COSTUME

Arrêté du Gouvernement

sur le costume des membres de l'Institut

23 Floréal an IX — 13 Mai 1801

Les Consuls de la République, sur le rapport du Ministre de l'Intérieur et sur la proposition de l'Institut national,

Le Conseil d'Etat entendu,

Arrêtent :

Article premier Il y aura pour les membres de l'Institut national, un grand et un petit costume.

Art. 2 Ces coslumes seront réglés ainsi qu'il suit :