. Claude-Marie-Thérèse Dutour, seigneur de Grandchamp. Alexandre- Joseph d'Andelm, chevalier de Saint-Louis. Pierre -Louis Dervieu de Villieu, chevalier, baron de Loyes.
Etienne-Hyacinthe de Gayot , comte de Châteauvieux. Antoine - Bernard - Constant de Marron de Meillonnas ,
capitaine au régiment de Mestre-dc-camp-cavalerie. Paul-Louis de Veyle de Romans.
Jean - Nicolas - Maximilien de Grippièrc , marquis do Montsimon.
Messires Claude- Tholomè de Fontanelle.
Jean-Baptiste de Varennc, chevalier de Malte.
Ennemond- Augustin Hubert de Saint-Didier.
Marie-Philippe-Hcnri de Charbonnier, marquis de Crangeae, maistre de camp de cavalerie.
Claude-Louis d'Ivoley, ancien chef de bataillon au régiment d'Auvergne.
Hugues- Victor d'Ivoley, brigadier des armées du roi.
Antoine-Marie de Léguât, chevalier.
Messires les syndics ayant rendu compte de l'examen fait par le Conseil dc3 titres produits par
Messire Claude marquis de Sarron, chevalier de St-Louis, lieutenant des maréchaux de France, seigneur de Fléchères ;
Messire Balthazar Michon, écuyer, conseiller, avocat du roi au Bureau des finances de la Généralité de Lyon, seigneur de la Tour de Priay ;
Messire Jean-Louis Guichard, écuyer, ancien conseiller au Parlement de Dombes ;
Messire Jean-Pierre Girié, écuyer;
Messire Marie-Thérèse de Baudran de Pradel, écuyer, seigneur de la Roue et de Ronzuel , ci-devant officier de la marine royale ;
Messire Jean-Baptiste- Joseph comte de Beaurepaire,
chevalier de Saint -Louis, seigneur de Vandeins et baron de Chandée;
Messire Jean-François Janet, écuyer;
Qui tous demandent à être admis dans cette Assemblée.
L'Assemblée, après avoir entendu l'avis du Conseil sur les preuves de ces gentilshommes, les a jugées plus que suffisantes, et a délibéré qu'ils seraient reçus et appelés à l'avenir dans toutes les Assemblées triennales pour y avoir voix délibérative conformément aux usages, et à l'instant ils ont été introduits et reçus dans la dite Assemblée.
Rapport a été également fait des preuves de messire Aimé- Louis Penet de Montiernoz, écuyer, ensemble de l'avis du
DE LA NOBLESSE. 401
Conseil sur son admission, dont il pourra se servir lorsqu'il se présentera , pour être admis sans nouvelles preuves.
Messire Louis-Eugène de Grippière de Montcroc, ancien officier au régiment de Condé, dont les pères et ancêtres ont été admis dans cette Assemblée, ayant présenté son extrait baptistaire, a été admis .
Messire César - Marie - Gabriel vicomte de Moyria, officier au régiment de Mestre-de-camp-cavalerie ;
Messire Catherin-Victor Chossat de Montessuy, officier au régiment de chasseurs de Gévaudan ;
Messire Joseph • François marquis de Beaurepaire , officier au régiment de chasseurs de Gévaudan;
Tous, présentés par MM. leurs pères, ont été admis à l'Assemblée.
Délibérations des conseillers de la Noblesse à la suite de l'examen des titres présentés par divers candidats à la Noblesse de Bresse.
Du 17 mars 1789.
Le Conseil de la Noblesse étant assemblé, il a été procédé à l'examen des preuves de noblesse acquise et transmissible, produites par les gentilshommes de la province qui n'ont pas encore assisté aux assemblées générales de la Noblesse et qui se proposent de se présenter à celle des Trois-Etats, indiquée au 23 de ce mois, en vertu des lettres de convocation pour les Etats-Généraux en date du 24 janvier dernier.
Article l«r.
Messire Emmanuel-Marie-Joseph des Glands, seigneur de Cessiat, a produit la copie en forme probante du brevet de secrétaire du roi, dont était porteur messire Philibert des Glands, son aïeul, et le certificat de M. Seguin, greffier du Parlement de Besançon , qui certifie que le dit Philibert des Glands a été reçu en la dite charge le 22 novembre 1705, et les autres pièces qui prouvent la filiation du présenté.
Article 2.
Messire Jean-Philibert-Alexis et Claude-Louis Gaillard de Danenches, fils d'Eléonor- Gabriel Gaillard,
éeuyer, seigneur de Danenches, et de dame Anne-Charlotte Orjelet de Laignat, ont produit le brevet de secrétaire en la chancellerie près le Parlement de Besançon, dont le sieur Philibert Gaillard , leur aïeul, a été pourvu le 14 avril 1747,
DE LA NOBLESSE
ainsi que son extrait mortuaire du 26 mai 1767, qui prouve qu'il est mort revêtu de la dite charge ; ensemble les preuves probantes de leur filiation.
Article 3.
Messire Antoine Folliet, chevalier de Saint-Louis, a produit les lettres d'honneur obtenues par Sébastien-Ignace Folliet,
son père , pour la charge de substitut du procureur général en la Chambre des Comptes de Dôle, datées du 11 septembre 1748; plus, son extrait baptistaire qui prouve sa filiation.
Article 4.
Messire Louis-Benoit Boisson du Noyer, messire Joachim-Marie -Joseph, Anne -Marie -Humbert Boisson du Noyer, tous enfants de messire Joseph-Marie Gaspard
du Noyer, seigneur d'Eguerande, ainsi qu'il est prouvé par leur extrait lvaptistaire produit, ont représenté les lettres de conseiller honoraire au Parlement de Dombcs, accordées au sieur Joseph-Marie-Gaspard Boisson du Noyer, le 9 décembre 1756, enregistrées au dit Parlement le 31 janvier 1757.
Article 5.
Messire Etienne-Mathieu-Gaspard Fontaine a produit un certificat de greffier de l'Election, en date du 11 mars 1789, précédé de l'extrait des registres de l'Election, qui constate qu'Etienne Fontaine a possédé une charge de secrétaire du roi à la grande chancellerie près de la Cour des Monnoyes de Lyon ; ensemble son extrait de baptême qui prouve sa filiation.
Article 6.
Messire Jérôme Audras, seigneur de Béost, a produit l'arrêt de sa réception en l'office de conseiller au Parlement de Dombcs, en date du 4 mai 1767; ensemble un extrait en forme probante de l'état des officiers titulaires et honoraires qui coinposoient le Parlement de Dombes, supprimé par édit du roi d'octobre 1771,
et qui, conformément aux lettres-patentes du 15 août 1772, dévoient continuer à jouir de tous les honneurs et privilèges attribués aux offices dont ils étaient pourvus.
Article 7.
Messire Claude-Aimé Vincent a produit ses provisions de l'otlice de secrétaire du roi en la chancellerie et conseil supérieur à Colmar, dont étoit pourvu messire Antoine Vincent, son père, les dites lettres en date du 1*2 mai 1761; plus, l'extrait mortuaire dudit messire Antoine Vincent, décédé dans la dite charge le 17 septembre 1769; finalement, l'extrait de baptême du présenté qui prouve qu'il est fils d'Antoine Vincent, seigneur de Margnolas.
Article 8.
Messire Jacques d'Audet, seigneur du Pousset, a représenté les lettres de maintenue de noblesse qu'il a obtenues le 26 juin 1753, ainsi que l'arrêt du Conseil d'Etat qui le conserve dans sa noblesse d'extraction ; le dit arrêt en date du 23 juin précédent.
Article 9.
Messire Jean -Baptiste -Charles Marinon, seigneur de Bouvens, a représenté les lettres de secrétaire du roi en la chancellerie près la Cour des Comptes de Dole, obtenues le 23 juin 1741 par messire Jean -Claude -Philibert Marinon, seigneur de Bouvens, son père; ensemble l'extrait mortuaire du dit sieur Jean-Claude-Philibert Marinon, décédé dans la dite charge le 6 août 1754 ; plus, l'extrait baptistaire du présenté par le quel il conste qu'il est fils de Jean-Claude-Philibert Marinon, seigneur de Bouvens.
Article 10.
Messire Joseph de la Balmondiére, chevalier de Saint- Louis, a produit les lettres de noblesse qu'il a obtenues au mois
DE LA NOBLESSE
de février 1781 , ainsi que le règlement de ses armoiries fait par Antoine-Marie d'Hozier de Sèrigny, juge d'armes de la Noblesse de France; l'arrêt d'enregistrement de ses lettres de noblesse au Parlement de Paris du 13 août 1781; eusemble son extrait de baptême.
Article 11.
Messires Jacques- An thelme Perruquet, Claude -Antoine Perruquet et Georges Perruquet de Montrichard,
ont produit les provisions de l'office de greffier en chef au Parlement de Dombcs, obtenues le 16 mars 1739 par messire François Perruquet, leur père; l'arrêt de réception du 13 avril de la dite année; un extrait mortuaire du 22 juin 1744 et son testament du 18 du même mois, par lequel il dispose de sa charge de greffier en chef en faveur d'un de ses fils. Messire Joseph -Elle Désiré, fils de messire Georges Perruquet de Montrichard, a produit son extrait baptistaire par lequel il appert qu'il a 29 ans.
Article 12.
Messire Dominique Vouty, seigneur de Montsimon , a produit un extrait en forme probante de la vente de l'office de secrétaire du roi en la chancellerie près la Cour des Monnoies de Lyon, par madame veuve Vouty, sa mère; la dite vente en date du 7 février 1748, par laquelle il appert que messire Claude-André Vouty, père du présenté, étoit revêtu du dit office; plus, il a représenté la quittance du trésorier des revenus casuels du 28 février 1772, qui prouve que le sieur Claude- André Vouty est décédé dans la dite charge, ce qui est encore attesté par son extrait mortuaire du 17 août 1756; finalement, il a produit son extrait baptistaire, par lequel il appert qu'il est fih de sieur Claude- André Vouty.
Article 13.
Messire Jean-Marie Ducret de Larvolo , garde-du -corps du roi, seigneur de Langes-Saint-Sulpice, a représenté l'arrêt de
m ADMISSIONS DANS LES ASSEMBLEES
réception rendu le 22 novembre I7G6 par la (lourdes Comptes de Dole pour l'installation de niessire Antoine Ducret, son père, dans la charge de conseiller-auditeur; plus, les lettres-patentes du 23 décembre 1770, portant que ceux qui etoient pourvus d'ottices lors de sa suppression, jouiroient des privilèges attachés a leurs dits otlices. Le présenté a encore produit son contrat do mariage reçu M* iirot/cr, notaire, le 20 mars 17S0, qui prouve qu'il est [ils du dit sieur Antoine Ducret.
Article 14.
Madame veuve Michet de la Charmondière , qualité de tutrice de ses enfants, a produit les lettres de vétéranee de la charge de conseiller-maitre des requêtes honoraire au Parlement de Dombes dont étoit pourvu messire Charles Michet, les dites lettres en date du 7 mai 1700; plus, l'extrait de baptême de messire Aimé Michet, fils du dit Charles Michet; plus, son contrat de mariage avec le dit messire Aimé - Marie Michet, en date du *2 juin 1700, reçu Caraillcr, notaire; plus, le testament «lu dit messire Aimé-Marie Michet, reçu Mortier. notaire à Bourg , sous si date, par le quel il institue la dite dame Jeanne-Marie Boyet pour son héritière universelle.
Article 15.
Messire Aimé-Olivier Duport, seigneur de Rivoire, a produit les lettres de conseiller honoraire au Parlement de Dombes, obtenues le 1 1 juin 1755 par le sieur Charles-Olivier Duport, son père; plus, l'extrait de baptême du présente, du 0 septembre 1783, qui prouve qu'il est fils de messire Charles - Olivier Duport, et qu'il est ne le l*r mai 1700; plus, messire Charles- Louis -Marie Duport, fils de messire Charles - Olivier Duport, a présenté son extrait baptistaire. par lequel il appert m'il est né le 7 octobre 1750.
Article 10.
Messire Jean-Louis Dugaz de Bois Saint-Just, marquis ' Villars, a produit un certificat du greffier de l'Election de
DE LA NOBLESSE. 467
Bresse, en date du 17 de ce mois, signé Falconnet, contrôlé, par le quel il appert que le certificat des charges de prévôt des marchands et échevins de la ville de Lyon, possédées par les sieurs Laurent et Louis Dugaz , père et aïeul du présenté , a été enregistré au greffe de l'Election de Bresse ; plus, il a présenté son extrait de baptême par le quel on voit qu'il est fils de Louis Dugaz.
Article 17.
Messirc Théodore - Philibert Arnoud de Ronfand ,
chevalier de Saint -Louis, a produit un extrait délivré par le greffier de l'Election de Bresse le 13 du courant, duement contrôlé, par lequel il appert que les provisions de l'office de co-recteur à la Chambre des Comptes de Dôle , accordé à messire Charles Arnoud , aïeul du présenté , ont été enregistrées en l'Election de Bresse; plus, l'extrait mortuaire du dit messire Charles Arnoud , par lequel il est prouvé qu'il est décédé dans la dite charge; plus, l'extrait baptistaire de Claude-Philibert Arnoud , père du présenté, qui constate qu'il est fils de Charles Arnoud; il a encore présenté son extrait baptistaire par le quel il prouve qu'il est fils de Claude-Philibert Arnoud.
Auticle 18.
Messire Jean - François de Borssat , garde du roi , a présenté un certificat du greffier de l'Election de Bresse , en date du 17 du courant, signé Falconnet, et duement contrôlé, par le quel il conste que les provisions de l'office de conseiller au Parlement de Dombes de sieur Antoine-François de Borssat, aïeul du présenté , ont été enregistrées au greffe de l'Election ; plus, il a représenté son extrait baptistaire par le quel il appert qu'il est fils de messire Jacob-Marie de Borssat, et qu'il aura 25 ans le 12 avril prochain ; plus, le contrat de mariage de messire Jacob de Borssat, par le quel il appert qu'il est fils de messire Antoine -François de Borssat.
Article 19.
Messirc Pierre Verdat de Sure a présenté un certificat du
greffier de l'Election de Bresse, en date du '20 de ce mois, signé Falconnet, duement contrôlé, par le quel il appert que les provisions de greffier en chef du Parlement de Trévoux , accordées au dit sieur Pierre Verdat, ont été enregistrées au greffe de l'Election .
Article 20.
Messire Marie-Roch Le Jouhan , seigneur de Noblens , a présenté le certificat du greffier de l'Election, signé Falconnet, contrôlé le 18 du courant, contenant l'extrait de l'enregistrement à l'Election des lettres de provisions de l'office de conseiller, avocat général au Parlement de Trévoux, accordées à messire Jean-Christophe Le Jouhan, son père, le 28 juillet 1736; plus, son extrait de baptême par le quel il appert qu'il est fils de Jean-Christophe Le Jouhan.
Article 21.
Messire Jean-Séverin de Gravier, ancien capitaine de dragons, a représenté l'arrêt de reprise de fief des terres et seigneurie de la Geliére, qui lui donne le titre d'éeuycr, et visé le mémorial produit des pièces 'justificatives de la dite qualité ; le dit arrêt en date du 29 janvier dernier; ensemble les lettres d'attache du dit arrêt, de même date; plus, le certificat du sieur Cha in, généalogiste, pour l'admission au service du roi de messire Jean-Léon de Gravier de la Gelière, fils du présenté; enfin l'extrait de baptême de messire Jean-Séverin, qui prouve qu'il est né le 23 octobre 1755.
Article 22.
Messire Jean-Pierre- Anne-Philippe Lacroix a présenté ses lettres de chevalier d'honneur en la Cour des Monnoies de Lyon, en date du 24 mars 1769; ensemble ledit du roi du mois de mars 1691 , vérifié en Parlement, portant création de conseiller du roi , chevalier d'honneur dans les Présidiaux , par le quel les pourvus des dits offices sont tenus de faire preuve de noblesse; plus, l'extrait baptistaire du présenté, par le quel il'conste qu'il
est nommé Jean-Pierre-Philippe, qui sont les mêmes noms portés aux lettres ci-dessus mentionnées.
Article 23.
Messire Joaohim Balan, seigneur de Mon tjou vent , a présenté l'extrait délivré par le greffier en l'Election de Bresse le 1*2 du courant, duement contrôlé, des lettres de secrétaire du roi, accordées à messire Joseph Balan , père du présenté , du 8 juin 1751, enregistrées au greffe de l'Election le 12 mars 1758; ensemble l'extrait mortuaire du 3 mai 1757, qui prouve que le dit messire Joseph Balan est décédé dans la dite charge le 1 1 mars de la dite année; plus, l'extrait de baptême du présenté, par le quel il appert qu'il est fils de messire Joseph Balan, et qu'il est né le 1er mai 1749.
Article 24.
Messire Guillaume-César Ferrari, seigneur de Romans, a présenté un extrait des minutes du greffe du Bailliage de Bresse, délivré par le sieur Ckkod, greffier, contrôlé le 19 du courant , contenant l'enregistrement des lettres d'érection de la terre de Romans en comté, du mois de décembre 1763, en faveur de messire Etienne - Lambert Ferrari , père du présenté , duemont enregistré au Parlement de Bourgogne et à la Chambre des Comptes; plus, l'extrait de baptême du présenté, par le quel il appert qu'il est Ois de messire Etienne-Lambert Ferrari.
Article 25.
Messire Henri-Jean de la Roche de Neully a présenté un certificat du greffier de l'Election, du 20 mars courant, signé Falconnet , duement contrôlé, qui atteste que ses titres de noblesse ont été enregistrés en l'Election de Bresse, par ordonnance du 27 août 1785; plus, il a représenté la procuration qu'il a donnée à M. \e baron de Châtenay, par acte du 1 1 mars courant, reçu Saussay, notaire, duement légalisée, par la quelle il appert qu'il a pris le nom de Henri de Neully.
Article 20.
Mcssires Claude - Antoine et Jean - Marie de Bruny,
seigneurs des Berruyères en Bresse, ont produit le certificat de l'Election, signé Falconnet , délivré le 13 du courant, duement contrôlé, par le quel il appert que les lettres d'anoblissement des sieurs frères de Bruny, sur titre contenant reconnaissance d'armes et d'origine d'ancienne noblesse, ont été enregistrées au greffe du dit siège, en vertu d'ordonnance du 24 novembre 1770.
Article 27.
Messire Charles-Pierre de Sa Valette, chevalier, seigneur de Langes, conseiller du roi en ses Conseils, maître des requêtes honoraire de son hôtel , garde de son trésor royal , a produit le certificat du capitoul de la ville de Toulouse, accordé a noble Pierre de Savalette, écuycr, son aïeul, en l'an 1710, collationné par un secrétaire du roi ; plus, son extrait baptistaire du 11 novembre 1713, qui conste qu'il est fils de Charles-Pierre de Savalette.
Article 28.
Messire Jean -Baptiste de Montherod, ancien prévôt général de la maréchaussée de Bourgogne, chevalier de St-Louis, seigneur du fief de la Gras, près Montluel, cxcipe, pour prouver sa noblesse acquise et transmissible , des différentes cotes de capitation qui ont été faites, tant à lui qu'à ses père et grand-père, dans les rôles de capitation et vingtièmes de la Noblesse de Bresse, ce qui prouve qu'il a bien la noblesse acquise.
Article 29.
Messire Louis-Julien-Constance Leroy de Lignière ,
seigneur de la Tournelle et Marmont en Bresse, ancien capitaine au régiment de la Marine , chevalier de Saint-Ixjuis, a produit son contrat de mariage du 7 janvier 1768, ainsi que son extrait
DE LA NOBLESSE. 471
de baptême du '2 juillet 1 7 40 , par les quels actes il est établi qu'il est fils de Louis-Guillaume Leroy, seigneur de Lignièrc ; et pour prouver que son dit père est de condition noble, il a représenté un certificat des gentilshommes et seigneurs du Bailliage de Valogne en Basse-Normandie, diocèse de Cou tances, Généralité de Caen, daté du 1« février 1760, contrôlé le U avril suivant, certifié par le délégué de Valogne le 12 du dit mois, légalisé par le lieutenant général de Valogne le 14 du même mois, par le quel certificat il est attesté que le sieur Louis-Guillaume Leroy de Lignière, natif de la paroisse du Bosel , au pays de la Hogue , Bailliage de Valogne, diocèse de Coutanees, a toujours vécu noblement tant qu'il a vécu au dit pays ; qu'il a toujours été regardé comme descendant d'une branche cadette de la maison et famille noble du nom de Leroy, dont la branche aînée est actuellement existante et domiciliée dans le Bailliage de Cou tances ; que tous ses titres et papiers de famille ont été pilles, enlevés, déchirés ou brûlés dans la maison de Jean- Jérôme du Pray. écuyer, seigneur de Sénecey, dans la quelle ils étaient déposés lors de la descente des Anglais sur les côtes d'Urville à la Hogue, au mois d'avril 1758. Plus, il a produit l'extrait du procès-verbal d'une information prise par les bailli et officiers du Bailliage de Coutanees le 27 août 1773, par le résultat de la rpielle information il conste que le sieur Louis-Guillaume Leroy de Lignière est fils légitime de sieur Louis Leroy et de dame Anne Vautier, sa femme, qu'il est né et a été baptisé en la dite paroisse du Rosel en l'année 1704 , qu'il a toujours vécu noblement et d'une manière distinguée, sans jamais avoir été imposé dans les rôles de taille de la paroisse du dit Bosel, et que lors de la descente des Anglais en 1758 la maison du sieur de Sénecey fut pillée; plus, il a produit le contrat de mariage du sieur Louis-Guillaume Leroy, seigneur de Lignièrc , avec demoiselle Claudine de Viallet, en date du 4 août 1738, reçu Durand, notaire, duement légalisé, par lequel il appert que le dit Guillaume Leroy est fils de Louis Leroy; plus, il a produit un certificat en date du 22 novembre 1722, par le quel le sieur Jean -François-René Leroy, écuyer, seigneur du Camp- Ci rani, paroisse du Désert, Généralité de Caen, atteste qu'après avoir eu communication des papiers et attestations concernant
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ADMISSIONS DANS LliS ASSEMBLÉES
la famille du dit sieur Louis-Guillaume Leroy, il appert à lui dit Jean - François - René Leroy, que le dit Louis- Guillaume Leroy est issu d'une branche cadette, séparée anciennement de sa famille, portant même nom et armes.
Article 30.
Messirc Jean-Claude de Riverieux, seigneur de Saint- Paul-dc-Yarax en Bresse, a produit les provisions de l'office de secrétaire du roi, accordées le 20 avril 1719 à messirc Etienne de Riverieux , seigneur de Marsilly, son aïeul , enregistrées au gretîe de l'Election de Bresse le 9 décembre suivant; plus, les lettres d'intermédiat du 30 janvier 1732, par les quelles il conste que le dit sieur Etienne de Riverieux est décédé dans la charge le 30 septembre 1731 ; l'extrait baptistaire du 11 janvier 1698 de Hugues de Riverieux, par le quel il conste qu'il est fils d'Etienne de Riverieux; plus, l'extrait de baptême du 31 octobre 1730 de messire Jean-Claude de Riverieux, présenté, par le quel il conste qu'il est fils légitime de messire Hugues de Riverieux , le dit extrait duement légalisé.
Article 31.
Messire Cyrille- François -Melchior comte de Vogué, maréchal des camps et armées du roi , a produit un extrait des minutes du greffe du Bailliage de Bresse du 7 mars 1783, et une sentence rendue entre le dit messire comte de Vogué et la dame de Rumigny de Feillens, dans la quelle le dit messire de Vogué est qualifié du titre de comte.
Article 32.
Messire Louis-François de Barruel, capitaine d'artillerie, a représenté son contrat de mariage avec demoiselle Hélène de Veyle de la Salle, reçu Pionins, notaire, le 6 février 1785, par le quel il appert qu'il est fils de messire Antoine de Barruel, écuyer, seigneur de Chaix, la Roche-Chérie et Saint-Pons , et de dame Magdeleine de Meunier, demeurant en la ville
DE LA NOBLESSE
de Villeneuve-de-Berg ; au quel contrat est jointe la procuration du dit sieur Antoine de Barruel, du 23 janvier 1785, dans la quelle il prend le titre de seigneur de Ghaix , la Roche-Chérie et Saint-Pons ; et pour prouver la noblesse du dit sieur Antoine de Barruel , son père , il a produit l'assignation qui lui a été donnée le 9 du présent mois, à la requête du procureur du roi de la Sénéchaussée de Villencuve-de-Bcrg , au principal manoir de son fief, situé à Pons, Chaix et la Roche-Chérie, pour comparaître et assister à l'assemblée des trois Etats qui sera tenue dans la ville de Villeneuve-de-Berg, le 26 du présent mois. Et attendu que par l'article 9 du règlement du 24 janvier dernier pour la convocation des Etats-Généraux, on ne peut assigner que les propriétaires de fiefs ayant la noblesse acquise et transmissible , on doit en conclure que le dit messire Antoine de Barruel, père du présenté, a véritablement la noblesse acquise.
Article 33.
Messire Jean-Baptiste Bona, seigneur de Perrex en Bresse, a représenté le certificat des prévôt des marchands et échevins de la ville de Lyon, du 19 décembre 1752, par le quel il est attesté que noble Jean - Baptiste Bona a exercé la charge d'échevin de la ville de Lyon pendant les années 1751 et 1752, et que le dit sieur Bona et ses descendants doivent jouir de tous les privilèges de noblesse et autres, concédés par les rois de France à ceux qui ont passé par les charges et dignités consulaires de la dite ville. Plus, le présenté a produit le contrat de mariage de messire Jean-Baptiste Bona, seigneur de Perrex, son père, reçu Perrin, notaire, le 1er mai 1753, qui constate qu'il est fils de noble Jean-Baptiste Bona, ancien échevin ; plus, l'extrait de baptême du 13 mars 1754, duement légalisé, par le quel il appert que le présenté est fils légitime de messire Jean-Baptiste Bona de Perrex.
Article 34.
Messire Jacques-Claude Rambaud, seigneur de la Vcrnouze, a produit le certificat des prévôt des marchands et échevins
de La ville de Lyon, en date du 1 1 mars courant, qui atteste que André Rambaud, son père, a exercé la charge d'échevin de la ville de Lyon pendant les années 1 768 et 1769 ; plus, il a produit son extrait baptistaire du 2*2 février 1749, par le quel il ap*>ert qu'il est fils du dit André Rambaud.
Article 35.
Messire Nicolas de Billy, seigneur de I,oéze, a représente un extrait des minutes du greffe de l'Election de Bresse, signé Falconru'l , par le quel on voit que les titres et preuves justificatives de la noblesse acquise et transmissible du présenté, ont été dénombrées et enregistrées en l'Election par ordonnance du 6 février 1783.
Article 36.
Messire Auguste-Louis Bertin, conseiller d'Etat, ancien intendant des ordres du roi, né le 7 juillet 17*25, a produit le certificat d'Antoine-Marie d'Ihzier de Sérigny, juge d'armes de la Noblesse de France, en date du 5 du courant, par le quel il atteste que ledit messire Louis- Auguste Bertin est incontestablement gentilhomme, en vertu des titres authentiques qu'il a produits.
Article 37.
Dame Claudine Dutreuil, fille de noble Antoine Dutreuil, ancien échevin de Lyon, veuve de messire Claude Ruffler, seigneur d'Attignat, a représenté son extrait baptistaire par le quel il appert qu'elle est fille de noble Antoine Dutreuil , ancien échevin de Lyon; ensemble le certificat des prévôt et échevins de la ville de Lyon, en date du 22 décembre 1742, qui atteste que le dit Antoine Dutreuil et ses descendants doivent jouir de la noblesse.
Article 38.
Messire noble Louis-Dominique Passerat de la Chapelle, seigneur du fief d'Espagnié, ancien officier du régiment
DE LA NOBLESSE
de Béarn-infanterie, domicilié à Miribcl, a représenté les lettres de noblesse accordées le 18 septembre 1567 par Emmanuel- Philibert, duc de Savoie, à Louis Passerat, de Ghâtillon en Michaille, ensemble les lettres de conseiller d'honneur honoraire accordées au sieur Anthelme-Joachim Passerat de la Chapelle, en la Cour des Monnoies de Lyon, les dites lettres datées du 8 avril 1764; plus, le contrat de mariage du présenté en date de juin 1783, reçu Gayct , notaire, et son extrait de baptême du 20 juillet 1739, les quels prouvent qu'il est fils légitime de messire Anthelme - Joaohim de la Chapelle , seigneur d'Espagnié en Bresse.
Fait à Bourg, en l'hôtel de la Noblesse, le 22 mars 1789. Signé par les conseillers du corps de la Noblesse :
D'ESCRIVIEUX DES COUARDES ; DE LA BÉVIÈRE ; FrÈRE
de la Falconnlère ; Favre de Longris; Garron de Chatenav; de Belvey.
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